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Chronologie - chronologie des modifications apportées au fil du temps à la partie XII (Transport sans cruauté) du Règlement sur la santé des animaux (RSA). : A104-178/2019F-PDF

« La ligne du temps suivante, de 1977 à 2019, met en évidence les nombreuses années de consultations qui ont amené l'ACIA à publier les modifications à la partie XII du Règlement sur la santé des animaux (Transport des animaux) » -- Fourni par l'éditeur.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.870121&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence canadienne d'inspection des aliments.
TitreChronologie - chronologie des modifications apportées au fil du temps à la partie XII (Transport sans cruauté) du Règlement sur la santé des animaux (RSA).
Variante du titre
  • Chronologie des modifications apportées au fil du temps à la partie XII (Transport sans cruauté) du Règlement sur la santé des animaux (RSA)
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départure.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Timeline - a history of the changes to the Transportation of Animals requirements under the Health of Animals Regulations (HAR) Part XII.
  • Également disponible en format HTML.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Agence canadienne d'inspection des aliments = Canadian Food Inspection Agency,[2019]
Description1 ressource en ligne (1 page non numérotée) : illustrations en couleur
Numéro de catalogue
  • A104-178/2019F-PDF
Descripteurs
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