Chronologie - chronologie des modifications apportées au fil du temps à la partie XII (Transport sans cruauté) du Règlement sur la santé des animaux (RSA). : A104-178/2019F-PDF
« La ligne du temps suivante, de 1977 à 2019, met en évidence les nombreuses années de consultations qui ont amené l'ACIA à publier les modifications à la partie XII du Règlement sur la santé des animaux (Transport des animaux) » -- Fourni par l'éditeur.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.870121&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence canadienne d'inspection des aliments. |
|---|---|
| Titre | Chronologie - chronologie des modifications apportées au fil du temps à la partie XII (Transport sans cruauté) du Règlement sur la santé des animaux (RSA). |
| Variante du titre | Chronologie des modifications apportées au fil du temps à la partie XII (Transport sans cruauté) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Titre de départure. Publié aussi en anglais sous le titre : Timeline - a history of the changes to the Transportation of Animals requirements under the Health of Animals Regulations (HAR) Part XII. Également disponible en format HTML. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Agence canadienne d'inspection des aliments = Canadian Food Inspection Agency,[2019] |
| Description | 1 ressource en ligne (1 page non numérotée) : illustrations en couleur |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Bétail Politique des transports |
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