Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Évaluation préalable : groupe des peroxydes organiques : numéros de registre du Chemical Abstracts Service 80-15-9, 80-43-3. : En14-378/2019F-PDF

« En vertu de l’article 74 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE), la ministre de l’Environnement et du Changement climatique et la ministre de la Santé ont procédé à l’évaluation préalable de deux des six substances appelées collectivement « Groupe des peroxydes organiques » dans le Plan de gestion des substances chimiques. Ces deux substances ont été désignées comme devant être évaluées en priorité, car elles satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE » -- Résumé, page i.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.872958&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Santé Canada, organisme de publication.
  • Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication.
TitreÉvaluation préalable : groupe des peroxydes organiques : numéros de registre du Chemical Abstracts Service 80-15-9, 80-43-3.
Variante du titre
  • Groupe des peroxydes organiques : numéros de registre du Chemical Abstracts Service 80-15-9, 80-43-3
  • Évaluation préalable : peroxydes organiques
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • « Juin 2019. »
  • Publié aussi en format HTML.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Screening assessment: organic peroxides group: Chemical Abstracts Service registry numbers 80-15-9, 80-43-3.
  • Comprend des références bibliographiques (pages 19-22).
Information sur la publication
  • [Gatineau, Québec] : Environnement et changement climatique Canada : Santé Canada, 2019.
  • ©2016
Description1 ressource en ligne (iv, 24 pages)
ISBN9780660309071
Numéro de catalogue
  • En14-378/2019F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :