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043 |an-cn---
0861 |aCC172-215/2019F-PDF
24500|aRenseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires.
250 |aVersion 1.0.
264 1|aOttawa (Ontario) : |bCommission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, |c2019.
264 4|c©2019
300 |a1 ressource en ligne (i, 27 pages).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
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338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aDocument d'application de la réglementation ; |vREGDOC-1.1.5
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Supplemental information for small modular reactor proponents.
500 |aTitre de la couverture.
500 |aEn tête du titre : Installations dotées de réacteurs.
500 |a« Août 2019. »
500 |aPublié aussi en format HTML.
504 |6Comprend des références bibliographiques (page 26).
520 |a« Ce document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN appelée Installations dotées de réacteurs, qui comprend également des guides de présentation de demandes de permis pour la construction, l'exploitation et le déclassement de centrales nucléaires. La liste intégrale des séries de documents d'application de la réglementation se trouve à la fin de ce document, ainsi que sur le site Web de la CCSN. Le REGDOC-1.1.5, Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires, fournit de l'information additionnelle qui vient compléter trois autres documents d'application de la réglementation de la CCSN (REGDOC-1.1.1, REGDOC-1.1.2 et REGDOC-1.1.3). Le REGDOC-1.1.5 est un nouveau document d'application de la réglementation devant être utilisé conjointement avec ces trois autres documents, lesquels précisent les exigences et l'orientation dont les demandeurs doivent tenir compte avant de présenter à la CCSN une demande de permis pour un petit réacteur modulaire. Le REGDOC1.1.5 cerne également des facteurs dont tient compte la CCSN dans l'évaluation de la pertinence d'une demande de permis » -- Préface, page i.
69207|2gccst|aCentrale nucléaire
69207|2gccst|aPermis
69207|2gccst|aÉnergie nucléaire
69207|2gccst|aRéglementation en matière de sécurité
7102 |aCommission canadienne de sûreté nucléaire.
77508|tSupplemental information for small modular reactor proponents.|w(CaOODSP)9.874400
830#0|aDocument d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire)|vREGDOC-1.1.5.|w(CaOODSP)9.501696
85640|qPDF|s1.40 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2019/ccsn-cnsc/CC172-215-2019-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc1-1-5/index.cfm