Processus d'examen TERMPOL. : T29-120/2019F-PDF
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publications.gc.ca/pub?id=9.874914&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Processus d'examen TERMPOL. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : TERMPOL review process. « Date de publication originale : Février 1977; date de révision : Juillet 2019. » « TP Nº 743 F / TC-1006357 – Version 5ieme Processus d’examen TERMPOL. » Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, Juillet 2019. ©2019 |
| Description | 1 ressource en ligne (48 pages) |
| ISBN | 9780660314273 |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | TP 743 F |
| Édition | Édition 2019. |
| Descripteurs | Environnement -- Études d'impact -- Canada. Pollution marine -- Canada. Terminaux maritimes -- Aspect de l'environnement -- Canada. Vraquiers -- Canada -- Sécurité -- Mesures. Navigation -- Canada -- Sécurité -- Mesures. Substances dangereuses -- Transport -- Aspect de l'environnement -- Canada. |
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