00000nam 2200000zi 4500 9.876880 CaOODSP 20240205104713 m o d f cr cn||||||||| 190723t20192019onc ob f000 0 fre d 9780660319681 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-218/2019F-PDF Mobilisation des Autochtones. Version 1.1. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2019. ©2019 1 ressource en ligne (25 pages). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la réglementation ; REGDOC-3.2.2 Publié aussi en anglais sous le titre : Indigenous engagement. Titre de la couverture. En tête du titre : Mobilisation du public et des Autochtones. « Août 2019. » Comprend des références bibliographiques. « Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Mobilisation du public et des Autochtones, qui porte également sur l'information et la divulgation publique. La liste complète des séries figure à la fin de ce document et elle peut être consultée à partir du site Web de la CCSN. Le document d'application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones énonce les exigences et les directives à l'intention des titulaires de permis en ce qui concerne la mobilisation des Autochtones. Il vise aussi à fournir aux titulaires de permis une orientation quant à la marche à suivre et soutient l'approche pangouvernementale mise en œuvre par la CCSN, en collaboration avec les ministères et organismes fédéraux, en matière de consultation des Autochtones » -- Préface, page i. gccst Énergie nucléaire gccst Autochtones Commission canadienne de sûreté nucléaire. Indigenous engagement. (CaOODSP)9.876878 Mobilisation des Autochtones. (CaOODSP)9.906774 Mobilisation des Autochtones. (CaOODSP)9.810626 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-3.2.2. (CaOODSP)9.501696 PDF 903 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2019/ccsn-cnsc/CC172-218-2019-fra.pdf