Regime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydocarbures par des navires rapport au parlement, 2011-2016. : T29-155/2016F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.878509&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Regime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydocarbures par des navires rapport au parlement, 2011-2016. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Ship-source oil spill response and preparedness regime report to Parliament, 2011-2016. « Date de diffusion originale : Août 2014; date de Révision : Mai 2019. » Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 7 mai 2019. ©2019 |
| Description | 1 ressource en ligne (iii, 24 pages) : cartes en couleur |
| ISBN | 9780660323251 |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | TP 15418F (05/2019) |
| Descripteurs | Déversements de pétrole -- Canada -- Gestion. Déversements de pétrole -- Droit -- Canada. Gestion des situations d'urgence -- Canada -- Évaluation. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :