La photocopie des documents publiés à Communications Canada : rapport d'enquête / Françoise Hébert. : Co52-50/1989F-PDF
« L'objectif de ce projet était de fournir des données sur la photocopie dans les bureaux de Communications Canada, d'évaluer la proportion de photocopies qui pourraient être touchées par un contrat de licence avec les sociétés de gestion, et d'élaborer une méthodologie en vue d'une enquête sur la quantité et le contenu des documents photocopiés dans les bureaux de l'Administration fédérale dans tout le Canada »--Sommaire, page 3.
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publications.gc.ca/pub?id=9.881597&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Communications Canada. |
|---|---|
| Titre | La photocopie des documents publiés à Communications Canada : rapport d'enquête / Françoise Hébert. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Photocopying of published works in Communications Canada: report of a survey. Édition numérisée de l'imprimé [par Innovation, sciences et développement économique Canada]. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Communications Canada, le 30 mars 1989. |
| Auteur / Contributeur | Hébert, Françoise, auteur. |
| Description | 1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple)) |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Reprographie Droit d'auteur |