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043 |an-cn---
0861 |aEn40-522/1-1997F-PDF|zEn40-522/1-1997F
24500|aLoi canadienne sur la protection de l'environnement : |boptions stratégiques pour la gestion des substances toxiques : secteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles : rapport sur les consultations des intervenants.
24610|aOptions stratégiques pour la gestion des substances toxiques : |bsecteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles : rapport sur les consultations des intervenants
24610|aSecteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles : |brapport sur les consultations des intervenants
264 1|a[Ottawa] : |bEnvironnement Canada, |c14 avril, 1997.
300 |a1 ressource en ligne (xiv, 101 pages)
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aTitre de la couverture.
500 |aL'ISBN (0-662-82476-0) imprimé dans cette publication est incorrect.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Canadian Environmental Protection Act : strategic options for the management of toxic substances : electric power generation (fossil fuel) sector : report of stakeholder consultations.
500 |aÉdition numérisée de l’imprimé [par Environnement et changement climatique Canada].
504 |aComprend des références bibliographiques (pages 89-90).
520 |a« Les ministres de l'Environnement et de la Santé se sont engagés à consulter les intervenants à la suite de l'annonce des résultats de l'évaluation des substances jugées toxiques dans la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP) en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE). Pour veiller à ce que les options de gestion environnementales les plus efficaces soient envisagées, dans le contexte de la prévention de la pollution et du développement durable, un processus des options stratégiques a été élaboré conjointement par Environnement Canada et Santé Canada. Ce mécanisme de consultation fournit la base des recommandations présentées aux ministres responsables » -- Contexte.
530 |aÉgalement publié en version imprimée.
69207|2gccst|aCombustible
69207|2gccst|aSubstance toxique
69207|2gccst|aProtection de l'environnement
7101 |aCanada. |bEnvironnement Canada.
77508|tCanadian Environmental Protection Act : |w(CaOODSP)9.882371
7760#|tLoi canadienne sur la protection de l'environnement: options stratégiques pour la gestion des substances toxiques: secteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles : |w(CaOODSP)9.680281
85640|qPDF|s4.79 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2019/eccc/En40-522-1-1997-fra.pdf