000 02130cam  2200385zi 4500
0019.890449
003CaOODSP
00520231122102139
006m     o  d f      
007cr cn|||||||||
008200813t20202020abcad   ob   f000 0 fre d
020 |a9780660357966
040 |aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043 |an-cn---
0861 |aNE23-214/2020F-PDF
24500|aProgramme du cadre de réglementation : |bévaluation, rendement et résultats, rendement organisationnel.
24617|aRégie de l'énergie du Canada
24613|aRésumé de l'évaluation du Programme du cadre de réglementation
264 1|aCalgary (Alberta) : |bRégie de l’énergie du Canada = Canada Energy Regulator, |c2020.
264 4|c©2020
300 |a1 ressource en ligne (63 pages) : |billustrations, graphiques + |e1 résumé (1 page non numérotée)
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aTitre de la couverture.
500 |a« Décembre 2020. »
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Regulatory Framework Program : evaluation, performance & results, corporate performance.
504 |aComprend des références bibliographiques (page 48).
520 |a« Cette évaluation a porté sur la gouvernance du cadre de réglementation et la composition du Programme et visait à recenser les points à améliorer. Elle a aussi porté sur les pratiques exemplaires ayant cours dans d’autres organisations qui pouvaient servir à améliorer la composition du Programme » -- Objet, page 5.
61026|aRégie de l'énergie du Canada|xÉvaluation.
650 6|aPolitique énergétique|zCanada.
7102 |aRégie de l'énergie du Canada, |eorganisme de publication.
77508|tRegulatory Framework Program : |w(CaOODSP)9.890448
85640|qPDF|s1.96 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/rec-cer/NE23-214-2020-fra.pdf|zÉvaluation
85640|qPDF|s222 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2023/rec-cer/NE23-214-2020-1-fra.pdf|zRésumé