Catégories 43.1 et 43.2 - guide technique. : M154-75/2020F-PDF
« Cette édition du guide : donne de l’information concernant les catégories de DPA dans le Règlement pour le matériel de production d’énergie propre et de conservation d’énergie; donne la liste des types de biens qui sont admissibles ou non admissibles en vue de l’inclusion dans les catégories 43.1 ou 43.2; donne le schéma des types courants de systèmes valides; donne les tableaux présentant la liste du type de coûts qui pourraient être engagés pour un bien admissible aux catégories 43.1 ou 43.2; et donne les formulaires de demande que les contribuables doivent remplir pour obtenir un avis technique de RNCan quant aux actifs d’un projet prévu ou terminé qui pourraient être admissibles en vue de l’inclusion dans les catégories 43.1 ou 43.2. Cette édition du guide remplace l’édition de 2013 du guide Catégorie 43.1 et 43.2 – Guide technique et tient compte des changements au Règlement qui sont entrés en vigueur le 22 juin 2019 » -- À propos de ce guide, page 7.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.893512&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Ressources naturelles Canada. Centre de la technologie de l'énergie de CANMET, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Catégories 43.1 et 43.2 - guide technique. |
| Variante du titre | Ressources naturelles Canada - catégories 43.1 et 43.2 - guide technique, édition 2019 |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Catégories 43.1 et 43.2 - guide technique Édition 2013 |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Titre de la couverture. L'ISBN (9780660366470) imprimé dans cette publication est incorrect. Publié aussi en anglais sous le titre : Technical guide to class 43.1 and 43.2. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Ressources naturelles Canada = Natural Resources Canada, [2020] ©2019 |
| Description | 1 ressource en ligne (226 pages) : illustrations, photographies |
| ISBN | 9780660366487 |
| Numéro de catalogue |
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| Édition | Édition 2019 |
| Descripteurs | Énergies propres -- Canada -- Appareils et matériel -- Guides, manuels, etc. Économies d'énergie -- Canada -- Appareils et matériel -- Guides, manuels, etc. |