Systèmes de production biologique : listes des substances permises. : P29-32-311-2020F-PDF
« La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB‑32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à utiliser de la façon mentionnée dans les annotations, conformément à la portée du tableau dans lequel elles sont classées. L'utilisation dʼune substance d'une manière non conforme aux fonctions définies dans le tableau dans lequel elle figure nʼest pas permise, sauf dans les cas prévus dans l'annotation propre à cette substance. Les substances énumérées sont conformes aux interdictions énoncées en 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 » -- Objet, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.894399&sl=1
Ministère/Organisme | Conseil canadien des normes, organisme de publication. Office des normes générales du Canada, organisme de publication. |
---|---|
Titre | Systèmes de production biologique : listes des substances permises. |
Titre de la série | Norme nationale du Canada ; CAN/CGSB-32.311-2020 |
Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Édition précédente | Systèmes de production biologique Modifiée en mars 2018, Retirée |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | « Publiée, décembre 2020. » « Rectificatif no 1, mars 2021. » « Expérience et excellence » -- Couverture. Remplace CAN/CGSB-32.311-2015 incorpore le modificatif no 1. Publié aussi en anglais sous le titre : Organic production systems : permitted substances lists. |
Information sur la publication | Ottawa (Ontario) Canada : Office des normes générales du Canada : Conseil canadien des normes, 2021. ©2021 |
Description | 1 ressource en ligne (ii, 62 pages). |
Numéro de catalogue |
|
Numéro de catalogue du ministère | ICS 67.040 / 67.120.30 |
Descripteurs | Agriculture biologique -- Normes -- Canada. Industries agricoles -- Normes -- Canada. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :