Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Importation de pneus. : Rv55-8/19-12-2-2020F-PDF

« Ce mémorandum a été mis à jour pour supprimer les références aux anciennes options de service des AM (SO463 et SO471), qui ont été mises hors service le 17 août 2020 »--En résumé, page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.895134&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreImportation de pneus.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; D19-12-2
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Importation of tires.
  • Titre de départ.
  • « Ceci annule le mémorandum D, D19-12-2 daté du 8 janvier 2016. »
  • « Ottawa, le 9 décembre 2020. »
  • Publié aussi en format HTML.
  • Comprend des références bibliographiques (page 10).
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 2020.
Description1 ressource en ligne (10 pages) : illustrations.
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/19-12-2-2020F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :