00000nam 2200000zi 4500 9.895710 CaOODSP 20230117103826 m o d f cr mn||||||||| 210126e202009 onca ob f000 0 fre d 9780660062563 (incorrect) CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-164/2020F-PDF CC172-164/2016F-PDF Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. Version 1.2. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, septembre 2020. ©2020 1 ressource en ligne (ii pages, 2 pages non numérotées, 61 pages) : illustrations (principalement en couleur). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.9.1 Publié aussi en anglais sous le titre : Environmental principles, assessments and protection measures. En tête du titre : Protection de l'environnement. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. « Ce document fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) intitulée Protection de l'environnement. … Le REGDOC-2.9.1, Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement, décrit les aspects suivants : les principes de la CCSN en matière de protection de l'environnement; pour toutes les installations ou activités nucléaires qui interagissent avec l'environnement, la portée d'un examen de l'environnement et les rôles et responsabilités liés à un examen de l'environnement; les exigences et les orientations de la CCSN en ce qui concerne l'établissement par les demandeurs et les titulaires de permis de mesures de protection de l'environnement, y compris une évaluation des risques environnementaux (ERE) le cas échéant, pour les anciennes et les nouvelles installations ou activités. Le présent document constitue la version 1.2, qui remplace l'édition 1.1 publiée en avril 2017 » -- Préface, page i. Installations nucléaires Aspect de l'environnement Canada. Environnement Protection Canada. Environnement Études d'impact Canada. Environnement Évaluation du risque Canada. Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. Environmental principles, assessments and protection measures. (CaOODSP)9.895706 Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. (CaOODSP)9.895915 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-2.9.1. (CaOODSP)9.501696 PDF 2.23 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/ccsn-cnsc/CC172-164-2020-fra.pdf HTML S.O. https://nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-9-1-vol1-2/index.cfm