00000nam 2200000zi 4500 9.895915 CaOODSP 20230117103826 m o d f cr mn||||||||| 210129e201704 onca ob f000 0 fre d 9780660062563 (incorrect) CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-164/2017F-PDF CC172-164/2016F-PDF Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. Édition 1.1. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, avril 2017. ©2016 1 ressource en ligne (iii pages, 2 pages non numérotées, 70 pages) : illustrations (certaines en couleur). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.9.1 Publié aussi en anglais sous le titre : Environmental principles, assessments and protection measures. En tête du titre : Protection de l'environnement. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. « Ce document fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) intitulée Protection de l'environnement. … Ce document d'application de la réglementation décrit les aspects suivants : les principes de la CCSN en matière de protection de l'environnement; pour toutes les installations ou activités nucléaires qui interagissent avec l'environnement, la portée d'une évaluation environnementale (EE) et les rôles et responsabilités liés à une EE; les exigences et les orientations de la CCSN en ce qui concerne l'établissement par les demandeurs et les titulaires de permis de mesures de protection de l'environnement, y compris une évaluation des risques environnementaux (ERE) le cas échéant, pour les anciennes et les nouvelles installations ou activités » -- Préface, page i. Installations nucléaires Aspect de l'environnement Canada. Environnement Protection Canada. Environnement Études d'impact Canada. Environnement Évaluation du risque Canada. Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. Environmental principles, assessments and protection measures. (CaOODSP)9.895914 Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. (CaOODSP)9.895710 Protection de l’environnement - principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l’environnement (CaOODSP)9.823992 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-2.9.1. (CaOODSP)9.501696 PDF 957 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/ccsn-cnsc/CC172-164-2017-fra.pdf HTML S.O. http://www.nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-9-1-new-v1.1/index.cfm