Document de décision final sur l'évaluation de mi-mandat du réglement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. : En14-434/2021F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.896050&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Document de décision final sur l'évaluation de mi-mandat du réglement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Final decision document on the mid-term evaluation of the passenger automobile and light truck greenhouse gas emission regulations. Publié aussi en format HTML. Titre de la couverture. |
| Information sur la publication | [Gatineau, QC] : Environnement et Changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, 2021. ©2021 |
| Description | 1 ressource en ligne (42 pages) |
| ISBN | 9780660373010 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Gaz à effet de serre -- Réduction -- Politique gouvernementale -- Canada. Automobiles -- Industrie et commerce -- Canada. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :