Approche pour les examens spéciaux de pesticides : document d'orientation de l'ARLA / Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. : H114-42/2021F-PDF
«Le présent document remplace la directive d’homologation DIR2014-01, Approche pour les examens spéciaux; il fournit des renseignements supplémentaires sur les éléments déclencheurs des examens spéciaux et sur les processus connexes, et il tient compte des modifications apportées en 2019 à la Loi sur les produits antiparasitaires qui concernent les examens spéciaux.»--Historique du document (révisions/mises à jour).
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.897002&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Santé Canada, organisme de publication. Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, organisme de publication. |
---|---|
Titre | Approche pour les examens spéciaux de pesticides : document d'orientation de l'ARLA / Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Approach to Special Reviews of Pesticides : PMRA guidance document. Publié aussi en format HTML. |
Information sur la publication | Ottawa, (Ontario) : Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, 2 février 2021. ©2021 |
Description | 1 ressource en ligne (18 pages) |
Numéro de catalogue |
|
Descripteurs | Pesticides -- Droit -- Canada. Pesticides -- Évaluation du risque -- Canada. Pesticides -- Atténuation des risques -- Canada. Pesticides -- Aspect de l'environnement -- Canada. Pesticides -- Aspect sanitaire -- Canada. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :