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24500|aInformation intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada, tome I, version 2.
250 |aVersion 2.0.
264 1|aOttawa (Ontario) : |bCommission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, |cjanvier 2021.
264 4|c©2020
300 |a1 ressource en ligne (i page, 1 page non numérotée, 99 pages).
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4901 |aDocument d'application de la réglementation ; |vREGDOC-2.14.1
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Information incorporated by reference in Canada's Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations, 2015, volume I, version 2.
500 |aEn tête du titre : Emballage et transport.
500 |aPublié aussi en format HTML.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Emballage et transport. ... Le document d'application de la réglementation REGDOC-2.14.1, Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada, version 2, établit des liens entre les dispositions du Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) [RETSN 2015] et : des paragraphes précis du Règlement de transport des matières radioactives de l'Agence internationale de l'énergie atomique; la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires; d'autres règlements de la CCSN; et d'autres codes et informations connexes. Il s'agit de la deuxième version du REGDOC-2.14.1 et elle remplace le REGDOC-2.14.1, Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada publié en février 2016 » -- Préface, page i.
650 6|aSubstances radioactives|xTransport|zCanada.
650 6|aSubstances radioactives|xSécurité|xRèglements|zCanada.
7102 |aCommission canadienne de sûreté nucléaire, |eorganisme de publication.
77508|tInformation incorporated by reference in Canada's Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations, 2015, volume I, version 2.|w(CaOODSP)9.898428
795 |tEmballage et transport |w(CaOODSP)9.810857
830#0|aDocument d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire)|vREGDOC-2.14.1.|w(CaOODSP)9.501696
85640|qPDF|s2.37 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/ccsn-cnsc/CC172-125-1-2021-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-14-1-v2-2020/index.cfm