Manuel d'agrément des exploitants aériens. : T52-4/109-2023F-1-PDF ; T52-4/109-2023F-2-PDF ; T52-4/109-2023F-3-PDF
« Le but de cette série manuel TP 4711 est de fournir une norme nationale, conforme auxexigences réglementaires, pour l'émission, la modification, la suspension ou l'annulation d'unpermis d'exploitant, y compris toutes les autorisations connexes »--Présentation.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.906594&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada, organisme de publication. |
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Titre | Manuel d'agrément des exploitants aériens. |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Édition précédente | TP 4711 manuel d'agrément des exploitants aériens. |
Format | Électronique |
Document électronique |
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Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Air operator certification manual. « TP 4711-1F. » Comprend des références bibliographiques. Volume 1. Questions générales -- Volume 2. Opérations aérien commercial -- Volume 3. Spécifications d'exploitation. |
Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 2023. ©2023 |
Description | 1 ressource en ligne (3 volumes) |
ISBN | 9780660415543 9780660471358 9780660471365 |
Numéro de catalogue |
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Descripteurs | Guides de pilotage (Aéronautique) -- Canada. |
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