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Manuel d'agrément des exploitants aériens. : T52-4/109-2023F-1-PDF ; T52-4/109-2023F-2-PDF ; T52-4/109-2023F-3-PDF

« Le but de cette série manuel TP 4711 est de fournir une norme nationale, conforme auxexigences réglementaires, pour l'émission, la modification, la suspension ou l'annulation d'unpermis d'exploitant, y compris toutes les autorisations connexes »--Présentation.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.906594&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
TitreManuel d'agrément des exploitants aériens.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition ultérieureManuel d'agrément des exploitants aériens.
Édition précédenteTP 4711 manuel d'agrément des exploitants aériens.
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Air operator certification manual.
  • « TP 4711-1F. »
  • Comprend des références bibliographiques.
  • Volume 1. Questions générales -- Volume 2. Opérations aérien commercial -- Volume 3. Spécifications d'exploitation.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 2023.
  • ©2023
Description1 ressource en ligne (3 volumes)
ISBN9780660415543 9780660471358 9780660471365
Numéro de catalogue
  • T52-4/109-2023F-1-PDF
  • T52-4/109-2023F-2-PDF
  • T52-4/109-2023F-3-PDF
Descripteurs
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