Programme des dons écologiques au Québec : allons-y par étapes! : guide à l'intention des propriétiaires fonciers et des organismes bénéficiaires = The Ecological Gifts Program in Quebec : a step-by-step... : CW66-217/2002-PDF ; CW66-217/2002
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publications.gc.ca/pub?id=9.919648&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. Région du Québec, organisme de publication. Corridor appalachien (Organisme), organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Programme des dons écologiques au Québec : allons-y par étapes! : guide à l'intention des propriétiaires fonciers et des organismes bénéficiaires = The Ecological Gifts Program in Quebec : a step-by-step guide! : a guide for landowners and recipient organizations. |
| Variante du titre | Ecological Gifts Program in Quebec : a step-by-step guide! : a guide for landowners and recipient organizations |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | Bilingue-[Français | Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Édition numérisée de l'imprimé [par Environnement et changement climatique Canada]. Texte en français et en anglais. |
| Information sur la publication | Sainte-Foy, Québec : Environnement Canada, Région du Québec = Environment Canada, Québec Region, [2003] ©2003 |
| Description | 1 ressource en ligne (18 pages non numérotées) |
| ISBN | 0662670663 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Programme des dons écologiques (Canada) Nature -- Conservation -- Québec (Province) Impôt sur le revenu -- Déductions -- Dons de charité -- Québec (Province) Titres de propriété -- Immatriculation et transfert -- Québec (Province) |
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