00000nam 2200000zi 4500 9.921486 CaOODSP 20240223141550 m o d f cr |n||||||||| 230403t20232023oncab ob f00| 0 fre d 9780660482811 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- M124-12/2023F-PDF Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier. Ottawa : Natural Resources Canada = Ressources naturelles Canada, [2023] ©2023 1 ressource en ligne (59 pages) : cartes, illustrations texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Surveying of First Nation lands managed under a land code. Comprend des références bibliographiques. « Le présent guide, préparé par la Direction de l’arpenteur général (DAG), vise à fournir aux Premières Nations qui suivent un code foncier des renseignements, des outils et des liens vers des ressources supplémentaires lorsqu’elles envisagent de faire effectuer des travaux d’arpentage sur leurs terres. Le format de ce guide est conçu pour permettre au lecteur de déterminer le niveau d’information dont il a besoin, qu’il s’agisse d’une vue d’ensemble du processus du projet d’arpentage sous forme de liste de vérification ou d’une explication plus détaillée du processus, y compris des outils et des exemples utiles »--page [4]. Autochtones Terres Canada. Arpentage Canada. Canada. Ressources naturelles Canada, organisme de publication. Surveying of First Nation lands managed under a land code. (CaOODSP)9.921485 PDF 5.55 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/rncan-nrcan/M124-12-2023-fra.pdf