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0861 |aM124-12/2023F-PDF
24500|aArpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier.
264 1|aOttawa : |bNatural Resources Canada = Ressources naturelles Canada, |c[2023]
264 4|c©2023
300 |a1 ressource en ligne (59 pages) : |bcartes, illustrations
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500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Surveying of First Nation lands managed under a land code.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Le présent guide, préparé par la Direction de l’arpenteur général (DAG), vise à fournir aux Premières Nations qui suivent un code foncier des renseignements, des outils et des liens vers des ressources supplémentaires lorsqu’elles envisagent de faire effectuer des travaux d’arpentage sur leurs terres. Le format de ce guide est conçu pour permettre au lecteur de déterminer le niveau d’information dont il a besoin, qu’il s’agisse d’une vue d’ensemble du processus du projet d’arpentage sous forme de liste de vérification ou d’une explication plus détaillée du processus, y compris des outils et des exemples utiles »--page [4].
650 6|aAutochtones|xTerres|zCanada.
650 6|aArpentage|zCanada.
7101 |aCanada. |bRessources naturelles Canada, |eorganisme de publication.
77508|tSurveying of First Nation lands managed under a land code.|w(CaOODSP)9.921485
85640|qPDF|s5.55 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2024/rncan-nrcan/M124-12-2023-fra.pdf