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Guide d'orientation pour répondre à : avis concernant certaines substances dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques, 2023. : En84-340/2023F-PDF

« L’objectif de cet avis est de recueillir des renseignements auprès des fabricants, importateurs et utilisateurs canadiens sur le statut commercial, les installations (p. ex., les rejets), et l’utilisation des substances identifiées par le gouvernement du Canada comme étant prioritaires dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques »--Introduction, page 6.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.923858&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication.
  • Canada. Santé Canada, organisme de publication.
TitreGuide d'orientation pour répondre à : avis concernant certaines substances dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques, 2023.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Guidance document for responding to: notice with respect to certain substances under the Chemicals Management Plan, 2023.
  • Le fichier de publication en format PDF a été remplacé le 1 septembre 2023 à la requête d'Environnement et changement climatique Canada, dont le résultat consiste seulement en des réglages insignifiants sans rapport au contenu textuel.
Information sur la publication
  • [Gatineau, QC] : Gouvernement du Canada = Government of Canada, juin 2023.
  • ©2023
Description1 ressource en ligne (44 pages)
ISBN9780660491288
Numéro de catalogue
  • En84-340/2023F-PDF
Descripteurs
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