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040 |aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043 |an-cn---
0861 |aEn4-451/2023F-PDF
24500|aProgramme d'incitation à la décarbonisation : |bpériode de réception des demandes du PID 2.0 : guide du demandeur.
264 1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c[2023]
264 4|c©2023
300 |a1 ressource en ligne (39 pages) : |billustration en couleur
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Decarbonization Incentive Program : DIP 2.0 intake : applicant guide.
500 |a« EC23161 » -- Verso de la couverture.
520 |a« Le présent guide du demandeur a été conçu pour aider les demandeurs à remplir et à présenter leur demande dans le cadre de la deuxième période de présentation des demandes du Programme d'incitation à la décarbonisation (PID) du Fonds issu des produits du système de tarification fondé sur le rendement. Ce guide donne un aperçu des principales exigences du programme, dont les critères d'admissibilité pour les demandeurs et les projets, les critères de mérite pour la sélection des projets et les documents obligatoires. Il contient également une marche à suivre détaillée pour remplir et déposer une demande à l'aide de l'outil en ligne appelé le Système de gestion de l'information des programmes (SGIP) » -- Objet du guide, page 5.
650 6|aGaz carbonique|xRéduction|zCanada|xFinances.
650 6|aGaz à effet de serre|xRéduction|zCanada|xFinances.
650 6|aGaz carbonique|xRéduction|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aGaz à effet de serre|xRéduction|xPolitique gouvernementale|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tDecarbonization Incentive Program : |w(CaOODSP)9.925772
795 |tProgramme d'incitation à la décarbonisation : |w(CaOODSP)9.906478
85640|qPDF|s1.38 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2023/eccc/en4/En4-451-2023-fra.pdf