00000nam 2200000zi 4500 9.932099 CaOODSP 20240828135028 m o d f cr mn||||||||| 240105t20222024onca ob f000 0 fre d 9780660694887 (rapport final) 9780660694894 (résumé) CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- y1y2 En106-255/1-2023F-PDF En106-255/2-2023F-PDF Évaluation horizontale de l'Initiative horizontale relative à l'évaluation d'impact et processus de réglementation : rapport final / préparé pour Agence d'évaluation d'impact du Canada ; préparé par Goss Gilroy Inc. Évaluation horizontale de l'initiative horizontale sur les processus d'évaluation d'impact et de réglementation Évaluation horizontale des processus d'analyse d'impact et de réglementation Initiative horizontale [Ottawa] : [Agence d'évaluation d'impact du Canada], 2022. ©2024 1 ressource en ligne (xvii, 64 pages) : illustrations en couleur + sommaire (3 pages) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Horizontal evaluation of the Impact Assessment and Regulatory Processes Horizontal Initiative: final report. Titre de la couverture. « Date : 17 mai 2022. » Comprend des références bibliographiques. « Ce rapport présente les résultats, les conclusions et les recommandations de l'évaluation horizontale de l'Initiative horizontale relative à l'évaluation d'impact et processus de réglementation (EIPR) couvrant la période allant de 2018-2019 à 2021-2022. L'Agence d'évaluation d'impact du Canada (AEIC) a confié à Goss Gilroy Inc. la réalisation de cette évaluation indépendante sous la supervision d'un comité consultatif d'évaluation interministériel. La collecte des données servant à l'évaluation a été effectuée entre juin et novembre 2021. Elle répond à un engagement du Conseil du Trésor de soutenir la production de rapports sur l'initiative horizontale et d'éclairer les décisions clés, comme le renouvellement. L'évaluation a été menée conformément à la Politique sur les résultats (2016) du Conseil du Trésor et à l'article 42.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques » -- Introduction, page 1. Environnement Études d'impact Politique gouvernementale Canada Évaluation. Autochtones Politique gouvernementale Canada Évaluation. Évaluation des effets cumulatifs (Environnement) Politique gouvernementale Canada Évaluation. Poissons Conservation Politique gouvernementale Canada Évaluation. Poissons Habitat Conservation Politique gouvernementale Canada Évaluation. Voies navigables Politique gouvernementale Canada Évaluation. Industries énergétiques Politique gouvernementale Canada Évaluation. Canada. Agence d'évaluation d'impact du Canada, organisme de publication. Goss Gilroy Inc., consultant. Horizontal evaluation of the Impact Assessment and Regulatory Processes Horizontal Initiative : (CaOODSP)9.932098 PDF 1.27 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/aeic-iaac/En106-255-1-2023-fra.pdf (rapport final) PDF 289 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/aeic-iaac/En106-255-2-2023-fra.pdf (résumé) HTML S.O. https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/responsabilite-rendement-et-rapports-financiers/evaluation-horizontale-initiative-horizontale-relative-evaluation-impact-processus-reglementation.html (rapport final) HTML S.O. https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/responsabilite-rendement-et-rapports-financiers/resume-evaluation-initiative-horizontale-relative-evaluation-impact-processus-reglementation.html (résumé)