Évaluation du Programme des affaires individuelles des Premières Nations / Équipe Évaluation SAC. : R122-58/2022F-PDF ; R122-58/2022-1F-PDF
« L'objectif général de l'évaluation était d'examiner le Programme des affaires individuelles des Premières Nations et ses sous-programmes, tels qu'ils sont décrits dans le Plan d'évaluation quinquennal de Services aux Autochtones Canada (SAC) et conformément à la Politique sur les résultats du Conseil du Trésor (CT) du Canada. L'évaluation a porté sur les sous-programmes suivants, ci-après désignés sous le nom d'offres de services: l'inscription et le certificat sécurisé de statut d'Indien, l'argent des Indiens, les successions et le annuités découlant des traités (y compris l'Expérience du paiement des annuités prévues dans les traités) » -- Introduction, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.933489&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Services aux Autochtones Canada, organisme de publication. |
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| Titre | Évaluation du Programme des affaires individuelles des Premières Nations / Équipe Évaluation SAC. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique |
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| Note(s) | Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : Evaluation of First Nations Individual Affairs. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Services aux Autochtones Canada = Indigenous Services Canada, février 2022. |
| Description | 1 ressource en ligne (xxiv, 36 pages) + 1 réponse (3 pages non numérotées) |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Canada. Services aux Autochtones Canada -- Évaluation. Autochtones -- Services -- Canada -- Évaluation. Autochtones -- Politique gouvernementale -- Canada -- Évaluation. |