Évaluation du Programme des affaires individuelles des Premières Nations / Équipe Évaluation SAC. : R122-58/2022F-PDF ; R122-58/2022-1F-PDF
« L'objectif général de l'évaluation était d'examiner le Programme des affaires individuelles des Premières Nations et ses sous-programmes, tels qu'ils sont décrits dans le Plan d'évaluation quinquennal de Services aux Autochtones Canada (SAC) et conformément à la Politique sur les résultats du Conseil du Trésor (CT) du Canada. L'évaluation a porté sur les sous-programmes suivants, ci-après désignés sous le nom d'offres de services: l'inscription et le certificat sécurisé de statut d'Indien, l'argent des Indiens, les successions et le annuités découlant des traités (y compris l'Expérience du paiement des annuités prévues dans les traités) » -- Introduction, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.933489&sl=1
| Ministère/Organisme |
|
|---|---|
| Titre | Évaluation du Programme des affaires individuelles des Premières Nations / Équipe Évaluation SAC. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique |
|
| Note(s) |
|
| Information sur la publication |
|
| Description | 1 ressource en ligne (xxiv, 36 pages) + 1 réponse (3 pages non numérotées) |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.Détails de la page
- Date de modification :