Évaluation : certaines substances à base d'hydrocarbures. : En84-371/2024F-PDF
« En vertu de l'article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 (LCPE) (Canada 1999), les ministres de l'Environnement et de la Santé ont réalisé une évaluation de huit substances à base d'hydrocarbures afin de déterminer si elles présentent ou peuvent présenter un risque pour l'environnement ou la santé humaine. Ces huit substances ont été identifiées d'intérêt prioritaire pour une évaluation, car elles satisfaisaient aux critères de catégorisation ou avaient été considérées comme prioritaires en vertu d'autres mécanismes (ECCC, SC [modifié 2017]). Les substances visées par la présente évaluation sont considérées être des UVCB (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques). Le présent document comporte deux parties. Les huit substances à base d'hydrocarbures évaluées ont été divisées en cinq sous-groupes basés sur leurs propriétés physiques et chimiques, ainsi que de leurs utilisations prévues, et leurs risques ont été caractérisés dans cinq sections distinctes (sections 2 à 6). La seconde partie du présent rapport (section 7) comprend 35 substances supplémentaires à base d'hydrocarbures qui ont été identifiées comme prioritaires pour l'évaluation, car elles répondaient aux critères de catégorisation ou ont été classées prioritaires par d'autres mécanismes ... » -- Introduction, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.934563&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. Canada. Santé Canada, organisme de publication. |
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Titre | Évaluation : certaines substances à base d'hydrocarbures. |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Assessment : select hydrocarbon-based substances. Comprend des références bibliographiques (pages 25-29). |
Information sur la publication | [Gatineau, Québec] : Gouvernement du Canada = Government of Canada, avril 2024. ©2024 |
Description | 1 ressouce en ligne (vii, 33 pages) |
ISBN | 9780660705019 |
Numéro de catalogue |
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Descripteurs | Hydrocarbures -- Évaluation du risque -- Canada. Hydrocarbures -- Aspect de l'environnement -- Canada. Hydrocarbures -- Aspect sanitaire -- Canada. Hydrocarbures -- Toxicité -- Canada. |
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