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043 |an-cn---
0861 |aYC29-0/441-6F-PDF
1101 |aCanada. |bParlement. |bSénat. |bComité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, |eauteur, |eorganisme de publication.
24510|aRésumé des témoignages : |bstructure et mandats des comités : rapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement / |cl'honorable Diane Bellemare, présidente ; l'honorable Denise Batters, vice-présidente ; l'honorable Stan Kutcher, vice-président.
264 1|aOttawa (Ontario), Canada : |bSénat, Canada = Senate, Canada, |cfévrier 2024.
300 |a1 ressource en ligne (39 pages) : |billustrations en couleur.
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aRapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement ; |v[6e rapport, 44e législature, 1re session]
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Summary of evidence : committee structure and mandates : report of the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Le présent document résume les témoignages entendus dans le cadre de l'étude du Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement (comité RPRD) sur la structure et le mandat des comités. Du 28 mars 2023 au 21 novembre 2023, le comité RPRD a entendu 33 sénateurs actuels et anciens, représentant 11 comités permanents et un sous-comité. Le 7 mars et le 7 novembre 2023, il a aussi entendu le témoignage de Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités, Sénat du Canada. Le présent document est divisé selon les thèmes suivants : généralités; mandats; composition; horaire des réunions; charge de travail; travaux des comités; efficacité des travaux des comités » -- Introduction, page 8.
61016|aCanada. |bParlement. |bSénat|xComités|xRèglements et procédure.
7001 |aBellemare, Diane, |d1949-
7001 |aBatters, Denise, |d1970-
7001 |aKutcher, Stanley P.
77508|tSummary of evidence : committee structure and mandates : |w(CaOODSP)9.934700
830#0|aRapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement ;|v6e rapport, 44e législature, 1re session.|w(CaOODSP)9.801443
85640|qPDF|s1,022 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2024/sen/yc29-0/YC29-0-441-6-fra.pdf