Annex A – ... annual report on the Access to Information Act : Access to Information Act ..., Canadian High Arctic Research Station ... annual report on the Access to Information Act = Annexe A – rapport... : R101-13-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.937812&sl=1
| Ministère/Organisme | Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique. auteur, organisme de publication. |
|---|---|
| Auteur collaborateur | Savoir polaire Canada, organisme de publication. |
| Titre | Annex A – ... annual report on the Access to Information Act : Access to Information Act ..., Canadian High Arctic Research Station ... annual report on the Access to Information Act = Annexe A – rapport annuel concernant la Loi sur l'accès à l'information 2022-2023 : Loi sur l'accès à l'information, ... : rapport annuel concernant la Loi sur l'accès à l’information ... de la Station canadienne de recherche dans l'Êxtreme Arctique du ... au ... |
| Variante du titre | Annexe A – rapport annuel concernant la Loi sur l'accès à l’information ... : Loi sur l'accès à l’information, ... : rapport annuel concernant la Loi sur l'accès à l’information ... de la Station canadienne de recherche dans l'Êxtreme Arctique du ... au ... Annex B – ... annual report on the Privacy Act : Privacy Act ... : Canadian High Arctic Research Station ... annual report on the Privacy Act = Annexe B – rapport annuel concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels ... : Loi sur la protection des renseignements personnels, ... : rapport annuel concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels de la Station canadienne de recherche dans l'Êxtreme Arctique ... du ... au ... Annexe B – rapport annuel concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels ... : Loi sur la protection des renseignements personnels, ... : rapport annuel concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels de la Station canadienne de recherche dans l'Êxtreme Arctique ... du ... au ... |
| Type de publication | Série |
| Langue | Bilingue-[Anglais | Français] |
| Autres langues publiées | Bilingue- [Anglais | Français] |
| Fait suite à | La Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique rapport annuel de … sur la Loi sur l'accès à l’information, du … au … ; Paraît depuis : 2016/2017. La Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique rapport annuel de … sur la Loi sur la protection des renseignements personnels, du … au … ; Paraît depuis : 2016/2017. |
| Format | Électronique |
| Note(s) | Texte en anglais et en français. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : [Polar Knowledge Canada = Savoire polaire Canada], [2023]- |
| Chronologie | Paraît depuis : 2022/2023. |
| Périodicité | Annuel |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique -- Périodiques. Savoir polaire Canada -- Périodiques. Canada. Loi sur l'accès à l'information -- Périodiques. Canada. Loi sur la protection des renseignements personnels -- Périodiques. Information sur l'État -- Canada -- Périodiques. Liberté d'information -- Canada -- Périodiques. Droit à la vie privée -- Canada -- Périodiques. |
| Numéros | 2023 Cliquer pour agrandir
|
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :