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043 |an-cn---
0861 |aT29-168/2024F-PDF|zT29-168/2024F
24500|aNotes d'orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments - remorqueur (PCPB-R).
24617|aPCPB-notes d'orientation pour remorqueur et RCD
250 |aDeuxième édition.
264 1|a[Ottawa] : |bTransports Canada = Transport Canada, |cjuin 2024.
264 4|c©2024
300 |a1 ressource en ligne (vii, 44 pages) : |billustrations (principalement en couleur)
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Small Vessel Compliance Program tug (SVCP-T) detailed compliance report guidance notes.
500 |aTitre de la couverture.
500 |a« TP 15491F (06/2024). »
500 |a« Auteur : Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (AMSD) » -- Page iii.
500 |aLa publication été remplacé le 14 novembre 2024, à la demande par l'éditeur.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Les présentes lignes directrices ont pour objet d'aider les propriétaires de petits remorqueurs d'une jauge bute maximale de 15 à remplir leur Rapport de conformité détaillé des petits bâtiments (Formulaire 85-0525F). Chaque note d'orientation est associée à une question du Rapport de conformité détaillé des petits bâtiments, dont une copie peut être consultée sur la page d'inscription au Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB). Les présentes directives ne remplacent pas les règlements, et le dernier règlement pertinent constitue l'autorité finale pour toute exigence réglementaire. Les références aux réglementations et aux normes sont incluses dans le présent document; toutefois, cette liste n'est pas exhaustive. Le lecteur est invité à consulter le site Web du ministère de la Justice pour obtenir une liste complète des derniers règlements en vigueur dans le cadre de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada … » -- Remarque importante, page 1.
650 6|aRemorqueurs|xSécurité|xRèglements|zCanada.
650 6|aRemorqueurs|xSécurité|xMesures|xNormes|zCanada.
650 6|aRemorqueurs|xConception et construction|xNormes|zCanada.
7101 |aCanada. |bTransports Canada, |eorganisme de publication.
7101 |aCanada. |bSurveillance réglementaire des bâtiments canadiens, |eorganisme de publication.
77508|tSmall Vessel Compliance Program tug (SVCP-T) detailed compliance report guidance notes.|w(CaOODSP)9.938019
795 |tNotes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – remorqueur (PCPB–R).|b(Première édition)|w(CaOODSP)9.902842
85640|qPDF|s1.33 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2024/tc/T29-168-2024-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://tc.canada.ca/fr/transport-maritime/securite-maritime/tp15491f-programme-conformite-petits-batiments-notes-orientation-remorqueurs-06-2024