L’effluenceur : modifications aux autorisations transitoires. : En14-555/2024F-PDF
« Cette fiche d’information décrit les modifications apportées aux exigences relatives aux autorisations transitoires, incluant celles du processus de demande. Elle décrit également les modifications apportées aux exigences de surveillance et de production de rapports qui s’appliquent aux détenteurs actuels et futurs d’autorisation transitoire » -- Page [1].
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.938681&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | L’effluenceur : modifications aux autorisations transitoires. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Titre de départ. Publié aussi en anglais sous le titre : The effluencer : amendments to transitional authorizations. |
| Information sur la publication | [Gatineau, Québec] : Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, [2024] ©2024 |
| Description | 1 ressource en ligne (4 pages) : illustrations |
| ISBN | 9780660721088 |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | EC24117 |
| Descripteurs | Eaux usées -- Épuration -- Canada. Eaux usées -- Aspect de l'environnement -- Canada. |
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