L'effluenceur : modifications aux autorisations temporaires de dérivation. : En14-557/1-2024F-PDF
« Environnement et changement climatique Canada a modifié le Règlement sur les effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées (le Règlement) pour en améliorer la clarté et résoudre des enjeux reliés à sa mise œuvre. Cette fiche d'information décrit les modifications apportées aux exigences relatives aux autorisations de dérivation temporaire (articles 43 à 47 du Règlement), incluant une nouvelle approche fondée sur le risque pour évaluer les demandes » -- Page [1].
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.938686&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | L'effluenceur : modifications aux autorisations temporaires de dérivation. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Titre de départ. Publié aussi en anglais sous le titre : The effluencer : amendments to temporary bypass authorizations. |
| Information sur la publication | [Gatineau, Québec] : Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, [2024] ©2024 |
| Description | 1 ressource en ligne (7 pages) : illustrations |
| ISBN | 9780660721125 |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | EC24117 |
| Descripteurs | Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées. Eaux usées -- Stations de traitement -- Droit -- Canada. Eaux usées -- Aspect de l'environnement -- Canada. |