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040 |aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043 |an-cn---
0861 |aCR1-25F-PDF
1102 |aConseil de recherches en sciences humaines du Canada.|eauteur, |eorganisme de publication.
24510|aPlan triennal pour les programmes de paiements de transfert : |b... sommaire.
264 1|a[Ottawa] : |bConseil de recherches en sciences humaines du Canada, |c[2009]-[2011]
310 |aAnnuel
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
3621 |aParaît depuis : Juin 2009 ; cessé avec : Avril 2011.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Three-year plan for transfer payment programs : ... summary.
520 |a« Le plan triennal du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) fournit aux candidats, aux récipiendaires, aux membres du Parlement, aux ministres et aux autres intervenants des renseignements essentiels pour leur permettre de déterminer quelles activités prévues par le CRSH pourraient avoir des répercussions sur les programmes qui les intéressent. Le présent document a été préparé en fonction des règles de présentation de rapports exposées dans la Ligne directrice sur le plan triennal pour les programmes de paiements de transfert dans le but d'aider le Secrétariat du Conseil du Trésor à surveiller la gestion et à jouer son rôle de service du budget. Il vient compléter le Rapport sur les plans et les priorités du CRSH de 2009-2010 (RPP). De plus amples renseignements sont fournis dans les rapports d'évaluation des programmes du CRSH. »--Juin 2009, page 1.
588 |aDescription d'après : Juin 2009 ; titre de départ du fichier PDF.
588 |aDernière livraison consultée : Avril 2011.
61026|aConseil de recherches en sciences humaines du Canada |xCrédits budgétaires et dépenses |vPériodiques.
650 6|aDépenses publiques|vPériodiques.
655 7|aPériodiques|2rvmgf
77508|tThree-year plan for transfer payment programs : |w(CaOODSP)9.940308