Points saillants de l'évaluation : Comités consultatifs et de surveillance Autochtones (CCSA). : M4-255/2024F-PDF
« Ce document présente un résumé des conclusions, des recommandations et de la réponse à la première évaluation des Comités consultatifs et de surveillance Autochtones (CCSA). L’évaluation a été réalisée par Innovation 7, sous la direction de la Direction de l’audit et de l’évaluation de Ressources naturelles Canada (RNCan), et en étroite collaboration avec des représentants des CCSA. Les données servant à étayer les conclusions ont été principalement collectées entre septembre 2021 et mai 2022. Par conséquent, l’évaluation ne tient pas compte d’événements et de décisions plus récents ayant une incidence sur la conception et la mise en œuvre des CCSA (par exemple, le Plan d’action concernant la Loi sur la Déclaration des Nations Unies, publié en juin 2023). L’évaluation complète peut être consultée sur le site Web de RNCan »--Contexte, page 1.
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publications.gc.ca/pub?id=9.944500&sl=1
| Ministère/Organisme |
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| Titre | Points saillants de l'évaluation : Comités consultatifs et de surveillance Autochtones (CCSA). |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
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| Information sur la publication |
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| Description | 1 ressource en ligne (6, [1] pages) : illustrations |
| ISBN | 9780660741826 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs |
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