Normes de construction résidentielle 1980 / publié par le Comité associé du Code national du bâtiment, Conseil national de recherches du Canada. : NR24-84/1980F-PDF

« La présente édition des Normes de construction résidentielle remplace celle de 1977. Elle a été préparée par le Comité permanent des maisons et petits bâtiments qui est responsable auprès du Comité associé du Code national du bâtiment sous les auspices duquel elle est publiée. Comme pour l'édition de 1977, cette version française des Normes a été rédigée avec l'aide du Comité permanent mixte de terminologie française du CNB/CNPI. La traduction originale a été faite par le Bureau des traductions du Secrétariat d'État. La réalisation d'une traduction qui reflète fidèlement l'esprit de l'édition anglaise s'est avérée une tâche très complexe et très prenante, et le Comité associé tient à exprimer sa gratitude aux personnes qui ont consacré leur temps et leurs efforts à cette fin. Les Normes de construction résidentielle regroupent les exigences relatives aux habitations qui sont contenues dans la partie 9 du Code national du bâtiment du Canada 1980. Ces exigences sont en caractères gras. Il y a également d'autres exigences (en caractères légers) qui dépassent le cadre du Code national du bâtiment et qui sont considérées comme nécessaires pour réglementer la construction résidentielle en vertu de la Loi nationale sur l'habitation. Lorsqu'il a été nécessaire de changer le libellé des exigences de la partie 9 pour mieux refléter la portée du présent document, les changements ont été faits en caractères légers. Ce document n'a pas été rédigé pour servir de règlement municipal de la construction et lorsque seules les exigences de la partie 9 s'appliquent, il faut chaque fois se reporter au Code national du bâtiment » -- Préface, page vii.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.946682&sl=1

• Format MARC XML
• Format MARC HTML

Demander des formats alternatifs