00000nam 2200000zi 4500 9.954962 CaOODSP 20250912094908 m o d f cr cn||||||||| 250909e20241021onca ob f000 0 fre d CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- Rv55-8/17-1-10-2024F-PDF Codage des documents de déclaration en détail des douanes. Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 21 octobre 2024. 1 ressource en ligne (110 pages) : illustrations. texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Mémorandum, 2369-2405 ; D17-1-10 Titre de départ. L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect. Publié aussi en anglais sous le titre : Coding of customs accounting documents. « Mémorandum D remplacé Mémorandum D17-1-10 Codification des documents de déclaration en détail des douanes 28 novembre 2012. » Comprend des références bibliographiques (page 109). « Le présent mémorandum est un guide destiné au personnel de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), aux importateurs/propriétaires et leurs représentants qui participent à la préparation et au traitement des exigences de comptabilisation de la déclaration en détail commerciale (DDC). Le présent mémorandum décrit les différents types de DDC et fournit des instructions pour les remplir » -- Page [1]. Douanes Canada. Importations Aspect économique Canada. Tarif douanier Nomenclature et classification. Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication. Coding of customs accounting documents. (CaOODSP)9.954961 Mémorandum (Agence des services frontaliers du Canada) 2369-2405 ; D17-1-10. (CaOODSP)9.816826 PDF 2.51 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2025/asfc-cbsa/Rv55-8-17-1-10-2024-fra.pdf