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043 |an-cn---
0861 |aYM32-10/2013-77-2021F-PDF
1001 |aGosselin, Geneviève, |eauteur.
24514|aLes systèmes de gestion de la sécurité dans le secteur des transports au Canada / |crévisée par Geneviève Gosselin.
250 |a[Révisée le 5 octobre 2021].
264 1|a[Ottawa] : |bBibliothèque du Parlement = Library of Parliament, |c5 octobre 2021.
264 4|c©2022
300 |a1 ressource en ligne (ii, 10 pages).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aÉtudes de la Colline : regards approfondis sur des questions canadiennes ; |vpublication n° 2013-77-F
500 |aTitre de la couverture.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Safety management systems in Canada's transportation sector.
500 |a« [P]réparées par les Services d'information, d'éducation et de recherche parlementaires, … » -- À propos de cette publication.
504 |aComprend des références bibliographiques (pages 8-10).
520 |a« Les systèmes de gestion de la sécurité (SGS) sont des cadres reconnus à l'échelle internationale qui permettent aux entreprises de cerner les risques en matière de sécurité et d'anticiper les accidents afin d'éviter qu'ils ne surviennent. Au Canada, les SGS ont été introduits dans les transports sous réglementation fédérale au début des années 2000 » -- Résumé, page ii.
650 6|aTransport|xSécurité|xMesures|zCanada.
650 6|aTransport|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aSécurité du travail|zCanada.
7101 |aCanada. |bService d'information et de recherche parlementaires, |eorganisme de publication.
77508|tSafety management systems in Canada's transportation sector / |w(CaOODSP)9.956162
795 |tLes systèmes de gestion de la sécurité |b[Édition de 15 août 2013]|w(CaOODSP)9.606405
830#0|aÉtudes de la Colline (Canada. Bibliothèque du Parlement)|vn° 2013-77-F.|w(CaOODSP)9.955652
85640|qPDF|s608 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2025/bdp-lop/ym32-10/YM32-10-2013-77-2021-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://lop.parl.ca/sites/PublicWebsite/default/fr_CA/ResearchPublications/201377E