00000cam 2200000zi 4500 9.956282 CaOODSP 20260216093537 m o d f cr cn |||||||| 251014e202511##onc o f000 0 fre d 9780660793238 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- H164-400/2025F-PDF Liste de termes interchangeables pour les produits de produits de santé naturels et les médicaments vendus sans ordonnance. Ottawa (Ontario) : Santé Canada = Health Canada, novembre 2025. ©2025 1 ressource en ligne (11 pages) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : List of interchangeable terms for natural health products and non-prescription drugs. « Ces termes peuvent être utilisés de manière interchangeable (A, B, C, D, E de chaque ligne, le cas échéant) dans l'étiquetage des produits de santé naturels (PSN) et des médicaments vendus sans ordonnance (MVSO), ce qui offre une certaine souplesse, à condition que cette utilisation ne modifie pas le sens des termes figurant dans l'autorisation de mise en marché du produit délivrée par Santé Canada en vertu du Règlement sur les produits de santé naturels ou du Règlement sur les aliments et drogues, respectivement » -- Portée, page 3. Produits de santé naturels Étiquetage Politique gouvernementale Canada. Médicaments Étiquetage Politique gouvernementale Canada. Canada. Santé Canada, organisme de publication. List of interchangeable terms for natural health products and non-prescription drugs. (CaOODSP)9.956283 PDF 345 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2026/sc-hc/H164-400-2025-fra.pdf HTML S.O. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/naturels-sans-ordonnance/legislation-lignes-directrices/documents-reference/liste-termes-interchangeable.html 250283