Sélection de la langue

Recherche


An Act respecting National Diffuse Intrinsic Pontine Glioma Awareness Day = Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation au gliome infiltrant du tronc cérébral. : YB451-244/1-PDF

« Le texte désigne le 17 mai comme « Journée nationale de sensibilisation au gliome infiltrant du tronc cérébral »» -- Sommaire, page ii.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.958167&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Parlement. Sénat, organisme de publication.
TitreAn Act respecting National Diffuse Intrinsic Pontine Glioma Awareness Day = Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation au gliome infiltrant du tronc cérébral.
Variante du titre
  • Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation au gliome infiltrant du tronc cérébral
  • Titre abrégé : Loi sur la Journée nationale de sensibilisation au gliome infiltrant du tronc cérébral
Titre de la série
  • Projet de loi S-... ; Projet de loi S-244, 1re session, 45e législature
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte numérique
Document électronique
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • « Première session, quarante-cinquième législature, 3-4 Charles III, 2025. »
  • « Projet de loi S-244. »
  • « Première lecture le 10 décembre 2025. »
  • « L'honorable sénatrice Martin. »
  • « 4512227. »
  • Texte en anglais et en français.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Senate of Canada = Sénat du Canada, 2025.
Description1 ressource en ligne (ii, 2 pages).
Numéro de catalogue
  • YB451-244/1-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Date de modification :