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040 |aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043 |an-cn---
0861 |aXC78-1/1-451-8F-PDF
1101 |aCanada. |bParlement. |bChambre des communes. |bComité permanent des anciens combattants, |eauteur, |eorganisme de publication.
24510|aSuivi du contrat accordé à PSRVC pour le programme de réadaptation d’Anciens combattants Canada : |brapport du Comité permanent des anciens combattants / |cla présidente, Marie-France Lalonde.
24613|aSuivi du contrat accordé à PSRVC pour le programme de réadaptation d’Anciens combattants Canada
264 1|a[Ottawa] : |bChambre des communes, Canada = House of Commons, Canada, |coctobre 2026.
300 |a1 ressource en ligne (viii, 66 pages).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aRapport du Comité permanent des anciens combattants ; |v8e rapport, 45e législature, 1re session
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Monitoring of the rehabilitation services contract awarded to PCVRS by Veterans Affairs Canada : report of the Standing Committee on Veterans Affairs.
500 |a« 45e législature, 1re session. »
500 |a« Huitième rapport » -- Page v.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Ce rapport est divisé en quatre parties. La première décrit les principaux éléments du programme de réadaptation d’Anciens combattants Canada (ACC), les interactions avec le programme d’assurance invalidité des Forces armées canadiennes (FAC) et les distinctions entre ce programme et le programme d’avantages médicaux d’ACC. La deuxième partie décrit l’historique de ce qui a mené à la décision du ministère de rechercher un fournisseur unique pour l’entièreté du programme de réadaptation, ainsi que les principales clauses du contrat signé avec les Partenaires des services de réadaptation aux vétérans canadiens (PSRVC). La troisième partie analyse en détail les étapes du processus dans lequel s’engagent les vétéran.e.s qui participent au programme de réadaptation, en faisant ressortir certains problèmes qui relèvent de la conception et de la mise en œuvre du programme lui-même, indépendamment de son fournisseur. La quatrième partie dresse un bilan partiel des résultats du programme depuis qu’il est administré par PSRVC, et fait ressortir les enjeux liés au fournisseur ou amplifiés par lui » -- Introduction, page 4.
61016|aCanada. |bAnciens combattants Canada|xÉvaluation.
650 6|aAnciens combattants|xRéadaptation|zCanada|xÉvaluation.
650 6|aAnciens combattants|xServices|zCanada|xÉvaluation.
7001 |aLalonde, Marie-France.
77508|tMonitoring of the rehabilitation services contract awarded to PCVRS by Veterans Affairs Canada : |w(CaOODSP)9.967317
830#0|aRapport du Comité permanent des anciens combattants ;|v8e rapport, 45e législature, 1re session.|w(CaOODSP)9.503204
85640|qPDF|s3.80 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/parl/xc78-1/XC78-1-1-451-8-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.noscommunes.ca/documentviewer/fr/45-1/ACVA/rapport-8