ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 95-24

Nouvelles listes d'envoi

Santé Canada

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par écrit au Programme de dépôt, Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre. (Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.)
  La rougeole mise à jour. Publié par la Division de l'immunisation des enfants, Bureau de l'épidémiologie des maladies transmissibles, Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Measles update.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Division de l'immunisation des enfants, Bureau de l'épidémiologie des maladies transmissibles, Laboratoire de lutte contre la maladie, Santé Canada, Pré Tunney, Ottawa K1A 0L2. Téléphone: (613) 957-1340, Télécopieur: (613) 998-6413.
  Vol. 3, nº 1, février-mars 1995. Texte français, 7p.
  Sommaire: La rougeole au Canada, 1994-1995.--Éclosion de rougeole dans une école secondaire, circonscription sanitaire de Peel (Ontario).--Élimination de la rougeole d'ici l'an 2000.--Campagne de vaccination massive visant à éliminer la rougeole au Royaume-Uni.--Annonce.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H12-28/3-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Sénat

• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, Nos. 94-95, June 13-14, 1995.
  $1.75 per copy. $158 per year. (Canada)
  $2.25 U.S. per copy. $205.40 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-351E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, nos 94-95, 13-14 juin 1995.
  1,75 $ l'exemplaire. 158 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 205,40 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-351F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Procès-verbaux. Quotidien. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Minutes of proceedings.
  Nos 94-95, 13-14 juin 1995.
  1,75 $ l'exemplaire. 115 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 149,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-351
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: L'honorable Gérald-A. Beaudoin. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude du projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur les jeunes contrevenants et le Code criminel. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-37, An Act to amend the Young Offenders Act and the Criminal Code.
  Nº 31, le mercredi 10 mai 1995. 33p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-351/1-31
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles,
  Fascicule concernant: L'étude du projet de loi C-69, Loi portant sur la création de commissions de délimitation des circonscriptions électorales et la révision des limites des circonscriptions électorales. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-69, An Act to provide for the establishment of electoral boundaries commissions and the readjustment of electoral boundaries.
  Nº 32, le jeudi 11 mai 1995. 33p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-351/1-32
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Sénat et Chambre des communes

Comités

• Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Coprésidents: Sénateur P. Derek Lewis; Ghislain Lebel, député. Procès-verbaux et témoignages. Bilingue.
  Concernant: Examen de textes réglementaires. Titre en anglais: Standing Joint Committee for the Scrutiny of Regulations, Minutes of proceedings and evidence. Respecting: Review of statutory instruments.
  Nº 19, le jeudi 4 mai 1995. 25, 69p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-351/1-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Chambre des communes

• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Nos 211-215, 5-9 juin 1995.
  1,75 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 182 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-351/215
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 27cm.
  Vol. 133, Nos. 215-219, June 9-15, 1995.
  $1.75 per copy. $286 per year. (Canada)
  $2.25 U.S. per copy. $371.80 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-351E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 27cm.
  Vol. 133, nos 215-219, 9-15 juin 1995.
  1,75 $ l'exemplaire. 286 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 371,80 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-351F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 215-220, 9-16 juin 1995.
  1,75 $ l'exemplaire. 255 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 331,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-351
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Bilingue. Titre en anglais:
  934 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  1 214,20 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB351
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Bilingue.
  C-98.--Loi sur les océans. (Loi concernant les océans du Canada.) (Le ministre des Pêches et des Océans.) Titre en anglais: Oceans Act. Première lecture, le 14 juin 1995. 41, 4p.
  5,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB351-98/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Bilingue.
  C-330.--Loi modifiant le Code criminel (procédure de révision et communication de pièces par le poursuivant). (M. Axworthy, Saskatoon-Clark's Crossing.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (review process and disclosure by prosecutor). Première lecture, le 6 juin 1995. 7p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB351-330/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Bilingue.
  C-331.--Loi modifiant le Code criminel (prélèvement d'échantillon de substance corporelle). (M. Nunziata.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (taking a sample of a bodily substance). Première lecture, le 7 juin 1995. 6p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB351-331/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Bilingue.
  C-332.--Loi sur la déclaration du coût des programmes. (Loi visant à améliorer les renseignements relatifs au coût des programmes proposés par le gouvernement.) (M. Shepherd.) Titre en anglais: Program Cost Declaration Act. Première lecture, lecture le 7 juin 1995. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB351-332/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-95. Président: L'honorable M. Bill Graham. Procès-verbaux et témoignages. Bilingue.
  Concernant: Séance informelle avec une délégation parlementaire de la République populaire de Chine; conformément à l'article 108(2) du Règlement, un examen du programme du Sommet G-7, à Halifax et en particulier la Réforme des institutions financières internationales; séance informelle avec une délégation parlementaire du Bundestag de l'Allemagne. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade, Minutes of proceedings and evidence. Respecting: Informal meeting with a parliamentary delegation from the People's Republic of China; pursuant to Standing Order 108(2), an examination of the agenda for the G-7 Summit, in Halifax and in particular, reform of the international financial institutions; informal meeting with a parliamentary delegation from the German Bundestag.
  Nº 23, le lundi 3 avril 1995 et le mardi 4 avril 1995. 50p.
  3,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  4,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC11-351/1-23
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international,
  Concernant: Conformément à l'article 108(2) du Règlement, un examen du programme du Sommet G-7, à Halifax et en particulier la réforme des institutions financières internationales. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade, Minutes of proceedings and evidence. Respecting: Pursuant to Standing Order 108(2), an examination of the agenda for the G-7 Summit, in Halifax and in particular, reform of the international financial institutions.
  Nº 25, le mardi 9 mai 1995. Texte français, 82p. Références.
  Y compris le quatrième rapport à la Chambre.
  N.B.: Titre de la page de titre additionnelle et de la couverture: De Bretton Woods à Halifax et au-delà: vers un 21e Sommet pour relever le défi du XXIe siècle: rapport du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international de la Chambre des Communes sur les questions liées aux réformes des institutions financières internationales à inscrire au programme du Sommet d'Halifax du G-7, en juin 1995.
  12,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  16,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-59842-6
  Numéro de catalogue XC11-351/1-25
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
  

Agriculture et Agro-alimentaire Canada

• Loi sur les prêts destinés aux améliorations agricoles et à la commercialisation selon la formule coopérative. Publié par la Division des prêts garantis. Ottawa, 1988, révisé 1994. Texte français, 7p. 22cm. Broché. Bilingue. (Publication 5249/B) Titre en anglais: Farm Improvement and Marketing Cooperatives Loans Act.
  «La Loi sur les prêts destinés aux améliorations agricoles et à la commercialisation selon la formule coopérative (LPAACFC) augmente la facilité de crédit offerte au exploitants agricoles et aux coopératives de commercialisation détenues par les agriculteurs afin d'accroître l'actif des exploitations, leur production et leur stabilité financière.»--Page 1.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-55851-0
  Numéro de catalogue A73-5249/1988 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Conseil canadien des relations du travail

• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information. Titre en anglais:
  Numéro de catalogue LR12-2
• 
  Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1101.--Section locale 362 du syndicat des Teamsters (General Teamsters), requérante, et Transport Rapide International DHL Ltée, employeur. Le 23 décembre 1994. 23p. (Dossier du Conseil: 555-3791)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1101F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1102.--Syndicat canadien de la Fonction publique, Division de radio-télévision, plaignant, et Société Radio-Canada, intimée. Le 23 décembre 1994. 21p. (Dossier du Conseil: 745-4575)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1102F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
  Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
  Decision no. 1122.--Helder R. De Oliveira, complainant, and Teamsters Local Union 938 of the Canada Council of Teamsters, respondent, and Purolator Courier Ltd., employer. June 6, 1995. 10p. (Board file: 745-4927)
  $5 per copy. $250 per year. (Canada)
  $6.50 U.S. per copy. $325 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue LR12-2/1122E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
  Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
  Decision no. 1123.--Communications, Energy and Paperworkers Union of Canada, complainant, and VOCM Radio Newfoundland Limited, and VOCM News Inc., respondents. May 29, 1995. 19p. (Board files: 745-5049 and 745-5058)
  $5 per copy. $250 per year. (Canada)
  $6.50 U.S. per copy. $325 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue LR12-2/1123E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1124.--Association des employeurs maritimes, requérante, et Terminaux Portuaires du Québec, intimée. Le 1er juin 1995. 32p. (Dossier du Conseil: 553-1)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1124F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
  Vol. 3, nº 21, 1995.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/3-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Cours

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 1, 4e cahier, 1995. Pp. 451-632.
  12,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  16,85 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1995-1-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada.Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 1, 5e cahier, 1995. Pp. 633-790.
  11,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  15,55 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1995-1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Défense nationale

• Liberation: the Canadians in Europe, by Bill McAndrew et al. Ottawa, 1995. 170p. Bibliography, illus., maps. 31cm. Cloth bound.
  Published by Üditions Art Global Inc. in cooperation with the Department of National Defence and under license from Canada Communication Group -- Publishing.
  Contents: Preface.--Pursuit.--Scheldt.--Winter.--Seaward.--Rhineland.--Finale.--Bibliog raphy.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  $39.95 per copy. (Canada)
  $51.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 2-920718-59-2
  Numéro de catalogue D61-4/1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• La Libération: les canadiens en Europe, par Bill McAndrew et al. Ottawa, 1995. 170p. Bibliographie, cartes, ill. 31cm. Relié.
  Publié par Éditions Art Global en collaboration avec le ministère de la Défense nationale et le Groupe Communication Canada -- Édition.
  Sommaire: Préface.--La poursuite.--L'Escaut.--L'hiver.--En mer.--La Rhénanie.--Conclusion.--Bibliographie.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  39,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  51,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 2-920718-58-4
  Numéro de catalogue D61-4/1995F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

Bureau de la main-d'oeuvre féminine

• Changing families, changing workplaces: case studies of policies and programs in Canadian workplaces, by Laura C. Johnson. Ottawa, 1994. ii, 69p. Figs., references. 28cm. Paper cover. (LT-042-03-95E)
  Contents: Introduction.--Case studies: Flexible work time with full benefits; On-site child care, mid-sized workforce; On-site child care, large work force; Teleworking from a satellite work centre; Benefits for part-time workers; Seminars address employee concerns; 24-hour family care information; Information services and resources; UI maternity benefits "top-up"; Family responsibility leaves; Sharing the job.--Trends and implications.--Appendixes.
  For non-depositories available from the Publications Distribution Centre, Human Resources Development Canada, Ottawa K1A 0J2. Telephone: (819) 994-0543; Fax: (819) 997-1664.
  Free. ISBN 0-662-21050-6
  Numéro de catalogue L38-51/1994E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 129, nº 24, le 17 juin 1995.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/129-24
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 129, nº 12, le 14 juin 1995.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,55 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/129-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Industrie Canada

• Nomenclature du matériel terminal: matériel homologué. Émis à nouveau quatre fois par année. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Terminal equipment list: certified equipment. ISSN 0707-3763
  En tête du titre: Programme de raccordement de matériel terminal.
  61e édition, juin 1995. 466p. (4 pages imprimées sur chaque feuillet.)
  25 $ l'exemplaire. 95 $ par année. (Canada)
  32,50 $ US l'exemplaire. 123,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Co23-8/61-1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 123, nº 25, le 20 juin 1995. 71p.
  1,25 $ l'exemplaire. 63 $ par année. (Canada)
  1,50 $ US l'exemplaire. 75,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/123-25
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 42, nº 2121, le 21 juin 1995. 118p.
  1,50 $ l'exemplaire. 72 $ par année. (Canada)
  1,95 $ US l'exemplaire. 93,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/42-2121
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Office des normes générales du Canada

• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-40.6-95.--Cordage de coton, tordu, imperméable et imputrescible. Titre en anglais: Cotton, twisted rope, water and rot-resistant. Mai 1995. Texte français, 3p. Tableau. (Norme nationale du Canada)
  Remplace 40-GP-6M, mars 1978.
  25,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  30,60 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-040-006-1995 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-40.7-95.--Ficelles et lignes. Titre en anglais: Small twines and lines. Mai 1995. Texte français, 4p. Tableaux. (Norme nationale du Canada)
  Remplace 40-GP-7Ma, décembre 1988.
  25,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  30,60 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-040-007-1995 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

• Bulletin. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.) ISSN 0668-7626
  485.--Drift composition and glacial dispersal trains, Baker Lake area, District of Keewatin, Northwest Territories, by R. A. Klassen. 1995. 68p. Figs., graphs, maps, references, tables. Paper cover.
  $12.65 per copy. (Canada)
  $16.45 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16087-0
  Numéro de catalogue M42-485E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.

Santé Canada

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par écrit au Programme de dépôt, Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre. (Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.)
  La rougeole mise à jour. Publié par la Division de l'immunisation des enfants, Bureau de l'épidémiologie des maladies transmissibles, Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Measles update.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Division de l'immunisation des enfants, Bureau de l'épidémiologie des maladies transmissibles, Laboratoire de lutte contre la maladie, Santé Canada, Pré Tunney, Ottawa K1A 0L2. Téléphone: (613) 957-1340, Télécopieur: (613) 998-6413.
  Vol. 3, nº 1, février-mars 1995. Texte français, 7p.
  Sommaire: La rougeole au Canada, 1994-1995.--Éclosion de rougeole dans une école secondaire, circonscription sanitaire de Peel (Ontario).--Élimination de la rougeole d'ici l'an 2000.--Campagne de vaccination massive visant à éliminer la rougeole au Royaume-Uni.--Annonce.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H12-28/3-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Secrétariat de l'ALÉNA

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Binational Panel Review pursuant to the North American Free Trade Agreement. Ottawa. 28cm. Paper cover.
  USA-94-1901-01.--In the matter of: Live swine from Canada. May 30, 1995. 21p. References. (Article 1904)
  $4.95 per copy. (Canada)
  $6.45 U.S. per copy. (Other countries)
  Numéro de catalogue E100-2/2-94-1904-01E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 361, le 12 juin 1995. 30p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1995-06-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 362, le 14 juin 1995. 47p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1995-06-14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 363, le 16 juin 1995. 55p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1995-06-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir, · ) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:

Annuels

• Revenu après impôt, répartition selon la taille du revenu au Canada, 1993. Annuel. Ottawa, 1995. 98p. Graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Income after tax, distributions by size in Canada, 1993. ISSN 0319-0374
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  36 $ US l'exemplaire (États-Unis). 42 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS13-210/1993
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Industries du meuble et des articles d'ameublement, 1993. Annuel. Ottawa, 1995. 57, 15p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Furniture and fixtures industries, 1993. ISSN 0828-9891
  CTI 26
  38 $ l'exemplaire. (Canada)
  46 $ US l'exemplaire (États-Unis). 54 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS35-251/1993
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• The daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0827-0465
  June 12-16, 1995.
  URL: gopher://gopher.statcan.ca/11/.English/Daily/Dailystat
  90¿ per copy. $175 per year. (Canada)
  $1.10 U.S. per copy. $210 U.S. per year. (United States)
  $1.30 U.S. per copy. $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-001E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le quotidien.Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0380-6103
  Le 12-16 juin 1995
  URL: gopher://gopher.statcan.ca:71/11/.Francais/Daily/Dailystat
  0,90 $ l'exemplaire. 175 $ par année. (Canada)
  1,10 $ US l'exemplaire. 210 $ US par année. (États-Unis)
  1,30 $ US l'exemplaire. 245 $ US par anéée. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-001F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  June 16, 1995. 10p.
  $3 per copy. $130 per year. (Canada)
  $4 U.S. per copy. $156 U.S. per year. (United States)
  $4 U.S. per copy. $182 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 16 juin 1995. 11p.
  3 $ l'exemplaire. 130 $ par année. (Canada)
  4 $ US l'exemplaire. 156 $ US par année. (États-Unis)
  4 $ US l'exemplaire. 182 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Canadian social trends. Quarterly. Ottawa. Illus., graphs, references, tables. 28cm. ISSN 0831-5698
  No. 37, Summer, 1995. 36p.
  $9 per copy. $34 per year. (Canada)
  $11 U.S. per copy. $41 U.S. per year. (United States)
  $12 U.S. per copy. $48 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-008E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Tendances sociales canadiennes. Trimestriel. Ottawa. Ill., graphiques, références, tableaux. 28cm. ISSN 0831-5701
  Nº 37, été 1995. 36p.
  9 $ l'exemplaire. 34 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 41 $ US par année. (États-Unis)
  12 $ US l'exemplaire. 48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-008F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1986). Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. (Système de comptabilité nationale.) Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1986 prices). ISSN 0711-852X
  Vol. 9, nº 3, mars 1995. 29p.
  14 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  20 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS15-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Huiles et corps gras. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Oils and fats. ISSN 0527-5911
  Vol. 46, nº 4, avril 1995. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS32-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Fruits et légumes en boîtes et congelés -- mensuel. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Canned and frozen fruits and vegetables -- monthly. ISSN 0702-6528
  Vol. 62, nº 4, avril 1995. 8p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS32-011
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Panneaux agglomérés, gaufrés et de fibres. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Particleboard, waferboard and fibreboard. ISSN 1180-5099
  Vol. 31, nº 4, avril 1995. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS36-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Fer et acier primaire. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Primary iron and steel. ISSN 0380-7851
  Vol. 50, nº 4, avril 1995. 7p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Fil d'acier et certains produits de fil métallique. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Steel wire and specified wire products. ISSN 0380-0822
  Vol. 50, nº 4, avril 1995. 6p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Production et expéditions de bouteilles de plastique formées par soufflage. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production and shipments of blow-moulded plastic bottles. ISSN 0713-9098
  Vol. 14, nº 1, trimestre terminé le 31 mars 1995. 3p.
  10 $ l'exemplaire. 32 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 39 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 45 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS47-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Chargements ferroviaires. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Railway carloadings. ISSN 0380-6308
  Vol. 72, nº 3, mars 1995. 8p.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS52-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Guide statistique de l'énergie. Mensuel. Publié conjointement par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada, Secteur d'énergie. Ottawa. Tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Energy statistics handbook. ISSN 1188-665X
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Juin 1995.
  330 $ par année. (Canada)
  400 $ US par année (États-Unis). 460 $ US par année (autres pays).
  Numéro de catalogue CS57-601/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• L'indice des prix à la consommation. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: The consumer price index. ISSN 0703-9352
  Vol. 74, nº 5, mai 1995. 40p.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Industry price indexes. ISSN 0700-2033
  Vol. 21, nº 4, avril 1995. 106p.
  21 $ l'exemplaire. 210 $ par année. (Canada)
  26 $ US l'exemplaire. 252 $ US par année. (États-Unis)
  30 $ US l'exemplaire. 294 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-011
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Permis de bâtir. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Building permits. ISSN 0318-8809
  Vol. 39, nº 4, avril 1995. 81p.
  24 $ l'exemplaire. 240 $ par année. (Canada)
  29 $ US l'exemplaire. 288 $ US par année. (États-Unis)
  34 $ US l'exemplaire. 336 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS64-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Opérations internationales du Canada en valeurs mobilières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canada's international transactions in securities. ISSN 1183-4315
  Vol. 61, nº 3, mars 1995. 44p.
  17 $ l'exemplaire. 170 $ par année. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. 204 $ US par année. (États-Unis)
  24 $ US l'exemplaire. 238 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS67-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Revue trimestrielle de l'éducation. Trimestriel. Publié par la Division de l'éducation, de la culture et du tourisme. Ottawa. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Education quarterly review. ISSN 1195-2261
  Vol. 2, nº 2, été 1995. 75p.
  20 $ l'exemplaire. 66 $ par année. (Canada)
  24 $ US l'exemplaire. 80 $ US par année. (États-Unis)
  28 $ US l'exemplaire. 92 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS81-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Copyright © 1995 Groupe Communication Canada