ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 95-31

Sénat

Comités

• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-95. Président: L'honorable M. Lorne Bonnell. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-67, Loi constituant le Tribunal des anciens combattants (révision et appel), modifiant la Loi sur les pensions et d'autres lois en conséquence et abrogeant la Loi sur le Tribunal d'appel des anciens combattants. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Proceedings on: Bill C-67, An Act to establish the Veterans Review and Appeal Board, to amend the Pension Act, to make consequential amendments to other Acts and to repeal the Veterans Appeal Board Act.
  Nº 20, le mardi 20 juin 1995. 10p.
  Y compris le neuvième rapport du Comité (Projet de loi C-67).
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-351/1-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-95. Président: L'honorable Daniel Hays. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude du projet de loi C-86, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du lait; l'étude spécial sur la sécurité agricole et les questions de santé liées à l'agriculture. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Proceedings on: Bill C-86, An Act to amend the Canadian Dairy Commission Act; special study on farm safety and farm related health issues.
  Nº 15, le jeudi 22 juin 1995. 9p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-351/1-15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Chambre des communes

• Hansard électronique: Débats de la Chambre des communes: 35e législature. Produit par Groupe Communication Canada. Ottawa. Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). 1 disque. Titre en anglais: Electronic Hansard: House of Commons debates:
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  Configuration requise: 386 ou meilleur; mémoire vive de 2Mo; mémoire libre de 4Mo sur disque dur; lecteur de CD-ROM.
  «Contient les débats quotidiens de janvier 1994 jusqu'à la date de production du plus récent CD-ROM dans les deux langues officielles.»--Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre d'édition électronique, Division de l'édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-1559; Télécopieur: (819) 997-8863.
  Mai 1995.
  Le prix varie.
  Numéro de catalogue X1-1995/05-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Conseil consultatif canadien sur la situation de la femme

• Every voice counts: a guide to personal and political action, by Penney Kome. Ottawa, 1989. 69p. 21cm. References. Paper bound.
  "This book is a guide to personal and political action. It is designed to help you make your voice count. It will help you define your issue and your goals, organize a working group, enlist public support, analyse and work with the media, and take your message to the public and the appropriate authorities."--Page 4.
  N.B.: This publication was previously listed in Special List 1989 No. 3, May 26, 1989.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  Free. ISBN 0-662-16720-1
  Numéro de catalogue LW31-30/1989E Item no. 1 One free copy available to selective depositories.
• Ce que femme veut: guide d'action personnelle et politique, par Penney Kome. Ottawa, 1989. 76p. 21cm. Références. Cartonné.
  «Le but du présent guide d'action personnelle et politique est donc de vous aider à entrer dans l'action et à tirer pleinement profit de chaque geste. Vous y apprendrez à cerner la question qui vous préoccupe et à fixer vos objectifs en conséquence, à mettre sur pied une cellule, à vous rallier l'appui de la population, à profiter au mieux des médias et à faire valoir votre position auprès du public et des autorités.»--Page 4.
  N.B.: Cette publication a déjà été signalée dans la Liste spéciale 1989 nº 5 (le 26 mai 1989).
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-95297-9
  Numéro de catalogue LW31-30/1989F Nº de document 2 Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement

Agence canadienne d'évaluation environnementale

• Registre public: L'index fédéral des évaluations environnementales. Ottawa, 1995--. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Public registry: ISSN 1203-0260
  «Le système de registre public a trois volets d'information: une liste électronique, l'Index fédéral des évaluations environnementales (l'Index); un catalogue des documents relatifs aux évaluations environnementales fédérales; les documents. L'Index, le seul volet d'information disponible en ce moment, est l'index général de toutes les évaluations environnementales menées en vertu de la Loi. Il contient des renseignements de base (qui, quoi, quand, où et pourquoi) sur les évaluations environnementales fédérales. Il fournit les noms de personnes-ressources pour obtenir des renseignements supplémentaires sur n'importe quelle évaluation environnementale et les documents connexes. [...] Quand il sera pleinement en marche, l'Index comprendra environ 100 à 350 pages d'informations par mois. Il sera mis à jour à tous les mois, il sera disponible gratuitement à travers le Programme des services aux dépositaires, sur papier ou sur disque optique compact.»--Circulaire de publicité.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, Service des communications, 200, boulevard Sacré-Coeur, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2727; Télécopieur: (819) 953-2891.
  Vol. 1, nº 1, du 19 janvier au 6 juillet 1995. Texte français, 283p. Reliure à anneaux.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue En104-8/1995-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Agriculture and Agri-Food Canada

• Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Plant varieties journal. ISSN 1188-1534
  Nº 15, avril 1995.
  17,50 $ l'exemplaire. 65 $ par année. (Canada)
  22,75 $ US l'exemplaire. 84,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue A27-13/15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Plant varieties journal. ISSN 1188-1534
  Nº 16, juillet 1995.
  17,50 $ l'exemplaire. 65 $ par année. (Canada)
  22,75 $ US l'exemplaire. 84,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue A27-13/16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Bureau de la sécurité des transports du Canada

• Aviation safety reflexions. Quarterly. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 1192-8832
  For non-depositories available from the TSB Communications Division, Place du Centre, 200 Promenade du Portage, 4th Floor, Hull, Quebec K1A 1K8. Telephone: (819) 994-3741; Fax: (819) 997-2239.
  Issue 10, June, 1995. 32p.
  Free.
  Numéro de catalogue TU2-3/10-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Réflexions sur la sécurité aérienne. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 1192-8832
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de BST, Division des communications, Place du Centre, 200, promenade du Portage, 4e étage, Hull (Québec) K1A 1K8. Téléphone: (819) 994-3741; Télécopieur: (819) 997-2239.
  Nº 10, juin 1995. 32p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue TU2-3/10-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Commission de contrôle de l'énergie atomique

• Rapport annuel, 1994-1995. Ottawa, 1995. Texte français, 60p. Graphique, ill., tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 1994-1995.
  N.B.: Le numéro ISBN (0-662-61181-0) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61872-6
  Numéro de catalogue CC171-1995 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Conseil canadien des relations du travail

• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information. Titre en anglais:
  Numéro de catalogue LR12-2
• 
  Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1107.--Yukon Hospital Corporation, employeur requérant, et Alliance de la Fonction publique du Canada, agent négociateur requérant, et Institut professionnel de la Fonction publique du Canada, agent négociateur intervenant. Le 21 février 1995. 17p. (Dossiers du Conseil: 555-3671, 555-3672, 590-29, 590-30, 590-31.)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1107F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Vol. 10, nos 52-53, 1995.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  8,45 $ US l'exemplaire. 747,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/10-53
  Vendu par GCC.
• Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
  Vol. 3, nº 27, 1995.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/3-27
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
  Vol. 3, nº 28, 1995.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/3-28
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Conseil privé

• Réponse du Gouvernement du Canada au Rapport de la Commission d'examen de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports (BCEATST). Ottawa, 1995. 37p. 28cm. Cartonné.
  «La Commission d'examen de la Loi sur le BCEATST a été constituée en janvier 1993, conformément aux dispositions de l'article 63 de la Loi sur le BCEATST, avec le mandat d'examiner l'application de la loi et de présenter un rapport au président du Conseil privé de la Reine pour le Canada avant le 31 janvier 1994. [...] Le présent document résume la réponse du gouvernement du Canada et tient compte de la réaction du BCEATST relativement aux 66 recommandations de la Commission.»--Introduction.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80463-5
  Numéro de catalogue CP32-60/1-1995F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 2, 2e fascicule, 1995. Pp. 215-431.
  15,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  20,75 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/1995-2-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Défense nationale

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Analyse annuelle des faits imprévus d'aviation, 1994.Ottawa, 1995. Texte français, 67p. Graphiques, ill., tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: 1994 annual aircraft occurrence analysis.
  "L'analyse annuelle des faits aéronautiques (AAOA) est préparée par la Direction de la sécurité des vols à l'intention de tout le personnel participant à l'exploitation des aéronefs des Forces canadiennes. Le document donne un aperçu des dix années ainsi qu'une analyse détaillée de 1994. Les renseignements reçu peuvent s'avérer très utiles pour évaluer et améliorer les programmes de sécurité des vols."--Avant-propos.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61873-4
  Numéro de catalogue D1-12/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Développement des ressources humaines

• Canada Student Loans Program: student guide. Ottawa, 1995. 25p. Tables. 21cm. Paper cover. Bilingual.
  "This booklet provides information on full-time Canada student loans which may be available for full-time spring session, intersession and summer school studies, in addition to the normal school year."--Page 1.
  Free. ISBN 0-662-23570-3
  Numéro de catalogue MP43-348/1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Programme canadien de prêts aux étudiants: guide de l'étudiant.Ottawa, 1995. 25p. Tableaux. 21cm. Broché. Bilingue.
  "La présente brochure fournit des renseignements sur les prêts canadiens pour études à temps plein, disponibles à la session du printemps, entre les sessions, ou pendant l'été, en plus de ce qui est disponible au cours de l'année scolaire habituelle."--Page 1.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80390-6
  Numéro de catalogue MP43-348/1995F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.
• Programme canadien de prêts aux étudiants: le Programme canadien de prêts aux étudiants a été modifié. Ottawa, 1995. Texte français, 1p. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada Student Loans Program:
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61903-X
  Numéro de catalogue MP43-349/1995 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• Annual report, 1994-1995. Ottawa, 1995. 33p. Graphs, tables. 28cm. Paper cover.
  For non-depositories available from the Public Affairs Department, Atomic Energy of Canada Limited (AECL), 344 Slater Street, 18th floor, Ottawa K1A 0S4. Telephone: (613) 237-3270; Fax: (613) 782-2023.
  Free. ISBN 0-662-23535-5
  Numéro de catalogue CC1-1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Environnement Canada

• Pollution prevention: a federal strategy for action. Ottawa, 1995. 12p. 28cm. Paper cover.
  Free. ISBN 0-662-23595-9
  Numéro de catalogue En21-137/1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• La prévention de la pollution: un stratégie fédérale de mise en oeuvre.Ottawa, 1995. 12p. 28cm. Broché.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80405-8
  Numéro de catalogue En21-137/1995F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.
• Fiche d'information sur les Grands Lacs. Publié par la Région de l'Ontario. Ottawa. 28cm. Broché.
  Pour les non-dépositaires disponibles à Environnement Canada, Région de l'Ontario, 4905 rue Dufferin, Downsview (Ontario) M3H 5T4. Téléphone: (416) 739-4994; Télécopieur: (416) 739-4776.
  --L'essor du Cormoran à aigrettes dans les Grands Lacs: une victoire sur la pollution, par D. V. Weseloh et B. Collier. 1995. 12p. Graphiques, ill. en couleur, références.
  "La présente fiche d'information examine l'histoire du Cormoran à aigrettes dans les Grands Lacs, des débuts de son établissement dans la région, qui s'accompagnait de conflits avec l'industrie de la pêche, à son déclin rapide causé par la hausse des concentrations de produits chimiques toxiques dans son régime alimentaire, et finalement à son essor spectaculaire lié à la baisse de la pollution et aux changements induits par l'homme dans les stocks de poissons."--Page 1.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80143-1
  Numéro de catalogue En40-222/2-1995F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Service canadien de la faune

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
  "This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 165 HÂtel de Ville, Hull, Quebec J8X 3X2. Telephone: (819) 770-9928.
  229.--Lake Erie wildlife: an annotated bibliography, by Jeff P. Bruce, Peter J. Ewins. 1995. 107p. Paper cover.
  "The bibliography consists of 419 citations of wildlife material pertaining to the aquatic ecosystem of Lake Erie, in the North American Great Lakes. Many of the citations are annotated. Information is included on birds, mammals, herpetofauna and aquatic vegetation. The references were derived from published literature, as well as government documents and unpublished reports."--Abstract.
  N.B.: Further copies of this report, paper or electronic, can be obtained from: Environmental Conservation Branch, Ontario Region, Environment Canada, 4905 Dufferin Street, Downsview, Ontario, M3H 5T4.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-23408-1
  Numéro de catalogue CW69-5/229E Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 129, nº 31, le 5 août 1995.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/129-31
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 30 juin 1995. Texte français, pp. 289-600.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,55 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/1995-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Industrie Canada

• Actualités MSAT. Ottawa. Titre en anglais: MSAT news. ISSN 0825-9844
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau du programme MSAT, Industrie Canada, 300, rue Slater, Ottawa K1A 0C8. Téléphone: (613) 990-4099; Télécopieur: (613) 998-7008; Internet: hugh.reekie@crc.doc.ca
  Nº 14, été 1995. Texte français, 4p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Co12-4/14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Direction générale des corporations

• Bulletin des sociétés canadiennes. Mensuel. Publié par Micromedia Limited avec l'autorisation de Industrie Canada. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada corporations bulletin.
  N.B.: Veuillez noter que ce périodique est vendu par Micromedia Limited. Cependant, la Division de l'Édition continue de distribuer les copies aux dépositaires.
  Vol. 25, nº 6, juin 1995. 213p.
  n
  Numéro de catalogue RG36-1/25-6 Un titre de la Liste générale des publications en série.
• Bulletin des sociétés canadiennes. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada corporations bulletin.
  Vol. 25, nº 7, juillet 1995. 98p.
  n
  Numéro de catalogue RG36-1/25-7 Un titre de la Liste générale des publications en série.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 123, nº 32, le 8 août 1995. 85p.
  1,25 $ l'exemplaire. 63 $ par année. (Canada)
  1,50 $ US l'exemplaire. 75,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/123-32
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 42, nº 2128, le 9 août 1995. 149p.
  1,50 $ l'exemplaire. 72 $ par année. (Canada)
  1,95 $ US l'exemplaire. 93,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/42-2128
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Canada: vos idées nous intéressent.Ottawa, 1995. Texte français, 8p. Tableaux. 16x23cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canada: we're open to your ideas.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61883-1
  Numéro de catalogue RG43-30/1995 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

Service hydrographique du Canada

• Sailing directions. Ottawa. 28cm. Paper bound.
  --Newfoundland: East and South Coasts, Cape Bonavista to Ferryland Head (including Placentia Bay). First edition. 1995. viii, 112p. Figs., illus., tables.
  "The First Edition of Sailing Directions, Newfoundland, East and South Coasts, ATL 102, has been compiled from Canadian Government and other information sources. In general, all hydrographic terms used in this booklet are in accordance with the meanings given in the Hydrographic Dictionary (Special publication No. 32), published by the International Hydrographic Bureau."--Preface.
  $14.95 per copy. (Canada)
  $19.50 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16040-4
  Numéro de catalogue Fs72-31/1995-1E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Instructions nautiques. Ottawa. 28cm. Cartonné.
  --Terre-Neuve: Côtes Est et Sud de Cape Bonavista à Ferryland Head (y compris Placentia Bay). Première édition. 1995. viii, 116p. Figures, ill., tableaux.
  "La première édition des Instructions nautiques, Terre-Neuve, Côtes Est et Sud, ATL 102, a été rédigée d'après les informations du gouvernement canadien et d'autres sources. En règle générale, le sens des termes hydrographiques employés dans ce fascicule correspond à celui que donne le Dictionnaire Hydrographique (Publication spéciale no 32), publié par le Bureau Hydrographique International."--Préface.
  14,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  19,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-94979-2
  Numéro de catalogue Fs72-31/1995-1F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Vendu par GCC.

Privy Council

• Government of Canada response to Report of the Canadian Transportation Accident Investigation and Safety Board (CTAISB) Act Review Commission. Ottawa, 1995. 37p. 28cm. Paper cover.
  "The CTAISB Act Review Commission was appointed in January 1993 pursuant to Section 63 of the CTAISB Act to review the operation of the legislation and report to the President of the Queen's Privy Council by January 31, 1994.... This document summarizes the response of the Government of Canada and takes into account CTAISB's reaction to the Commission's sixty-six Recommendations."--Introduction.
  Free. ISBN 0-662-23689-0
  Numéro de catalogue CP32-60/1-1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Ressources naturelles Canada

Secteur des levés, de la cartographie et de la télédétection

• La géomatique au Canada: la publication officielle du Comité mixte des organismes intéresses à la géomatique. Trimestriel. Publié par la Division des systèmes d'information géographique. Ottawa, 1989--. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Federal geomatics bulletin:
  Vol. 6, nº 2, hiver 1995. Texte français, 10p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M51-41/6-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• La géomatique au Canada: Trimestriel. 1989--. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Federal geomatics bulletin:
  Nº 7, printemps 1995. Texte français, 8p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M51-41/7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Secteur des levés, de la cartographie, et de la télédétection

• La géomatique au Canada: Trimestriel. 1989--. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Federal geomatics bulletin:
  Vol. 6, nº 1, printemps 1994. Texte français, 10p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M51-41/6-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des fôrets

• The state of Canada's forests, 1994: fifth report to Parliament. Ottawa, 1995. 112p. Figs., graphs, tables. 28cm. Paper bound. ISSN 1183-353X
  Contents: Forest wildlife.--Timber supply in Canada.--Sustainable development indicators.
  Free. ISBN 0-662-23054-X
  Numéro de catalogue Fo1-6/1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• L'état des forêts au Canada, 1994: cinquième rapport au Parlement. Ottawa, 1995. 112p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. ISSN 1183-353X
  Sommaire: La faune et la flore forestières.--L'approvisionnement en bois au Canada.--Les indicateurs de développement durable.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99781-6
  Numéro de catalogue Fo1-6/1995F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.
• Compendium of Canadian forestry statistics, 1994. Prepared by the National Forestry Database Program. Issued by the Canadian Council of Forest Ministers. Ottawa, 1995. xiv, 217p. Graphs, references, tables. 28cm. Paper bound. ISSN 1188-5815
  ISBN of the Canadian Council of Forest Ministers: 1-896408-00-1.
  For non-depositories available from the Distribution Section, Communications Branch, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, Ottawa K1A 0E4. Telephone: (613) 992-0759; Fax: (613) 996-9094.
  Free. ISBN 0-662-21710-1
  Numéro de catalogue Fo1-8/1994E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Abrégé de statistiques forestières canadiennes, 1994. Annuel. Préparé par le Programme de la base nationale de données sur les forêts. Publié par le Conseil canadien des ministres des forêts. Ottawa, 1995. xiv, 217p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Cartonné. ISSN 1188-5823
  ISBN du Conseil canadien des ministres des forêts: 1-896408-01-X.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de diffusion, Direction des communications, Ressource naturelles Canada, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 992-0759; Télécopieur: (613) 996-9094.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99160-5
  Numéro de catalogue Fo1-8/1994F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

Direction de l'hygiène du milieu

• Radiation protection in mammography: recommended safety procedures for the use of mammographic x-ray equipment. Ottawa, 1995. 85p. Bibliography. 22cm. Paper cover. (Safety Code 33) (94-EHD-188)
  "This Safety Code has been prepared to provide specific guidance to the radiologist, radiology technologist, medical physicist, radiation safety officer, and other personnel concerned with safety procedures and equipment performance in mammography."--Page 5.
  $12.95 per copy (Canada)
  $16.95 U.S. per copy (Other countries)
  ISBN 0-660-15611-3
  Numéro de catalogue H46-2/94-188E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Radioprotection dans l'exercice de la mammographie: recommandations concernant l'utilisation des appareils de mammographie. Ottawa, 1995. 92p. Bibliographie. 22cm. Broché. (Code de sécurité 33) (94-DHM-188)
  «Le présent code de sécurité fournit des directives au radiologiste, au technicien en radiologie, au physicien médical, à l'agent de la radioprotection et à d'autres membres du personnel qui sont responsables des mesures de sécurité et du fonctionnement des appareils de mammographie.»--Page 6.
  12,95 $ l'exemplaire (Canada)
  16,95 $ l'exemplaire (Autres pays)
  ISBN 0-660-94586-X
  Numéro de catalogue H46-2/94-188F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de la protection de la santé

• CHIRPP (Canadian Hospitals Injury Reporting and Prevention Program): a unique source of child injury information. Ottawa, 1995. 22cm. Folder.
  Free. ISBN 0-662-23108-2
  Numéro de catalogue H49-94/1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• SCHIRPT (Système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes): données uniques sur les blessures chez les enfants.Ottawa, 1995. 22cm. Dépliant.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80009-5
  Numéro de catalogue H49-94/1995F Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Gendarmerie royale du Canada

• Les enfants disparus au Canada, 1994: rapport annuel, Bureau d'enregistrement des enfants disparus. Ottawa, 1995. Texte français, 16p. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canada's missing children, 1994: annual report, Missing Children's Registry.
  N.B.: Le numéro de catalogue (JS62-9/1994) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61788-6
  Numéro de catalogue JS61-9/1994 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

Aviation

• Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa, 1990--. 28cm. Loose-leaf. (TP 9856E)
  Monthly supplement, June, 1995.
  $6.75 per copy. Available by standing order. (Canada)
  $8.80 U.S. per copy. Available by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-2/3-95-06E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Réglementation aérienne. Ottawa, 1990--. 28cm. Feuilles mobiles. (TP 9856F)
  Supplément mensuel, juin 1995.
  6,75 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  8,80 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-2/3-95-06F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 380, le 31 juillet 1995. 46p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1995-07-31
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 381, le 2 août 1995. 55p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1995-08-02
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 382, le 4 août 1995. 71p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1995-08-04
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Zebra Manitoba

Manitoba Environment

• State of the environment report for Manitoba, 1995, focus on agriculture: conditions and trends; facts and figures; problems and solutions. Biennial. Edited by Tammy Gibson et al. Issued by SOE Reporting, Manitoba Environment. Winnipeg, 1995. 183p. Figs., graphs, illus., maps, references, tables. 28cm. Paper bound.
  "The focus of the 1995 report is agriculture. The entire first section of the report is devoted to the history of agriculture in Manitoba, current environmental concerns relating to agriculture, and advancements being made to improve the sustainability of agriculture in the province. The remainder of the 1995 report is divided into two sections: Natural Environment and Socioeconomic Environment. In each of these sections, issues identified in the 1993 report are updated and new issues are discussed."--Verso of title page.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from: Statutory Publications, Lower level, 200 Vaughan Street, Winnipeg, Manitoba R3C 1T5.
  $20 per copy (plus GST). ISBN 0-7711-1452-4
  Numéro de catalogue R80-27/En1-1995E Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Statistique Canada

Hors série

• Document de référence de l'indice des prix à la consommation: mise à jour fondée sur les dépenses de 1992. Ottawa, 1995. 127p. Tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: The consumer price index reference paper: update based on 1992 expenditures.
  45 $ l'exemplaire. (Canada)
  54 $ US l'exemplaire (États-Unis). 63 $ US l'exemplaire (autres pays).
  ISBN 0-660-58926-5
  Numéro de catalogue CS62-553/1992 Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement
  Distribué par l'agence auteur.
  

Annuels

• Radiodiffusion et télévision, 1994. Annuel. Ottawa, 1995. 58p. Tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Radio and television broadcasting, 1994. ISSN 0575-9560
  32 $ l'exemplaire. (Canada)
  39 $ US l'exemplaire (États-Unis). 45 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS56-204/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Les établissements du patrimoine, 1992-93. Annuel. Ottawa, 1995. 57p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (Statistiques de la culture) Titre en anglais: Heritage institutions, 1992-93. ISSN 0847-0146
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  36 $ US l'exemplaire (États-Unis). 42 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS87-207/1993
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• The daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0827-0465
  July 31-August 4, 1995.
  URL: http://www.statcan.ca/Daily/English/today/daily.htm
  90¿ per copy. $175 per year. (Canada)
  $1.10 U.S. per copy. $210 U.S. per year. (United States)
  $1.30 U.S. per copy. $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-001E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le quotidien.Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0380-6103
  31 juillet-4 août 1995.
  URL: http://www.statcan.ca/Daily/Francais/today/daily_f.htm
  0,90 $ l'exemplaire. 175 $ par année. (Canada)
  1,10 $ US l'exemplaire. 210 $ US par année. (États-Unis)
  1,30 $ US l'exemplaire. 245 $ US par anéée. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-001F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  August 4, 1995. 9p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 4 août 1995. 10p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Production et stocks de fromage fondu et de poudre de lait écrémé instantané. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production and inventories of process cheese and instant skim milk powder. ISSN 0705-551X
  Vol. 24, nº 6, juin 1995. 2p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS32-024
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Panneaux isolants rigides (produits à bases de fibres ligneuses). Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Rigid insulating board (wood fibre products). ISSN 0829-8653
  Vol. 49, nº 6, juin 1995. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS36-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Ciment. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Cement. ISSN 0380-6898
  Vol. 47, nº 6, juin 1995. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS44-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Papier-toiture asphalté. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Asphalt roofing. ISSN 0380-5786
  Vol. 47, nº 6, juin 1995. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS45-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Aviation. Publié par le Centre des statistiques de l'aviation. Ottawa. 28cm. Bilingue. (Bulletin de service.) Titre en anglais: Aviation. ISSN 0843-493X
  Vol. 27, nº 7, juillet 1995. 11p.
  11 $ l'exemplaire. 105 $ par année. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (États-Unis)
  15 $ US l'exemplaire. 147 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS51-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Statistique du téléphone. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Telephone statistics. ISSN 0707-9753
  Vol. 19, nº 5, mai 1995. 4p.
  9 $ l'exemplaire. 90 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 108 $ US par année. (États-Unis)
  13 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS56-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Statistique de l'énergie électrique. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Electric power statistics. ISSN 0380-0229
  Vol. 63, nº 5, mai 1995. 19p.
  11 $ l'exemplaire. 110 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 132 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 154 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS57-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Bulletin trimestriel -- disponibilité et écoulement d'énergie au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Quarterly report on energy supply-demand in Canada. ISSN 0702-0465
  Vol. 19, nº 4, 1994-IV. 175p.
  41 $ l'exemplaire. 136 $ par année. (Canada)
  50 $ US l'exemplaire. 164 $ US par année. (États-Unis)
  58 $ US l'exemplaire. 191 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS57-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Commerce de gros. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Wholesale trade. ISSN 0380-7894
  Vol. 58, nº 4, avril 1995. 11p.
  18 $ l'exemplaire. 180 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 216 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 252 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-008
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Information population active.Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Labour force information. ISSN 0708-3157
  Pour la semaine terminée le 15 juillet 1995. 14p.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS71-001P
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Juristat. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0715-271X
  Vol. 15, nº 11.--L'homicide au Canada, 1994. Titre en anglais: Homicide in Canada, 1994. 1992. 19p.
  10 $ l'exemplaire. 90 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 108 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS85-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.
• Juristat. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0715-271X
  Vol. 15, nº 12.--Statistiques de la criminalité au Canada, 1994. Titre en anglais: Canadian crime statistics, 1994. 1992. 38p.
  10 $ l'exemplaire. 90 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 108 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS85-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

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