ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 95-52
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95-52 (Le 29 décembre 1995)
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Table des matières
- Statuts
- Sénat
- Chambre des communes
- Affaires indiennes et du Nord
- Conseil canadien des relations du travail
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Environnement Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Office national de l'énergie
- Pêches et Océans Canada
- Transports Canada
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Statistique Canada
Statuts
- Lois du Canada (1995). 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. 28cm. Broché. Bilingue.
Chapitres individuels, imprimés immédiatement après que les projets de loi soient sanctionnés. Titre en anglais:
Disponible par commande permanente (facturé trimestriellement).
Numéro de catalogue YX4
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Lois du Canada (1995). 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. 28cm. Broché. Bilingue.
Chapitre 38.--Loi modifiant la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, la Loi de l'impôt sur le revenu et la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt. Titre en anglais: An Act to amend the Culture Property Export and Import Act, the Income Tax Act and the Tax Court of Canada Act. Projet de loi C-93, sanctionné le 5 décembre 1995. 8p.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX4-1995/38
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Lois du Canada (1995). 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. 28cm. Broché. Bilingue.
Chapitre 39.--Loi sur les armes à feu. (Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes.) Titre en anglais: Firearms Act. Projet de loi C-68 sanctionné le 5 décembre 1995. 137p.
9,50 $ l'exemplaire. (Canada)
12,35 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX4-1995/39
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Lois du Canada (1995). 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. 28cm. Broché. Bilingue.
Chapitre 40.--Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire. (Loi établissant un régime de sanctions administratives pécuniaires pour l'application de la Loi sur les produits agricoles au Canada, de la Loi sur la santé des animaux, de la Loi sur l'inspection des viandes, de la Loi sur les produits antiparasitaires, de la Loi sur la protection des végétaux et de la Loi sur les semences.) Titre en anglais: Agriculture and Agri-Food Administrative Monetary Penalties Act. Projet de loi C-61 sanctionné le 5 décembre 1995. 40p.
3 $ l'exemplaire. (Canada)
3,90 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX4-1995/40
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Lois du Canada (1995). 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. 28cm. Broché. Bilingue.
Chapitre 41.--Loi modifiant la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes et d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: An Act to amend the Customs Act and the Customs Tariff and to make related and consequential amendments to other Acts. Projet de loi C-102 sanctionné le 5 décembre 1995. 56, 91p.
14 $ l'exemplaire. (Canada)
18,20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX4-1995/41
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Sénat
Comités
- Comité permanent des affaires étrangères, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: L'honorable John B. Stewart. Délibérations. Bilingue.
Fascicule concernant: L'étude des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination and reporting on the consequences of the economic integration of the European Union for the national governance of the member states, and on the European Union for economic, political and defence relations between Canada and Europe.
Nº 28, le mercredi 8 novembre 1995. 28p.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC23-351/1-28
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Présidente: L'honorable Pat Carney. Délibérations. Bilingue.
Fascicule concernant: Projet de loi C-71, Loi modifiant la Loi canadienne sur les explosifs. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Proceedings on: Bill C-71, An Act to amend the Explosives Act.
Nº 17, le jeudi 2 novembre 1995. 8p.
Y compris le dix-huitième rapport du Comité.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC26-351/1-17
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Chambre des communes
- État des travaux de la Chambre. Mensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Status of House business.
Nº 14, au moment de l'ajournement du jeudi 14 décembre 1995.
12,25 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
15,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
Numéro de catalogue X4-2/351-14
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Comités
- Comité permanent des finances, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: Jim Peterson. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Finance, Minutes of proceedings.
Nº 111, (Séances nos 151 à 164) 32p.
Y compris les dix-huitième, dix-neuvième, vingtième et vingt et unième rapports à la Chambre.
URL: http://www.parl.gc.ca/committees/fine/minutes/fine_issue-111_151-164/fine_111_co vF.html
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XC26-351/1-1-111
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Comité permanent des affaires autochtones et du développement du grand nord, 1re session, 35e législature, 42-43 Élizabeth II, 1994. Président: Raymond Bonin. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Affairs and Northern Development, Minutes of proceedings.
Nº 34, (Séances nos 52 à 57) 8p.
Y compris le dixième rapport à la Chambre.
URL: http://www.parl.gc.ca/committees/iand/minutes/iand_issue-34_52-57/iand_34_covF.h tml
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XC35-351/1-1-34
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Comité permanent des opérations gouvernementales, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: Paul Zed. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Government Operations, Minutes of proceedings.
Nº 43, (Séances nos 64 à 72) 14p.
URL: http://www.parl.gc.ca/committees/govo/minutes/govo_issue-43_64-72/govo_43_covF.h tml
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XC52-351/1-1-43
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: M. Rey D. Pagtakhan. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons, Minutes of proceedings.
Nº 49, (Séances nos 69 à 78) 10p.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XC53-351/1-1-49
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: M. Rey D. Pagtakhan. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons, Minutes of proceedings.
Nº 50, (Séances nos 79 à 84) Texte français, 38p.
Y compris le quatrième rapport à la Chambre.
N.B.: Titre de la page de titre additionnelle et de la couverture: Le plan d'ensemble: concrétiser la vision portes ouvertes: rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées.
6 $ l'exemplaire. (Canada)
7,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XC53-351/1-1-50
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
No. 54.--An analysis of Alberta health records for the occurrence of waterborne disease: for the Northern River Basins Study, by K. M. E. Emde et al. 1995. iii, 36p. Figs., graphs, references. (Project 4421-C1)
"The purpose of this project was to review provincial and territorial health records for prior documentation of waterborne diseases that could be attributed to drinking water."--Study perspective.
Free. ISBN 0-662-23557-6
Numéro de catalogue R71-49/3-54E
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Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
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No. 58.--Water resources use and management issues, for the Peace, Athabasca and Slave river basins: design of questionnaire and survey methods. Prepared by Golder Associates Ltd. 1995. iv, 67p. Fig., tables. (Project 4121-D2)
"This project report details the background work to devise a survey instrument and strategy to capture for households a representative cross section of information on water use and resident attitudes towards the water resource."--Study perspective.
Free. ISBN 0-662-23561-4
Numéro de catalogue R71-49/3-58E
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Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
No. 60.--Evaluation of small volume techniques for broad spectrum analysis, of biofilm materials and bleached kraft mill effluents, by John V. Headley et al. 1995. iv, 19p. Graphs, references. (Project 2617-C1)
"The objectives of this study were: (1) to assess the utility of small volume extraction techniques for Broad Spectrum Analyses of biofilm from riverine environments, and (2) to compare the results obtained with those obtained by conventional extraction techniques of pulp-and-paper mill effluents."--Study perspective.
Free. ISBN 0-662-23833-8
Numéro de catalogue R71-49/3-60E
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Affaires indiennes et du Nord
- Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Pour la création d'emplois, pour la relance économique: le point sur les engagements envers les autochtones. Préparé par la Direction de la planification stratégique des communications. Ottawa, 1995. Texte français, 5p. 28cm. Broché. (QS-6097-001-BB-A1) Titre en anglais: Creating opportunity:
Disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
Gratuit.
ISBN 0-662-62069-0
Numéro de catalogue R32-156/1-1995
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Une source de fierté: le partenariat. Préparé par la Direction de la planification stratégique des communications. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
Disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
--Région de l'Atlantique: Terre-Neuve, Ile-du-Prince-Édouard, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse. Titre en anglais: Atlantic Canada: 1995. Texte français, 6p. (QS-6097-002-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62070-4
Numéro de catalogue R32-156/2-1995
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--Québec. Titre en anglais: Quebec. 1995. Texte français, 7p. (QS-6097-003-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62071-2
Numéro de catalogue R32-156/3-1995
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--Ontario. Titre en anglais: Ontario. 1995. Texte français, 8p. (QS-6097-004-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62072-0
Numéro de catalogue R32-156/4-1995
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--Manitoba. Titre en anglais: Manitoba. 1995. Texte français, 4p. (QS-6097-005-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62073-9
Numéro de catalogue R32-156/5-1995
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--Saskatchewan. Titre en anglais: Saskatchewan. 1995. Texte français, 6p. (QS-6097-006-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62074-7
Numéro de catalogue R32-156/6-1995
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--Colombie-Britannique. Titre en anglais: British Columbia. 1995. Texte français, 7p. (QS-6097-008-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62076-3
Numéro de catalogue R32-156/8-1995
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Une source de fierté: le partenariat. Préparé par la Direction de la planification stratégique des communications. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
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--Yukon. Titre en anglais: Yukon. 1995. Texte français, 7p. (QS-6097-009-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62077-1
Numéro de catalogue R32-156/9-1995
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Une source de fierté: le partenariat. Préparé par la Direction de la planification stratégique des communications. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
Disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
--Territoires du Nord-Ouest. Titre en anglais: Northwest Territories. 1995. Texte français, 6p. (QS-6097-010-BB-A1)
Gratuit.
ISBN 0-662-62078-X
Numéro de catalogue R32-156/10-1995
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Action: Stratégie pour l'environnement arctique: rapport d'étape, avril 1994--mars 1995. Ottawa, 1995. Texte français, 12p. 28cm. Broché. Bilingue. (QS-8512-000-BB-A1) Titre en anglais: Action: Arctic Environmental Strategy: progress report,
Sommaire: Introduction.--Volet d'action sur les contaminants.--Volet d'action sur les déchets.--Volet d'action sur l'eau.--Volet d'action sur l'intégration de l'environnement et de l'économie.--Action à l'échelle internationale.
Disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
Gratuit.
ISBN 0-662-62032-1
Numéro de catalogue R72-244/1995
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Conseil canadien des relations du travail
- Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information. Titre en anglais:
Numéro de catalogue LR12-2
Diffusion : - Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
Decision no. 1140.--Clare Patricia Fanning, complainant and Canadian Union of Public Employees, Airline Division, respondent, and Air Canada, employer. December 8, 1995. 9p. (Board file: 745-4971)
$5 per copy. $250 per year. (Canada)
$6.50 U.S. per copy. $325 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue LR12-2/1149E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Avis aux dépositaires:
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Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
Vol. 10, nos 89-90, 1995.
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
8,45 $ US l'exemplaire. 747,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-12/10-90
Diffusion : Vendu par GCC.
Environnement Canada
Service de la protection de l'environnement
- Notice to depositories:
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Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Environmental Protection series. Report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
Available from Environmental Protection Publications, Environmental Protection Service, Environment Canada, 425 Saint-Joseph Boulevard, 3rd Floor, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 953-5921 or (819) 953-5750; Fax: (819) 953-7253.
EPS 2/AP/1.--Estimation of the effects of various municipal waste management strategies on greenhouse gas emissions: summary report. Prepared by Proctor & Redfern Limited in association with ORTECH International. Issued by the Solid Waste Management Division, Alternative Energy Division, and the Air Issues Branch. 1995. xii, 32p. References, tables. Paper cover.
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
"The objectives of this study were: (1) to estimate the contribution of landfilled municipal solid waste (MSW) to GHG [greenhouse gas] emissions in 1990 and 2000 and to examine the change in the emissions in the year 2000 associated with the adoption of different waste management scenarios; and (2) to quantify and compare the net GHG emissions for the management of different waste materials by alternative waste reduction and utilization options using a life-cycle approach."--Introduction.
$19.95 per copy. ISBN 0-662-23063-9
Numéro de catalogue En49-5/2-1E
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Série de la Protection de l'environnement. Rapport. Ottawa. 28cm. (Abstracts in English.)
Disponible au Publications, Service de la protection de l'environnement, Environnement Canada, 425, boulevard Saint-Joseph, 3e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 953-5921 ou (819) 953-5750; Télécopieur: (819) 953-7253.
SPE 2/AP/1.--Estimation des effets de diverses stratégies de gestion des déchets urbains sur les émissions de gaz à effet de serre: rapport sommaire. Préparé par Proctor & Redfern Limited en collaboration avec ORTECH International. Publié par la Division de la gestion des déchets solides, Division des énergies de remplacement et la Direction de la gestion des questions atmosphériques. 1995. xii, 35p. Références, tableaux. Broché.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
«La présente étude avait pour objet: (1) d'estimer la contribution des déchets solides urbains des décharges aux émissions de gaz à effet de serre en 1990 et en 2000 ainsi que d'examiner le changement dans les émissions de 2000 avec l'adoption des différents scénarios de gestion des déchets; (2) de quantifier et de comparer les émissions nettes de gaz à effet de serre dans la gestion de différents déchets avec des procédés de réduction et d'utilisation de rechange, grâce à une analyse du cycle de vie.»--Introduction.
N.B.: Le numéro de catalogue (En49-22/2-1F) imprimé dans cette publication est incorrect.
19,95 $ l'exemplaire.
ISBN 0-662-80507-0
Numéro de catalogue En49-5/2-1F
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Environmental Protection Series. Report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
Available from Environmental Protection Publications, Environmental Protection Service, Environment Canada, 425 Saint-Joseph Boulevard, 3rd Floor, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 953-5921 or (819) 953-5750; Fax: (819) 953-7253.
TTS-3.--Improving food and agricultural productivity and the environment: Canadian progress in the development of methyl bromide alternatives and emission control technologies, by Michelle Marcotte. Issued in collaboration with the Research Branch and Environment Bureau, Agriculture and Agri-Food Canada. 1995. xi, 37p. Figs., references. Spiral binding.
"This report examines some of the research and commercial successes in finding alternative approaches to methyl bromide use in two sectors of Canadian agriculture: greenhouse operations and the grains, cereals and milling sector."--Introduction.
$15 per copy. ISBN 0-660-16282-2
Numéro de catalogue En49-30/1-3E
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Imprimeur de la Reine
- Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Vol. 129, nº 52, le 30 décembre 1995.
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/129-52
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
Vol. 129, nº 26, le 27 décembre 1995.
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
4,55 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-2/129-26
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Industrie Canada
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 123, nº 52, le 26 décembre 1995. 61p.
1,25 $ l'exemplaire. 63 $ par année. (Canada)
1,50 $ US l'exemplaire. 75,60 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-1/123-52
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
Vol. 42, nº 2148, le 27 décembre 1995. 141p.
1,50 $ l'exemplaire. 72 $ par année. (Canada)
1,95 $ US l'exemplaire. 93,60 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-2/42-2148
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Office national de l'énergie
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Natural gas market assessment: price convergence in North American natural gas markets.Calgary, 1995. 46p. Graphs, references. 28cm. Paper cover.
"The object of this paper is to determine the extent to which the various regional Canadian and U.S. natural gas markets have become integrated in the post-regulation era and, by extension, to assess the degree of competition in North American gas markets."--Overview.
Available from the Regulatory Support Office, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503.
Free. ISBN 0-662-24004-9
Numéro de catalogue NE23-53/1995E
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Évaluation du marché du gaz naturel: convergence des prix dans les marchés nord-américains du gaz naturel.Calgary, 1995. 46p. Graphiques, références. 28cm. Broché.
«L'objectif du présent document est de déterminer dans quelle mesure les différents marchés régionaux du gaz naturel, au Canada et aux États-Unis, se sont intégrés depuis le début de la déréglementation et, par extension, d'évaluer le degré de concurrence dans les marchés nord-américains du gaz naturel.»--Sommaire.
Disponible au Bureau du soutien de la réglementation, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5503.
Gratuit.
ISBN 0-662-80721-9
Numéro de catalogue NE23-53/1995F
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Pêches et Océans Canada
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Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457
Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, Toronto. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
2067.--Infection dynamics of sea lice,Lepeophtheirus salmonis(Copepoda: Caligidae) parasitic on Atlantic salmon (Salmo salar) cultured in marine waters of the lower Bay of Fundy, by W. E. Hogans. 1995. iv, 10p. Graphs, tables. 28cm. Paper bound.
Prepared at the Biological Station, St. Andrews, New Brunswick E0G 2X0.
See note above.
Numéro de catalogue Fs97-6/2067E
Diffusion :
Transports Canada
Aviation
- Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa, 1990--. 28cm. Loose-leaf. (TP 9856E)
Monthly supplement, October-November, 1995.
$5.95 per copy. Available by standing order. (Canada)
$7.70 U.S. per copy. Available by standing order. (Other countries)
Numéro de catalogue T51-2/3-95-11E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG. - Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Réglementation aérienne. Ottawa, 1990--. 28cm. Feuilles mobiles. (TP 9856F)
Supplément mensuel, octobre-novembre 1995.
5,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
7,70 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
Numéro de catalogue T51-2/3-95-11F
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Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
Nº 440, le 27 décembre 1995. 62p.
4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1995-12-27
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
Nº 441, le 29 décembre 1995. 71p.
4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1995-12-29
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Supplement to Canadian Automated Building Protocol, version 01, release 2.0. Issued by Real Property Services, A&E - Buildings. Ottawa, 1995. 70p. in various pagings. Figs. 28cm. Plastic ring binding.
Logo on cover: Real property solutions.
Contents: Appendix A: ASN.1 protocol presentation.--Appendix B: Protocol data unit structure.--Appendix C: PDU data encoding.--Appendix D: network specifications.
Available from the A&ES Documentation Centre, Public Works and Government Services Canada, Sir Charles Tupper Building, Ottawa K1A 0M2. Telephone: (613) 736-2146; Fax: (613) 736-2826.
Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-23893-1
Numéro de catalogue W63-30/1-1995E
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Canadian Automated Building Protocol, version 01, release 2.0. Issued by Real Property Services, A&E - Buildings. Ottawa, 1995. v, 130p. Figs., tables. 28cm. Plastic ring binding.
Logo on cover: Real property solutions.
N.B.: Incorrect catalogue number (W63-30/1-1995E) printed in this publication.
"This document describes in detail the newly developed, standardized method for intercommunication of microprocessor based real-time "Building Automation" systems. The term "Building Automation" refers to, fire alarm and life safety, lighting, security, interior environmental control (temperature, humidity, air quality) and energy management. This new protocol definition is an extension of proven Local Area Network communications technology."--Executive summary.
Available from the A&ES Documentation Centre, Public Works and Government Services Canada, Sir Charles Tupper Building, Ottawa K1A 0M2. Telephone: (613) 736-2146; Fax: (613) 736-2826.
Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-23892-3
Numéro de catalogue W63-30/1995E
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Statistique Canada
Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir, · ) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion :
- Notice to depositories:
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Research paper series. Issued by the Analytical Studies Branch. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 1200-5223
"Provides for the circulation, on a pre-publication basis, of research conducted by Branch staff, visiting Fellows and academic associates."--Inside front cover.
Available from the Publications Review Committee, Analytical Studies Branch, Statistics Canada, 24th floor, R. H. Coats Building, Ottawa K1A 0T6. Telephone: (613) 951-1804; Fax: (613) 951-5403.
No. 83.--Alternative measures of the average duration of unemployment, by Miles Corak and Andrew Heisz. 1995. 20p. Graphs, references, tables.
"This paper examines the robustness of a measure of the average complete duration of unemployment in Canada to a host of assumptions used in its derivation."--Abstract.
URL: http://www.statcan.ca/Documents/English/Rpapers/abtracte.html#83
$5 per copy. $25 per year. ISBN 0-660-15585-0
Numéro de catalogue CS11-0019/83E
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Documents de recherche. Publié par la Direction des études analytiques. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 1200-5231
«Permet de faire connaître, avant leur publication, les travaux de recherche effectués par le personnel de la direction, les boursiers invités et les universitaires associés.»--Verso de la couverture.
Disponible auprès du Comité de révision des publications, Direction des études analytiques, Statistique Canada, 24e étage, Immeuble R. H. Coats, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-1804; Télécopieur: (613) 951-5403.
Nº 83.--Mesures alternatives de la durée moyenne du chômage, par Miles Corak et Andrew Heisz. 1995. 21p. Références, tableaux.
«L'article porte sur la robustesse d'une mesure de la durée complète moyenne du chômage au Canada par rapport à diverses hypothèses de calcul.»--Résumé.
URL: http://www.statcan.ca/Documents/Francais/Rpapers/abtractf.html#83
5 $ l'exemplaire. 25 $ par année.
ISBN 0-660-94635-1
Numéro de catalogue CS11-0019/83F
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Research paper series. Issued by the Analytical Studies Branch. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 1200-5223
"Provides for the circulation, on a pre-publication basis, of research conducted by Branch staff, visiting Fellows and academic associates."--Inside front cover.
Available from the Publications Review Committee, Analytical Studies Branch, Statistics Canada, 24th floor, R. H. Coats Building, Ottawa K1A 0T6. Telephone: (613) 951-1804; Fax: (613) 951-5403.
No. 84.--The duration of unemployment: a user guide, by Miles Corak and Andrew Heisz. 1995. 14p. Graphs, references, tables.
"The objective of this report is to introduce in a new measure of the average duration of unemployment spells using Canadian data. The paper summarizes the work of Corak (1993) and Corak and Heisz (1994) on the average complete duration of unemployment in a non-technical way by focusing on the distinction between it and the average incomplete duration of unemployment, which is regularly released by Statistics Canada."--Abstract.
URL: http://www.statcan.ca/Documents/English/Rpapers/abtracte.html#84
$5 per copy. $25 per year. ISBN 0-660-15586-9
Numéro de catalogue CS11-0019/84E
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Documents de recherche. Publié par la Direction des études analytiques. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 1200-5231
«Permet de faire connaître, avant leur publication, les travaux de recherche effectués par le personnel de la direction, les boursiers invités et les universitaires associés.»--Verso de la couverture.
Disponible auprès du Comité de révision des publications, Direction des études analytiques, Statistique Canada, 24e étage, Immeuble R. H. Coats, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-1804; Télécopieur: (613) 951-5403.
Nº 84.--Guide de l'utilisateur la durée du chômage, par Miles Corak et Andrew Heisz. 1995. 36p. Références, tableaux.
«Le présent document expose une nouvelle méthode de mesure de la durée moyenne des périodes de chômage en se fondant sur des données recueillies au Canada. Il résume en termes généraux les travaux de Corak (1993) ainsi que de Corak et Heisz (1994) portant sur la période moyenne complète de chômage, c'est-à-dire qu'il met l'accent sur la distinction entre cette dernière et la période moyenne incomplète de chômage, données qui sont diffusées régulièrement par Statistique Canada.»--Résumé.
URL: http://www.statcan.ca/Documents/Francais/Rpapers/abtractf.html#84
5 $ l'exemplaire. 25 $ par année.
ISBN 0-660-94636-X
Numéro de catalogue CS11-0019/84F
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Research paper series. Issued by the Analytical Studies Branch. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 1200-5223
"Provides for the circulation, on a pre-publication basis, of research conducted by Branch staff, visiting Fellows and academic associates."--Inside front cover.
Available from the Publications Review Committee, Analytical Studies Branch, Statistics Canada, 24th floor, R. H. Coats Building, Ottawa K1A 0T6. Telephone: (613) 951-1804; Fax: (613) 951-5403.
No. 86.--Technology use, training and plant-specific knowledge in manufacturing establishments, by John R et al. Baldwin et al. 1995. 39p. References, tables.
"This study examines the factors influencing a firm's decision to train, using data taken from several recent Statistics Canada surveys that explore advanced technology use by Canadian manufacturing plants."--Abstract.
URL: http://www.statcan.ca/Documents/English/Rpapers/abtracte.html#86
$5 per copy. $25 per year. ISBN 0-660-15592-3
Numéro de catalogue CS11-0019/86E
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Documents de recherche. Publié par la Direction des études analytiques. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 1200-5231
«Permet de faire connaître, avant leur publication, les travaux de recherche effectués par le personnel de la direction, les boursiers invités et les universitaires associés.»--Verso de la couverture.
Disponible auprès du Comité de révision des publications, Direction des études analytiques, Statistique Canada, 24e étage, Immeuble R. H. Coats, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-1804; Télécopieur: (613) 951-5403.
Nº 86.--L'utilisation de la technologie, la formation et les connaissance spécifiques dans les établissements de fabrication, par John R et al. Baldwin et al. 1995. 36p. Références, tableaux.
«La présente étude traite des facteurs qui influent sur la décision de l'entreprise de former le personnel à la lumière des données de plusieurs enquêtes récentes de Statistique Canada, qui portaient sur l'utilisation des technologies de pointe dans les entreprises de fabrication canadiennes.»--Résumé.
URL: http://www.statcan.ca/Documents/Francais/Rpapers/abtractf.html#86
5 $ l'exemplaire. 25 $ par année.
ISBN 0-660-94642-4
Numéro de catalogue CS11-0019/86F
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Copyright © 1996 Groupe Communication Canada
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