ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 96-12
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96-12 (Le 22 mars 1996)
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Table des matières
- Sénat
- Chambre des communes
- Banque du Canada
- Centre canadien de gestion
- Condition féminine Canada
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Développement des ressources humaines
- Environnement Canada
- Industrie Canada
- Justice Canada
- Office national de l'énergie
- Patrimoine canadien
- Pêches et Océans Canada
- Protection civile Canada
- Santé Canada
- Solliciteur général Canada
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Statistique Canada
Sénat
Projets de loi
- Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
934 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
1 214,20 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
Numéro de catalogue YB352
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1995-1996. Bilingue.
S-2.--Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne (orientation sexuelle). (L'honorable sénateur Kinsella.) Titre en anglais: An Act to amend the Canadian Human Rights Act (sexual orientation). Première lecture, le 28 février 1996. 2p.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YB352-2/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Chambre des communes
- Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
Nos 10-14, 11-15 mars 1996.
1,75 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
2,25 $ US l'exemplaire. 182 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X2-352/14
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
Vol. 133, Nos. 14-15, March 15-18, 1996.
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/e_hansard_master.pl
$1.75 per copy. $286 per year. (Canada)
$2.25 U.S. per copy. $371.80 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue X3-352E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG. - Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Vol. 133, nos 14-15, 15-18 mars 1996.
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/f_hansard_master.pl
1,75 $ l'exemplaire. 286 $ par année. (Canada)
2,25 $ US l'exemplaire. 371,80 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X3-352F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Nos 14-16, 15-19 mars 1996.
1,75 $ l'exemplaire. 255 $ par année. (Canada)
2,25 $ US l'exemplaire. 331,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X4-352
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Projets de loi
- Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
934 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
1 214,20 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
Numéro de catalogue XB352
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
C-20.--Loi sur la commercialisation des services de navigation aérienne civile. (Loi concernant la commercialisation des services de navigation aérienne civile.) (Le ministre des Transports.) Titre en anglais: Civil Air Navigation Services Commercialization Act. Première lecture, le 14 mars 1996. 50p.
7 $ l'exemplaire. (Canada)
9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB352-20/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
C-231.--Loi modifiant la Loi sur la faillite (priorité des créances). (M. De Savoye.) Titre en anglais: An Act to amend the Bankruptcy Act (priority of claims). Première lecture, le 11 mars 1996. 3p.
N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-237 de la première session de la trente-cinquième législature.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB352-231/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
C-232.--Loi interdisant l'exportation des eaux du Canada. (Loi visant à interdire l'exportation des eaux du Canada par voie d'échanges entre bassin.) (M. Riis.) Titre en anglais: Canada Water Export Prohibition Act. Première lecture, le 11 mars 1996. 2p.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB352-232/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
C-233.--Loi modifiant la Loi électorale du Canada. (M. Riis.) Titre en anglais: An Act to amend the Canada Elections Act. Première lecture, le 11 mars 1996. 1p.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB352-233/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
C-234.--Loi modifiant le Code criminel. (M. Nunziata.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code. Première lecture, le 12 mars 1996. 1p.
N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-226 de la première session de la trente-cinquième législature.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB352-234/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
C-235.--Loi modifiant le Code criminel (mutilation génitale des personnes du sexe féminin). (Mme. Gagnon, Québec.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (genital mutilation of female persons). Première lecture, le 12 mars 1996. 2p.
N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-277 de la première session de la trente-cinquième législature.
2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB352-235/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
No. 16.--NORTHDAT: an effluent database management system application description, by Neil McCubbin and Pierre Labrosse. 1996. 60p. in various pagings. Figs., tables. Accompanied by Appendix B: installation procedure (3.5" diskette; dBASE III). (Projects 2111-A1 and 2111-C1)
"This report documents an effluent database management system developed by N. McCubbin Consultants Inc. (modified by AGRA Earth & Environmental Limited) for the seven mills in the pulp and paper industrial sector of the Province of Alberta and three mills in the Province of British Columbia. This document describes the overall organization of the database, the file structures used and the custom program written to access the database."--Introduction.
Free. ISBN 0-662-24135-5
Numéro de catalogue R71-49/3-16Erev
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
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Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
No. 63.--Executive summary of a workshop on the impacts of land clearing on the hydrologic and aquatic resources of boreal forests in Alberta, November 18 and 19, 1994, by Elizabeth Alke. 1995. vi, 82p. Map, references. (Project 5203-C1)
"This summary includes precis of expert presentations on the following topics: the history of land-use policies in Alberta, the hydrologic impacts of forest land clearing, forest impacts and the extent of harvesting in Northern Alberta, hydrologic impacts of agricultural production, impacts of land clearing activities on water quality, approaches to management at the watershed scale, food chains and large scale land clearing, and social and human issues associated with large scale land clearing and development of boreal ecosystems."--Report summary.
Free. ISBN 0-662-24035-9
Numéro de catalogue R71-49/3-63E
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Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
No. 64.--Environmental contaminants in muskrats and canvasbacks, Peace-Athabasca Delta, 1992, by Mark Wayland et al. 1995. vi, 45p. Map, references, tables. (Project 2391-C1)
"The objective of this study was to examine contaminant burdens in juvenile (young-of-the-year) muskrats and canvasbacks collected on the Chipewyan Reserve in 1992. Contaminant residue analyses were performed for dioxins/furans, polyaromatic hydrocarbons (PAHs), organochlorine pesticides, PCBs, chlorophenolics and metals."--Study perspective.
N.B.: Incorrect catalogue number (R71-47/3-64E) printed in this publication.
Free. ISBN 0-662-24134-7
Numéro de catalogue R71-49/3-64E
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Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
No. 71.--Depositional history of sediments in Legend and Weekes Lakes: geochronology and bulk parameters, by Richard A. Bourbonniere et al. 1996. v, 56p. Graphs, maps, references, tables. (Projects 2113-B1 and 2113-C1)
"A key question addressed by this project is whether or not sediment cores from headwater lakes can be used to track naturally produced biomarkers and contaminants transported atmospherically. Specifically, this was assessed by dating sediment cores collected form Legend and Weekes lakes using the lead (Pb210) and cesium Cs137) methods. Geochronology results were used to determine sedimentation rates and time scales, and utility for interpreting the results for subsequent contaminant analyses. Cores were also analyzed for bulk parameters such as particle size and organic carbon and nitrogen species to give indications of the consistency of the depositional environment."--Study perspective.
Free. ISBN 0-662-24142-8
Numéro de catalogue R71-49/3-71E
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The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
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Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
"The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
No. 72.--Depositional history of sediments in Lake Athabasca: geochronology, bulk parameters, contaminants and biogeochemical markers, by Richard A. Bourbonniere et al. 1996. vii, 135p. Graphs, map, references, tables. (Projects 2332-A1, 2332-B1 and 332-C1)
"The primary objective of this study was to collect and analyze high quality, well-described sediment cores for use in defining the depositional history of sediment-bound contaminants in Lake Athabasca, including those which have atmospheric or upstream sources."--Study perspective.
Free. ISBN 0-662-24143-6
Numéro de catalogue R71-49/3-72E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Banque du Canada
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
Le 8 mars 1996. 16p.
2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
Numéro de catalogue FB12-4/1996-03-08
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Centre canadien de gestion
- Explorations. Ottawa. 23cm. Cartonné. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible au Groupe de la recherche et de la documentation, Centre canadien de gestion, Campus De La Salle, aile B, 4e étage, C.P. 420, succursale A, Ottawa K1N 8V4. Téléphone: (613) 943-8370; Télécopieur: (613) 995-0286.
No. 8.--Renforcer la capacité d'élaborer les politiques: rapport d'un colloque. Titre en anglais: Strengthening policy capacity: 1996. Texte français, ii, 42p. (P60F)
«Rapport du débat d'experts et du discours-programme de Repenser les politiques, événements tenus en juin 1995 dans la région de la capitale nationale et transmis par vidéoconférence à quatre autres centres au Canada (Vancouver, Montréal, Moncton et Halifax). Les conférenciers d'honneur étaient l'honorable Warren Allmand, CP, député, et Mme Jocelyne Bourgon, greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet du gouvernement du Canada. Les panélistes étaient Ivan Fellegi, statisticien en chef du Canada, Gordon Ritchie, président-directeur général de Strategico, Claire Morris, secrétaire du Cabinet et greffière du Conseil exécutif du Nouveau-Brunswick et Janet Smith, à ce moment-là sous-ministre de la Diversification économique de l'Ouest.»--Lettre d'accompagnement.
Gratuit.
ISBN 0-662-62084-4
Numéro de catalogue SC94-57/8-1995
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Condition féminine Canada
- Analyse comparative entre les sexes: guide d'élaboration de politiques. Ottawa, 1996. Texte français, 31p. Figure. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Gender-based analysis:
«En 1995, le gouvernement fédéral a adopté une politique en vertu de laquelle les ministères et organismes fédéraux sont tenus d'assujettir à une analyse comparative entre les sexes, lorsqu'il y a lieu, leurs politiques et mesures législatives à venir. Le présent guide est un document de travail «pratique», préparé par Condition féminine Canada, afin de faciliter la mise en oeuvre de cette politique à l'échelle du gouvernement. Il fait partie d'un projet pilote conçu pour amorcer la mise en oeuvre de cette forme d'analyse sur une période de cinq ans.»--Introduction.
Gratuit.
ISBN 0-662-62296-0
Numéro de catalogue SW21-16/1996
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
Vol. 10, nos 109-110, 1996.
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
8,45 $ US l'exemplaire. 747,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-12/10-110
Diffusion : Vendu par GCC. - Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
Vol. 3, nº 52. 20p.
9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-13/3-52
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Développement des ressources humaines
- Issued by the Occupational and Career Development Division, Human Resources Partnerships Directorate. Ottawa. 2 volumes. Figs., graphs. 28cm. Paper cover. Fourth edition. 1996.
$39.95 per copy. (two volumes) (Canada)
$51.95 U.S. per copy. (two volumes) (Other countries)
Numéro de catalogue MP43-181/1996E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG. - Emploi-avenir. Publié par la Division de l'élaboration des professions et des carrières, Direction des partenariats des ressources humaines. Ottawa. 2 volumes. Figures, graphiques. 28cm. Cartonné. Quatrième édition. 1996.
39,95 $ l'exemplaire. (les deux volumes) (Canada)
51,95 $ US l'exemplaire. (les deux volumes) (Autres pays)
Numéro de catalogue MP43-181/1996F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC. - Venturing out: starting a successful business. Issued by the Career Information Directorate. Ottawa, 1995. 36p. 23cm. Paper cover. (LM-399-11-95E)
Contents: Getting started.--Studying the market.--On the right path.--Choosing a structure.--Planning a business.--Arranging financing.--Setting up an office.--Taxes and government regulations.--Marketing your products and services.--Sources of Assistance.
For non-depositories available from the Public Enquiries Centre, Human Resources Development Canada, 140 promenade du Portage, Hull, Quebec K1A 0J9. Telephone: (819) 994-6313; Fax: (819) 953-7260.
Free. ISBN 0-662-23991-1
Numéro de catalogue MP43-335/1-1995E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Se lancer en affaires. Publié par la Direction des informations sur les carrières. Ottawa, 1996. 36p. 23cm. Broché. (LM-399-11-95F)
Sommaire: Lancer une entreprise.--Effectuer une étude de marché.--Sur la bonne voie.--Choix d'une structure juridique.--Établir un plan d'affaires.--Prévoir le financement.--Ouvrir un bureau.--Impôts, taxes et règlements gouvernementaux.--Mise en marché des produits et des services.--Sources d'aide.
Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
Gratuit.
ISBN 0-662-80716-2
Numéro de catalogue MP43-335/1-1995F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Environnement Canada
Service canadien de la faune
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
"This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
233.--Bird use of the Campbell River estuary, Vancouver Island, British Columbia, 1982-1984, by Neil K. Dawe et al. Issued by the Pacific and Yukon Region. xiv, 173p. Graphs, maps, references, tables. Paper bound.
Campbell River estuary is situated on Discovery Passage on the east coast of Vancouver Island. To determine the abundance and distribution of migratory and resident birds on the Campbell River estuary, weekly surveys were conducted for most of the period from 31 October 1982 to 18 March 1984."--Abstract.
Available from the Library, Pacific and Yukon Region, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, 5421 Robertson Road, R.R. 1, Delta, British Columbia V4K 3Y3. Telephone: (604) 946-8546.
Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-23534-7
Numéro de catalogue CW69-5/233E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Industrie Canada
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 124, nº 13, le 26 mars 1996. 52p.
2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
3,95 $ US l'exemplaire. 188,60 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-1/124-13
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Justice Canada
- Loi et règlements: l'essentiel. Préparé par la Direction des services législatifs avec la collaboration du Secrétariat de la législation et de la planification parlementaire, Bureau du Conseil privé. Ottawa, 1996. Texte français, vi, 194p. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: A guide to the making of federal Acts and legislation.
«L'essentiel vise à permettre aux fonctionnaires de participer de façon plus efficace au processus législatif et réglementaire par une meilleure connaissance tant du rôle des légistes que des mécanismes leur permettant de réaliser des lois et des règlements propres à mettre en oeuvre les objectifs du gouvernement, tout en respectant les principes qui sous-tendent notre système juridique.»--Page 4.
Gratuit.
ISBN 0-662-62085-2
Numéro de catalogue J2-8/1995
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Office national de l'énergie
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Reasons for decision. Calgary. 28cm.
Available from the Regulatory Support Office, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503.
--In the matter of Westcoast Energy Inc.: application dated 6 October 1994, as amended, for Fort St. John Expansion Project. February, 1996. ix, 68p. Figs., graph, tables. Paper cover. (GH-5-94)
Free. ISBN 0-662-23480-4
Numéro de catalogue NE22-1/1995-6-1E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Patrimoine canadien
- Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Politique fédérale concernant l'accueil de manifestations sportives internationales: guide d'évaluation et fondement de la politique. Ottawa, 1996. Texte français, 27p. 22cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Federal policy for hosting international sport events:
Sommaire: Introduction.--Nécessité d'une politique.--Objectifs de la politique.--Portée de la politique.--Fondement de la politique.--Principes.--Conditions.--Marche à suivre pour présenter une demande.--Procédure d'examen.--Annexe I: Guide d'évaluation.--Annexe II: Lignes directrices relatives à l'évaluation économique.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Ministère du Patrimoine canadien, Édifice Jules-Léger, 25, rue Eddy, 10e étage, Hull (Québec) K1A 0M5. Téléphone: (819) 994-6625; Télécopieur: (819) 953-8770; ATS: (819) 997-8776.
Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
ISBN 0-662-62272-3
Numéro de catalogue CH24-2/1996
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Réseau canadien d'information sur le patrimoine
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Collections management software review.Ottawa, 1996. 351p. in various pagings. Graphs, tables. 28cm. Spiral binding.
"This review represents the first in an ongoing series of evaluations of collections management software for museums. The primary focus is to ensure that the software meets CHIN standards and allows for exporting data to the Canadian National Databases. This review is based upon intensive examinations of individual collections management software packages and the comments of the evaluators. Its intention is to outline the suitability of specific software to museum discipline, collections size, museum functions, and hardware and software environment. It also analyzes vendor reliability, support requirements, customization possibilities, costs and more."--Introduction.
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
Available from Subscriber Services, Canadian Heritage Information Network, Department of Canadian Heritage, 365 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0C8. Telephone: (613) 992-3333; Fax: (613) 952-2318; Internet: service@.chin.ca
$245 per copy. (Canada)
$245 U.S. per copy. (Other countries)
ISBN 0-660-16418-3
Numéro de catalogue Co61-15/1996E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Évaluation de logiciels de gestion des collections.Ottawa, 1996. 365p. en pagination multiple. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux.
«Cette étude est la première d'une série d'évaluations de logiciels de gestion des collections destinés aux musées. Son objectif premier est d'assurer que les logiciels satisfont aux normes du RCIP et permettent d'exporter des données vers les répertoires nationaux du Canada. Cette étude repose sur l'examen approfondi de différents logiciels de gestion des collections et sur les commentaires des membres de l'équipe d'évaluation. Elle cherche à établir jusqu'à quel point chaque logiciel peut convenir aux disciplines, à la taille des collections, aux fonctions ainsi qu'au matériel et au logiciel d'un musée. Elle passe également en revue la fiabilité des fournisseurs, les exigences en matière de soutien technique, les possibilités d'adaptation, les coûts, etc.»--Introduction.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Disponible à: Services aux client, Réseau canadien d'information sur le patrimoine, Patrimoine canadien, 365 ouest, avenue Laurier, Ottawa K1A 0C8. Téléphone: (613) 992-3333; Télécopieur: (613) 952-2318; Internet: service@chin.ca
245 $ l'exemplaire. (Canada)
245 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-95237-8
Numéro de catalogue Co61-15/1996F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Pêches et Océans Canada
- siècle: plan d'action du ministère des Pêches et des Océans. Ottawa, 1996. Texte français, 17p. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Science and technology for the new century:
Sommaire: Objectifs en matières de S-T: aperçu du dossier.--Objectifs en matière de S-T: Pêches et Océans.--Activités en cours et orientations en matière de S-T.--Liens avec les principes et les orientations de l'examen des S-T.--Conclusion.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
Gratuit.
ISBN 0-662-62339-8
Numéro de catalogue Fs23-291/1996
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Protection civile Canada
- Programme d'instruction et de formation, 1996-1997: Collège de la protection civile du Canada, Arnprior (Ont.). Ottawa, 1996. Texte français, 8p. 23cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Training and education program, 1996-1997:
«Pour encourager et faciliter la planification d'urgence à l'échelle du pays, Protection civile Canada (PCC) offre, au Collège de la protection civile du Canada, à Arnprior (Ontario), un programme de formation portant sur divers aspects de la planification d'urgence. En complément à ce programme, le Collège parraine des ateliers, des conférences et des colloques spécialisés.»--Avant-propos.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction des communications, Protection civile Canada, 122, rue Bank, 2e étage, Ottawa K1A 0W6. Téléphone: (613) 991-7035; Télécopieur: (613) 998-9589; Internet: cominfo@jackson.epc.epc-pcc.x400.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-62253-7
Numéro de catalogue D81-2/1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Santé Canada
Direction des médicaments
- Report of the National Consensus Conference on the Safety of Tissues and Organs for Transplantation, October 29-31, 1995, Ottawa. Ottawa, 1996. 56p. Fig. 28cm. Paper cover.
"The goal of the conference was to reach agreement on methods to reduce the risks of disease transmission by organs and tissues intended for transplantation."--Executive summary.
For non-depositories available from Publications Distribution, Health Canada, Communications Branch, Room 1100, Finance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-24153-3
Numéro de catalogue H49-102/1995E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Direction générale de la protection de la santé
- Rapport de la Conférence consensuelle nationale sur la sécurité des organes et des tissus destinés aux greffes, du 29 au 31 octobre 1995. Ottawa, 1996. 56p. Figure. 28cm. Broché.
«Le but de cette conférence était d'en venir à une entente sur les méthodes qui aident à réduire les risques de transmission de la maladie par les organes et les tissus destinés aux greffes.»--Sommaire de direction.
Pour les non dépositaires, disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-80832-0
Numéro de catalogue H49-102/1995F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Solliciteur général Canada
Service correctionnel du Canada
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Entre nous. Bimestriel. Publié par les Services créatifs, Direction générale des communications. Ottawa. Ill. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Let's talk. ISSN 0715-285X
Disponible au Centre de distribution CORCAN, Service des publications, 993, rue Princess, Kingston (Ontario) K7L 4Y8; Téléphone: 1-800-665-8948 (Canada et des États-Unis); (613) 545-8175 (Autres pays); Télécopieur: (613) 545-8247.
Vol. 21, nº 1, printemps 1996. Texte français,12p.
Gratuit.
Numéro de catalogue JS83-1/21-1
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
Nº 474, le 18 mars 1996. 46p.
4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1996-03-18
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Statistique Canada
Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir, · ) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion :
- Statistics Canada catalogue 1995: supplement. Annual. Ottawa, 1996. 39p. 28cm. Paper cover.
"Contains information about new official print publications and CD-ROMs produced by Statistics Canada between January 1994 and December 1995. This edition also contains a list of titles discontinued or reinstated during that time."--Preface.
$5 per copy. (Canada)
$6 U.S. per copy (United States). $7 U.S. per copy (other countries).
Numéro de catalogue CS11-204S/1995E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Annuels
- Catalogue de Statistique Canada 1995: supplément. Annuel. Ottawa, 1996. 39p. 28cm. Broché.
«Contient des renseignements sur les nouvelles publication officielles et les CD-ROMs produit par Statistique Canada entre janvier 1994 et décembre 1995. Cette édition contient aussi les publications ayant cessé de paraître durant cette période.»--Préface.
5 $ l'exemplaire. (Canada)
6 $ l'exemplaire (États-Unis) 7 $ U.S. l'exemplaire (autres pays).
Numéro de catalogue CS11-204S/1995F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Bulletins
- The daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0827-0465
March 18-22, 1996.
URL: http://www.statcan.ca/Daily/English/today/daily.htm
$2 per copy. $240 per year. (Canada)
$3 U.S. per copy. $228 U.S. per year. (United States)
$3 U.S. per copy. $336 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue CS11-001E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Le quotidien.Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0380-6103
Le 18-22 mars 1996.
URL: http://www.statcan.ca/Daily/Francais/today/daily_f.htm
2 $ l'exemplaire. 240 $ par année. (Canada)
3 $ US l'exemplaire. 228 $ US par année. (États-Unis)
3 $ US l'exemplaire. 336 $ US par anéée. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-001F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
March 22, 1996. 8p.
$4 per copy. $140 per year. (Canada)
$5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
$5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue CS11-002E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
Le 22 mars 1996. 7p.
4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-002F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - L'observateur économique canadien. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canadian economic observer. ISSN 0835-9148
Vol. 9, nº 3, mars 1996.
Accompagné de L'observateur économique canadien: aperçu statistique: mars 1996. (73p. Tableaux. 22x28cm. Broché. Bilingue.)
22 $ l'exemplaire. 220 $ par année. (Canada)
27 $ US l'exemplaire. 264 $ US par année. (États-Unis)
31 $ US l'exemplaire. 308 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-010
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1986). Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. (Système de comptabilité nationale.) Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1986 prices). ISSN 0711-852X
Vol. 9, nº 12, décembre 1995. 35p.
14 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
17 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
20 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS15-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Statistiques de bois à pâte et de déchets de bois. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Pulpwood and wood residue statistics. ISSN 0575-9536
Vol. 39, nº 1, janvier 1996. 3p.
7 $ l'exemplaire. 70 $ par année. (Canada)
9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (États-Unis)
10 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS25-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Enquête mensuelle sur les industries manufacturières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Monthly survey of manufacturing. ISSN 0840-8238
Vol. 50, nº 1, janvier 1996. 20p.
19 $ l'exemplaire. 190 $ par année. (Canada)
23 $ US l'exemplaire. 228 $ US par année. (États-Unis)
27 $ US l'exemplaire. 266 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS31-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Livraisons trimestrielles des produits du meuble de bureau. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Quarterly shipments of office furniture products. ISSN 0701-7898
Vol. 24, nº 4, trimestre terminé le 31 décembre 1995. 7p.
10 $ l'exemplaire. 32 $ par année. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. 39 $ US par année. (États-Unis)
14 $ US l'exemplaire. 45 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS35-006
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Panneaux agglomérés, gaufrés et de fibres. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Particleboard, waferboard and fibreboard. ISSN 1180-5099
Vol. 32, nº 1, janvier 1996. 4p.
6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS36-003
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Fer et acier primaire. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Primary iron and steel. ISSN 0380-7851
Vol. 51, nº 1, janvier 1996. 7p.
6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS41-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Statistique du charbon et du coke. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Coal and coke statistics. ISSN 0380-6847
Vol. 74, nº 12, décembre 1995. 16p.
11 $ l'exemplaire. 110 $ par année. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. 132 $ US par année. (États-Unis)
16 $ US l'exemplaire. 154 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS45-002
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Prix à la consommation et indices des prix. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Consumer prices and price indexes. ISSN 0380-691X
Vol. 21, nº 4, octobre-décembre 1995. 117p.
24 $ l'exemplaire. 80 $ par année. (Canada)
29 $ US l'exemplaire. 96 $ US par année. (États-Unis)
34 $ US l'exemplaire. 112 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS62-010
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Touriscope: voyages internationaux -- renseignements préliminaires. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Touriscope: international travel -- advance information. ISSN 0705-5269
Vol. 12, nº 1, janvier 1996. 4p.
7 $ l'exemplaire. 70 $ par année. (Canada)
9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (États-Unis)
10 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS66-001P
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Opérations internationales du Canada en valeurs mobilières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canada's international transactions in securities. ISSN 1183-4315
Vol. 61, nº 12, décembre 1995. 56p.
17 $ l'exemplaire. 170 $ par année. (Canada)
21 $ US l'exemplaire. 204 $ US par année. (États-Unis)
24 $ US l'exemplaire. 238 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS67-002
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - La population active. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: The labour force. ISSN 0380-6804
Vol. 52, nº 2, février 1996. 89p en pagination multiple.
23 $ l'exemplaire. 230 $ par année. (Canada)
28 $ US l'exemplaire. 276 $ US par année. (États-Unis)
33 $ US l'exemplaire. 322 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS71-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Emploi, gains et durée du travail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Employment, earnings and hours. ISSN 0380-6936
Vol. 73, nº 12, décembre 1995. 135p.
31 $ l'exemplaire. 310 $ par année. (Canada)
38 $ US l'exemplaire. 372 $ US par année. (États-Unis)
44 $ US l'exemplaire. 434 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS72-002
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Juristat. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0715-271X
Vol. 16, nº 3.--Dépenses gouvernementales au titre des services correctionnels pour adultes. Titre en anglais: Government spending on adult correctional services. 1996. 15p.
10 $ l'exemplaire. 90 $ par année. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. 108 $ US par année. (États-Unis)
14 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS85-002
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Copyright © 1996 Groupe Communication Canada
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