ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 96-15

Nouvelles listes d'envoi

Santé Canada

Direction des médicaments

• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --Toxicologic evaluation. 1990, revised 1995.
  "The purpose of these guidelines is to indicate the type of information that, for most drugs, should be submitted to and evaluated by the Health Protection Branch before clinical trails or marketing are undertaken."--Introduction.
  $32.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $42.85 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/15-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directive de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Essais de toxicité. 1990, révisé 1995.
  «L'objet de ces directives est d'indiquer le type d'information qui, pour la plupart des médicaments, devrait être soumis pour évaluation à la Direction générale de la protection de la santé avant de procéder à des études cliniques ou à la mise en marché.»--Introduction.
  32,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  42,85 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/15-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. 1995. --Impurities in new drug substances.
  $13.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $18.15 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/67-6-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directives de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Directive tripartite harmonisée de la CIH: Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain. 1995. --Présence d'impuretés dans les nouvelles substances pharmaceutiques.
  13,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  18,15 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/67-6-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. 1995. --The extent of population exposure to assess clinical safety for drugs intended for long-term treatment of non-life-threatening conditions.
  $11.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $15.55 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/67-7-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directives de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain. 1995. --Degré d'exposition de la population et évaluation de l'innocuité des médicaments destinés au traitement à long terme d'états ne menaçant pas la vie.
  11,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  15,55 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/67-7-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. 1995. --Clinical safety data management: definitions and standards for expedited reporting.
  $13.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $18.15 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/67-8-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directives de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain. 1995. --Gestions des données cliniques sur l'innocuité des médicaments: définitions et normes relatives à la déclaration rapide.
  13,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  18,15 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/67-8-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Statistique Canada

Annuels

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez faire votre demande par écrit auprès de Vente et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6, et mentionner votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre.
  La statistique hospitalière: rapport annuel préliminaire, 1993-94. Annuel. Ottawa, 1996. 1 fiche. Titre en anglais: Hospital statistics: preliminary annual report, 1993-94. ISSN 1195-4035
  Microfiche.
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  35 $ US l'exemplaire (États-Unis). 42 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS83-241/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Sénat

Projets de loi

• Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
  934 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
  1 214,20 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  S-6.--Loi modifiant le Code criminel (délai préalable à la libération conditionnelle). (L'honorable sénateur Cools.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (period of ineligibility for parole). Première lecture, le 26 mars 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB352-6/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable John B. Stewart. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Séance d'organisation; travaux futurs; l'étude des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: Organization meeting; future business; examination and reporting on the consequences of the economic integration of the European Union for the national governance of the member states, and on the European Union for economic, political and defence relations between Canada and Europe.
  Nº 1, le mercredi 28 février 1996 et le mercredi 6 mars 1996. 30p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-352/1-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1996. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue.
  Index des délibérations, fascicules nos 1-11. Titre en anglais: Standing Committee on Internal Economy, Budgets and Administration, Proceedings. Index of proceedings, 32p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC30-351/1-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
  934 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  1 214,20 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-246.--Loi modifiant le Code criminel (exploitation sexuelle d'enfants à l'étranger). (Mme. Gagnon, Québec.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (sexual exploitation of children outside Canada). Première lecture, le 27 mars 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-246/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-247.--Loi modifiant le Code criminel (intrusion). (M. Forseth.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (trespass). Première lecture, le 27 mars 1996. 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-247/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-248.--Loi modifiant le Code criminel (prostitution). (M. Forseth.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (prostitution). Première lecture, le 27 mars 1996. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-248/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-249.--Loi modifiant la Loi sur la responsabilité nucléaire. (M. Allmand.) Titre en anglais: An Act to amend the Nuclear Liability Act. Première lecture, le 27 mars 1996. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-249/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-250.--Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada et la Loi électorale du Canada (votes de confiance). (M. Hermanson.) Titre en anglais: An Act to amend the Parliament of Canada Act and the Canada Elections Act (confidence votes). Première lecture, le 27 mars 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-250/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-252.--Loi modifiant le Code criminel (mines). (M. Martin, Esquimalt--Juan de Fuca.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (mines). Première lecture, le 28 mars 1996. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-252/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-253.--Loi modifiant la Loi sur l'accès à l'information (sociétés d'État). (M. Gilmour.) Titre en anglais: An Act to amend the Access to Information Act (Crown corporations). Première lecture, le 28 mars 1996. 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-253/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Lyle Vanclief. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Main estimates 1996-97: Votes 1, 5, 10 and 15 under Agriculture and Agri-food.
  No. 8, Thursday, March 28, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/agfo/evidence/08_96-03-28/agfo-08-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC12-351/2-1-8E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Comités

• Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: Lyle Vanclief. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Budget principal des dépenses 1996-1997: crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Agriculture et agroalimentaire.
  Nº8, le jeudi 28 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/agfo/evidence/08_96-03-28/agfo-08-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC12-351/2-1-8F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Industry, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. David Walker. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Review of the document entitled Science and technology for the new century.
  No. 2, Tuesday, March 26, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/02_96-03-26/indu-02-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-2E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent de l'industrie, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. David Walker. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Révision du document intitulé Les sciences et la technologie à l'aube du XXIesiècle.
  Nº 2, le mardi 26 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/02_96-03-26/indu-02-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-2F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Industry, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. David Walker. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Pursuant to Standing Order 108(2), the Committee resumed its review of the document entitled, Science and technology for the new century.
  No. 3, Wednesday, March 27, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/03_96-03-27/indu-03-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-3E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent de l'industrie, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. David Walker.
  Internet (WWW).
  Concernant: Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude du document intitulé: Les sciences et la technologie à l'aube du XXIesiècle.
  Nº 3, le mercredi 27 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/03_96-03-27/indu-03-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-3F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Joe McGuire. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: According to Standing Order 108(2), the Committee proceeded to the consideration of the Marine Services Fee.
  No. 3, Tuesday, March 26, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/ocea/evidence/03_96-03-26/ocea-03-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC51-351/2-1-3E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Joe McGuire. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité étudie les taux des services maritimes.
  Nº 3, le mardi 26 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/ocea/evidence/03_96-03-26/ocea-03-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC51-351/2-1-3F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Procedure and House Affairs, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Paul Zed. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: The Committee resumed consideration of its order of reference from the House of Commons dated Monday, March 18, 1996, on the matter of the communiquÅ of the Member for Charlesbourg released on October 26, 1995 with reference to members of the Canadian Armed Forces.
  No. 4, Thursday, March 28, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/haff/evidence/04_96-03-28/haff-04-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC59-352/2-1-4E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent du procédure et des affaires de la Chambre, 2e session, 35 législature, 45 Élizabeth, 1996. Président: M. Paul Zed. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Le Comité reprend l'étude de son ordre de renvoi de la Chambre du lundi 18 mars 1996 sur la teneur du communiqué du 26 octobre 1995 du député de Charlesbourg dans lequel il était question des Forces armées canadiennes.
  Nº 4, le jeudi 28 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/haff/evidence/04_96-03-28/haff-04-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC59-352/2-1-4F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Human Resources Development, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Maurizio Bevilacqua. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Study of Bill C-12, An Act respecting employment insurance in Canada.
  No. 14, Wednesday, March 27, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/reso/evidence/14_96-03-27/reso-14-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC63-352/2-1-14E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent du perfectionnement des ressources humaines, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Maurizio Bevilacqua. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude du projet de loi C-12, Loi concernant l'assurance-emploi au Canada.
  Nº 14, le mercredi 27 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/reso/evidence/14_96-03-27/reso-14-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC63-352/2-1-14F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Human Resources Development, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Maurizio Bevilacqua. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Study of Bill C-12, An Act respecting employment insurance in Canada.
  No. 15, Thursday, March 28, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/reso/evidence/15_96-03-28/reso-15-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC63-352/2-1-15E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent du perfectionnement des ressources humaines, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Maurizio Bevilacqua.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude du projet de loi C-12, Loi concernant l'assurance-emploi au Canada.
  Nº 15, le jeudi 28 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/reso/evidence/15_96-03-28/reso-15-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC63-352/2-1-15F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Human Resources Development, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Maurizio Bevilacqua. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Study of Bill C-12, An Act respecting employment insurance in Canada.
  No. 16, Thursday, March 28, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/reso/evidence/16_96-03-28/reso-16-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC63-352/2-1-16E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent du perfectionnement des ressources humaines, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Maurizio Bevilacqua.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude du projet de loi C-12, Loi concernant l'assurance-emploi au Canada.
  Nº 16, le jeudi 28 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/reso/evidence/16_96-03-28/reso-16-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC63-352/2-1-16F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Citizenship and Immigration, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Eleni Bakopanos. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Study of the draft agreement between Canada and the United States on refugee claims.
  No. 4, Wednesday, March 21, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/evidence/04_96-03-21/cits-04-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC64-351/2-1-4E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: M. Eleni Bakopanos. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude d'une ébauche d'accord canado-américain sur les demandes de statut de réfugié.
  Nº 4, le mercredi 21 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/evidence/04_96-03-21/cits-04-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC64-351/2-1-4F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Citizenship and Immigration, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Eleni Bakopanos. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Pursuant to Standing Order 108(2), the Committee resumed its study of the draft agreement between Canada and the United States on refugee claims.
  No. 5, Tuesday, March 26, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/evidence/05_96-03-26/cits-05-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC64-351/2-1-5E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: M. Eleni Bakopanos.
  Internet (WWW).
  Concernant: Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur le projet d'entente paraphé par le Canada et les États-Unis concernant les demandeurs d'asile.
  Nº 5, le mardi 26 mars 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/evidence/05_96-03-26/cits-05-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC64-351/2-1-5F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Administration de pilotage des Laurentides Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Rapport annuel, 1995.Montréal, 1996. Texte français, 14p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 1995.
  «L'Administration de pilotage des Laurentides a le mandat d'établir, de faire fonctionner, d'entretenir et de gérer, pour la sécurité de la navigation, un service de pilotage efficace dans les eaux canadiennes sises dans la province de Québec et eaux limitrophes au nord de l'entrée septentrionale de l'écluse de St-Lambert, à l'exception des eaux de la Baie des Chaleurs au sud du Cap d'Espoir.»--Page 1.
  N.B.: Le numéro ISBN (0-662-622284-7) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Disponible à l'Administration de pilotage des Laurentides Canada, 715, Square Victoria, 6e étage, C.P. 680, Tour de la Bourse, Montréal (Québec) H2Y 2H7. Téléphone: (514) 283-6320; Télécopieur: (514) 496-2409.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62284-7
  Numéro de catalogue TL1-1995
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Affaires étrangères et Commerce international

• CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3330
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  Vol. 14, No. 6, April 1, 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/newsletr/canex/
  Free.
  Numéro de catalogue E12-9/14-6E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Bimensuel. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3349
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  Vol. 14, nº 6, le 1er avril 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/newsletr/canex/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/14-6F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Affaires indiennes et du Nord

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Basic departmental data, 1995, by David Dahm and Susane Lizotte. Issued by the Departmental Statistics Section, Information Quality and Research Directorate. Ottawa, 1996. xiii, 125p. Graphs, tables. 28cm. Paper bound. (QS-358-010-EE-A1)
  "A reference report on the demographic, social and economic conditions of Registered Indians, as well as Canadians living north of 60o. Subjects covered in this publication include population, education, health and social conditions, housing, self-government, economic conditions and labour force activity."--Introduction.
  Available from the Information Quality and Research Directorate, Les Terrasses de la ChaudiÉre, room 1008, 10 Wellington Street, Hull, Quebec K1A 0H4. Fax: (819) 953-6010.
  Free. ISBN 0-662-24168-1
  Numéro de catalogue R12-7/1995E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Données ministérielles de base, 1995, par David Dahm et Susane Lizotte. Publié par la Section des statistiques ministérielles, Direction de la qualité de l'information et recherche. Ottawa, 1996. xiv, 126p. Graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. (QS-3548-010-FF-A1)
  «Un rapport de référence sur la condition démographique, économique et sociale des Indiens inscrits et des Canadiens qui vivent au nord du 60e parallèle. Les sujets traités dans cette publication comprennent la population, l'éducation, la santé et la condition sociale, le logement, l'autonomie gouvernementale, les conditions économiques et l'activité sur le marché du travail.»--Introduction.
  N.B.: Le numéro ISBN (0-662-24168-1) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Disponible à la Direction de la qualité de l'information et de la recherche, Affaires indiennes et du Nord Canada, Les Terrasses de la Chaudière, pièce 1008, 10, rue Wellington, Hull (Québec) K1A 0H4. Télécopieur: (819) 953-6010.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81040-6
  Numéro de catalogue R12-7/1995F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Entreprises indiennes et inuit: des innovations et un esprit d'initiative à l'oeuvre. Ottawa, 1996. Ill. 28cm. Dépliant. Bilingue. (QS-6099-000-BB-A1) Titre en anglais: Indian and Inuit entrepreneurship:
  Sommaire: Le succès en affaires peut pendre diverses formes.--Une usine désaffectée reprend ses activités.--Le Conseil tribal de Meadow Lake est sur la voie du succès.--Une union parfaite.--Unaaq: un courage à la mesure de ses rêves.--Un taxi mène au succès.
  Disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62182-4
  Numéro de catalogue R32-164/1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Environmental studies. Ottawa.
  Available from Indian and Northern Affairs Canada, Terrasses de la ChaudiÉre, 10 Wellington Street, Room 1415, Hull, Quebec K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017.
  72.--Synopsis of research conducted under the 1994/95 Northern Contaminants Program. Edited by J. L. Murray et al. 1996. v, 379p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Paper bound. (QS-8519-000-EF-A1)
  "This report summarizes the results of research and monitoring studies on contaminants in northern Canada. These studies were conducted under the auspices of Northern Contaminants Program, which is a component of Canada's Arctic Environmental Strategy. The projects cover all aspects of the northern contaminants issue, including sources and transport; contamination of marine, freshwater and terrestrial ecosystems; human exposure through diet and related health implications; communication and education of northern residents; and international initiatives addressing the global aspect of the problem."--Foreword.
  Free. ISBN 0-662-24414-1
  Numéro de catalogue R71-19/73-1995E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Banque du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  Le 1er mars 1996. 16p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-03-01
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 15 mars 1996. 16p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-03-15
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Vol. 11, nos 1-2, 1996.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  8,45 $ US l'exemplaire. 747,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/11-2
  Diffusion : Vendu par GCC.
• Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
  Vol. 4, nº 1. 3p.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/4-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 1, 1er fascicule, 1996. Pp. 3-245.
  17,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  23,30 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/1996-1-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 4, 2e cahier, 1995. Pp. 201-409.
  15,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  20,70 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1995-4-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada.Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 4, 3e cahier, 1995. Pp. 411-596.
  14,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  18,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1995-4-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada.Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 4, 4e cahier, 1995. Pp. 597-793.
  16,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  22,05 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1995-4-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Défense nationale

• Digest de sécurité générale. Publié par la Direction de la sécurité générale. Quatre fois par année. Ottawa. Ill. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: General safety digest. ISSN 0707-0403
  Nº 1, 1996. Texte français, 28p.
  3 $ l'exemplaire. 11 $ par année. (Canada)
  3,90 $ US l'exemplaire. 14,30 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue D12-3/1996-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

• Rapport annuel des rentes sur l'État, 1994-1995. Ottawa, 1995. Texte français, 12p. en pagination multiple. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (IN-102-11-95) Titre en anglais: Annuities annual report, 1994-1995.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62403-3
  Numéro de catalogue LU1-2/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Programmes de la sécurité du revenu

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Régime de pension du Canada, Sécurité de la vieillesse: bulletin statistique. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada Pension Plan, Old Age Security: statistical bulletin.
  Disponible auprès de Statistiques sur les programmes, Programmes de la sécurité du revenu, Développement des ressources humaines Canada, 8e étage, Tour B, Place Vanier, 355, chemin River, Vanier (Ontario) K1A 0L1. Téléphone: (613) 957-1471.
  Février 1996. 51p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H12-23/1996-2
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

• Parlons vert. Bimensuel. Publié conjointement par le Service de la protection de l'environnement (SPE) et le Service de la conservation de l'environnement (SCE). Ottawa. Ill. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Let's talk green. ISSN 1188-3022
  «Présente de courtes articles sur les activités et événements à l'Administration centrale et dans les régions.»--Page 2.
  Pour les non dépositaires, disponible à: Parlons vert, Environnement Canada, Service de la protection de l'environnement, 351, boulevard St-Joseph, PVM, 15e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Télécopieur: (819) 997-0449; Internet: fewsterj@cpits1.am.doe.ca
  Vol. 6, nº 1, janvier-février 1996. Texte français, 13p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue En40-61/6-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien de la faune

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Occasional paper. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.) ISSN 0576-6370
  "Occasional papers report the results of original research carried out by members of the Canadian Wildlife Service or supported by the Canadian Wildlife Service. Occasional Papers have been subjected to external peer review."--Page 2.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from Publications, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-1095.
  90.--Duck use of the coastal habitats of northeastern James Bay, by Austin Reed et al. 1996. 47p. Graphs, maps, references, tables. Paper cover. (Abstract in Inuktitut.)
  "We conducted aerial and ground surveys along the northeast coast of James Bay, from the Au Castor River to Point Louis-XIV, in 1990-92."--Abstract.
  Free. ISBN 0-662-24019-7
  Numéro de catalogue CW69-1/90E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Publication hors série. Ottawa. 28cm. (Abstracts in English.) ISSN 0701-7944
  «Les publications hors série présentent les résultats de recherches originales effectuées par des membres du Service canadien de la faune ou appuyées par le Service canadien de la faune. Les Publications hors série ont fait l'objet d'un examen externe attentif.»--Page 2.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible à: Publications, Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095.
  90.--Utilisation des habitats côtiers du nord-est de la baie James par les canards, par Austin Reed et al. 1996. 49p. Cartes, graphiques, références, tableaux. Broché. (Résumé en Inuktitut.)
  «Des inventaires aériens et terrestres ont été réalisés le long de la côte nord-est de la baie James entre 1990 et 1992, de la rivière au Castor jusqu'à la pointe Louis-XIV.»--Résumé.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80738-3
  Numéro de catalogue CW69-1/90F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Occasional report. Issued by the Regional Environmental Monitoring and Research Coordinating Committee. Sackville, New Brunswick. ISSN 1195-664X
  Available from Environmental Conservation Branch, Environment Canada, P.O. Box 1590, Sackville, New Brunswick E0A 3CO. Telephone: (506) 364-5044; Fax: (506) 364-5062.
  No. 6.--Science and policy implications of atmospheric issues in Atlantic Canada: proceedings of a workshop, Halifax, November 28-30, 1995. Prepared by Roderick W. Shaw. 1995. x, 143p. Graphs. 28cm. Plastic ring binding.
  Contents: Purpose and organization of the workplace.--The workshop in the context of atmospheric science in Atlantic Canada.--The workshop in the context of the planning of research and policy in the Atlantic region.--Regional acidification.--Low-level oxidants.--Stratospheric ozone depletion.--Hazardous air pollutants.--Climatic change.--Overall conclusions and recommendations of the workshop.--Appendix A: Workshop agenda.--Appendix B; Workshop registrants.--Appendix C: Abstracts and summaries of poster and verbal presentations: Day 1: Regional acidification and low-level oxidants.--Appendix D: Abstracts and summaries of poster and verbal presentations: Day 2: Stratospheric ozone depletion and hazardous air pollutants.--Appendix E: Abstracts and summaries of poster and verbal presentations: Day 3: Climatic change.
  Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-24373-0
  Numéro de catalogue CW69-12/6-1995E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Service de la protection de l'environnement

• Série de la Protection de l'environnement. Pollution marine. Ottawa. 28cm.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Publications, Service de la protection de l'environnement, Environnement Canada, 425, boulevard Saint-Joseph, 3e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 953-5921 ou (819) 953-5750; Télécopieur: (819) 953-7253.
  SPE 1/MA/1.--Guide d'utilisation de la formule «demande de permis (immersion en mer)». Publié par la Division du milieu marin. 1995. 67p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm.
  «Le présent guide a pour but d'aider les demandeurs à remplir la formule «Demande de permis (immersion en mer)» utilisée depuis le 30 septembre 1993 conformément à une modification du Règlement de 1988 sur l'immersion des déchets en mer pris pour l'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. Il donne un aperçu de ce qui peut ou ne peut pas être rejeté en mer ainsi qu'un application du Cadre d'évaluation des déchets (CED), outil d'évaluation reconnu internationalement. Le CED porte sur le rejet de toutes les substances en mer, particulièrement les matières draguées. Le guide fournit une orientation générale pour l'évaluation des données physiques, chimiques et biologiques, et explique l'approche d'évaluation progressive d'Environnement Canada. Il fournit également des instructions pour chacune des questions et des références pour chacun des types de matières dont on envisage couramment l'immersion ou le rejet en mer.»--Résumé.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80641-7
  Numéro de catalogue En49-16/1-1F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Environmental protection series. Reference method. Ottawa. 28cm.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from Environmental Protection Publications, Environmental Protection Service, Environment Canada, 425 Saint-Joseph Boulevard, 3rd Floor, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 953-5921 or (819) 953-5750; Fax: (819) 953-7253.
  EPS 1/RM/30.--Guidance document on measurement of toxicity test precision using control sediments spiked with a reference toxicant. Prepared by Ecological Services for Planning Ltd. Issued by the Environmental Technology Advancement Directorate. 1995. xxiii, 56p. Graph, references, tables. Paper cover.
  "This report provides guidance and recommendations for the selection of a reference toxicant, spiking procedures, and use of control sediments for assessing changes in sensitivity of test organisms to toxicants and measuring precision of both intra and inter-laboratory spiked sediment toxicity tests."--Abstract.
  $24.95 per copy. ISBN 0-660-16426-4
  Numéro de catalogue En49-24/1-30E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Finances Canada

• The economy in brief. Quarterly. Ottawa. Graphs, tables. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518.
  March, 1996. 4p.
  URL: http://www.fin.gc.ca/econbr/econbre.html
  Free.
  Numéro de catalogue F12-5/1996-3E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• L'économie en bref. Trimestriel. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  Mars 1996. 4p.
  URL: http://www.fin.gc.ca/econbr/econbrf.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue F12-5/1996-3F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 130, nº 15, le 13 avril 1996.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/130-15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Vol. 130, nº 9, le 9 avril 1996.--Directeur général des élections: Loi électorale du Canada: rapport d'un député élu à l'élection partielle tenue le 25 mars 1996 dans la circonscription électorale de Lac-Saint-Jean (Qué.). Titre en anglais: Chief Electoral Officer: Canada Elections Act: 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-3/130-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Vol. 130, nº 10, le 11 avril 1996.--rapport d'un député élu à l'élection partielle tenue le 25 mars 1996 dans la circonscription électorale de Humber--Sainte-Barbe--Baie Verte (T.-N.). Titre en anglais: Chief Electoral Officer: Canada Elections Act: 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-3/130-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Vol. 130, nº 11, le 12 avril 1996.--rapport d'un député élu à l'élection partielle tenue le 25 mars 1996 dans la circonscription électorale de Labrador (T.-N.). Titre en anglais: Chief Electoral Officer: Canada Elections Act: 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-3/130-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

• Actualités MSAT. Ottawa. Titre en anglais: MSAT news. ISSN 0825-9844
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau du programme MSAT, Industrie Canada, 300, rue Slater, Ottawa K1A 0C8. Téléphone: (613) 990-4099; Télécopieur: (613) 998-7008; Internet: hugh.reekie@crc.doc.ca
  Nº 16, printemps 1996. Texte français, 4p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Co12-4/16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 124, nº 16, le 16 avril 1996. 47p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 188,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/124-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 43, nº 2163, le 10 avril 1996. 100p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 194,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/43-2163
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Office national de l'énergie

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Reasons for decision. Calgary. 28cm.
  Available from the Regulatory Support Office, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503.
  --In the matter of: Westcoast Energy Inc.: application dated 8 December 1995, as amended, for new tolls effective 1 January 1996. March, 1996. iii, 14p. Tables. Paper cover. (RH-1-96)
  Free. ISBN 0-662-24379-X
  Numéro de catalogue NE22-1/1996-6E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Motifs de décision. Calgary. 28cm.
  Disponible au Bureau du soutien de la réglementation, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5503.
  --Relativement à Westcoast Energy Inc.: demande datée du 8 décembre 1995, dans sa version modifiée, visant les nouveaux droits exigibles à partir de 1er janvier 1996. Mars 1996. iii, 16p. Tableaux. Broché. (RH-1-96)
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81043-0
  Numéro de catalogue NE22-1/1996-6F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Patrimoine canadien

Institut canadien de conservation

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin de l'ICC.Ottawa. Ill. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CCI newsletter. ISSN 1180-3223
  Disponible auprès d'Institut canadien de conservation, 1030, chemin Innes, Ottawa K1A 0C8. Téléphone: (613) 998-3721; Télécopieur: (613) 998-4721.
  Nº 17, mars 1996. Texte français, 19p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NM96-60/1-17-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Normes de service nationales, 1996-1997. Publié par le Secteur de la gestion des pêches. Ottawa, 1996. Texte français, 22p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (MPO/5205) Titre en anglais: National service standards, 1996-1997.
  Mot symbole sur la couverture: La conservation pour une utilisation durable.
  Disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62206-5
  Numéro de catalogue Fs23-284/1-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457
  Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
  2093.--Proceedings of the 22nd Annual Aquatic Toxicity Workshop: October 2-4, 1995, St. Andrews, New Brunswick. Edited by K. Haya and A. J. Niimi. 1996. xi, 160p. Graphs, illus., references, tables. Paper bound.
  Prepared at the Biological Station, St. Andrews, N.B. E0G 2X0.
  See note above.
  Numéro de catalogue Fs97-6/2093E
  Diffusion : 

Protection civile Canada

• Revue de la protection civile. Trimestrielle. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Emergency preparedness digest. ISSN 0837-5771
  Vol. 23, nº 2, avril-juin 1996. Texte français, 36p.
  6 $ l'exemplaire. 20 $ par année. (Canada)
  7,80 $ US l'exemplaire. 26 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue D84-2/23-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Comité permanent canadien des noms géographiques

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Canoma. Nouvelles et commentaires concernant la toponymie du Canada recueillis par le Secrétariat du Comité permanent canadien des noms géographiques. Semestriel. Publié par le Centre canadien de cartographie. Ottawa. Figures, ill., références. 28cm. Textes en français, en anglais ou bilingues. Titre en anglais: Canoma. ISSN 0319-5228
  Disponible au Secrétariat, Comité permanent canadien des noms géographiques, 6e étage, 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: (613) 992-1111; Télécopieur: (613) 943-8282.
  Vol. 21, nº 2, décembre 1995. 38p.
  Sommaire: Le nouveau Canoma: selon vous!--Changements municipaux récents.--Les noms géographiques sur le Réseau scolaire.--Rapports des Comités consultatif du CPCNG.--Photo de la réunion annuelle du CPCNG, 1995.--Membres du CPCNG et ses comités consultatifs.--Projets de recherche toponymique en cours, 1995.--Articles pour Canoma.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M85-12/21-2
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Directory of primary wood products manufacturing in Alberta, 1995-96. Prepared by the Forest Industry Development Branch, Alberta Economic Development and Tourism. Issued under the Canada-Alberta Partnership Agreement in Forestry. Edmonton, 1995. xii, 88p. Tables. 27cm. Paper bound.
  "The primary wood products manufacturing industry includes those principally engaged in the manufacturing of softwood and hardwood bleached kraft pulp and bleached chemithermomechanical pulp (BCTMP), newsprint, paperboard and roofing felts, softwood and hardwood lumber, structural panels (e.g. CSP plywood and oriented strandboard [OSB]), medium density fibreboard (MDF) and veneer.... The information will be of interest to people who are buying these products for use or resale or who are interested in gaining access to supply for further manufacturing."--Foreword.
  Available from the Canadian Forest Service, Northwest Region, Northern Forestry Centre, 5320 -- 122 Street, Edmonton, Alberta T6H 3S5. Telephone: (403) 435-7210; Fax: (403) 435-7359.
  Free. ISBN 0-662-23511-8
  Numéro de catalogue Fo42-91/61-1995E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Santé Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Le personnel de santé au Canada, 1992. Publié par la Direction générale de la politique et de la consultation, Division de l'information sur la santé. Ottawa, 1995. xxxiii, 285p. Tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Health personnel in Canada, 1992.
  «Cette version fournit des statistiques de fin d'année sur 31 groupes de praticiens oeuvrant dans le domaine des soins de santé pour les années 1982 à 1992.»--Préface.
  Disponible auprès d'Institut canadien d'information sur la santé, 377, rue Dalhousie, suite 200, Ottawa K1N 9N8. Téléphone: (613) 241-7860; Télécopieur: (613) 241-8120.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-61330-9
  Numéro de catalogue H1-9/1-1992
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Direction des médicaments

• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Drugs Directorate guidelines. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --Toxicologic evaluation. 1990, revised 1995.
  "The purpose of these guidelines is to indicate the type of information that, for most drugs, should be submitted to and evaluated by the Health Protection Branch before clinical trails or marketing are undertaken."--Introduction.
  $32.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $42.85 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/15-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directive de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Essais de toxicité. 1990, révisé 1995.
  «L'objet de ces directives est d'indiquer le type d'information qui, pour la plupart des médicaments, devrait être soumis pour évaluation à la Direction générale de la protection de la santé avant de procéder à des études cliniques ou à la mise en marché.»--Introduction.
  32,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  42,85 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/15-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Drugs Directorate guidelines. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. 1995. --Impurities in new drug substances.
  $13.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $18.15 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/67-6-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directives de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Directive tripartite harmonisée de la CIH: Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain. 1995. --Présence d'impuretés dans les nouvelles substances pharmaceutiques.
  13,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  18,15 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/67-6-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Drugs Directorate guidelines. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. 1995. --The extent of population exposure to assess clinical safety for drugs intended for long-term treatment of non-life-threatening conditions.
  $11.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $15.55 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/67-7-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directives de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain. 1995. --Degré d'exposition de la population et évaluation de l'innocuité des médicaments destinés au traitement à long terme d'états ne menaçant pas la vie.
  11,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  15,55 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/67-7-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Drugs Directorate guidelines. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
  --ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. 1995. --Clinical safety data management: definitions and standards for expedited reporting.
  $13.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $18.15 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue H42-2/67-8-1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
  
  Directives de la Direction des médicaments. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
  --Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain. 1995. --Gestions des données cliniques sur l'innocuité des médicaments: définitions et normes relatives à la déclaration rapide.
  13,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  18,15 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H42-2/67-8-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Direction générale des services et de la promotion de la santé

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  School smoking prevention programs: a national survey. Prepared by the University of Waterloo. Issued by the Tobacco Programs Unit, Health Promotion Directorate jointly with the Canadian Cancer Society. Ottawa, 1994, reprinted 1996. x, 139p. References, tables. 28cm. Paper bound.
  "The study had three objectives: to determine the extent to which smoking prevention programs are offered in Canadian schools; to assess the extent to which existing programs meet efficacy criteria, as defined by Glynn (1990) and modified by Health Canada and the Canadian Cancer Society and; to identify program gaps that need to be addressed."--Executive summary.
  Available from Publications Distribution, Health Canada, Communications Branch, Room 1100, Finance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-21420-X
  Numéro de catalogue H39-290/1994E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Programmes de prévention de l'usage du tabac dans les écoles: enquête nationale. Préparé par l'Université de Waterloo. Publié par l'Unité des programmes du tabagisme, Direction de la promotion de la santé conjointement avec la Société canadienne du cancer. Ottawa, 1994, réimprimé 1996. x, 149p. Références, tableaux. 28cm. Cartonné.
  «L'étude comportait trois objectifs: évaluer dans quelle mesure des programmes de prévention de l'usage du tabac sont offerts dans les écoles canadiennes; évaluer dans quelle mesure les programmes existants répondent aux critères d'efficacité, tels que définis par Glynn (1990) et modifiés par Santé Canada et la Société canadienne du cancer; repérer les lacunes de ces programmes qui doivent être examinées.»--Résumé.
  Disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-98921-X
  Numéro de catalogue H39-290/1994F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Société du Musée national des sciences et de la technologie

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Société du Musée national des sciences et de la technologie: rapport annuel, 1994-1995.Ottawa, 1995. Texte français, 51p. Graphiques, ill., organigramme, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: National Museum of Science and Technology Corporation: annual report, 1994-1995.
  Disponible à l'Édition et commercialisation des produits, Société du Musée national des sciences et de la technologie, 2380 chemin Lancaster, C.P. 9724, Terminus d'Ottawa. Téléphone: (613) 991-2983; Télécopieur: (613) 990-3636.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62405-X
  Numéro de catalogue NM97-1/1995
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Société pour l'expansion des exportations

• EDC today. Quarterly. Issued by the Corporate Communications Department. Ottawa. 28cm.
  For non-depositories available from the Export Development Corporation, 151 O'Connor Street, Ottawa K1A 1K3. Telephone: (613) 598-2500; Fax: (613) 237-2690.
  Winter, 1996. 26p.
  Contents: MARG agreement benefits smaller exporters.--Emerging exporters team gives small business a boost.--Smaller exporters diversifying their export markets.--Quantum leap.--Healthy export growth for 1996.
  Free.
  Numéro de catalogue CC52-1/1996-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Actualités de la SEE. Trimestriel. Publié par le Service des communications. Ottawa. 28cm.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société pour l'expansion des exportations, 151, rue O'Connor, Ottawa K1A 1K3. Téléphone: (613) 598-2500; Télécopieur: (613) 237-2690.
  Hiver 1996. 26p.
  Sommaire: Du nouveau pour les petits exportateurs: la garantie MARG.--L'équipe des exportateurs en essor donne un coup de pouce aux petites entreprises.--Les petits exportateurs diversifient leurs marchés extérieurs.--Un bond en avant.--Croissance respectable des exportations prévue pour 1996.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue CC52-1/1996-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 482, le 10 avril 1996. 54p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-04-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 483, le 12 avril 1996. 79p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-04-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Hors série

• L'innovation dans les entreprises de fabrication canadiennes, par John Baldwin et Moreno Da Pont. Publié par la Division de l'analyse micro-économique. Ottawa, 1996. Texte français, 49p. Graphiques, tableaux. 22x28cm. Reliure à spirale. (Enquête sur les innovations et les technologies de pointe 1993) Titre en anglais: Innovation in Canadian manufacturing enterprises,
  Sommaire: Introduction.--L'Enquête.--Les résultats de l'enquête.--Étude de la fréquence de l'innovation.--Types d'innovation.--Caractéristiques de l'innovation.--Les avantages de l'innovation.--Sources internes d'idées innovatrices.--Source externes d'idées innovatrices.--Sources internes d'idées innovatrices.--Sources internes d'idées pour de nouvelles technologies.--Sources externes d'idées pour de nouvelles technologies.--L'importance de la R-D.--Qu'advient-il des travailleurs dans les entreprises innovatrices?--Pourquoi est-il d'innover?--De quelle façon les entreprises protègent-elles leurs innovations?--Conclusion.--Tableaux statistiques.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  24 $ US l'exemplaire (États-Unis). 28 $ US l'exemplaire (autres pays).
  ISBN 0-660-58939-7
  Numéro de catalogue CS88-513
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  

Annuels

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez faire votre demande par écrit auprès de Vente et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6, et mentionner votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre.
  La statistique hospitalière: rapport annuel préliminaire, 1993-94. Annuel. Ottawa, 1996. 1 fiche. Titre en anglais: Hospital statistics: preliminary annual report, 1993-94. ISSN 1195-4035
  Microfiche.
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  35 $ US l'exemplaire (États-Unis). 42 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS83-241/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  April 12, 1996. 9p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 12 avril 1996. 9p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produits chimiques industriels et résines synthétiques. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Industrial chemicals and synthetic resins. ISSN 0712-8592
  Vol. 39, nº 2, février 1996. 2p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS46-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Chargements ferroviaires. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Railway carloadings. ISSN 0380-6308
  Vol. 73, nº 2, février 1996. 8p.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS52-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transport du pétrole par pipe-lines. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Oil pipe line transport. ISSN 0380-4615
  CTI 4612.
  Vol. 46, nº 1, janvier 1996. 16p.
  11 $ l'exemplaire. 110 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 132 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 154 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Exportations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Exports by commodity. ISSN 1181-6732
  Microfiche.
  Vol. 52, nº 12. 5 fiches.
  35 $ l'exemplaire. 350 $ par année. (Canada)
  42 $ US l'exemplaire. 420 $ US par année. (États-Unis)
  49 $ US l'exemplaire. 490 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-004-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Importations par pays. Trimestriel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Imports by country. ISSN 1181-6740
  Microfiche.
  Vol. 52, nº 4. 3 fiches.
  55 $ l'exemplaire. 200 $ par année. (Canada)
  66 $ US l'exemplaire. 240 $ US par année. (États-Unis)
  77 $ US l'exemplaire. 280 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-006-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La culture en perspective. Trimestriel. Publié par le Programme de la statistique de la culture. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Focus on culture. ISSN 0843-7548
  Vol. 8, nº 1, printemps 1996. Texte français, 12p.
  7 $ l'exemplaire. 26 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 32 $US par année. (États-Unis)
  10 $ US l'exemplaire. 37 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS87-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Copyright © 1996 Groupe Communication Canada