ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 96-25

Sénat

• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, Nos. 28-31, June 10-13, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-e/deb-e.htm
  $1.75 per copy. $158 per year. (Canada)
  $2.25 U.S. per copy. $205.40 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, nos 28-31, 10-13 juin 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-f/deb-f.htm
  1,75 $ l'exemplaire. 158 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 205,40 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 28-31, 10-13 juin 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/jour-f/jour-f.htm
  1,75 $ l'exemplaire. 115 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 149,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 29-32, le 11-18 juin 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 115 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 149,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
  934 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
  1 214,20 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  S-8.--Loi concernant l'Université Queen's à Kingston. (L'honorable sénateur Murray, C.P.) Titre en anglais: An Act respecting Queen's University at Kingston. Adopté le 13 juin 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB352-8/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  S-9.--Loi sur le gouvernement des premières nations. (Loi prévoyant l'autonomie gouvernementale des premières nations du Canada.) (L'honorable sénateur Tkachuk.) Titre en anglais: First Nations Government Act. Première lecture, le 13 juin 1996. 39p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB352-9/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des finances nationales, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1994-1995. Président: L'honorable David Tkachuk. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:Le projet de loi C-7, Loi constituant le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux et modifiant ou abrogeant certaines lois. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Proceedings on: Bill C-7, An Act to establish the Department of Public Works and Government Services and to amend and repeal certain Acts.
  Nº 5, le mercredi 1er mai 1996. 36p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-352/1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des finances nationales, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1994-1995. Président: L'honorable David Tkachuk.
  Fascicule concernant:Le projet de loi C-7, Loi constituant le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux et modifiant ou abrogeant certaines lois. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Proceedings on: Bill C-7, An Act to establish the Department of Public Works and Government Services and to amend and repeal certain Acts.
  Nº 6, le jeudi 2 mai 1996. 39p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-352/1-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:L'étude du projet de loi C-8, Loi portant réglementation de certaines drogues et de leurs précurseurs ainsi que d'autres substances, modifiant certaines lois et abrogeant la Loi sur les stupéfiants en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-8, An Act respecting the control of certain drugs, their precursors and other substances and to amend certain other Acts and repeal the Narcotic Control Act in consequence thereof.
  Nº 3, le jeudi 28 mars 1996. 23p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/03cv-f.htm
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs.
  Fascicule concernant:L'étude du projet de loi C-8, Loi portant réglementation de certaines drogues et de leurs précurseurs ainsi que d'autres substances, modifiant certaines lois et abrogeant la Loi sur les stupéfiants en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-8, An Act respecting the control of certain drugs, their precursors and other substances and to amend certain other Acts and repeal the Narcotic Control Act in consequence thereof.
  Nº 4, le jeudi 18 avril 1996. 117p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/04cv-f.htm
  7,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs.
  Fascicule concernant:L'étude du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne (orientation sexuelle). Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill S-2, An Act to amend the Canadian Human Rights Act (sexual orientation).
  Nº 5, le vendredi 19 avril 1996. 70p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/05cv-f.htm
  4,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,85 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs.
  Fascicule concernant:L'étude du projet de loi C-8, Loi portant réglementation de certaines drogues et de leurs précurseurs ainsi que d'autres substances, modifiant certaines lois et abrogeant la Loi sur les stupéfiants en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-8, An Act respecting the control of certain drugs, their precursors and other substances and to amend certain other Acts and repeal the Narcotic Control Act in consequence thereof.
  Nº 6, le mercredi 24 avril 1996. 33p.
  Y compris le troisième rapport du Comité (projet de loi S-2).
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/06cv-f.htm
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs.
  Fascicule concernant:L'étude du projet de loi C-8, Loi portant réglementation de certaines drogues et de leurs précurseurs ainsi que d'autres substances, modifiant certaines lois et abrogeant la Loi sur les stupéfiants en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-8, An Act respecting the control of certain drugs, their precursors and other substances and to amend certain other Acts and repeal the Narcotic Control Act in consequence thereof.
  Nº 7, le jeudi 25 avril 1996. 44p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/07cv-f.htm
  2,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,60 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs.
  Fascicule concernant:L'étude du projet de loi C-9, Loi concernant la Commission du droit du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-9, An Act respecting the Law Commission of Canada.
  Nº 8, le mercredi 1er mai 1996. 26p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/08cv-f.htm
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-8
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs.
  Fascicule concernant:L'étude du projet de loi C-16, Loi modifiant la Loi sur les contraventions et d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-16, An Act to amend the Contraventions Act and to make consequential amendments to other Acts.
  Nº 9, le jeudi 2 mai 1996. 27p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/09cv-f.htm
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Proceedings on: The future of agriculture in Canada.
  Nº 2, le jeudi 2 mai 1996. 29p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-352/1-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

Comités

• Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1996. Président: M. Bob Speller. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, Minutes of proceedings.
  Nº 52, le jeudi 22 juin 1995. Texte français, 30p.
  Y compris le neuvième rapport à la Chambre.
  N.B.: Titre de la page de titre additionnelle et de la couverture: Abolition de la subvention du Nid-de-Corbeau: comment en réduire les conséquences: rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire.
  6,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC12-351/1-1-52
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: M. Jerry Picard. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, Minutes of proceedings.
  Nº 53, (Séances nos 69 à 78) 15p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees/agfo/minutes/agfo_issue-53_69-78/agfo_53_covF.h tml
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC12-351/1-1-53
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de la justice et du solliciteur général: Sous-comité sur la sécurité nationale, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1995. Président: M. Derek Lee. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Justice and the Solicitor General: Sub-committee on National Security, Minutes of proceedings.
  Nº 6, (Séances nos 11 à 20)
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees/sena/minutes/sena_issue-06_11-35/sena_06_covF.h tml
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC33-351/1-3-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Nos 58-62, 10-14 juin 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 182 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-352/62
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, Nos. 60-64, June 12-18, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/e_hansard_master.pl
  $1.75 per copy. $286 per year. (Canada)
  $2.25 U.S. per copy. $371.80 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, nos 60-64, 12-18 juin 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/f_hansard_master.pl
  1,75 $ l'exemplaire. 286 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 371,80 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 62-66, 14-20 juin 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 255 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 331,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
  934 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  1 214,20 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-4.--Loi modifiant la Loi sur le Conseil canadien des normes. (Le ministre de l'Industrie.) Titre en anglais: An Act to amend the Standards Council of Canada Act. Adopté le 18 juin 1996. 9p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-4/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-36.--Loi budgétaire concernant l'impôt sur le revenu. (Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur l'accise, la Loi sur la taxe d'accise, la Loi sur le Bureau du surintendant des institutions financières, la Loi sur la sécurité de la vieillesse et la Loi sur la marine marchande du Canada.) Titre en anglais: Income Tax Budget Amendment Act. Adopté le 18 juin 1996. 113p.
  13,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  17,55 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-36/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-42.--Loi modifiant la Loi sur les juges et une autre loi en conséquence. Titre en anglais: An Act to amend the Judges Act and make consequential amendments to another Act. Adopté le 18 juin 1996. 6p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-42/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-44.--Loi maritime du Canada. (Loi favorisant la compétitivité du réseau portuaire canadien par une rationalisation de sa gestion, prévoyant la création des administrations portuaires et l'aliénation de certains ports, régissant la commercialisation de la Voie maritime du Saint-Laurent et des traversiers et des questions connexes liées au commerce et au transport maritime, modifiant la Loi sur le pilotage et abrogeant et modifiant certaines lois en conséquence.) (Le ministre des Transports.) Titre en anglais: Canada Marine Act. Première lecture, le 10 juin 1996. 78p.
  4,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,85 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-44/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-45.--Loi modifiant le Code criminel (révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle) et une autre loi en conséquence. (Le ministre de la Justice.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (judicial review of parole ineligibility) and another Act. Première lecture, le 11 juin 1996. 16p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-45/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-46.--Loi modifiant le Code criminel (communication de dossiers dans les cas d'infraction d'ordre sexuel). (Le ministre de la Justice.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (production of records in sexual offence proceedings). Première lecture, le 12 juin 1996. 11p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-46/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-47.--Loi sur les techniques de reproduction humaine et de manipulation génétique. (Loi concernant les techniques de reproduction humaines et les opérations commerciales liées à la reproduction humaine.) (Le ministre de la Santé.) Titre en anglais: Human Reproductive and Genetic Technologies Act. Première lecture, le 14 juin 1996. 6p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-47/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-48.--Loi modifiant la Loi sur la Cour fédérale, la Loi sur les juges et la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt. (Le ministre de la Justice.) Titre en anglais: An Act to amend the Federal Court Act, the Judges Act and the Tax Court of Canada Act. Première lecture, le 14 juin 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-48/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-48.-- Titre en anglais: An Act to amend the Federal Court Act, the Judges Act and the Tax Court of Canada Act. Adopté le 18 juin 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-48/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-49.--Loi sur les tribunaux administratifs (mesures correctives et disciplinaires). (Loi autorisant la prise de mesures correctives et disciplinaires à l'égard des membres de tribunaux administratifs, portant réorganisation et dissolution de certains organismes fédéraux et modifiant certaines lois en conséquence.) (Le président du Conseil du Trésor et ministre responsable de l'Infrastructure.) Titre en anglais: Administrative Tribunals (remedial and disciplinary measures) Act. Première lecture, le 14 juin 1996. 72p.
  9,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  12,35 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-49/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-50.--Loi de mise en oeuvre de l'accord Canada-Yukon sur le pétrole et le gaz. (Loi concernant l'accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Yukon sur la gestion et la maîtrise des ressources pétrolières et gazières et sur la compétence législative à cet égard.) (Le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.) Titre en anglais: Canada-Yukon Oil and Gas Accord Implementation Act. Première lecture, le 14 juin 1996. 16p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-50/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-51.--Loi sur les eaux du Nunavut. (Loi concernant les ressources en eau du Nunavut.) (Le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.) Titre en anglais: Nunavut Waters Act. Première lecture, le 14 juin 1996. 50p.
  6,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-51/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-52.--Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada. (Le solliciteur général du Canada.) Titre en anglais: An Act to amend the Royal Canadian Mounted Police Superannuation Act. Première lecture, le 18 juin 1996. 3ap.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-52/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-53.--Loi modifiant la Loi sur les prisons et les maisons de correction. (Le solliciteur général du Canada.) Titre en anglais: An Act to amend the Prisons and Reformatories Act. Première lecture, le 18 juin 1996. 4p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
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  Numéro de catalogue XB352-53/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-300.--Loi sur la médaille pour service volontaire canadien de maintien de la paix des Nations Unies. (Loi régissant la création d'une médaille et d'une agrafe du service volontaire canadien de maintien de la paix des Nations Unies et leur attribution aux Canadiens ayant servi dans une mission de paix des Nations Unies.) (M. Frazer.) Titre en anglais: Canadian Volunteer Service Medal for United Nations Peacekeeping Act. Première lecture, le 10 juin 1996. 3p.
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  Numéro de catalogue XB352-300/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-302.--Loi sur le serment d'allégeance au drapeau du Canada. (Loi instituant un serment d'allégeance au drapeau du Canada.) (M. Chamberlain.) Titre en anglais: Oath of Allegiance to the Flag of Canada Act. Première lecture, le 12 juin 1996. 2p.
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  Numéro de catalogue XB352-302/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-303.--Loi modifiant le Code criminel (droits les victimes d'actes criminels). (M. Mitchell.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (victims' rights). Première lecture, le 12 juin 1996. 6p.
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  Numéro de catalogue XB352-303/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-304.--Loi modifiant le Code criminel (aide au suicide). (M. Robinson.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (aiding suicide). Première lecture, le 12 juin 1996. 2p.
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  Numéro de catalogue XB352-304/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-305.--Loi modifiant le Code criminel (protection des enfants). (M. Robinson.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (protection of children). Première lecture, le 12 juin 1996. 1ap.
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  Numéro de catalogue XB352-305/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-306.--Loi sur une journée nationale des réfugiés. (Loi instituant une journée nationale des réfugiés.) (M. Nunez.) Titre en anglais: National Refugee Awareness Day Act. Première lecture, le 12 juin 1996. 1p.
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  Numéro de catalogue XB352-306/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-307.--Loi modifiant la Loi électorale du Canada (heures du scrutin). (Mme. Terrana.) Titre en anglais: An Act to amend the Canada Elections Act (polling hours). Première lecture, le 13 juin 1996. 1ap.
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  Numéro de catalogue XB352-307/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-308.--Loi modifiant la Loi électorale du Canada (bureaux de scrutin itinérants dans les hôpitaux). (Mme. Terrana.) Titre en anglais: An Act to amend the Canada Elections Act (polling stations in hospitals). Première lecture, le 13 juin 1996. 3p.
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  Numéro de catalogue XB352-308/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-309.--Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (ingrédients des aliments vendus dans les restaurants). (M. Solomon.) Titre en anglais: An Act to amend the Food and Drugs Act (ingredients of food sold in restaurants). Première lecture, le 13 juin 1996. 2p.
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  Numéro de catalogue XB352-309/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-310.--Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (réunions du Bureau de régie interne). (M. Solomon.) Titre en anglais: An Act to amend the Parliament of Canada Act (meetings of the Board of Internal Economy). Première lecture, le 13 juin 1996. 3p.
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  Numéro de catalogue XB352-310/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-312.--Loi modifiant la Loi sur les brevets. (M. Solomon.) Titre en anglais: An Act to amend the Patent Act. Première lecture, le 13 juin 1996. 4p.
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  Numéro de catalogue XB352-311/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-312.--Loi modifiant la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires (régime de retraite à cotisations déterminées). (M. Solomon.) Titre en anglais: An Act to amend the Members of Parliament Retiring Allowances Act (money purchase pension). Première lecture, le 13 juin 1996. 5p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-312/1
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• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-313.--Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (autre revenu sous forme de pension). (M. Solomon.) Titre en anglais: An Act to amend the Parliament of Canada Act (other pension income). Première lecture, le 13 juin 1996. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-313/1
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• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 70.--Water resources use and management issues for the Peace, Athabasca and Slave River basins: implementation of a household survey, January to April, 1995. Prepared by Drobot Contracting Services Ltd. and Praxis Inc. 1996. 96p. in various pagings. Map, tables. (Project 4121-D3)
  "The objective of Project 4121-D3 was to undertake a survey with a random sample of people residing in the northern river basins in order to collect information about these people, their use of the aquatic resources of the basin, and their attitudes and opinions about present and future water management in the basins. This survey was undertaken to help answer Study Board question #3: Who are the stakeholders and what are their consumptive and non-consumptive uses of the water resources in the river basins?"--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24359-5
  Numéro de catalogue R71-49/3-70E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 73.--Factors affecting future development in key economic sectors in the Peace, Athabasca and Slave River Basins. Prepared by Nichols Applied Management. 1996. v, 30p. Graphs. (Project 4111-C1)
  "This report provides an initial overview of the key economic sectors that may have a particularly significant impact on the Northern River Basin study area over the next two decades. These sectors, agriculture, energy, forestry and manufacturing, form the current foundation of the northern economy."--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24358-7
  Numéro de catalogue R71-49/3-73E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 98.--Combined effects of dissolved oxygen level and bleached kraft pulp mill effluent and municipal sewage on a mayfly (Baetis tricaudata): assessments using artificial streams, by Richard B. Lowell and Joseph M. Culp. 1996. 25p. in various pagings. Graphs, references. (Project 2618-D1)
  "The objective of this project was to measure the response of a common northern river invertebrate (mayfly) to the combined effects of pulp mill effluent and low winter DO [dissolved oxygen] levels. Experiments were conducted under laboratory conditions using artificial streams and the combined bleached kraft pulp mill and municipal sewage effluent from Hinton. Mayflies were exposed to two different concentrations of effluent (control river water and 1% effluent) and two levels of DO (5 mg/L and 11 mg/L). The measured responses of mayflies included feeding rate, survival, and positioning of individuals within the streams."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24637-3
  Numéro de catalogue R71-49/3-98E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 99.--Depositional history of sediment in Great Slave Lake: spatial and temporal patterns in geochronology, bulk parameters, PAHs and chlorinated contaminants, by Marlene S. Evans et al. 1996. xi, 173p. Graphs, maps, references, tables. (Projects 2333-C1 2333-D1 and 2333-D2)
  "The primary objective of this study was to collect and analyze surficial sediments and high quality, well-described sediment cores for use in defining the depositional history of sediment-bound contaminants in the west basin of Great Slave Lake. The analysis would include those contaminants which have known atmospheric or upstream point sources. Dating of the cores was accomplished by using the lead (210Pb) and cesium (137Cs) methods, and procedures used by two different laboratories were compared. These geochronological results were used to determine sedimentation rates and time scales, and the suitability of the cores for subsequent contaminant analyses."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24644-6
  Numéro de catalogue R71-49/3-99E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 105.--Contaminants in environmental samples: mercury in the Peace, Athabasca and Slave River basins, by David B. Donald et al. 1996. vi, 55p. Graphs, maps, references, tables. (Project 5312-D1)
  "This project report describes the results of an effort to gather together all the existing analytical data on mercury within various elements of the Peace, Athabasca and Slave river aquatic ecosystem. The compilation was intended to describe the temporal and spatial changes of this contaminant within the study area. While historic provincial and federal data, along with data collected by NRBS between 1992 and 1994, were the principal source of information for this report, other sources were used if available."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24502-4
  Numéro de catalogue R71-49/3-105E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 108.--Environmental contaminants in water and sediments, upper Athabasca River, April, 1992, by Robert W. Crosley. 1996. vi, 42p. Figs., graphs, map, references, tables. (Project 5313-D1)
  "In early 1992, a 200-kilometre reach of the Athabasca River between Hinton and Whitecourt was chosen as the NRBS reach-specific study area. The reach receives effluent from the Weldwood Canada pulp mill mixed with municipal effluent from the town of Hinton. Sampling in the reach for a number of aquatic media including water, suspended sediment, bottom sediment, benthic invertebrates, biofilm, and fish was initiated in late March 1992. The objective of the reach-specific study was to provide and intensive ecosystem database for a representative reach, with which to priorize subsequent basin-wide sampling."--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24606-3
  Numéro de catalogue R71-49/3-108E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 109.--Probable air pathways for long-range transport of air pollutants to Lake Athabasca: analysis using a Lagrangian back trajectory model, by Karen McDonald. 1996. 49p. Figs., references, tables. (Project 5316-E1)
  "This report describes the results of an investigation into potential atmospheric pathways for air pollutants. Observed wind data from the Ft. Chipewyan area for the period of October 1991 to September 1992 were selected to run the air circulation model."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24654-3
  Numéro de catalogue R71-49/3-109E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 117.--Migration of inconnu (Stenodus leucichthys) and burbot (Lota lota), Slave River and Great Slave Lake, June, 1994 to July, 1995, by Ross F. Tallman et al. 1996. iv, 40p. Fig., graphs, references. (Project 3143-D1)
  "To determine the timing of movements and relative abundance of burbot, Lota lota, and inconnu, Stenodus leucichthys, on the lower Slave River north of the 60th parallel, we sampled on a regular basis using gillnets from June to November, 1994. Movement patterns in time and space in the Slave River and Great Slave Lake were determined by radio-tagging 24 inconnu and 16 burbot in the fall of 1994. Tracking was carried through the fall of 1994 through to July 1995."--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24656-X
  Numéro de catalogue R71-49/3-117E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 118.--Life history variation in Inconnu (Stenodus leucichthys) and burbot (Lota lota), lower Slave River, June to December, 1994, by Ross F. Tallman et al. 1996. vii, 49p. Graphs, map, references. (Project 3143-D2)
  "To determine the life cycle and demographic characteristics of the inconnu, Stenodus leucichthys, and burbot, Lota lota in the Slave River, Northwest Territories, we sampled between June and December, 1994. Inconnu are migratory utilizing the Slave River for spawning."--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24657-8
  Numéro de catalogue R71-49/3-118E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 119.--Diet, food web and structure of the fish community, lower Slave River, June to December, 1994 and May to August, 1995, by Ross F. Tallman et al. 1996. x, 91p. Figs., graphs, references. (Project 3143-D3)
  "To determine the diet, food web seasonal changes in structure of the fish community of the lower Slave River we sampled using gillnets, seines and set lines from late June to December, 1994 and from late May to late August, 1995. Catch per unit effort (CPUE) for each species over two week time periods was calculated as the number of fish per net panel per hour after standardization. The diet was determined by direct examination and classification of dietary items using the percent occurrence method."--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24658-6
  Numéro de catalogue R71-49/3-119E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 120.--Dissolved oxygen requirements for fish of the Peace, Athabasca and Slave river basins: a laboratory study of bull trout (Salvelinus confluentus) and mountain whitefish (Prosopium williamsoni), by M. A. Giles and M. Van der Zweep. 1996. ix, 153p. Graphs, map, references, tables. (Project 3221-C1)
  "The main objective of the study was to identify the effects upon survival, embryonic development, hatching success, and quality of larvae of bull trout and mountain whitefish eggs incubated at various levels of hypoxia at low water temperature."--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24501-6
  Numéro de catalogue R71-49/3-120E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 130.--Environmental contaminants in water and sediments: PCDDs, PCDFs and resin acids, Athabasca River basin, February to May, 1993, by Robert W. Crosley. 1996. 59p. in various pagings. Graphs, maps, references, tables. (Project 5313-E1)
  "This project report presents the analytical results and spatial trends for polychlorinated dibenzo-p-dioxins, dibenzofurans and resin acids in water and sediment samples collected in 1993. Suspended sediments and water were collected at 23 mainstream, tributary and effluent (four pulp mills and three sewage effluents) sampling locations during winter low flow conditions; February to March. Depositional sediments were collected at eight mainstream Athabasca River locations in early May, shortly after ice-out."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24607-1
  Numéro de catalogue R71-49/3-130E
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Agence canadienne d'évaluation environnementale

• L'Index fédéral des évaluations environnementales: registre public. Ottawa, 1995--. 1 disque. Bilingue. Titre en anglais: Federal Environmental Assessment Index: public registry. ISSN 1203-0252
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  Configuration requise: 386 ou meilleur, 4 Mb RAM, MS-DOS 3.1 ou version plus récente ou Macintosh 68020 ou meilleur, 4 Mb RAM, logiciel système 7.0 ou version plus récente, lecteur CD-ROM.
  «Donne l'information (en réponse aux questions qui, quoi, quand où et pourquoi) sur toutes les évaluations environnementales fédérales menées en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale qui sont actuellement enregistrées dans l'Index fédéral des évaluations environnementales (l'Index)»--Manuel.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, Service des communications, 200, boulevard Sacré-Coeur, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2726; Télécopieur: (819) 953-2891.
  19 janvier 1995-5 juin 1996.
  URL: http://www.ceaa.gc.ca/index_rp.html
  199 $ par année.
  Numéro de catalogue En104-8/1996-5-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agence canadienne de développement international

• Politique de l'ACDI en matière d'intégration de la femme au développement d'égalité des sexes, 1995. Ottawa, 1995. Texte français, 10p. Ill. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: CIDA's Policy on Women in Development and Gender Equity, 1995.
  «Le présent document vient confirmer et expliciter la Politique d'intégration de la femme au développement et d'égalité des sexes de 1992. Il s'adresse au personnel et aux partenaires de l'ACDI, de même qu'aux membres du public canadien qui, ensemble, partagent la responsabilité importante qui consiste à assurer la participation pleine et entière des femmes aux activités de développement de l'ACDI.»--Contexte.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: (819) 997-6100; Télécopieur: (819) 953-6088.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61945-5
  Numéro de catalogue E94-227/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agence de promotion économique du Canada atlantique

• L'APECA et les sociétés de développement des entreprises de la collectivité: pour une collectivité plus forte. Moncton (Nouveau-Brunswick), 1996. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: ACOA and Community Business Development Corporations:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre de la Croix Bleue, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862 ou (506) 851-2271; Télécopieur: (506) 851-7403.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62425-4
  Numéro de catalogue C89-4/30-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale de la recherche

• Notice to depositories:
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  Technical bulletin. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
  1995-9E.--A program to assess the impacts and benefits of composted source-separated solid wastes (CSSSW) applied to agricultural lands: National Agricultural Compost Trial. Edited by Sherman D. Nelson et al. Issued by the Centre for Land and Biological Resources Research. 1995. vii, 93p. Figs., maps, references, tables. Plastic ring binding. CLBRR Contribution No. 95-92)
  "This report provides a perspective on issues and presents concepts for the design of a NACT. It includes three main parts: A) results from a workshop on CSSSW application to agricultural lands; B) review of issues related to CSSSW application; and C) recommendations for the implementation and coordination of the National Agricultural Compost Trial. Various appendices indicate the participants of the workshop and addresses of contributing authors, and include titles of submitted research proposals from interested AAFC Research Stations and their collaborators."--Executive summary.
  Available from the Centre for Land and Biological Resources Research, Research Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, K.W. Neatby Bldg., C.E.F. Ottawa K1A 0C6. Telephone: (613) 759-1847; Fax: (613) 759-1924; Internet: asselinr@ncccot.agr.ca
  Free. ISBN 0-662-23919-9
  Numéro de catalogue A54-8/1995-9E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
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  Technical bulletin. Ottawa. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.)
  1996-3E.--Concentrations and variability of major, minor and trace elements in soils and crops from two Humic gleysol fields in southeastern Ontario, Canada, by M. Ihnat et al. 1996. v, 82p. Graphs, references, tables. (CLBRR Contribution No. 96-13)
  "This technical bulletin is a detailed account of an investigation primarily into the minor and trace but also major element status of an agricultural soil and two crops grown thereon from farmland in Southeastern Ontario. Information herein provides a reliable database regarding background levels of a large number of minor and trace elements in an important agricultural soil as well as for establishment of soil-crop-element correlation relationships and influences of long term agricultural practices. It can serve as an information base and a methodological guide to researchers in soil and environmental sciences."--Preface.
  Available from the Centre for Land and Biological Resources Research, Research Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, K.W. Neatby Bldg., C.E.F. Ottawa K1A 0C6. Telephone: (613) 759-1847; Fax: (613) 759-1924; Internet: asselinr@ncccot.agr.ca
  Free.
  Numéro de catalogue A54-8/1996-3E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
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  New Brunswick Soil Survey report. Issued under the Canada/New Brunswick Agri-Food Development Agreement 1984-89. Ottawa.
  Available from the New Brunswick Land Resource Unit, Land Resource Division, Centre for Land and Biological Resources Research, Research Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, P.O. Box 20280, Fredericton, New Brunswick E3B 4Z7.
  15.--Soils of selected agricultural areas of Moncton Parish, Westmorland County, New Brunswick, by H. W. Hees et al. Issued by the Cartographic Design and Reproduction Unit, Centre for Land and Biological Resources Research. 1995. viii, 113p. Figs., 15 folded maps, references. 28cm. Spiral binding. (CLBRR Contribution No. 92-94)
  "The text of the report provides technical information on soil and land surface properties and rates suitabilities of the mapped soils for selected uses. The distribution (location and extent) of the various kinds of soils are displayed on 27 accompanying 1:20 000 scaled orthophoto map sheets located at the end of the report."--Summary.
  Free. ISBN 0-662-23767-6
  Numéro de catalogue A57-181/1995E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Banque du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  Le 31 mai 1996. 16p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-05-31
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 14 juin 1996. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-06-14
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bibliothèque nationale

• Accès AMICUS: à vous d'agir! Ottawa, 1996. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Access AMICUS: sign on!
  Sommaire: En quoi consiste AMICUS?--En quoi consiste Accès AMICUS?--Comment puis-je utiliser Accès AMICUS?--Accessible.--Abordable.--Facile.--De l'information qui fait autorité.--Puissant.--Flexible.--De plus...--Pour plus d'information.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Internet: publications@nlc-bnc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62441-6
  Numéro de catalogue SN3-293/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Citoyenneté et Immigration Canada

• les niveaux de compétence linguistique canadiens: l'anglais langue seconde (ALS) pour adultes et l'anglais langue seconde (ALS) pour les apprenants débutants. Ottawa, 1996. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Language Benchmarks:
  N.B.: Le numéro ISBN (0-662-623-2) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Citoyenneté et Immigration Canada, Hull (Québec) K1A 1L1. Téléphone: (819) 994-6313.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62362-2
  Numéro de catalogue Ci63-14/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Vol. 11, nos 20-21.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  8,45 $ US l'exemplaire. 747,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/11-21
  Diffusion : Vendu par GCC.

Cours

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 1, 2e cahier, 1996. Pp. 183-368.
  URL: http://www.droit.umontreal.ca/CSCf.html
  15,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  20.75 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1996-1-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

• Labour law update. Bimonthly. Ottawa. 22x28cm. Processed. ISSN 0848-5917
  This bulletin contains summaries of Acts and regulations received since the last issue of the Labour Law Update.
  Vol. 7, No. 1, May, 1996. 19p.
  $5 per copy. $30 per year. (Canada)
  $6.50 U.S. per copy. $39 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue L12-18/7-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Législation du travail: nouveautés. Bimestriel. Ottawa. 22x28cm. Polycopié. ISSN 0848-5925
  Ce bulletin comprend des résumés de lois et de règlements reçus depuis le dernier numéro de Législation du travail.
  Vol. 7, nº 1, mai 1996. 21p.
  5 $ l'exemplaire. 30 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 39 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue L12-18/7-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Avis aux dépositaires:
  Le Programme des services de dépôt a obtenu 60 exemplaires de la publication mentionée ci-dessous pour distribution aux bibliothèques de dépôt universel.
  Les bibliothèques de dépôt universel qui n'ont pas l'équipment informatique requis doivent nous retourner le produit afin de le distribuer aux bibliothèques de dépôt selectif.
  Des exemplaires qui restent après la distibution aux bibliothèques de dépôt universel seront distribués aux premières bibliothèques de dépôt selectifs qui en feront la demande. Comme à l'habitude le Programme des services de dépôt est en droit de s'assurer qu'il y ait une distribution géographique équitable des exemplaires disponibles.
  Les dépositaires selectifs peuvent placer leurs commandes par télécopieur au (819) 956-6341; téléphone au (819) 953-4652 et Internet au psdinfo@ccg-gcc.ca. Ayez en main votre numéro de dépositaire.
  Emploi-avenir, 1996. Publié par le Division de l'élaboration des professions et des carrières, Direction des partenariats des ressources humaines. Quatrième édition. Ottawa, 1996. 1 disc. Bilingue. Accompagné de [Guide d'installation] Texte français, 12p. 12x12cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Job futures, 1996.
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  «Si vous avez déjà un fureteur World Wide Web (c.-à-d. Netscape ou Internet explorer) d'installé, vous pouvez visualiser Emploi-Avenir directement à partir du disque.»--Guide d'installation.
  N.B.: Les bibliothèques de dépôt peuvent mettre ce produit sur leur réseau électronique.
  Configuration requise: 386 ou meilleur, 8 Mb RAM, Windows 3.1 ou Windows 95, unité de CD-ROM ou Macintosh 68020 ou meilleur, 8 Mb RAM, logiciel système 7.0 ou version plus récente, unité de CD-ROM.
  29,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  38,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-59977-5
  Numéro de catalogue MP43-181/1996-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
  

Programmes de la sécurité du revenu

• Programmes de la sécurité du revenu: Sécurité de la vieillesse, Supplément de revenu garanti, Allocation au conjoint: tableaux des taux en vigueur. Ottawa. Tableaux. 22cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Income Security Programs: Old Age Security, Guaranteed Income Supplement, Spouse's Allowance: tables of rates in effect.
  Juillet-septembre 1996. 35p. (ISPB 119-07-96)
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H76-48/1996-3
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
  "This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  231.--Cleaning priority index for aquatic birds vulnerable to oil spills in the St. Lawrence, by Sylvie Daigle and Marcel Darveau. Issued by the Quebec Region. 1995. v, 29p. References, tables. Paper cover.
  "We developed a cleaning priority index (CPI) for 129 species of aquatic birds present in the St. Lawrence River system and vulnerable to the effects of an oil spill. Six criteria were considered in drawing up the index: world population size, productivity, vulnerability, local numbers, economic value and survival during rehabilitation. Each species was assessed with respect to each criterion on a semi-quantitative ordinal scale ranging from 0 to 5 (with the highest score indicating the greatest importance), and the scores were totalled to give the species CPI."--Abstract.
  Available from the Library, Quebec Region, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, 1141 route de l'Üglise, P.O. Box 10,100, Sainte-Foy, Quebec G1V 4H5. Telephone: (418) 649-6123.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-23491-X
  Numéro de catalogue CW69-5/231E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport technique. Ottawa. 28cm. (Abstracts in English.)
  «Cette série de rapports donnant des informations scientifiques et techniques sur les projets du Service canadien de la faune (SCF) [...] L'objet de ces rapports est de promouvoir la diffusion d'études s'adressant à un publique restreint ou trop volumineuses pour paraître dans une revue scientifique ou l'une des séries du SCF. Ordinairement, seuls les spécialistes des sujets traités demandent ces rapports techniques. Ces documents ne sont donc produits qu'à l'échelon régional et en quantités limitées [...] Cependant leur numérotage est effectué à l'échelle nationale.»--Verso de la couverture.
  N.B.: Des exemplaires des publications dans cette série (sous forme de microfiche) sont en vente chez Micromedia, 20, rue Victoria, Toronto (Ontario) M5C 2N8. Téléphone: 1-800-387-2689 ou (416) 362-5211; Télécopieur: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  Nº 231.--Indice de priorisation de nettoyage d'oiseaux aquatiques lors de déversement d'hydrocarbures dans le Saint-Laurent, par Sylvie Daigle et Marcel Darveau. Publié par la Région du Québec. 1995. v, 33p. Références, tableaux. Broché.
  «Un indice de priorisation de nettoyage (IPN) a été développé à partir de six critères (la taille de la population mondiale, la productivité, la vulnérabilité, les effectifs locaux, la valeur commerciale et la survie pendant le nettoyage) pour 129 espèces d'oiseaux aquatiques présentes le long du Saint-Laurent et susceptibles d'être contaminées par un déversement accidentel d'hydrocarbures. Pour chaque espèce, une cote ordinale semi-quantitative, variant de 0 à 5 (nulle à haute importance), a été attribuée à chaque critère selon des barèmes précis, l'IPN correspondant à la somme de ces points.»--Résumé.
  Disponible à la Bibliothèque, Région du Québec, Service canadien de la faune, Environnement Canada, 1141, route de l'Église, C.P. 10,100, Sainte-Foy (Québec) G1V 4H5. Téléphone: (418) 649-6123.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-80326-4
  Numéro de catalogue CW69-5/231F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Progress notes. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0069-0023
  Available from Publications, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-1095.
  No. 210, May, 1996.--The Canadian Breeding Birds Survey, 1966-1994, by C. M. Downes and B. T. Collins. 36p. Fig., references, tables.
  "This Progress Note presents the Canadian population trends from 1966 to 1994 for all species of birds recorded on the BBS for which sample sizes are sufficient. Trend estimates are summarized by seven biogeographical regions, or ecozones (Ecological Stratification Working Group 1996), and for Canada as a whole."--Introduction.
  Free. ISBN 0-662-24624-1
  Numéro de catalogue CW69-9/210E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Cahiers de biologie. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0703-0967
  Disponible à: Publications, Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095.
  Nº 210, mai 1996.--Relevé des oiseaux nicheurs du Canada, 1966-1994, par C. M. Downes et B. T. Collins. 37p. Figure, références, tableaux.
  «Le présent Cahier de biologie donne un aperçu des tendances observées au Canada entre 1966 et 1994 chez toutes les espèces d'oiseaux inscrites au RON et pour lesquelles la taille de l'échantillon était suffisante. Les estimations des tendances sont résumées selon sept régions biogéographiques, ou écozones (Groupe de travail sur la stratification écologique 1996), et pour l'ensemble du Canada.»--Introduction.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81246-8
  Numéro de catalogue CW69-9/210F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 130, nº 25, le 22 juin 1996.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/130-25
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

• Perspective sur les priorités et les dépenses de programmes, 1996-1997 à 1998-1999. Ottawa, 1995. Texte français, 10p. Graphiques. 28cm. Broché. Bilingue. (51093B) Titre en anglais: Outlook on program priorities and expenditures, 1996-1997 to 1998-1999.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436.
  URL: http://info.ic.gc.ca/ic-data/general/outlook/1996/f-home.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62466-1
  Numéro de catalogue C1-8/1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Nomenclature du matériel terminal: matériel homologué. Émis à nouveau quatre fois par année. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Terminal equipment list: certified equipment. ISSN 0707-3763
  En tête du titre: Programme de raccordement de matériel terminal.
  65e édition, juin 1996. 513p. (4 pages imprimées sur chaque feuillet.)
  25 $ l'exemplaire. 95 $ par année. (Canada)
  32,50 $ US l'exemplaire. 123,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Co23-8/65-1996
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 124, nº 26, le 25 juin 1996. 58p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 188,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/124-26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 43, nº 2173, le 19 juin 1996. 181p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 194,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/43-2173
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Office des normes générales du Canada.

• Catalogue 1996. Ottawa, 1996. 130p. en pagination multiple. 28cm. Cartonné. ISSN 1180-1727
  «Il contient toutes les Normes nationales du Canada publiées par l'ONGC, les normes, les spécifications et les méthodes d'essai de l'ONGC, ainsi que les listes de programmes de l'ONGC en vigueur au 1er janvier 1996.»--Verso de la page de titre.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (613) 941-8703; Télécopieur: (613) 941-8705.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80953-X
  Numéro de catalogue P27-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office national de l'énergie

• Notice to depositories:
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  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Reasons for decision. Calgary. 28cm.
  Available from the Regulatory Support Office, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503.
  --In the matter of TransCanada Pipelines Limited: application dated 19 December 1995 for a crossing of the St. Clair River. May, 1996. v, 16p. Figs. Paper cover. (GH-2-96)
  Free. ISBN 0-662-24614-4
  Numéro de catalogue NE22-1/1996-9E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Motifs de décision. Calgary. 28cm.
  Disponible au Bureau du soutien de la réglementation, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5503.
  --Motifs de décision relativement à TransCanada Pipelines Limited: demande datée du 19 décembre 1995 pour un franchissement de la rivière St. Clair. Mai 1996. v, 17p. Figures. Broché. (GH-2-96)
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81238-7
  Numéro de catalogue NE22-1/1996-9F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Patrimoine canadien

• Nouvelles perspectives canadiennes. Publié par Programmes d'appui aux langues officielles. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Programmes d'appui aux langues officielles, Patrimoine canadien, Édifice Jules-Léger, 25, rue Eddy, Hull (Québec) K1A 0M5. Téléphone: (819) 994-2224; Télécopieur: (819) 953-9353; Internet: offlangoff@pch.gc.ca
  --Droits à l'instruction dans la langue de la minorité: état de la situation: la mise en oeuvre de l'article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés, par Jean-Charles Ducharme. Titre en anglais: Status report: minority-language education rights: 1996. Texte français, 46p. Références.
  «La présente étude traite de la situation actuelle de l'instruction dans la langue de la minorité au Canada, ainsi que de la gestion des établissements d'enseignement par les minorités de langue officielle. Dans un premier temps, nous verrons les paramètres qui entourent l'exercice de ces droits, principalement par le biais des décisions rendues par la Cour suprême du Canada, pour ensuite examiner la situation qui existe dans chaque province et territoire.»--Introduction.
  N.B.: Le numéro de catalogue imprimé dans cette publication (CH3-2/3-1996) a été corrigé afin de permettre de ranger cette publication avec les autres de la même collection.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62409-2
  Numéro de catalogue CH3-2/3-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Secteur Minier

• Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
  96-2, février 1996. 7p.
  URL: http://www.emr.ca/ms/daef/data/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M35-1/96-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
  96-3, mars 1996. 7p.
  URL: http://www.emr.ca/ms/daef/data/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M35-1/96-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
  96-4, avril 1996. 7p.
  URL: http://www.emr.ca/ms/daef/data/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M35-1/96-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Forest research news. Quarterly. Published by the British Columbia Ministry of Forests and the Canadian Forest Service under the Canada-BC Partnership Agreement on Forest Resource Development. Victoria. 28cm. Paper cover. ISSN 1188-8989
  Available from: Forest Research News, P.O. Box 1022, 621 Discovery Street, Victoria, British Columbia V8W 2S6.
  Winter, 1996. 14p.
  Free.
  Numéro de catalogue Fo12-27/1996-1E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Forest pest leaflet. Victoria. 28cm.
  Available from the Canadian Forest Service, Forest Insect and Disease Survey, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  69.--Common pitch moths of pine in British Columbia, by R. W. Duncan. 1996. 4p. Illus., references.
  Free. ISBN 0-662-21132-4
  Numéro de catalogue Fo29-6/69-1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  A field guide to decay and stain of conifers in Alberta, by Y. Hiratsuka et al. Issued under the Canada-Alberta Partnership Agreement in Forestry. Edmonton, 1996. viii, 25p. Coloured figs., references. 28cm. Paper cover. (8005A-3-142)
  "This field manual describes and illustrates major types of fungal decay and stain of conifers in Alberta."--Abstract.
  Available from the Canadian Forest Service, Northwest Region, Northern Forestry Centre, 5320 -- 122 Street, Edmonton, Alberta T6H 3S5. Telephone: (403) 435-7210; Fax: (403) 435-7359.
  Free. ISBN 0-662-24515-6
  Numéro de catalogue Fo42-91/142-1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport d'information. Série PI-X. Publiée par l'Institut forestier national de Petawawa. Chalk River (Ontario). 28cm. (Abstracts in English.) ISSN 0228-0736
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service canadien des forêts, Institut forestier national de Petawawa, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 589-2880; Télécopieur: (613) 589-2275.
  PI-X-122.--Inventaire descriptif des régions forestières du Canada, par Stephen L. Gray. 1995. xii, 192p. Figures, graphiques, références, tableaux. Cartonné.
  «Le présent rapport décrit les forêts du Canada en fonction des sections (90) et des régions (10) forestières définies par J. S. Rowe. Il résume les données de la version de 1986 de l'Inventaire des forêts du Canada.»--Résumé.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81029-5
  Numéro de catalogue Fo46-11/122-1995F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

• Les S et T au service de la santé des Canadiens et des Canadiennes: le plan d'action du portefeuille fédéral de la Santé en matière de sciences et technologies. Publié par la Direction de la planification stratégique et de l'évaluation, Direction générale des politiques et de la consultations. Ottawa, 1996. Texte français, 43p. Graphiques. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: S & T at work for the health of Canadians:
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  URL: http://www.hwc.ca/datapcb/spr/
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62319-3
  Numéro de catalogue H21-129/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Secrétariat de l'ALÉNA

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Binational Panel Review pursuant to the North American Free Trade Agreement. Ottawa. 28cm. Paper cover.
  USA-95-1903-03.--In the matter of: Color picture tubes from Canada. May 6, 1996. 7p. References. (Article 1904)
  $6.95 per copy. (Canada)
  $9.05 U.S. per copy. (Other countries)
  Numéro de catalogue E100-2/2-95-1904-03E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  
  Examen par un groupe spécial binational aux termes de l'Accord de libre-échange nord-américain. Ottawa. 28cm. Broché.
  USA-95-1904-03.--En l'affaire des: lampes-écran polychromes du Canada. Le 6 mai 1996. 8p. Références. (Article 1904)
  6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,05 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue E100-2/2-95-1904-03F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Transports Canada

Aviation

• Index des consignes de navigabilité en vigueur au Canada. Trimestriel. Publié par Division du maintien de la navigabilité, Direction de la navigabilité. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Index of airworthiness directives applicable in Canada.
  «Le présent index remplace le Manuel du mécanicien et de l'inspecteur, Partie III, Chapitre III, Consignes de navigabilité étrangères qui a été publié pour la dernière fois en janvier 1985. L'index remplace également toutes les listes précédentes de CN et de bulletins de service obligatoires (BSO) publiées bimensuellement dans les Avis aux techniciens d'entretien d'aéronefs et aux propriétaires d'aéronefs (N-AME-AO) et dans le magazine trimestriel Feed-Back.»--Avant-propos.
  Le 11 avril 1996. 352p.
  57,95 $ l'exemplaire. 210 $ par année. (Canada)
  75,35 $ US l'exemplaire. 273 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-2/3-1996-1-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. (TP 220) ISSN 0527-6497
  Microfiche.
  Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
  Vol. 1.--Liste alphabétique des marques d'immatriculation d'aéronefs. Le 31 mai 1996. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft registration mark. 10 fiches.
  8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
  10,70 $ US l'exemplaire. 127,40 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-7/96-05-1-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. (TP 220) ISSN 0527-6497
  Microfiche.
  Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
  Vol. 2.--Liste alphabétique de types d'aéronefs. Le 31 mai 1996. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft type. 10 fiches.
  8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
  10,70 $ US l'exemplaire. 127,40 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-7/96-05-2-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 510, le 17 juin 1996. 78p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-06-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 511, le 19 juin 1996. 87p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-06-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 512, le 21 juin 1996. 79p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/2196-06-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• La conservation des édifices de pierre du patrimoine canadien. Ottawa.
  --Les travaux de construction à la Colline du Parlement. Titre en anglais: Parliament Hill Construction Project. 1996. 1 feuillet. 36cm. Bilingue.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62548-X
  Numéro de catalogue P35-87/1-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bureau de la traduction

• Avis aux dépositaires:
  Le Programme des services de dépôt a obtenu 60 exemplaires de la publication mentionée ci-dessous pour distribution aux bibliothèques de dépôt universel.
  Les bibliothèques de dépôt universel qui n'ont pas l'équipment informatique requis doivent nous retourner le produit afin de le distribuer aux bibliothèques de dépôt selectif.
  Des exemplaires qui restent après la distibution aux bibliothèques de dépôt universel seront distribués aux premières bibliothèques de dépôt selectifs qui en feront la demande. Comme à l'habitude le Programme des services de dépôt est en droit de s'assurer qu'il y ait une distribution géographique équitable des exemplaires disponibles.
  Les dépositaires selectifs peuvent placer leurs commandes par télécopieur au (819) 956-6341; téléphone au (819) 953-4652 et Internet au psdinfo@ccg-gcc.ca. Ayez en main votre numéro de dépositaire.
  TERMIUM. 1 disc. Bilingue. Accompagné de Manuel de l'utilisateur [Texte français, vii, 87p. Figures. 22cm. Reliure à spirale. Bilingue.], Didacticiel [Disquette, 3.5po.] et Contrat de licence [1 feuillet..]. Titre en anglais: TERMIUM.
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  «TERMIUM est un dictionnaire électronique sur disque optique compact réunissant plus de trois millions de termes anglais et français (l'équivalent de plus de 400 disquettes), ainsi que des définitions, des contextes, des exemples d'utilisation et des observations.»--Publicité.
  Configuration requise: 386 ou meilleur, 1 Mb RAM, MS-DOS 3.X ou version plus récente, unité de CD-ROM ou Macintosh 68030 ou meilleur, 1 Mb RAM, logiciel système 6.0.5 ou version plus récente, unité de CD-ROM.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau de la traduction, Marketing et Services à la clientèle, 165, rue Hôtel-de-Ville, étage C2, local C214, Place du Portage, Phase II, Hull (Québec) K1A 0S5. Téléphone: 1-800-837-6486 ou (819) 997-9727; Télécopieur: (819) 997-1993; Internet: termium@piper.tpsgc.gc.ca
  395 $ l'exemplaire. (Canada)
  395 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60013-7
  Numéro de catalogue S52-8/1996-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Annuels

• Mines métalliques, 1994. Annuel. Ottawa, 1996. 33p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Metal mines, 1994. ISSN 0226-4595
  28 $ l'exemplaire. (Canada)
  34 $ US l'exemplaire (États-Unis). 40 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS26-223/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Importations: commerce de marchandises, 1995. Annuel. Ottawa, 1996. 15 fiches. Bilingue. Titre en anglais: Imports: merchandise trade, 1995. ISSN 1181-6775
  Microfiche.
  100 $ l'exemplaire. (Canada)
  120 $ US l'exemplaire (États-Unis). 140 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS65-203/1995-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Divorces, 1994. Annuel. Ottawa, 1996. 1 fiche. Bilingue. Titre en anglais: Divorces, 1994. ISSN 1195-4159
  Microfiche.
  25 $ l'exemplaire. (Canada)
  30 $ US l'exemplaire (États-Unis). 35 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS84-213/1994-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques démographiques annuelles, 1995. Annuel. Ottawa, 1996. 348p. Graphiques, références, tableaux. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Annual demographic statistics, 1995. ISSN 1195-9762
  65 $ l'exemplaire. (Canada)
  78 $ US l'exemplaire (États-Unis). 91 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS91-213/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  June 21, 1996. 11p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 21 juin 1996. 11p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• L'observateur économique canadien. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canadian economic observer. ISSN 0835-9148
  Vol. 9, nº 6, juin 1996.
  Accompagné de L'observateur économique canadien: aperçu statistique: juin 1996. (73p. Tableaux. 22x28cm. Broché. Bilingue.)
  22 $ l'exemplaire. 220 $ par année. (Canada)
  27 $ US l'exemplaire. 264 $ US par année. (États-Unis)
  31 $ US l'exemplaire. 308 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-010
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Panneaux agglomérés, gaufrés et de fibres. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Particleboard, waferboard and fibreboard. ISSN 1180-5099
  Vol. 32, nº 4, avril 1996. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS36-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Fer et acier primaire. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Primary iron and steel. ISSN 0380-7851
  Vol. 51, nº 4, avril 1996. 7p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le prix moyen de certaines entrées agricoles. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Average prices of selected farm inputs. ISSN 1192-8077
  Vol. 4, nº 3, mai 1996. 12p.
  9 $ l'exemplaire. 49 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 58 $ US par année. (États-Unis)
  13 $ US l'exemplaire. 68 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-012
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Ventes de véhicules automobiles neufs. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: New motor vehicle sales. ISSN 0705-5595
  Vol. 68, nº 4, avril 1996. 22p.
  16 $ l'exemplaire. 160 $ par année. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. 192 $ US par année. (États-Unis)
  23 $ US l'exemplaire. 224 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-007
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Touriscope: voyages internationaux -- renseignements préliminaires. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Touriscope: international travel -- advance information. ISSN 0705-5269
  Vol. 12, nº 4, avril 1996. 4p.
  7 $ l'exemplaire. 70 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (États-Unis)
  10 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS66-001P
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Quarterly estimates of trusteed pension funds. ISSN 0700-205X
  Vol. 23, nº 4, quatrième trimestre 1995. 25p.
  18 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS74-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

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