ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 96-40

Nouvelles listes d'envoi

Sénat

Comités

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante a été signalée dans la Liste hebdomadaire 1996 nº 33 (le 16 août 1996). Par contre une erreur a été commise lorsqu'on a oublié l'avis pour les nouvelles listes d'envoi. Les dépositaires sélectifs sont priés de commander à nouveau la publication. Nous nous excusons pour tout inconvénient. (Les bibliothèques de dépôt universel ont reçu d'office cette publication.)
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, via l'INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  
  Comité spécial sur la Société de développement du Cap-Breton, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable William Rompkey. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:Examen du rapport annuel et du plan d'entreprise de la Société de développement du Cap-Breton. Titre en anglais: Special Committee on the Cape Breton Development Corporation, Proceedings. Proceedings on: Study of the annual report and the corporate plan of the Cape Breton Development Corporation.
  Nº 1, le lundi 6 mai 1996, le mardi 7 mai 1996 et le lundi 27 mai 1996. 75p.
  Y compris le premier rapport du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/devc-f/01cv-f.htm
  4,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  6,20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC2-352/6-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Chambre des communes

Comités

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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  Comité permanent de la santé: Sous-comité sur le projet de loi C-222, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Beryl Gaffney. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Health: Sub-committee on Bill C-222, Minutes of proceedings.
  Nº 1, (Séances nos 1 à 6) 10p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/sfda/minutes/sfda_issue-01_1-6/sfda_01_covF. html
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC62-352/1-5-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Transports Canada

Sécurité et sûreté

• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
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  If you require the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  (CARs). Ottawa. 28cm. Processed. (TP 12601E)
  Part II.--Aircraft identification and registration and operation of a leased aircraft by a non-registered owner. 1996--.
  Contents: General provisions.--Identification of aircraft & other aeronautical products.--Aircraft marking and registration.--Aircraft leasing.
  $11.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $11.95 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-15/200E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
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  Règlement de l'aviation canadien (RAC). Ottawa. 28cm. Polycopié. (TP 12601F)
  Partie II.--Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés. 1996--.
  Sommaire: Dispositions générales.--Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques.--Marquage et immatriculation des aéronefs.--Aéronefs et location.
  11,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  11,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-15/200F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
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  (CARs). Ottawa. 28cm. Processed. (TP 12602E)
  Part III.--Aerodromes and airports. 1996--.
  Contents: Definitions.--Aerodromes.--Airports.--Aircraft fire fighting.
  $6.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $6.95 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-15/300E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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  Règlement de l'aviation canadien (RAC). Ottawa. 28cm. Polycopié. (TP 12602F)
  Partie III.--Aérodromes et aéroports. 1996--.
  Sommaire: Définitions.--Aérodromes.--Aéroports.--Services de lutte contre l'incendie dans les aéronefs.
  6,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  6,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-15/300F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
• NEW MAILING LIST
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  (CARs). Ottawa. 28cm. Processed. (TP 12606E)
  Part VIII.--Air navigation services. 1996--.
  Contents: General provisions.--Air traffic services.--Community aerodrome radio stations.--Aeronautical communications.--Aeronautical information services.--Aviation weather services.--Safety management program.
  $3.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $3.95 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-15/800E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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  Règlement de l'aviation canadien (RAC). Ottawa. 28cm. Polycopié. (TP 12606F)
  Partie VIII.--Services de la navigation aérienne. 1996--.
  Sommaire: Dispositions générales.--Services de la circulation aérienne.--Fourniture de services par une station radio aérodrome communautaire.--Télécommunications aéronautiques.--Services d'information aéronautique.--Service météorologique pour l'aviation.--Programme de gestion de la sécurité.
  3,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  3,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-15/800F
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  Vendu par GCC.

Sénat

• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, Nos. 35-37, September 24-26, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-e/deb-e.htm
  $1.75 per copy. $158 per year. (Canada)
  $2.25 U.S. per copy. $205.40 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, nos 35-37, 24-26 septembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-f/deb-f.htm
  1,75 $ l'exemplaire. 158 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 205,40 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 35-37, 24-26 septembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/jour-f/jour-f.htm
  1,75 $ l'exemplaire. 115 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 149,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 36-38, 25 septembre-1er octobre 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 115 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 149,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante a été signalée dans la Liste hebdomadaire 1996 nº 33 (le 16 août 1996). Par contre une erreur a été commise lorsqu'on a oublié l'avis pour les nouvelles listes d'envoi. Les dépositaires sélectifs sont priés de commander à nouveau la publication. Nous nous excusons pour tout inconvénient. (Les bibliothèques de dépôt universel ont reçu d'office cette publication.)
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, via l'INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  
  Comité spécial sur la Société de développement du Cap-Breton, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable William Rompkey. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:Examen du rapport annuel et du plan d'entreprise de la Société de développement du Cap-Breton. Titre en anglais: Special Committee on the Cape Breton Development Corporation, Proceedings. Proceedings on: Study of the annual report and the corporate plan of the Cape Breton Development Corporation.
  Nº 1, le lundi 6 mai 1996, le mardi 7 mai 1996 et le lundi 27 mai 1996. 75p.
  Y compris le premier rapport du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/devc-f/01cv-f.htm
  4,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  6,20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC2-352/6-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Nos 72-76, 23-27 septembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/journals/f_journals_master.pl
  1,75 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 182 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-352/76
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, Nos. 74-77, September 25-30, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/e_hansard_master.pl
  $1.75 per copy. $286 per year. (Canada)
  $2.25 U.S. per copy. $371.80 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, nos 74-77, 25-30 septembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/f_hansard_master.pl
  1,75 $ l'exemplaire. 286 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 371,80 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 76-79, 27 septembre-2 octobre 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 255 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 331,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Questions: supplément mensuel au Feuilleton. Mensuel. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Questions:
  Nº 6, le 1er octobre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/orderpaper/supp-f.html
  1,75 $ l'exemplaire. Inclus dans l'abonnement au Feuilleton. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. Inclus dans l'abonnement au Feuilleton. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-352Q
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
  934 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  1 214,20 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-324.--Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (dépenses de divertissements). (M. Karygiannis.) Titre en anglais: An Act to amend the Income Tax Act (entertainment expenses). Première lecture, le 18 septembre 1996. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-324/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-326.--Loi visant à changer le nom de la circonscription électorale de Bourassa. (M. Nunez.) Titre en anglais: An Act to change the name of the electoral district of Bourassa. Première lecture, le 23 septembre 1996. 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-326/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-327.--Loi modifiant la Loi sur l'accès à l'information (divulgation des résultats des sondages d'opinion). (M. Harper, Calgary-Ouest.) Titre en anglais: An Act to amend the Access to Information Act (disclosure of results of public opinion polls). Première lecture, le 26 septembre 1996. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-327/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante a été signalée dans la Liste hebdomadaire 1996 nº 33 (le 16 août 1996). Par contre une erreur a été commise lorsqu'on a oublié l'avis pour les nouvelles listes d'envoi. Les dépositaires sélectifs sont priés de commander à nouveau la publication. Nous nous excusons pour tout inconvénient. (Les bibliothèques de dépôt universel ont reçu d'office cette publication.)
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, via l'INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  
  Comité permanent de la santé: Sous-comité sur le projet de loi C-222, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Beryl Gaffney. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Health: Sub-committee on Bill C-222, Minutes of proceedings.
  Nº 1, (Séances nos 1 à 6) 10p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/sfda/minutes/sfda_issue-01_1-6/sfda_01_covF. html
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC62-352/1-5-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Affaires étrangères et Commerce international

• Recueil des traités. Ottawa. 23cm. Broché. Bilingue.
  1996/7.--Impôts: Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de la Trinité et Tobago en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et d'encourager le commerce et les investissements internationaux. Toronto, le 11 septembre 1995. En vigueur le 8 février 1996. Titre en anglais: Taxation: Convention between the government of Canada and the government of the Republic of Trinidad and Tobago for the avoidance of double taxation, the prevention of fiscal evasion with respect to taxes on income and the encouragement of international trade and investment. 1996. 41p.
  7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60035-8
  Numéro de catalogue E3-1996/7
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Recueil des traités. Ottawa. 23cm. Broché. Bilingue.
  1996/9.--Commerce: Accord de commerce entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République socialiste du Vietnam. Hanoi, le 13 novembre 1995. En vigueur le 25 janvier 1996. Titre en anglais: Commerce: Agreement between the government of Canada and the government of the Socialist Republic of Vietnam on trade and commerce. 1996. 23p.
  5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60036-6
  Numéro de catalogue E3-1996/9
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Recueil des traités. Ottawa. 23cm. Broché. Bilingue.
  1996/11.--Contribution: Protocole à l'accord intervenu entre le gouvernement du Canada et le Fonds international pour l'Irlande. Ottawa, le 25 mars 1996 et Belfast, le 27 mars 1996. En vigueur le 27 mars 1996. Titre en anglais: Contribution: Protocol to the agreement between the government of Canada and the International Fund for Ireland. 1996. 5p.
  8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60038-2
  Numéro de catalogue E3-1996/11
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Recueil des traités. Ottawa. 23cm. Broché. Bilingue.
  1996/12.--Air: Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République Tchèque sur le transport aérien (avec annexe). Prague, le 13 mars 1996. En vigueur le 13 mars 1996. Titre en anglais: Air: Agreement between the government of Canada and the government of the Czech Republic on air transport (with annex). 1996. 39p.
  7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60039-0
  Numéro de catalogue E3-1996/12
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  96/36.--Notes for an address by the Honourable Art Eggleton, Minister for International Trade, on the occasion of the second reading of the bill to amend the Foreign Extraterritorial Measures Act. Ottawa, September 20, 1996. 6p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/96_state/96_036e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/96-36E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  96/36.--Notes pour une allocution de l'honorable Art Eggleton, ministre du Commerce international, à l'occasion de la deuxième lecture du projet de loi modifiant la Loi sur les mesures extraterritoriales étrangères. Ottawa, le 20 septembre 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/96_state/96_036f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/96-36F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  96/37.--Notes for an address by the Honourable Lloyd Axworthy, Minister of Foreign Affairs, to the 51st General Assembly of the United Nations. New York, September 24, 1996. 10p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/96_state/96_037e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/96-37E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  96/37.--Notes pour une allocution de l'honorable Lloyd Axworthy, ministre des Affaires étrangères, à la 51e Assemblée générale des Nations unies. New York, le 24 septembre 1996. 11p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/96_state/96_037f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/96-37F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Agence canadienne du pari mutuel

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Analytical methodology for detection and confirmation of drugs in equine body fluids. Edited by A. J. Stevenson et al. Issued by the Canadian Equine Drug Evaluation Program. Ottawa.
  Available from the Canadian Pari-Mutuel Agency, P.O. Box 5904, LCD Merivale, Ottawa K2C 3X7. Telephone: (613) 998-4922; Fax: (613) 952-7466.
  Volume II.--Respiratory drugs. 1996. 220p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Spiral binding.
  "This volume covers analytical methodology for detection and confirmation of respiratory drugs. Each drug is covered individually in a monograph describing methods and results of our studies."--Page 7.
  $45 per copy. ISBN 0-660-16610-0
  Numéro de catalogue A42-68/2-1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Bibliothèque nationale

• Canadiana: la bibliographie nationale du Canada. Édition sur microfiche. Mensuel (une seule édition pour juillet-décembre), index cumulatifs. Éditions annuelles dont les index sont récapitulés chaque année selon un cycle de cinq ans. Ottawa, 1978--. Bilingue. Titre en anglais: Canadiana: ISSN 0225-3216
  Microfiche.
  Pour les non-dépositaires, disponible à la Division de la rédaction de Canadiana, Direction des acquisitions et des services bibliographiques, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (819) 994-6921; Télécopieur: (819) 953-0291; Internet: canadiana@nlc-bnc.ca
  Sommaire: Registre 1: Éditions canadiennes.--Registre 2: Éditions étrangères.--Index A: Auteurs, titres, collections.--Index B: Vedettes-matière anglaises.--Index C: Vedettes-matière françaises.--Index D: ISBN.--Index E: ISSN.--Index F: Indice de Dewey.
  Juillet-décembre 1995. 020-029, 007, 37, 17, 15, 9, 1, 12 fiches.
  119,60 $ par année pour les éditions mensuelles. (Canada)
  143,55 $ par année pour les éditions mensuelles. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SN2-1/1995-07-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
  Vol. 4, nº 18. 4p.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/4-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Conseil du Trésor

• Electronic information partnerships. Quarterly. Published by Sysnovators Ltd. Ottawa. Diskette, 3.5". Wordperfect 5.1, Word (for Windows), generic DOS.
  3.5" diskette.
  For non-depositories available from: Sysnovators Ltd., 17 Taunton Place, Gloucester, Ontario K1J 7J7. Telephone: (613) 746-5150; Fax: (613) 746-9757. Internet: pbrandon@fox.nstn.ns.ca
  Vol. 4, No. 4, April-June, 1996/Vol. 5, No. 1, July-September, 1996.
  N.B.: Double issue.
  Price varies according to format desired.
  Numéro de catalogue BT12-6/5-1E-MR1
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 1.--Examen des budgets de fonctionnement: structure de délégation. Titre en anglais: Review of operating budgets: delegation framework. 1996. Texte français, vi, 17p.
  «En janvier 1995, des entrevues ont eu lieu dans dix-neuf ministères et organismes fédéraux de diverses tailles, afin de déterminer la structure de délégation mise en place par les ministères pour ce qui est de l'affectation des ressources, du prix de transfert et du report de 5 p. 100. Dans le cadre de ces entrevues, on a également parlé des systèmes et d'autres instruments de prise de décision, de l'incidence de la restructuration et de l'Examen des programmes, et des plans d'amélioration.»--Sommaire.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62699-0
  Numéro de catalogue BT52-23/1-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 2.--Examen de la mise en oeuvre des plans d'activités au sein du gouvernement du Canada. Titre en anglais: A review of business planning in the government of Canada. 1996. Texte français, vi, 27p. Références.
  «Il a été demandé à l'équipe d'examiner les plans d'activités dressés pour 1995, en se plaçant du point de vue du Conseil du Trésor d'une part et du point de vue des ministères et organismes du gouvernement du Canada d'autre part, et de formuler des recommandations pour l'élaboration des futurs plans. Nous avons obtenu des renseignements en tenant 30 entrevues avec des membres du personnel du Secrétariat du Conseil du Trésor, en discutant avec des hauts fonctionnaires de 10 ministères et en examinant 53 plans d'activités qui avaient été présentés au Conseil du trésor.»--Introduction.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62700-8
  Numéro de catalogue BT52-23/2-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 3.--Examen du processus d'approbation du recouvrement des coûts et des frais d'utilisation. Titre en anglais: Review of the cost recovery and user fee approval process. 1996. Texte français, vi, 42p. Figures, tableau.
  «Dans le cadre de l'évaluation que le Secrétariat du Conseil du Trésor a faite de la mise en oeuvre du programme de recouvrement des coûts et des frais d'utilisation, le processus d'approbation a été examiné afin de déterminer s'il était possible de l'améliorer.»--Introduction.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62701-6
  Numéro de catalogue BT52-23/3-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 4.--Évaluation de la politique sur la prestation de services aux employés handicapés. Titre en anglais: Evaluation of the policy for the provision of services for employees with disabilities. 1996. Texte français, x, 26p. Tableaux.
  «Conformément à la pratique de revoir tous les six ou sept ans toutes les politiques d'application générale du Conseil du Trésor, le temps était venu d'évaluer la politique visant à fournir des aides techniques et des services spécialisés aux fonctionnaires fédéraux ayant une déficience.»--Sommaire.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62702-4
  Numéro de catalogue BT52-23/4-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 5.--Vérification sur le service au public dans les langues officielles: phase I: régions de Toronto et de Halifax. Titre en anglais: Audit of service to the public in official languages: 1996. Texte français, vii, 75p. Tableaux.
  «Cette vérification a été menée pour évaluer le degré de conformité de certains ministères pré-sélectionnés en ce qui a trait à leur obligation envers la Loi sur les langues officielles de servir le public dans les deux langues officielles. Ce rapport présente les objectifs de vérification, l'approche adoptée, les points de service vérifiés et les conclusions de notre étude.»--Introduction.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62703-2
  Numéro de catalogue BT52-23/5-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 6.--Vérification sur le recours à la traduction. Titre en anglais: Audit on the use of translation services. 1996. Texte français, vii, 69p.
  «L'objectif de la vérification était de déterminer si les politiques, procédures et directives internes sur la production de textes dans les deux langues officielles et les mesures de gestion s'y rattachant, permettent d'éviter que des textes soient inutilement traduits.»--But.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62704-0
  Numéro de catalogue BT52-23/6-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 7.--Examen des frais d'administration reliés aux lois sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels. Titre en anglais: Review of the costs associated with the administration of the ATIP legislation. 1996. Texte français, x, 26p. Tableaux.
  «Le Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) a voulu établir le profil général des frais d'administration des programmes d'AIPRP (accès à l'information et aux renseignements personnels) et des activités donnant lieu à ces frais, et recueillir des suggestions en vue de réduire les frais généraux.»--Sommaire.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62698-2
  Numéro de catalogue BT52-23/7-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 8.--Évaluation de la politique pilote de télétravail: points saillants. Titre en anglais: Evaluation of Telework Pilot Policy: highlights. 1996. Texte français, x, 21p. Figures, tableaux.
  «L'objectif général de la présente évaluation est de déterminer si la politique pilote de télétravail fournit aux employés une solution viable visant à établir un meilleur équilibre entre leur vie professionnelle et leur vie personnelle sans pour autant que l'employeur ne subisse quelque perte que ce soit tant du point de vue économique qu'opérationnel. Un deuxième objectif visait à déterminer s'il y a lieu de maintenir la politique de l'agence centrale en matière de télétravail.»--Objectif de l'évaluation.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62705-9
  Numéro de catalogue BT52-23/8-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Vers une meilleure gestion. Publié par le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Secrétariat. Ottawa. 28cm. Reliure spirale. Bilingue.
  «Cette série d'évaluations, de guides de vérification, d'examens et d'études a été conçue dans le but d'améliorer les politiques et les programmes du Conseil du Trésor.»--Page ii.
  Disponible au Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen, Direction de la gestion des finances et de l'information, Secrétariat du Conseil du Trésor, L'Esplanade Laurier, 140, rue O'Connor, Ottawa K1A 0A6. Téléphone: (613) 952-3149.
  Aussi disponible sur Publications du Secrétariat du Conseil du Trésor pour la gestion du gouvernement fédérale [Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Numéro de catalogueBT52-6/12-MRC] ou au site web du Secrétariat du Conseil du Trésor [http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/home-fra.html].
  Numéro 9.--Évaluation de la politique pilote de télétravail: constatations. Titre en anglais: Evaluation of Telework Pilot Policy: findings. 1996. Texte français, 91p. Graphiques, tableaux.
  «Elle comprend toute la gamme des constatations découlant des diverses enquêtes, entrevues et séances de groupes de discussion réalisées dans le cadre de la présente évaluation. L'information est regroupée par thème; chacun comprend les données recueillies auprès des groupes cibles que nous avons rencontrés. Cet renseignements sont importants surtout pour les personnes qui participent à l'établissement d'une programme de télétravail ou à son évaluation.»--Page 4.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62706-7
  Numéro de catalogue BT52-23/9-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Conseil privé

• Amending Canada's constitution: history, processes, problems and prospects, by James Ross Hurley. Ottawa, 1996. xvi, 297p. Bibliography, tables. 23cm. Paper bound.
  Contents: Preface.--Introduction.--Constitutions and constitutional amendment.--Amending Canada's constitution 1867 to 1982.--The search for an amendment formula: 1926 to 1982.--The amending formula adopted in 1982.--Amendments proclaimed since 1982.--Unsuccessful proposals for constitutional amendment since 1982.--From the ratification of an amendment to its proclamation.--The role of executive federalism, popular participation and other operational questions.--Conclusion.--Addendum.--Addendixes.--Bibliography.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  $19.95 per copy. (Canada)
  $19.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16261-X
  Numéro de catalogue CP32-63/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• La modification de la constitution du Canada: historique, processus, problèmes et perspectives d'avenir, par James Ross Hurley. Ottawa, 1996. xvi, 319p. Bibliographie, tableaux. 23cm. Cartonné.
  Sommaire: Avant-propos.--Introduction.--Constitutions et modifications constitutionnelles.--Évolution de la constitution du Canada de 1867 à 1982.--La recherche d'une formule de modification: de 1926 à 1982.--La formule de modification adoptée en 1982.--Modifications proclamées depuis 1982.--Modification de la constitution: tentatives infructueuses depuis 1982.--De la ratification à la proclamation d'une modification: les mécanismes.--Rôle du fédéralisme exécutif, participation populaire et autres questions d'exécution.--Conclusion.--Addenda.--Annexes.--Bibliographie.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  19,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  19,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95130-4
  Numéro de catalogue CP32-63/1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 2, 3e fascicule, 1996. Pp. 483-749.
  17,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  23,35 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/1996-2-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 2, 1e cahier, 1996. Pp. 3-170.
  URL: http://www.droit.umontreal.ca/CSCf.html
  14,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  19,45 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1996-2-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Répertoire des établissements d'enseignement agréés. Préparé par la Section de l'analyse socio-économique, Division de la politique des programmes d'apprentissage, Direction de l'alphabétisation et de l'apprentissage, Direction générale de l'investissement. Ottawa. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue.
  «Ce Répertoire renferme la liste de tous les établissements d'enseignement dont les étudiants sont admissibles aux prêts canadiens pour étudiants. Cette liste, dressée au 30 août 1996, est une mise à jour de la version de la version précédente qui remontait à 1991.»--Page i.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  --Tome II. Programme canadien des prêts aux étudiants. Titre en anglais: Volume II. 1996. iii, 583p. (Y-196-08-96)
  «La liste est établie dans l'ordre alphabétique des établissements.»--Page i.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62662-1
  Numéro de catalogue MP78-4/10-1-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Répertoire des établissements d'enseignement agréés. Préparé par la Section de l'analyse socio-économique, Division de la politique des programmes d'apprentissage, Direction de l'alphabétisation et de l'apprentissage, Direction générale de l'investissement. Ottawa. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue.
  «Ce Répertoire renferme la liste de tous les établissements d'enseignement dont les étudiants sont admissibles aux prêts canadiens pour étudiants. Cette liste, dressée au 30 août 1996, est une mise à jour de la version de la version précédente qui remontait à 1991.»--Page i.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  --Tome I. Programme canadien des prêts aux étudiants. Titre en anglais: Volume I. 1996. iii, 583p. (Y-195-08-96)
  «Le répertoire contient le code à quatre caractères. [...] La liste est établie dans l'ordre alphabétique des codes des établissements d'enseignement.»--Page i.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62652-4
  Numéro de catalogue MP78-4/10-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11178.--Dépôt d'énergie des photons et des électrons dans les canaux de combustible des réacteurs CANDU: étude réalisée l'aide des programmes SANDYL et EGS4, par D. R. McCracken et al. Titre en anglais: Photon and electron energy deposition in CANDU reactor fuel channels: 1994. 52p. Figures, graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumé bilingues, texte en anglais. (COG-94-461)
  14 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16408-6
  Numéro de catalogue CC2-11178E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11397.--Modélisation de la corrosion accélérée par l'écoulement dans les réacteurs CANDU, par K. A. Burrill. Titre en anglais: Modeling flow-accelerated corrosion in CANDU, 1995. 24p. Figures, graphiques, références, tableaux. Broché. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-95-384)
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16411-6
  Numéro de catalogue CC2-11397E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11497.--Examen après irradiation du lit de boulets Li2ZrO3de BEATRIX-II phase II, par R. A. Verral et al. Titre en anglais: Post-irradiation examination of BEATRIX-II phase II Li2ZrO3pebble-bed, 1996. 16p. Figures, graphiques, références, tableaux. Broché. Titre et résumé bilingues, texte en anglais. (CFFTP-G-9568)
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16473-6
  Numéro de catalogue CC2-11497E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11506.--Rejets radioactifs des réacteurs CANDU 6 en cours d'exploitation normale, par C. R. Boss et P. J. Allsop. Titre en anglais: Radioactive effluents from CANDU 6 reactors during normal operation, 1995. 29p. Figures, graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumé bilingues, texte en anglais.
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16407-8
  Numéro de catalogue CC2-11506E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11543.--Prolongation de la durée utile et amélioration des performances des canaux de combustible CANDU, par A. R. Causey et al. Titre en anglais: Improving the service life and performance of CANDU fuel channels, 1996. 15p. Graphiques, références, tableaux. Broché. Titre et résumé bilingues, texte en anglais.
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16433-7
  Numéro de catalogue CC2-11543E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Séminaires en gestion des écosystèmes fluviaux, 1992-1993, synthèse des cinq séminaires organisés en 1992-1993, Kigali (Rwanda), Hanoï (Vietnam), N'Djaména (Tchad), Ouagadougou (Burkina Faso), Saint-Louis (Sénégal), par Jean Burton. Publié par Centre Saint-Laurent conjointement avec l'Agence de coopération culturelle et technique, Gestion Norsud. Montréal, 1995. 101p. Figures, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La réalisation de ce document s'inscrit dans le cadre du projet Gestion des grands fleuves découlant du Sommet des Chefs d'État et de Gouvernement ayant en commun l'usage du français, Dakar 1989.»--Verso de la couverture.
  Disponible au Centre Saint-Laurent, Environnement Canada, 105, rue McGill, 4e étage, Montréal (Québec) H2Y 2E7. Téléphone: (514) 283-7000; Télécopieur: (514) 283-9451.
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-80047-8
  Numéro de catalogue En153-53/1995F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 130, nº 40, le 5 octobre 1996.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/130-40
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 130, nº 20, le 2 octobre 1996.
  N.B.: Accompagné de Supplément, Gazette du Canada, Partie II, le 2 octobre 1996 Ministère des transports: règlement de l'aviation canadien.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/130-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 124, nº 41, le 8 octobre 1996. 48p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 188,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/124-41
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 43, nº 2188, le 2 octobre 1996. 108p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 194,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/43-2188
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Office des normes générales du Canada

• Spécification. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (613) 941-8703; Télécopieur: (613) 941-8705.
  31.220.--Décapant à base d'hydroxyde de sodium. Titre en anglais: Sodium hydroxide base, corrosion-removing compound. Septembre 1996. Texte français, 9p. Figures, tableau.
  Remplace 31-GP-220M, mars 1988.
  34,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  41,40 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-031-220-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office national de l'énergie

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Reasons for decision. Calgary. 28cm.
  Available from the Regulatory Support Office, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503.
  --In the matter of TransCanada PipeLines Limited: Great Lakes refund: application dated 12 October 1995. September, 1996. iii, 17p. Paper cover.
  Free. ISBN 0-662-25022-2
  Numéro de catalogue NE22-1/1996-16E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Motifs de décision. Calgary. 28cm.
  Disponible au Bureau du soutien de la réglementation, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5503.
  --Relativement à TransCanada PipeLines Limited: remboursement de Great Lakes: demande datée du 12 octobre 1995. Septembre 1996. iii, 19p. Broché.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81523-8
  Numéro de catalogue NE22-1/1996-16F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• Les pêches canadiennes: revue statistique annuelle, 1989. Publié par Politiques. Volume 22. Ottawa, 1996. 220p. Tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. (MPO/5287) Titre en anglais: Canadian fisheries annual statistical review, 1989. ISSN 0713-2158
  «Dans le premier chapitre de la Revue, on décrit la position du Canada sur le plan international, la demande des produits du poisson au Canada et aux États-Unis, l'importance de l'industrie de la pêche par rapport à d'autres secteurs de l'économie canadienne et la participation du Canada et d'autres pays aux pêches du nord-ouest de l'Atlantique et du nord-est du Pacifique. Les quatre autres chapitres traitent de la structure des débarquements et des revenus bruts des pêcheurs, de la production et des recettes brutes tirées des produits de la pêche canadiennes, de l'emploi des pêcheurs et des travailleurs d'usine et le nombre de bateaux que représente la flotte de pêche canadienne, ainsi que des importations et des exportations des produits de la pêche par les principaux pays.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62570-6
  Numéro de catalogue Fs1-9/1989
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Canadian industry report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.) ISSN 0704-3694
  Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
  237.--Commercial landings of Atlantic mackerel (Scomber scombrusL.) in Nova Scotia between 1985 and 1994, by F. Grégoire and G. Baker. 1996. viii, 30p. Fig., graphs, references, tables.
  Prepared at the Fish and Marine Mammals Division, Department of Fisheries and Oceans, Maurice Lamontagne Institute, P.O. Box 1000, 850, route de la Mer, Mont-Joli, Quebec G5H 3Z4.
  See note above.
  Numéro de catalogue Fs97-14/237E
  Diffusion : 

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 4037.--Validation des facteurs de qualité et de rendement (forêt-sciage) en fonction des bénéfices globaux, par Georges E. Pagé. Publié par For International Ltée. 1996. 73p. en pagination multiple. Figures (certaines en couleur), tableaux.
  «Ce projet avait pour objectif d'évaluer les liens et influences entre les méthodes de récolte et le rendement des procédés de transformation du bois d'oeuvre, grâce au regroupement d'organismes spécialisés tels FERIC pour la récolte, FORINTEK pour la transformation et la participation de deux industriels du sciage, l'un qui produit des colombages et l'autre du bois d'oeuvre de longueurs assorties.»--Description du projet.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81349-9
  Numéro de catalogue Fo29-39/52-1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 3008.--Essais de paillis en vue de contrôler la végétation herbacée dans les plantations, par Jean Paquet. Publié par la Société sylvicole Mistassini ltée. 1996. vi, 34p. Bibliographie, figures en couleur, tableaux.
  «Le projet consistait à essayer divers types de paillis afin de contrer l'envahissement de la végétation herbacée dans les plantations. Les paillis de plastique, de carton, de jute, de bran de scie et de copeaux ont été essayés. Une analyse de coûts (achat et pose des paillis) a été effectuée pour chaque variable.»--Description du projet.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81407-X
  Numéro de catalogue Fo29-39/54-1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 4034.--Caractérisation biophysiques des sentiers de débusquage espacés sur les dépôts à texture fine/moyenne et à texture grossière de l'Abitibi, par Suzanne Brais et al. Publié par l'Unité de recherche et de développement forestier de l'Abitibi-Témiscamingue, Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue. 1996. 72p. en pagination multiple. Bibliographie, figures (certaines en couleur), graphiques, tableaux.
  «Le projet visait à caractériser les perturbations causées au sol par le passage de la machinerie dans les sentiers de débusquage. La remise en production des sentiers sera étudiée au moyen de comparaison entre les taux de germination et le succès d'établissement des plants de 3 espèces différentes dans 2 classes de dépôt. L'étude de la relation véhicule-sol permettra d'évaluer les effets sur la compaction du sol de 1 à 15 passages d'une débusqueuse chargée et à vide. L'étude de la relation perturbation-croissance aidera à caractériser et à comparer les conditions biophysiques dans les sentiers, à proximité des sentiers et dans l'interbande.»--Description du projet.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81414-2
  Numéro de catalogue Fo29-39/56-1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 9000.--Méthodes alternatives d'aménagement des bétulaies blanches. Publié par Dendrotik inc. 1995. 63p. en pagination multiple. Cartes, figures (certaines en couleur), graphiques, tableaux.
  «Le projet visait à identifier les meilleures méthodes d'aménagement pour optimiser le rendement des forêts de bouleau blanc. Dans un premier temps, le potentiel réel du bouleau à papier comme bois d'oeuvre dans les différentes régions du Québec a été étudié. Pour ce faire, une recherche bibliographie sur les bétulaies blanches a d'abord été réalisée. Par la suite, en collaboration avec des industriels des régions concernées, des peuplements à étudier ont été choisis. Dans un deuxième temps, des données furent recueillies dans les peuplements choisis puis analysées afin de déterminer les réactions des bétulaies blanches aux coupes partielles réalisées il y a 10 à 20 ans. Cette étude a permis d'évaluer les traitements sylvicoles susceptibles d'optimiser à long terme, le rendement en bois d'oeuvre des bétulaies, tout en assurant, à court terme et moyen terme, des approvisionnements à l'industrie.»--Description du projet.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81437-1
  Numéro de catalogue Fo29-39/58-1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 4300B) Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), C.P. 3077, Markham (Ontario) L3R 6G4. Téléphone: 1-800-463-7245 ou (416) 282-2950; Télécopieur: 1-800-463-3853 ou (416) 282-1897.
  Août 1996. 12p.
  48 $ par année. (Canada)
  48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-12/1996-8
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

Aviation

• Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. (TP 220) ISSN 0527-6497
  Microfiche.
  Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
  Vol. 1.--Liste alphabétique des marques d'immatriculation d'aéronefs. Le 31 août 1996. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft registration mark. 10 fiches.
  8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
  10,70 $ US l'exemplaire. 127,40 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-7/96-08-1-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. (TP 220) ISSN 0527-6497
  Microfiche.
  Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
  Vol. 2.--Liste alphabétique de types d'aéronefs. Le 31 août 1996. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft type. 10 fiches.
  8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
  10,70 $ US l'exemplaire. 127,40 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-7/96-08-2-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sécurité et sûreté

• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  
  Canadian aviation regulations (CARs). Ottawa. 28cm. Processed. (TP 12601E)
  Part II.--Aircraft identification and registration and operation of a leased aircraft by a non-registered owner. 1996--.
  Contents: General provisions.--Identification of aircraft & other aeronautical products.--Aircraft marking and registration.--Aircraft leasing.
  $11.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $11.95 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-15/200E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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  Règlement de l'aviation canadien (RAC). Ottawa. 28cm. Polycopié. (TP 12601F)
  Partie II.--Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés. 1996--.
  Sommaire: Dispositions générales.--Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques.--Marquage et immatriculation des aéronefs.--Aéronefs et location.
  11,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  11,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-15/200F
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  Canadian aviation regulations (CARs). Ottawa. 28cm. Processed. (TP 12602E)
  Part III.--Aerodromes and airports. 1996--.
  Contents: Definitions.--Aerodromes.--Airports.--Aircraft fire fighting.
  $6.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
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  Numéro de catalogue T51-15/300E
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  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  
  Règlement de l'aviation canadien (RAC). Ottawa. 28cm. Polycopié. (TP 12602F)
  Partie III.--Aérodromes et aéroports. 1996--.
  Sommaire: Définitions.--Aérodromes.--Aéroports.--Services de lutte contre l'incendie dans les aéronefs.
  6,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  6,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
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  Canadian aviation regulations (CARs). Ottawa. 28cm. Processed. (TP 12606E)
  Part VIII.--Air navigation services. 1996--.
  Contents: General provisions.--Air traffic services.--Community aerodrome radio stations.--Aeronautical communications.--Aeronautical information services.--Aviation weather services.--Safety management program.
  $3.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
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  Numéro de catalogue T51-15/800E
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  Règlement de l'aviation canadien (RAC). Ottawa. 28cm. Polycopié. (TP 12606F)
  Partie VIII.--Services de la navigation aérienne. 1996--.
  Sommaire: Dispositions générales.--Services de la circulation aérienne.--Fourniture de services par une station radio aérodrome communautaire.--Télécommunications aéronautiques.--Services d'information aéronautique.--Service météorologique pour l'aviation.--Programme de gestion de la sécurité.
  3,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  3,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-15/800F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 552, le 30 septembre 1996. 38p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-09-30
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 553, le 2 octobre 1996. 55p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-10-02
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 554, le 4 octobre 1996. 79p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-10-04
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Annuels

• La statistique annuelle des hôpitaux, 1993-1994. Annuel. Ottawa, 1996. 6 fiches. Titre en anglais: Hospital annual statistics, 1993-1994. ISSN 1195-4183
  Microfiche.
  65 $ l'exemplaire. (Canada)
  78 $ US l'exemplaire (États-Unis). 91 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS83-242/1994-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  October 4, 1996. 10p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 4 octobre 1996. 10p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La revue des céréales et des graines oléagineuses. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Cereals and oilseeds review. ISSN 0820-9030
  Vol. 19, nº 7, juillet 1996. 45p.
  15 $ l'exemplaire. 144 $ par année. (Canada)
  18 $ US l'exemplaire. 173 $ US par année. (États-Unis)
  21 $ US l'exemplaire. 202 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS22-007
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production de pétrole brut et de gaz naturel. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Crude petroleum and natural gas production. ISSN 0702-6846
  CTI 071.
  Vol. 48, nº 6, juin 1996. 46p.
  18 $ l'exemplaire. 180 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 216 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 252 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS26-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Ciment. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Cement. ISSN 0380-6898
  Vol. 48, nº 8, août 1996. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS44-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Energy statistics handbook. Monthly. Issued jointly by Statistics Canada and Natural Resources Canada, Energy Sector. Ottawa. 2 3.5" diskettes. In case, 10x10cm. Accompanied by Installation guide [19cm. Folder. Bilingual.]. ISSN 1188-665X
  3.5" diskette.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  System requirements: 386 or better; Windows 3.1 or better; 4 MB RAM; 5.5 MB of free hard drive space.
  September, 1996.
  $275 per year. (Canada)
  $330 U.S. per year (United States). $385 U.S. per year (other countries).
  Numéro de catalogue CS57-601E-MR1
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide statistique de l'énergie. Mensuel. Publié conjointement par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada, Secteur d'énergie. Ottawa. 2 disquettes de 3.5po. Dans une boîte, 10x10cm. Accompagné de Guide de l'installation [19cm. Dépliant. Bilingue.] ISSN 1188-665X
  Disquette de 3.5po.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Configuration requise: 386 ou meilleur; Windows 3.1 ou plus récente; 4 Mb de mémoire vive; 5,5 Mb d'espace libre sur le disque dur.
  Septembre 1996.
  275 $ par année. (Canada)
  330 $ US par année (États-Unis). 385 $ US par année (autres pays).
  Numéro de catalogue CS57-601F-MR1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques financières trimestrielles des entreprises. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Quarterly financial statistics for enterprises. ISSN 1180-3169
  Vol. 7, nº 2, deuxième trimestre 1996. 115p.
  33 $ l'exemplaire. 110 $ par année. (Canada)
  40 $ US l'exemplaire. 132 $ US par année. (États-Unis)
  47 $ US l'exemplaire. 154 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS61-008
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Commerce de gros. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Wholesale trade. ISSN 0380-7894
  Vol. 59, nº 7, juillet 1996. 11p.
  18 $ l'exemplaire. 180 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 216 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 252 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-008
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Exportations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Exports by commodity. ISSN 1181-6732
  Microfiche.
  Vol. 53, nº 6. 4 fiches.
  35 $ l'exemplaire. 350 $ par année. (Canada)
  42 $ US l'exemplaire. 420 $ US par année. (États-Unis)
  49 $ US l'exemplaire. 490 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-004-M
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• Opérations internationales du Canada en valeurs mobilières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canada's international transactions in securities. ISSN 1183-4315
  Vol. 62, nº 7, juillet 1996. 46p.
  17 $ l'exemplaire. 170 $ par année. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. 204 $ US par année. (États-Unis)
  24 $ US l'exemplaire. 238 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS67-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistique des sciences. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0706-0793
  Vol. 20, nº 7.--Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1994-1995. Titre en anglais: Estimation of research and development expenditures in the higher education sector, 1994-1995. 1996. 7p.
  8 $ l'exemplaire. 76 $ par année. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. 92 $ US par année. (États-Unis)
  12 $ US l'exemplaire. 107 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS88-001
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