ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 96-46

Sénat

• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, Nos. 49-51, November 5-7, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-e/deb-e.htm
  $245 per year. (Canada)
  $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 27cm.
  Vol. 135, nos 49-51, 5-7 novembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-f/deb-f.htm
  245 $ par année. (Canada)
  245 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 49-51, 5-7 novembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/jour-f/jour-f.htm
  275 $ par année. (Canada)
  275 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 50-52, 6-25 novembre 1996.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:Examen de l'état du système financier canadien. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Proceedings on: Examination of the present state of the financial system in Canada.
  Nº 9, le mardi 1er octobre 1996. 112p.
  21 $ l'exemplaire. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC11-352/1-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:Examen du projet de loi S-3, Loi modifiant le Code criminel (accord sur le chef d'accusation). Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill S-3, An Act to amend the Criminal Code (plea bargaining).
  Nº 28, le jeudi 26 septembre 1996. 26p.
  Y compris le quatorzième rapport du Comité (projet de loi C-243)..
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-28
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, Nos. 99-100, November 7-8, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/e_hansard_master.pl
  $475 per year. (Canada)
  $475 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol 134, nos 99-100, 7-8 novembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/f_hansard_master.pl
  475 $ par année. (Canada)
  475 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• État des travaux de la Chambre. Mensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Status of House business.
  Nº 5, au moment de l'ajournement du 8 novembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/status/statuscov-f.html
  22 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-2/352-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nº 100, le 8 novembre 1996.
  425 $ par année. (Canada)
  425 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
  1500 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  1500 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-61.--Loi de mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Israël. (Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Israël.) Titre en anglais: Canada-Israel Free Trade Agreement Implementation Act. Adopté par la Chambre des Communes, le 6 novembre 1996. 42p.
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-61/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-67.--Loi modifiant la Loi sur la concurrence et une autre loi en conséquence. (Le ministre de l'Industrie.) Titre en anglais: An Act to amend the Competition Act and another Act in consequence. Première lecture, le 7 novembre 1996. 35p.
  17 $ l'exemplaire. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-67/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-346.--Loi sur les subventions fédérales et les fabricants de produits du tabac. (Loi concernant les subventions fédérales accordées pour des activités, des événements ou de l'équipement qui sont encouragés par les fabricants de produits du tabac.) (M. Lincoln.) Titre en anglais: Federal Funding and Tobacco Companies Act. Première lecture, le 6 novembre 1996. 4p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-346/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-347.--Loi visant à changer le nom de certaines circonscriptions électorales. (M. Langlois.) Titre en anglais: An Act to change the names of certain electoral districts. Première lecture, le 7 novembre 1996. 5p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-347/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent de la justice et des questions juridiques, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Shaughnessy Cohen. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Justice and Legal Affairs, Minutes of proceedings.
  Nº 4, (Séances nos 37 à 46) 13p.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC33-352/1-1-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Notice to full depositories:
  Full depository libraries will NOT receive the publication listed below automatically. If you wish to have your name added to the mailing list, please make a separate request by Fax: at (819) 956-6341; Telephone: (819) 953-4652 or e-mail (Internet) at dspinfo@ccg-gcc.ca to Depository Program, Canada Communication Group, Publishing Division, and quote your depository library number.
  Customs tariff, 1997: departmental consolidation.Ottawa, 1996. 28cm. Loose-leaf.
  "Bill C-61, an Act to implement the Canada-Israel Free Trade Agreement (CIFTA) is now before Parliament. Although this Bill has not received Royal Assent and come into force, Revenue Canada is providing the information in this consolidation at this time in order to assist businesses and organizations prepare for the tariff changes it will bring. Accordingly, the information contained in this consolidation is the best available at time of printing and is subject to amendment."--Title page.
  $89.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
  $89.95 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue Rv55-2/1997E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.

Affaires étrangères et Commerce international

• CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3330
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  Vol. 14, No. 18, November 4, 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/newsletr/canex/
  Free.
  Numéro de catalogue E12-9/14-18E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Bimensuel. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3349
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  Vol. 14, nº 18, le 4 novembre 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/newsletr/canex/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/14-18F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale de la recherche

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Les rencontres de la voie lactée: La conférence de Lennoxville sur la production laitière: la science au service de l'industrie, le 9 octobre 1996. Publié par le Centre de recherche et de développement sur le bovin laitier et le porc. Lennoxville (Québec), 1996. 30p. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Milky way meetings: Lennoxville Conference on Milk Production:
  Disponible au Centre de recherche et de développement sur le bovin laitier et le porc, Direction générale de la recherche, Agriculture et Agroalimentaire Canada, C.P. 90, 2000, Route 108 est, Lennoxville (Québec) J1M 1Z3. Télécopieur: (819) 564-5507.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62766-0
  Numéro de catalogue A42-72/1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

• Avis aux dépositaires:
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  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  Le 11 octobre 1996. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-10-11
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 18 octobre 1996. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-10-18
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 25 octobre 1996. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-10-25
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 1er novembre 1996. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-11-1
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Commission de l'immigration et du statut de réfugié

• Avis aux dépositaires:
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  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Commission de l'immigration et du statut de réfugié, rapport annuel: Loi sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels, 1995-1996.Ottawa, 1995. Texte français, 11p. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Immigration and Refugee Board, annual report: Access to Information and Privacy Acts, 1995-96.
  «La Commission remplit trois fonctions principales: tenir des enquêtes en matière d'immigration et procéder à l'examen des motifs de détention, entendre les appels en matière d'immigration et statuer sur les revendications du statut de réfugié.»--Page 3.
  Disponible à la Commission de l'immigration et du statut de réfugié, 222, rue Nepean, 7e étage, Ottawa K1A 0K1. Télécopieur: (613) 941-6198.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62465-3
  Numéro de catalogue MQ1-2/1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Vol. 11, nº 58.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/11-58
  Diffusion : Vendu par GCC.

Défense nationale

Direction du Service historique

• Canadians and the Italian Campaign, 1943-1945, by Bill McAndrew. Ottawa, 1996. 167p. Bibliography, illus. (some coloured), maps. 31cm. Cloth bound.
  "This latest commemorative book describes Canada's participation in the Italian campaign in the second world war."--Preface.
  Published by Üditions Art Global Inc. in cooperation with the Department of National Defence and under license from Canada Communication Group -- Publishing.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  $39.95 per copy. (Canada)
  $51.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 2-920718-63-0
  Numéro de catalogue D61-6/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Les Canadiens et la Campagne d'Italie, 1943-1945, par Bill McAndrew. Ottawa, 1996. 167p. Bibliographie, cartes, ill. (certaines en couleur). 31cm. Relié.
  «Ce volume décrit la participation du Canada à la campagne d'Italie durant la Seconde Guerre mondiale.»--Préface.
  Publié par Éditions Art Global en collaboration avec le ministère de la Défense nationale et le Groupe Communication Canada -- Édition.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  39,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  51,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 2-920718-62-2
  Numéro de catalogue D61-6/1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Finances Canada

• Annual financial report of the Government of Canada: fiscal year 1995-96. Ottawa, 1996. 27p. Graphs, tables. 28cm. Paper cover.
  "The financial data in this report are based on the audited results which appear in the Public Accounts of Canada."--Letter of transmittal.
  Accompanied by Fiscal reference tables, October, 1996 [Catalogue Number F1-25/1-1996E; ISBN 0-660-16624-0; 52p. Tables. 28cm. Paper cover.].
  For non-depositories available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518.
  $10 per copy. ISBN 0-660-16623-2
  Numéro de catalogue F1-25/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 1995-1996. Ottawa, 1996. 28p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché.
  «Les données financière du présent rapport sont fondés sur les résultats vérifiés qui apparaîtront dans les Comptes publics du Canada.»--Lettre d'accompagnement.
  Accompagné de Tableaux de référence financiers, octobre 1996 [Numéro de catalogueF1-25/1-1996F; ISBN 0-660-95369-2; 52p. Tableaux. 28cm. Cartonné.].
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-95368-4
  Numéro de catalogue F1-25/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Harmonized sales tax: technical paper. Issued jointly with the governments of Nova Scotia, New Brunswick, and Newfoundland and Labrador. Ottawa, 1996. 116p. 25cm. Paper bound.
  Contents: Introduction.--Overview of the system.--Tax-inclusive pricing.--Tax on supplies made in a participating province.--Tax on property and services brought into participating provinces.--Recovery of tax.--International imports.--Other international transactions.--Housing.--Financial services.--Other operational aspects.--Transitional issues.--Glossary of terms.
  Accompanied by News release: Sales tax harmonization: detailed agreements reached, October 23, 1996 [Catalogue Number F21-3/96-075E 7p. 28cm. Paper cover.] and Comprehensive integrated tax coordination agreement between the government of Canada and the government of X [18p. 28cm. Paper cover.].
  For non-depositories available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518.
  URL: http://www.fin.gc.ca/hst/hsttoc-e.html
  Free. ISBN 0-662-25184-9
  Numéro de catalogue F2-113/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• La taxe de vente harmonisée: document technique. Publié conjointement avec les gouvernements de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, et de Terre-Neuve et du Labrador. Ottawa, 1996. 129p. 25cm. Cartonné.
  Sommaire: Introduction.--Aperçu du régime.--Prix incluant la taxe.--Taxe sur les fournitures effectuées dans une province participante.--Taxe sur les biens et services apportés dans des provinces participantes.--Recouvrement de la taxe.--Importations internationales.--Autres opérations internationales.--Habitation.--Tourisme.--Services financiers.--Autres aspects opérationnels.--Questions transitoires.--Glossaire.
  Accompagné de Communiqué: Harmonisation de la taxe de vente: conclusion d'ententes détaillées, le 23 octobre 1996 [Numéro de catalogue F21-3/96-075F 8p. 28cm. Broché.] and Entente intégrée globale de coordination fiscale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du X [16p. 28cm. Broché.].
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  URL: http://www.fin.gc.ca/hst/hsttoc-f.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81626-9
  Numéro de catalogue F2-113/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 130, nº 46, le 16 novembre 1996.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/130-46
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 130, nº 23, le 13 novembre 1996.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/130-23
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 124, nº 47, le 19 novembre 1996. 58p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/124-47
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 43, nº 2194, le 13 novembre 1996. 112p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 194,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/43-2194
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Secteur de l'industrie

• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Consulting engineering: highlights. Prepared by the Service Industries and Capital Projects Branch. 1996. 8p. Graphs. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/con1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24730-2
  Numéro de catalogue C21-22/1-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur le génie-conseil. Publié par la Direction générale du Secteur des services et des grands projets. 1996. 8p. Graphiques. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/con1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81311-1
  Numéro de catalogue C21-22/1-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Consulting engineering: part 1: overview and perspectives. Prepared by the Service Industries and Capital Projects Branch. 1996. 56p. Graphs. Paper bound.
  "The first of two companion documents on consulting engineering in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of the Overview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/con1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24728-0
  Numéro de catalogue C21-22/1-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Le génie-conseil: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale du Secteur des services et des grands projets. 1996. 58p. Graphiques. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur le génie conseil publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/con1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81309-X
  Numéro de catalogue C21-22/1-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Forest products: highlights. Prepared by the Forest Industries and Building Products Branch. 1996. 8p. Graphs. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/for1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24733-7
  Numéro de catalogue C21-22/2-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillant sur les produits forestiers. Publié par la Direction générale des industries forestières et des matériaux de construction. 1996. 8p. Graphiques. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/for1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81314-6
  Numéro de catalogue C21-22/2-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Forest products: part 1: overview and prospects. Prepared by the Forest Industries and Building Products Branch. 1996. 65p. Graphs, table. Paper bound.
  "The first of two companion documents on forest products in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of theOverview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/for1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24731-0
  Numéro de catalogue C21-22/2-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Les produits forestiers: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale des industries forestières et des matériaux de construction. 1996. 72p. Graphiques, tableaux. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur les produits forestiers, publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/for1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81312-X
  Numéro de catalogue C21-22/2-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Aircraft and aircraft parts: highlights. Prepared by the Aerospace and Defence Branch. 1996. 8p. Graphs. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/aero1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24736-1
  Numéro de catalogue C21-22/3-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur les aéronefs et les pièces d'aéronef. Publié par la Direction générale de l'aérospatiale et de la défense. 1996. 8p. Graphiques. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/aero1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81317-0
  Numéro de catalogue C21-22/3-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Aircraft and aircraft parts: part 1: overview and prospects. Prepared by the Aerospace and Defence Branch. 1996. 56p. Graphs. Paper bound.
  "The first of two companion documents on aircraft and aircraft parts in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of theOverview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/aero1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24734-5
  Numéro de catalogue C21-22/3-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Les aéronefs et les pièces d'aéronef: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale de l'aérospatiale et de la défense. 1996. 56p. Graphiques. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur les aéronefs et les pièces d'aéronef, publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/aero1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81315-4
  Numéro de catalogue C21-22/3-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Household furniture: highlights. Prepared by the Fashion, Leisure and Household Products Branch. 1996. 8p. Graphs. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/res1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24739-6
  Numéro de catalogue C21-22/4-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur les meubles de maison. Publié par la Direction générale des articles de mode, de loisirs et ménagers. 1996. 8p. Graphiques. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/res1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81320-0
  Numéro de catalogue C21-22/4-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Household furniture: part 1: overview and prospects. Prepared by the Fashion, Leisure and Household Products Branch. 1996. 56p. Graphs, tables. Paper bound.
  "The first of two companion documents on household furniture in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of theOverview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/res1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24737-X
  Numéro de catalogue C21-22/4-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Les meubles de maison: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale des articles de mode, de loisirs et ménagers. 1996. 57p. Graphiques, tableaux. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur les meubles de maison publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/res1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81318-9
  Numéro de catalogue C21-22/4-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Petroleum products: highlights. Prepared by the Manufacturing and Processing Technologies Branch. 1996. 8p. Graphs. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/pet1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24742-6
  Numéro de catalogue C21-22/5-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur les produits pétroliers. Publié par la Direction générale des technologies de fabrication et de transformation. 1996. 8p. Graphiques. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/pet1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81323-5
  Numéro de catalogue C21-22/5-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Petroleum products: part 1: overview and prospects. Prepared by the Manufacturing and Processing Technologies Branch. 1996. 58p. Graphs. Paper bound.
  "The first of two companion documents on petroleum products in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of theOverview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/pet1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24740-X
  Numéro de catalogue C21-22/5-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Les produits pétroliers: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale des technologies de fabrication et de transformation. 1996. 57p. Graphiques. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur l'industrie canadienne des produits pétroliers publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/pet1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81321-9
  Numéro de catalogue C21-22/5-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Plastic products: highlights. Prepared by the Advanced Materials and Plastics Branch. 1996. 8p. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/plas1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24745-0
  Numéro de catalogue C21-22/6-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur les produits en matière plastique. Publié par la Direction générale des matériaux de pointe et des produits en matière plastique. 1996. 8p. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/plas1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81326-X
  Numéro de catalogue C21-22/6-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Plastic products: part 1: overview and prospects. Prepared by the Advanced Materials and Plastics Branch. 1996. 57p. Graphs, tables. Paper bound.
  "The first of two companion documents on plastic products in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of theOverview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/plas1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24743-4
  Numéro de catalogue C21-22/6-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Les produits en matière plastique: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale des matériaux de pointe et des produits en matière plastique. 1996. 57p. Graphiques, tableaux. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur l'industrie des produits en matière plastique, publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/plas1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81324-3
  Numéro de catalogue C21-22/6-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Rail and guided urban transit equipment: highlights. Prepared by the Transportation Industries Branch. 1996. 8p. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/tran1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24748-5
  Numéro de catalogue C21-22/7-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur le matériel de transport ferroviaire et de transport urbain guidé. Publié par la Direction générale des industries des transports. 1996. 8p. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/tran1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81329-4
  Numéro de catalogue C21-22/7-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Rail and guided urban transit equipment: part 1: overview and perspectives. Prepared by the Transportation Industries Branch. 1996. 57p. Paper bound.
  "The first of two companion documents on rail and guided urban transit equipment in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of the Overview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/tran1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24746-9
  Numéro de catalogue C21-22/7-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Le matériel de transport ferroviaire et de transport urbain guidé: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale des industries des transports. 1996. 57p. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur le matériel de transport ferroviaire et de transport urbain guidé, publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/tran1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81327-8
  Numéro de catalogue C21-22/7-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Bus manufacturing: highlights. Prepared by the Transportation Industries Branch. 1996. 8p. Figs. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/bus1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24751-5
  Numéro de catalogue C21-22/8-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur l'industrie de l'autobus. Publié par la Direction générale des industries de transports. 1996. 8p. Figures. Broché.
  N.B.: Le numéro de catalogue (C21-22/8-1-1996F) imprimé dans cette publication est incorrect.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/bus1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81332-4
  Numéro de catalogue C21-22/8-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Bus manufacturing: part 1: overview and perspectives. Prepared by the Transportation Industries Branch. 1996. 63p. Figs., graphs, tables. Paper bound.
  "The first of two companion documents on bus manufacturing in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of the Overview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/bus1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24749-3
  Numéro de catalogue C21-22/8-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --L'industrie de l'autobus: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale des industries de transports. 1996. 66p. Figures, graphiques, tableaux. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur les autobus, publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/bus1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81330-8
  Numéro de catalogue C21-22/8-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Primary steel: highlights. Prepared by the Metals and Minerals Processing Branch. 1996. 8p. Graphs, tables. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/stel1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24754-X
  Numéro de catalogue C21-22/9-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur l'acier primaire. Publié par la Direction générale de la transformation des métaux et des minéraux. 1996. 8p. Graphiques, tableaux. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/stel1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81335-9
  Numéro de catalogue C21-22/9-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Primary steel: part 1: overview and perspectives. Prepared by the Metals and Minerals Processing Branch. 1996. 55p. Figs., graphs, tables. Paper bound.
  "The first of two companion documents on primary steel in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of the Overview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/stel1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24752-3
  Numéro de catalogue C21-22/9-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --L'acier primaire: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale de la transformation des métaux et des minéraux. 1996. 56p. Figure, graphiques, tableaux. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur l'acier primaire, publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/stel1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81333-2
  Numéro de catalogue C21-22/9-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Automotive industry: highlights. Prepared by the Automotive Branch. 1996. 8p. Graphs. Paper cover.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/auto1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24854-6
  Numéro de catalogue C21-22/14-1-1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --Points saillants sur l'industrie de l'automobile. Publié par la Direction générale du transport routier. 1996. 8p. Graphiques. Broché.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/auto1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81390-1
  Numéro de catalogue C21-22/14-1-1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sector competitiveness frameworks. Ottawa. 28cm.
  "A series of studies published by Industry Canada to provide more focussed, timely and relevant expertise about businesses and industries. They identify sectors or subsectors having potential for increased exports and other opportunities leading to jobs and growth. In 1996-97, they will cover 29 of Canada's key manufacturing and service sectors."--Foreword.
  For non-depositories available from Industry Canada, Industry Sector. Fax: (613) 941-0390; Internet e-mail: order.commande@ic.gc.ca
  --Automotive industry: part 1: overview and perspectives. Prepared by the Automotive Branch. 1996. 58p. Fig., graphs, tables. 28cm. Paper bound.
  "The first of two companion documents on the automotive industry in the Sector competitiveness frameworks series, which is being produced by Industry Canada in partnership with Canada's key stakeholders in the industry. Part 2: framework for action will be prepared in coming months, based on consultations with major industry stakeholders, following study and review of the Overview and prospects."--Verso of title page.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/engdoc/auto1_scf.html
  Free. ISBN 0-662-24852-X
  Numéro de catalogue C21-22/14-1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Cadres de compétitivité sectorielle. Ottawa. 28cm.
  «Industrie Canada publie la série d'études [...] sectorielle dans le but de fournir des renseignements spécialisés ciblés, à jour et pertinents sur les entreprises et les industries. On y détermine les secteurs et sous-secteurs offrant des possibilités de croissance sur le plan des exportations et on présente des moyens qui permettront de stimuler la création d'emplois et la croissance économique. Les études publiées en 1996-1997 porteront sur 29 des principaux secteurs de fabrication et de services du Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Industrie Canada, Secteur de l'industrie. Télécopieur: (613) 941-0390; Courrier électronique (Internet): order.commande@ic.gc.ca
  --L'industrie de l'automobile: partie 1: vue d'ensemble et perspectives. Publié par la Direction générale du transport routier. 1996. 58p. Figure, graphiques, tableaux. Cartonné.
  «Constitue la première partie de deux complémentaires sur l'industrie de l'automobile, publiés dans la série Cadres de compétitivité sectorielle, qui produit Industrie Canada en association avec les principales parties concernées de cette industrie au Canada. La Partie II: cadre d'intervention, qui paraîtra au cours des mois à venir, émanera d'un train de consultations avec des principaux intervenants industriels qui auront étudié et évalué la partie I.»--Verso de la page de titre.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/sc_indps/sectors/frndoc/auto1_scf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81388-X
  Numéro de catalogue C21-22/14-1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Patrimoine canadien

Service canadien des parcs

• Studies in archaeology, architecture and history. Issued by National Historic Sites Directorate. Ottawa. ISSN 0821-1027
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  --The British garrison at QuÅbec, 1759-1871, by Christian Rioux. 1996. 55p. Bibliography, illus. 23cm. Paper cover.
  Contents: Introduction.--Organization and strength.--Military properties.--Military activities.--Living conditions.--Relations with the civilian population.--Conclusion.--Bibliography.
  $9.95 per copy. (Canada)
  $9.95 U.S per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16482-5
  Numéro de catalogue R61-2/9-63E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Études en archéologie, architecture et histoire. Publiées par la Direction des lieux historiques nationaux. Ottawa. ISSN 0821-1035
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  --La garnison britannique à Québec, 1759-1871, par Christian Rioux. 1996. 55p. Bibliographie, ill. 23cm. Broché.
  Sommaire: Introduction.--Organisation et effectifs.--Les lieux militaires.--Les activités militaires.--Les conditions de vie.--Les relations avec la population civile.--Conclusion.--Bibliographie.
  9,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95278-5
  Numéro de catalogue R61-2/9-63F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Publications récentes: Atlantique. Fredericton. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Recent publications:
  Disponible au Service canadien des forêts - Atlantique, C.P. 4000, Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5P7. Téléphone: (506) 452-3500; Télécopieur: (506) 452-3525.
  Automne 1996. Texte français, 5p.
  URL: http://www.fcmr.forestry.ca/html/Publications_f.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Fo12-31/1996-4
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Revenu Canada

Accise, Douanes et Impôt

• Avis aux dépositaires universels:
  Les bibliothèques de dépôt universel NE recevront PAS d'office la publication mentionnée ci-dessous. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par télécopieur au (819) 956-6341; téléphone au (819) 953-4652 ou par courrier électronique (Internet) au psdinfo@ccg-gcc.ca, au Programme de dépôt, Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt.
  Tarif des douanes, 1997: codification ministérielle. Ottawa, 1996. 28cm. Feuilles mobiles.
  «Le projet de loi C-61, loi portant sur la mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Israël (ALÉCI), est maintenant devant le Parlement. Bien que ce projet de loi n'ait pas encore reçu la sanction royale et qu'il ne soit pas encore entré en vigueur, Revenu Canada vous communique les renseignements dans cette modification, en ce moment, afin d'aider les entreprises ainsi que les organismes à prendre leurs dispositions pour les modifications tarifaires que ce projet de loi apportera. Par conséquent, les renseignements dans cette modification sont les meilleurs renseignements qui sont mis à votre disposition au moment de l'impression, et ils sont sous réserve de modifications.»--Page de titre.
  89,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  89,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Rv55-2/1997F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Bulletin mensuel d'information sur le logement. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 6270A) Titre en anglais: Housing information monthly. ISSN 1192-7984
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), C.P. 3077, Markham (Ontario) L3R 6G4. Téléphone: 1-800-463-7245 ou (416) 282-2950; Télécopieur: 1-800-463-3853 ou (416) 282-1897.
  Septembre 1996. 92p.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-11/1996-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 4300B) Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), C.P. 3077, Markham (Ontario) L3R 6G4. Téléphone: 1-800-463-7245 ou (416) 282-2950; Télécopieur: 1-800-463-3853 ou (416) 282-1897.
  Septembre 1996. 12p.
  48 $ par année. (Canada)
  48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-12/1996-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Residential bundle structure and market segmentation: the Quebec case, Ottawa, 1992. viii, 38p. Maps, references, tables. 28cm. Paper cover.
  "The present document summarizes the findings from a recent research on the residential bundle structure of households in the Quebec region for the period 1986-87. In short, the object of the study was to establish through econometric analysis the implicit price of residential attributes for a series of pre-determined sub-markets and to proceed subsequently with a comparative analysis between these, so as to bring to light their similarities and their differences."--Page v.
  For non-depositories available from the Canadian Housing Information Centre, Canada Mortgage and Housing Corporation (CMHC), 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: (613) 748-2367; Fax: (613) 748-4069.
  Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-25187-3
  Numéro de catalogue NH15-155/1992E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Composition du panier résidentiel et segmentation du marché: les cas de Québec, par François Des Rosiers. Ottawa, 1992. ix, 53p. Carte, références, tableaux. 28cm. Broché.
  «Le présent document synthétise les résultats de recherche relatifs à l'analyse comparative de la composition du panier résidentiel des ménages de la région de Québec pour la période 1986-87. Cette recherche, qui s'est étalée sur une période de 16 mois allant de main 1990 à août 1991, a été subventionnée dans le cadre du programme de subvention de recherche externe de la SCHL. Brièvement, le mandat de la recherche consistait à dresser une carte régionale des préférences des propriétaires-occupants du territoire de la Communauté urbaine de Québec (CUQ) en matière résidentielle. De façon plus spécifique, l'étude avait pour objectifs d'établir par analyse économétrique, pour chacun des sous-marchés déterminés, le prix implicite des attributs résidentiels et de procéder par la suite à une analyse comparative entre les sous-marchés, de façon à mettre en lumière leurs similitudes et différences.»--Page vi.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), 700, chemin Montréal, K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069.
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-81630-7
  Numéro de catalogue NH15-155/1992F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 569, le 13 novembre 1996. 70p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-11-13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 570, le 15 novembre 1996. 31p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-11-15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

• Canadian crime statistics, 1995. Annual. Prepared by Carole St. Amand. Issued by the Canadian Centre for Justice Statistics. Ottawa, 1996. 84p. Tables. 28cm. Paper bound. ISSN 0824-0337
  $40 per copy. (Canada)
  $48 U.S. per copy (United States). $56 U.S. per copy (other countries).
  Numéro de catalogue CS85-205/1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Annuels

• Statistique de la criminalité au Canada, 1995. Annuel. Préparé par Carole St. Amand. Publié par le Centre canadien de la statistique juridique. Ottawa, 1996. 86p. Tableaux. 28cm. Cartonné. ISSN 1204-0819
  40 $ l'exemplaire. (Canada)
  48 $ US l'exemplaire (États-Unis). 56 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS85-205/1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  November 15, 1996. 10p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 15 novembre 1996. 10p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1986). Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. (Système de comptabilité nationale.) Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1986 prices). ISSN 0711-852X
  Vol. 10, nº 8, août 1996. 27p.
  14 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  20 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS15-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La revue des céréales et des graines oléagineuses. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Cereals and oilseeds review. ISSN 0820-9030
  Vol. 19, nº 8, août 1996. 45p.
  15 $ l'exemplaire. 144 $ par année. (Canada)
  18 $ US l'exemplaire. 173 $ US par année. (États-Unis)
  21 $ US l'exemplaire. 202 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS22-007
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques de bois à pâte et de déchets de bois. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Pulpwood and wood residue statistics. ISSN 0575-9536
  Vol. 39, nº 9, septembre 1996. 3p.
  7 $ l'exemplaire. 70 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (États-Unis)
  10 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS25-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Huiles et corps gras. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Oils and fats. ISSN 0527-5911
  Vol. 47, nº 9, septembre 1996. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS32-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Panneaux de particules, de lamelles orientées et de fibres. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Particleboard, oriented strandboard and fibreboard. ISSN 1180-5099
  Vol. 32, nº 9, septembre 1996. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS36-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Fil d'acier et certains produits de fil métallique. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Steel wire and specified wire products. ISSN 0380-0822
  Vol. 51, nº 9, septembre 1996. 5p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Lampes électriques (ampoules et tubes). Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Electric lamps (light bulbs and tubes). ISSN 0828-1777
  Vol. 25, nº 6, juin 1996. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS43-009
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Livraisons de pellicules et sacs en matière plastique fabriqués de résines. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Shipments of plastic film and bags manufactured from resin. ISSN 0823-0900
  Vol. 14, nº 3, trimestre terminé le 30 septembre 1996. 3p.
  10 $ l'exemplaire. 32 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 39 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 45 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS47-007
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transports terrestre et maritime. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0828-2897
  Vol. 12, nº 7. Titre en anglais: 20p.
  11 $ l'exemplaire. 80 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 96 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 112 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS50-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transport du pétrole par pipe-lines. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Oil pipe line transport. ISSN 0380-4615
  CTI 4612.
  Vol. 46, nº 8, août 1996. 16p.
  11 $ l'exemplaire. 110 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 132 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 154 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Importations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Imports by commodity. ISSN 1181-6759
  Microfiche.
  Vol. 53, nº 8. 5 fiches.
  35 $ l'exemplaire. 350 $ par année. (Canada)
  42 $ US l'exemplaire. 420 $ US par année. (États-Unis)
  49 $ US l'exemplaire. 490 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-007-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Emploi, gains et durée du travail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Employment, earnings and hours. ISSN 0380-6936
  Vol. 74, nº 8, août 1996. 139p.
  31 $ l'exemplaire. 310 $ par année. (Canada)
  38 $ US l'exemplaire. 372 $ US par année. (États-Unis)
  44 $ US l'exemplaire. 434 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS72-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.