ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 97-04

Nouvelles listes d'envoi

Chambre des communes

Comités

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, via l'INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  
  Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international: Sous-comité sur le développement durable humaine, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable M. John English. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade: Sub-committee on Sustainable Human Development, Minutes of proceedings.
  Nº 1, (Séances nos 1 to 10) 14p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/shud/minutes/shud_issue-01_1-10/shud_01_covF .html
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC11-352/1-4-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.

Statuts

• Consolidated regulations: Government Property Traffic Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1988--. (TP 7559-E)
  Microfiche.
  Base file, November, 1996. 1 fiche.
  $3.50 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $3.50 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-G10/96-11-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Circulation sur les terrains de l'État (Loi relative). Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1988--. (TP 7559-F)
  Microfiche.
  Fichier de base, novembre 1996. 1 fiche.
  3,50 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente.
  3,50 $ US le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-G10/96-11-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sénat

Comités

• Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Examen de l'état du système financier canadien. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Proceedings on: Examination of the present state of the financial system in Canada.
  Nº 12, le mardi 22 octobre 1996, le lundi 28 octobre 1996 et le mardi 29 octobre 1996. 189p. en pagination multiple.
  Y compris le neuvième rapport du Comité (rapport sur la réforme de 1997 des institutions financières).
  N.B.: Titre de la page de titre additionnelle: Réforme de 1997 des institutions financières: éliminer les obstacles à l'entrée des banques étrangères: rapport du Comité sénatorial des banques et du commerce.
  URL du rapport: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/bank-f/rep-f/lbf-tc-f.htm
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/bank-f/12cv-f.htm
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  30 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC11-352/1-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable Michael Kirby.
  Fascicule concernant: Examen du système financier canadien; Le projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et la Loi de l'impôt sur le revenu. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Proceedings on: Examination of the present state of the financial system in Canada; Bill C-5, An Act to amend the Bankruptcy and Insolvency Act, the Companies Creditors Arrangement Act and the Income Tax Act.
  Nº 13, le mardi 31 octobre 1996 et le lundi 4 novembre 1996. 93p.
  Y compris le dixième rapport du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/bank-f/13cv-f.htm
  19 $ l'exemplaire. (Canada)
  19 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC11-352/1-13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie: Sous-comité de l'enseignement postsecondaire au Canada, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable M. Lorne Bonnell. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude de l'interpellation au sujet de l'enseignement postsecondaire au Canada. Titre en anglais: Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology: Subcommittee on Post-Secondary Education in Canada, Proceedings. Proceedings on: Consideration of the inquiry into post-secondary education in Canada.
  Nº 2, le jeudi 31 octobre 1996 et le jeudi 7 novembre 1996. 45p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/educ-f/02cv-f.htm
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-352/2-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'examen du projet de loi S-3, Loi modifiant le Code criminel (accord sur le chef d'accusation); l'examen du projet de loi C-45, Loi modifiant le Code criminel (révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle) et une autre loi en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill S-3, An Act to amend the Criminal Code (plea bargaining); examination of Bill C-45, An Act to amend the Criminal Code (judicial review of parole ineligibility) and another Act.
  Nº 34, le mercredi 6 novembre 1996. 22p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/34cv-f.htm
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-34
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs.
  Fascicule concernant: Examen du projet de loi C-45, Loi modifiant le Code criminel (révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle) et une autre loi en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-45, An Act to amend the Criminal Code (judicial review of parole ineligibility) and another act.
  Nº 35, le jeudi 7 novembre 1996. 21p.
  Y compris le seizième rapport du Comité (Projet de loi S-3).
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/lega-f/35cv-f.htm
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-35
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Internal Economy, Budgets and Administration, Proceedings.
  Nº 10, le jeudi 28 novembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/inte-f/10cv-f.htm
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC30-352/1-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

Comités

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, via l'INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  
  Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international: Sous-comité sur le développement durable humaine, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable M. John English. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade: Sub-committee on Sustainable Human Development, Minutes of proceedings.
  Nº 1, (Séances nos 1 to 10) 14p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/shud/minutes/shud_issue-01_1-10/shud_01_covF .html
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC11-352/1-4-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Notice to depositories:
  The following report will be automatically sent to all depositories who currently receive either the Minutes of proceedings for the Standing Committee on Finance [Catalogue Number XC26-352/1-1] or the Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade [Catalogue Number XC11-352/1-1].
  Full depositories will receive this report automatically.
  Standing Committee on Finance: Sub-committee on Special Import Measures Act, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Ron Duhamel. Minutes of proceedings. 28cm.
  No. 1. 60p. Figs., tables.
  Including the final report.
  Additional title page: Minutes of proceedings of the Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade: Sub-committee on Trade Disputes No. 2.
  N.B.: Title from added title page and cover: Report on the Special Import Measures Act by the Sub-Committee on the Review of the Special Import Measures Act of the Standing Committee on Finance [and] the Sub-committee on Trade Disputes of the Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/sima/reports/01_96-12/sima-01-cov-e.html
  $17 per copy. (Canada)
  $17 U.S. per copy. (Other countries)
  Numéro de catalogue XC26-352/1-2-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Avis aux dépositaires:
  Le rapport suivant sera distribué automatiquement à toutes les bibliothèques de dépôt qui sont sur la liste d'envoi pour le Comité permanent des finances [nº de cat. XC26-352/1-1] ou le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international [nº de cat. XC11-352/1-1].
  Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office le rapport mentionné ci-dessous.
  
  Comité permanent des finances: Sous-comité sur la Loi sur les mesures spéciales d'importation, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: Ron Duhamel. Procès-verbaux. 28cm.
  Nº 1. 60p. Figures, tableaux.
  Y compris le rapport final.
  Page de titre additionnelle: Procès-verbaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international: Sous-comité sur les différends commerciaux nº 2.
  N.B.: Titre de la page de titre additionnelle et de la couverture: Rapport sur la Loi sur les mesures spéciales d'importation par le Sous-comité de l'examen de la Loi sur les mesures spéciales d'importation du Comité permanent des finances [et] le Sous-comité sur les différends commerciaux du Comité du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/sima/reports/01_96-12/sima-01-cov-f.html
  17 $ l'exemplaire. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC26-352/1-2-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Sheila Finestone. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights and the Status of Persons with Disabilities, Minutes of proceedings.
  Nº 2, (Séances nos 9 à 16) 10p.
  Y compris le deuxième rapport à la Chambre.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC53-352/1-1-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Eleni Bakopanos. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Citizenship and Immigration, Minutes of proceedings.
  Nº 5, (Séances nos 23 à 35) 41p.
  Y compris le troisième rapport à la Chambre.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/minutes/cits_issue-05_23-35/cits_05_cov F.html
  16 $ l'exemplaire. (Canada)
  16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC64-352/1-1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Notice to depositories:
  The following record is being published for information only. This publication has not been published in paper format. It is available only through the Internet.
  Standing Committee on Public Accounts, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Michel Guimond. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Consideration of chapter 17 of the September 1996 report of the Auditor General of Canada (Human Resources Development Canada: Canada Pension Plan: disability).
  No. 37, Thursday, December 12, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/acct/evidence/37_96-12-12/acct-37-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC16-352/2-1-37E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  
  Comité permanent des comptes publics, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Michel Guimond. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude du chapitre 17 du rapport du vérificateur général du Canada de septembre 1996, (Développement des ressources humaines Canada: Régime de pensions du Canada: invalidité).
  Nº 37, le jeudi 12 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/acct/evidence/37_96-12-12/acct-37-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC16-352/2-1-37F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Transport, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Reg Alcock. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: A study on transportation, trade and tourism.
  No. 48, Thursday, December 5, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/port/evidence/48_96-12-05/port-48-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC27-352/2-1-48E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent des transports, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Reg Alcock. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Une étude sur le transport, le commerce et le tourisme.
  Nº 48, le jeudi 5 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/port/evidence/48_96-12-05/port-48-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC27-352/2-1-48F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Industry, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. David Walker. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Review of science and technology and the innovation gap in Canada.
  No. 36, Tuesday, December 10, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/36_96-12-10/indu-36-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-36E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent de l'industrie, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. David Walker. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Examen des sciences et de la technologie et le «déficit d'innovation» au Canada.
  Nº 36, le mardi 10 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/36_96-12-10/indu-36-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-36F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Industry, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. David Walker. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Review of science and technology and the innovation gap in Canada.
  No. 37, Thursday, December 12, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/37_96-12-12/indu-37-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-37E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent de l'industrie, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. David Walker.
  Internet (WWW).
  Concernant: Examen des sciences et de la technologie et le «déficit d'innovation» au Canada.
  Nº 37, le jeudi 12 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/indu/evidence/37_96-12-12/indu-37-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC39-352/2-1-37F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Natural Resources, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Andy Mitchell. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Study on natural resources and rural development.
  No. 49, Thursday, December 5, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/natu/evidence/49_96-12-05/natu-49-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC49-352/2-1-49E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Andy Mitchell. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude sur les ressources naturelles et le développement rural.
  Nº 49, le mercredi 5 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/natu/evidence/49_96-12-05/natu-49-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC49-352/2-1-49F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Natural Resources, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Andy Mitchell. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Study on natural resources and rural development.
  No. 51, Thursday, December 12, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/natu/evidence/51_96-12-12/natu-51-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC49-352/2-1-51E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Andy Mitchell.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude sur les ressources naturelles et le développement rural.
  Nº 51, le jeudi 12 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/natu/evidence/51_96-12-12/natu-51-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC49-352/2-1-51F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Government Operations, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Mr. Tony Valeri. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Under Standing Order 108(2), examination of Public Service renewal initiatives.
  No. 26, Tuesday, December 10, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/govo/evidence/26_96-12-10/govo-26-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC52-352/2-1-26E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent des opérations gouvernementales, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Tony Valeri. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Conformément à l'article 108(2) du Règlement, examen des initiatives de renouveau dans la fonction publique.
  Nº 26, le mardi 10 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/govo/evidence/26_96-12-10/govo-26-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC52-352/2-1-26F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Citizenship and Immigration, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Ms. Eleni Bakopanos. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Study on the regulations regarding landing of undocumented refugees.
  No. 33, Thursday, December 5, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/evidence/33_96-12-05/cits-33-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC64-352/2-1-33E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Eleni Bakopanos. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Étude sur les règlements concernant l'établissement de réfugiés se trouvant au Canada sans pièces d'identités.
  Nº 33, le jeudi 5 décembre 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/evidence/33_96-12-05/cits-33-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC64-352/2-1-33F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Affaires étrangères et Commerce international

• Recueil des traités. Ottawa. 23cm. Broché. Bilingue.
  1987/39.--Échange de notes constituant un Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Jamaïque modifiant l'Accord sur le transport aérien signé à Nassau le 18 octobre 1985. Kingston, le 16 décembre 1987. En vigueur le 16 décembre 1987. Titre en anglais: Exchange of notes constituting an Agreement between the government of Canada and the government of Jamaica amending the Agreement on Air Transport signed at Nassau on October 18, 1985. 1996. 13p.
  4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60173-7
  Numéro de catalogue E3-1987/39
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3330
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  Vol. 15, No. 1, January 13, 1997. 23p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/newsletr/canex/
  Free.
  Numéro de catalogue E12-9/15-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Bimensuel. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3349
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  Vol. 15, nº 1, le 13 janvier 1997. 23p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/newsletr/canex/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/15-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

• L'Index fédéral des évaluations environnementales: registre public. Ottawa, 1995--. 1 disque. Bilingue. Titre en anglais: Federal Environmental Assessment Index: public registry. ISSN 1203-0252
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  Configuration requise: 386 ou meilleur, 4 Mb RAM, MS-DOS 3.1 ou version plus récente ou Macintosh 68020 ou meilleur, 4 Mb RAM, logiciel système 7.0 ou version plus récente, lecteur CD-ROM.
  «Donne l'information (en réponse aux questions qui, quoi, quand où et pourquoi) sur toutes les évaluations environnementales fédérales menées en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale qui sont actuellement enregistrées dans l'Index fédéral des évaluations environnementales (l'Index)»--Manuel.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, Service des communications, 200, boulevard Sacré-Coeur, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2726; Télécopieur: (819) 953-2891.
  19 janvier 1995-3 janvier 1997.
  URL: http://www.ceaa.gc.ca/french/pub_reg/feaindex.html
  199 $ par année.
  Numéro de catalogue En104-8/1997-1-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Saskatoon Research Station technical bulletin. 28cm.
  Available from Agriculture and Agri-Food Canada, Research Branch, Research Station, 107 Science Place, Saskatoon, Saskatchewan S7N 0X2. Telephone: (306) 975-7014; Fax: (306) 242-1839.
  No. 1996-01.--Albugo candida (Pers. ex LÅv) Kuntze (White Rust) on crucifers: introduction, bibliography, and subject index, by P. R. Verma and G. S. Saharan. 1996. 69p. Spiral binding.
  "Publication of this comprehensive bibliography with a subject matter index will provide a valuable research tool to plant pathologists, mycologists, graduate students, and others who are actively involved in research with these pathogens."--Introduction.
  Free. ISBN 0-662-25252-7
  Numéro de catalogue A54-13/1996-01E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Analyse comparative de l'incidence de la réglementation sur l'élaboration et la commercialisation des produits alimentaires fonctionnels au Canada, au Japon, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis. Préparé par Inter/Sect Alliance Inc. Ottawa, 1996. HTML. Titre en anglais: A comparative analysis of the regulatory framework affecting functional food development and commercialization in Canada, Japan, the European Union and the United States of America.
  Internet (WWW).
  «Le présent projet a été conçu pour produire une analyse comparative des possibilités et des contraintes inhérentes aux cadres réglementaires régissant les aliments fonctionnels au Canada, aux États-Unis et dans les pays de l'Union européenne. Le projet a deux objectifs fondamentaux, soit: 1) servir de fondement pour la mise sur pied du cadre réglementaire optimal dont le Canada a besoin pour favoriser l'expansion de l'industrie des aliments nutraceutiques et fonctionnels; 2) permettre l'établissement d'un mécanisme de collaboration entre l'industrie et le gouvernement afin que soit amorcée la réforme de la réglementation nécessaire à l'amélioration de la compétitivité internationale du Canada.»--Introduction.
  URL: http://www.agr.ca/misb/mtrends/nutrareg/fnutrreg.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW96-19 Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données.Ottawa, 1997. Adobe Acrobat. Titre en anglais: Farm income, financial conditions and government assistance: data book.
  Internet (WWW).
  Sommaire: Introduction.--Revenu agricole.--Méthodologie sur le revenu agricole.--Conditions financières des entreprises agricoles.--Méthodologie sur les conditions financières des entreprises.--Dépenses publiques de soutien au secteur agroalimentaire.--Méthodologie des dépenses publiques.--Transferts gouvernementaux aux producteurs.--Méthodologie des transferts gouvernementaux.
  URL: http://www.agr.ca/policy/farmdata/french/toc.htm
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-5 Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  Le 27 décembre 1996. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-12-27
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 10 janvier 1997. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1997-1-10
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 17 janvier 1997. 18p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1997-1-17
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bureau du surintendant des institutions financières

• Données de fin d'exercice: sociétés de fiducie; société de prêt; associations coopératives de crédit, 1995. Ottawa, 1996. 41p. Tableaux. 28cm. Reluire à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Year-end data: trust companies; loan companies; cooperative credit associations, 1995.
  Sommaire: Sommaire de l'actif, du passif, du revenu, des dépenses et des bénéfices non répartis pour l'exercice 1995: sociétés de fiducie.--Sommaire de l'actif, du passif, du revenu, des dépenses et des bénéfices non répartis pour l'exercice 1995: sociétés de prêt.--Sommaire de l'actif, du passif, du revenu, des dépenses et des bénéfices non répartis pour l'exercice 1995: associations coopératives de crédit.
  12,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  12,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60146-X
  Numéro de catalogue IN3-1/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Données financières sommaires: sociétés d'assurance-vie; sociétés d'assurances multirisques, 1995. Sommaire de l'actif, du passif, du revenu et des dépenses pour l'exercice 1995 des sociétés d'assurances-vie et des sociétés de secours mutuels agréées en vertu de la loi fédérale. Ottawa, 1996. 111p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Summary financial data: life insurance companies; property and casualty insurance companies, 1995.
  N.B.: Le numéro ISBN (IN3-1/1995) imprimé dans cette publication est incorrect.
  16,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  16,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60145-1
  Numéro de catalogue IN3-15/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  

Commission des relations de travail dans la Fonction publique

• Loi sur les relations de travail au Parlement: dixième rapport annuel, 1995-1996. Ottawa, 1996. Texte français, vii, 13p. Tableaux. 25cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Parliamentary Employment and Staff Relations Act: tenth annual report, 1995-1996.
  Disponible à la Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: (613) 990-1800; Télécopieur: (613) 990-1848.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62650-8
  Numéro de catalogue SR1-1/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Commission des relations de travail dans la fonction publique, vingt-neuvième rapport annuel, 1995-1996.Ottawa, 1996. Texte français, x, 74p. Tableaux. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Public Service Staff Relations Board, twenty-ninth annual report, 1995-96.
  Disponible à la Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: (613) 990-1800; Télécopieur: (613) 990-1848.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62651-6
  Numéro de catalogue SR1-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil canadien des relations du travail

• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information. Titre en anglais:
  Numéro de catalogue LR12-2
  Diffusion : 
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1155.--Prince Rupert Grain Ltd., requérante, et Syndicat international des débardeurs et magasiniers, contremaîtres de navire et de quai, section locale 514; et Grain Workers Union, section locale 333, CTC, intimés; et British Columbia Terminal Elevator Operator's Association, employeur. Le 1er mars 1996. 31p. (Dossier du Conseil: 560-324)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1155F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1169.--Métallurgistes unis d'Amérique, syndicat requérant, et Echo Bay Mines Ltd., employeur. Le 28 juin 1996. 24p. en pagination multiple. (Dossier du Conseil: 555-4047)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1169F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1173.--Fraternité internationale des ingénieurs de locomotives, requérante, James H. Rousseau, intimé, et Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, employeur. Le 2 août 1996. 22p. (Dossier du Conseil: 530-2465)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1173F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1175.--Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes, plaignant, et Tanat Canada, une division de G.D. Express Worldwide Canada Inc., exploitée sous la raison sociale TNT Express Worldwide, intimée. Le 9 août 1996. 16p. (Dossiers du Conseil: 745-5014; 745-5065; 745-5096; 555-3888)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1175F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
  Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
  Decision no. 1194.--Mr. Clifford Turner, complainant, and National Automobile, Aerospace, Transportation and General Workers Union of Canada (CAW-Canada), respondent, and VIA Rail Canada Inc., employer. January 6, 1997. 11p. (Board File: 745-5227)
  $5 per copy. $250 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $250 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue LR12-2/1194E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Vol. 11, nº 72.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/11-72
  Diffusion : Vendu par GCC.
• Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
  Vol. 4, nº 30.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/4-30
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Conseil du Trésor

• Info source: sources of federal government information, 1996-1997. Issued by the Chief Information Officer Branch, Information, Communications and Security Policy Division, Treasury Board Secretariat. Ottawa, 1996. xxvii, 948p. 28cm. Paper bound. ISSN 1184-8103
  "The introduction includes: information about the terms used throughout the book, some essential points about the Access to Information Act and the Privacy Act, and directions on how to go about locating information by using Info Source or by making a formal request under either Act; a listing of Access to Information and Privacy Coordinators... which gives you the address and telephone number of all Access to Information and Privacy offices; and the description of the Standard Program Records. This is a category of records of an administrative nature which have been standardized across the government.... There is one chapter for each federal government department or agency subject to the Access to Information Act and the Privacy Act, or to the Privacy Act only."--Page ii.
  URL: http://www.qlsys.ca/TBS/Info_Source/ise2001.html
  $49.95 per copy. (Canada)
  $49.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16704-2
  Numéro de catalogue BT51-3/1-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Info source: sources de renseignements fédéraux, 1996-1997. Publié par la Direction du dirigeant principal de l'information, Division de l'information, des communications et de la sécurité, Secrétariat du Conseil du trésor. Ottawa, 1996. xxix, 1090p. 28cm. Cartonné. ISSN 1184-8111
  «L'introduction comprend des explications sur certains termes clefs utilisés dans ce volume et sur quelques points essentiels de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, de même que des indications sur la façon de s'y prendre pour trouver l'information désirée soit en utilisant Info Source ou en faisant une demande officielle en vertu de ces lois; une liste des Coordonnateurs de l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels (AIPRP) [...] trouve l'adresse et le numéro de téléphone de tous les bureaux de l'AIPRP; la description des Dossiers ordinaires de programmes, une catégorie de dossiers de nature administrative qui ont été normalisés à travers le gouvernement. [...] Un chapitre est consacré à chaque ministère ou organisme du gouvernement fédéral qui est assujetti à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, ou uniquement à cette dernière.»--Page ii.
  URL: http://www.qlsys.ca/TBS/Info_Source/isf2001.html
  49,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  49,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95414-1
  Numéro de catalogue BT51-3/1-1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
• Info Source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 1996-1997. Publié par la Direction du dirigeant principal de l'information, Division de l' information, des communications et de la sécurité, Secrétariat du Conseil du trésor. Ottawa, 1996. Texte français, 190p. 28cm. Cartonné. Bilingue. Introduction en gros caractères. Titre en anglais: Info Source: sources of federal employee information, 1996-1997. ISSN 1188-7893
  «Vous aidera à repérer les renseignements personnels que le gouvernement fédéral détient sur vous si vous êtes présentement ou avez déjà été à son emploi. Cette publication vous guidera également dans l'exercice de vos droits en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. La présente publication constitue un volume qui complète Info Source (Sources de renseignements fédéraux), une publication contenant des renseignements sur le gouvernement du Canada, ainsi que sur la structure organisationnelle et les fonds de renseignements de celui-ci.»--Introduction.
  URL: http://www.qlsys.ca/TBS/Info_Source/ief2001.html
  39,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  39,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60172-9
  Numéro de catalogue BT51-3/12-1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Politique sur les marchés.Ottawa, 1997. HTML. Titre en anglais: Contracting policy.
  Internet (WWW).
  Sommaire: Objectif de la politique.--Énoncé de la politique.--Application.--Exigences de la politique.--Surveillance.--Références.--Demandes de renseignements.--Mobilités d'application: généralités.--Meilleure valeur.--Appels d'offres et sélection du soumissionnaire.--Adjudication des marchés.--Administration des marchés.--Marchés de travaux de construction.--Marchés de fournitures.--Baux.--Marchés de services.--Appendice A: Définitions.--Appendice B: Règlement concernant les marchés de l'État C.P. 19871355, 30 juin 1987 (DORS 87402, tel que modifié par DORS 91651 et DORS 92503).--Appendice C: Directive du Conseil du Trésor sur les marchés CT 806000, 26 juin 1987, telle que modifiée.--Appendice D: Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi.--Appendice E: Marchés fédéraux pour les services d'immeubles dans la province de l'Ontario.--Appendice F: Langues officielles.--Appendice G: Code régissant la conduire des titulaires de charges publiques en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'aprèsmandat (1994).--Appendice H: Approbation des propositions contractuelles.--Appendice I: Services de travail temporaire.--Appendice J: Mécanismes de sélection et établissement des honoraires pour les services de conseil et services professionnels.--Appendice K: Exigences en matière de présentation de rapport annuel sur les activités de marché CT 813169, 29 juin 1990, telle que modifiée.--Appendice L: Compagnies de cautionnement reconnues, Juin 1996.--Appendice N: Bureaux de dépôt des soumissions.--Appendice P: Dragage.--Appendice S: Cautionnements relatifs aux marchés de l'État.--Appendice T: Convention de la Baie James et du Nord québécois: dispositions prioritaires en matière de marchés.--Appendice U: Lignes directrices pour la passation de contrats en vertu des accords commerciaux.--Appendice V: Extrait de la partie 4 de l'Accord de libre-échange Nord américain (ALENA): chapitre 10: marchés publics.--Appendice W: Organisation mondiale du commerce: Accord sur les marchés publics.--Appendice X: Accord sur le commerce intérieur: règles spécifiques.
  URL: http://www.info.tbs-sct.gc.ca/SIGS/html/TBM_124/text/files/CONTF.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-3 Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Titres des organismes fédéraux.Ottawa, 1997. HTML. Titre en anglais: Titles of federal organizations.
  Internet (WWW).
  «Le présent document renferme les titres et les abréviations des organismes assujettis au Programme de coordination de l'image de marque (PCIM) à compter du 20 janvier 1997. La partie 1 renferme un index alphabétique des titres tandis que la partie 2 renferme un index alphabétique des abréviations. Ce document remplace celui publié sous le titre «Appendice C, Titres des organismes fédéraux» au chapitre 2 du Volume Communications du Manuel du Conseil du Trésor.»--Introduction.
  URL: http://www.info.tbs-sct.gc.ca/SIGS/html/TB_FIP/text/files/TLE4F.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-6 Distribué par l'agence auteur.

Cours

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 2, 4e cahier, 1996. Pp. 507-721.
  URL: http://www.droit.umontreal.ca/CSCf.html
  17,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  17,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1996-2-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada.Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 2, 5e cahier, 1996. Pp. 723-927.
  URL: http://www.droit.umontreal.ca/CSCf.html
  16,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  16,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1996-2-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Statistiques de la sécurité sociale: Canada et les provinces, 1970-1971 à 1994-1995. Publié par la Direction de la production et de l'analyse de l'information sur les programmes sociaux, Politique stratégique. Ottawa, 1996. 142p. Graphiques, tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (CA-256-10-96) Titre en anglais: Social security statistics: Canada and provinces, 1970-71 to 1994-95.
  «Le présent rapport fournit, par province, des données annuelles sur les dépenses et, dans la plupart des cas, sur les bénéficiaires d'un ensemble global de programmes de sécurité sociale et de services sociaux, offerts au Canada, au cours de la période de 25 ans s'étendant de 1970-1971 à 1994-1995. Les dépenses en matière de santé et d'éducation sont incluses pour permettre l'établissement des totaux des dépenses de sécurité sociale.»--Préface.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  URL: http://www.hrdc-drhc.gc.ca/hrdc/corp/stratpol/socpol/stats/ssstop_f.html
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-62742-3
  Numéro de catalogue MP90-2/17-1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Programmes de la sécurité du revenu

• Programmes de la sécurité du revenu: Sécurité de la vieillesse, Supplément de revenu garanti, Allocation au conjoint: tableaux des taux en vigueur. Ottawa. Tableaux. 22cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Income Security Programs: Old Age Security, Guaranteed Income Supplement, Spouse's Allowance: tables of rates in effect.
  Janvier-mars 1997. 34p. (ISPB 119-01-97)
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H76-48/1997-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11496.--Vérification du code de calcul motif, version 3.0, par T. Chan et al. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Verification of the MOTIF code version 3.0, 1996. 63p. Graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-95-561-I)
  14 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16714-X
  Numéro de catalogue CC2-11496E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11544.--Examen du comportement au fluage du titane aux basses températures, par R. Dutton. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: A review of the low-temperature creep behaviour of titanium, 1996. 51p. Graphiques, références. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-96-70-I)
  14 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16682-8
  Numéro de catalogue CC2-11544E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11608.--Absorption de l'hydrogène par le titane de nuance 2, par James J. Noël et al. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Hydrogen absorption by Grade-2 titanium, 1996. 32p. Figures, graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-96-249)
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16676-3
  Numéro de catalogue CC2-11608E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481
  "This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  257.--Research on Marbled Murrelets in the Desolation Sound area during the 1994 breeding season, by Andrew E. Derocher et al. Issued by the Pacific and Yukon Region. 1996. vii, 54p. Graphs, references, tables. Paper cover.
  "Marbled Murrelets (Brachyramphus marmoratus) were studied near Desolation Sound on the southern mainland coast of British Columbia between May 17 and July 22, 1994. Our objective was to examine the applicability of several field techniques to investigate to investigate the ecology of Marbled Murrelets."--Abstract.
  Available from the Library, Pacific and Yukon Region, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, 5421 Robertson Road, R.R. 1, Delta, British Columbia V4K 3N2. Telephone: (604) 946-8546.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-24927-5
  Numéro de catalogue CW69-5/257E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481
  "This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  260.--Aerial surveys of waterfowl and gulls on the Fraser River Delta, 1995-96, by K. R. Summers et al. Issued by the Pacific and Yukon Region. 1996.
  "This report presents the results of 14 weekly aerial surveys for waterfowl and gulls flown over the Fraser River estuary between mid October 1995 and mid January 1996. The data are compared to those summarized for 1966-74, 1982-83, 1983-84, 1989-90 and 1992-93 by Summers, Hayes and McKelvey (1994)."--Abstract.
  Available from the Library, Pacific and Yukon Region, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, 5421 Robertson Road, R.R. 1, Delta, British Columbia V4K 3N2. Telephone: (604) 946-8546.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-25009-5
  Numéro de catalogue CW69-5/260E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Service de la conservation de l'environnement

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Analyse des communautés benthiques comme indicateur de santé des écosystèmes du Saint-Laurent, par Alan Willsie et Georges Costan, Contamination du milieu aquatique. Publié par Centre Saint-Laurent. Montréal, 1996. 68p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. (Rapport ST-44)
  «La présente étude visait à développer un bioindicateur de l'État des écosystèmes aquatiques. Le projet de recherche avait pour but d'évaluer l'utilisation potentielle d'un indice d'intégrité des communautés benthiques (ICI) comme indicateur de la réponse des écosystèmes soumis à des stress chimiques.»--Perspective de gestion.
  Disponible au Centre Saint-Laurent, Environnement Canada, 105, rue McGill, 4e étage, Montréal (Québec) H2Y 2E7. Téléphone: (514) 283-7000; Télécopieur: (514) 283-9451.
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-81013-9
  Numéro de catalogue En153-74/1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 131, nº 4, le 25 janvier 1997.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/131-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 131, nº 2, le 22 janvier 1997.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/131-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

• Nomenclature du matériel terminal: matériel homologué. Émis à nouveau quatre fois par année. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Terminal equipment list: certified equipment. ISSN 0707-3763
  En tête du titre: Programme de raccordement de matériel terminal.
  67e édition, décembre 1996. 540p. (4 pages imprimées sur chaque feuillet.)
  25 $ l'exemplaire. 95 $ par année. (Canada)
  25 $ US l'exemplaire. 95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Co23-8/67-1996
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Direction générale des corporations

• Canada corporations bulletin. Monthly. Ottawa.
  Internet (WWW).
  For non-depositories available from the Enquiries Unit, Corporations Directorate, Industry Canada, 10th Floor, Journal Tower South, 365 Laurier Avenue West, Ottawa, Ontario K1A 0C8. Telephone: (613) 941-9042; Fax: (613) 941-0601; Internet e-mail: Jacques.Elaine@ic.gc.ca
  January, 1997.
  URL: http://www.ccg-gcc.ca/Pilot/Bulletin/01-97/index_e.html
  $225 per year.
  Numéro de catalogue RG36-1/1997-1E-IN
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin des sociétés canadiennes. Mensuel. Ottawa.
  Internet (WWW).
  Pour les non dépositaires, disponible au Services des renseignements, Direction générale des corporations, Industrie Canada, 10e étage, Édifice Journal sud, 365, avenue Laurier ouest, Ottawa (Ontario) K1A 0C8. Téléphone: (613) 941-9042; Télécopieur : (613) 941-0601; Courrier électronique (Internet): Jacques.Elaine@ic.gc.ca
  Janvier 1997.
  URL: http://www.ccg-gcc.ca/Pilot/Bulletin/01-97/index_f.html
  225 $ par année.
  Numéro de catalogue RG36-1/1997-1F-IN
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 125, nº 4, le 28 janvier 1997. 55p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/125-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Justice Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Règlement airbus: lettres à M. Schreiber et M. Moores.Ottawa, 1997. HTML. Titre en anglais: Airbus settlement: letters to Mr. Schreiber and Mr. Moores.
  Internet (WWW).
  «Ottawa, le 9 janvier 1997: Vous trouverez ci-joint les lettres d'excuses envoyées aujourd'hui à M. Frank Moores et à M. Karlheinz Schreiber concernant l'affaire Mulroney c. le Procureur général du Canada.»
  URL: http://canada.justice.gc.ca/News/Communiques/apology_fr.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-2 Distribué par l'agence auteur.

Office national de l'énergie

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Information bulletin. Calgary. 28cm. Processed. ISSN 0825-0170
  Available from the Regulatory Support Office, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503.
  XII.--Pipeline safety. 1997. 3p.
  "This bulletin summarizes the Board's pipeline safety mandate, practices and procedures."--Cover page.
  URL: http://www.neb.gc.ca/safety/pipesafe.htm
  Free.
  Numéro de catalogue NE12-3/12-1997E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Bulletin d'information. Calgary. 28cm. Polycopié. ISSN 0825-0189
  Disponible au Bureau du soutien de la réglementation, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5503.
  XII.--La sécurité pipelinière. 1997. 8p.
  «La présent bulletin résume le mandat confié à l'Office au chapitre de la sécurité pipelinière, de même que les pratiques et les procédures qu'il applique à cet égard.»--Couverture.
  URL: http://www.neb.gc.ca/safety/pipesaff.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NE12-3/12-1997F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• AVIS
  La publication mentionnée ci-dessous est distribuée par liste d'envoi aux 29 bibliothèques participant à l'enquête mentionnée dans la Liste 1991 nº 4, datée du 25 janvier 1991.
  Waves CD-ROM vagues. Trimestriel. Ottawa, 1990--. Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Bilingue. Titre en anglais: Waves CD-ROM vagues.
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  Publié conjointement avec Dataware Technologies. N.B.: En vente seulement chez Dataware Technologies, ou auprès de ses agents.
  Juin 1996. 1 disque.
  N.B.: Dernier numéro.
  995 $ par année, y compris le Guide. (Canada)
  995 $ US par année, y compris le Guide. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Fs2-15/1996-2-MR Un titre de la Liste générale des publications en série.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457
  Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
  2141.--Distribution of juvenile Atlantic herring in the southern Gulf of St. Lawrence, by H. M. C. Dupuis et al. 1997. iii, 19p. Graphs, references, table. 28cm. Paper bound.
  Prepared at the Science Branch, Fisheries and Oceans, P.O. Box 5030, Moncton, New Brunswick E1C 9B6.
  See note above.
  Numéro de catalogue Fs97-6/2141E
  Diffusion : 

Protection civile Canada

• Revue de la protection civile. Trimestrielle. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Emergency preparedness digest. ISSN 0837-5771
  Vol. 24, nº 1, janvier-mars 1997. Texte français, 38p.
  N.B.: Dossier Saguenay.
  6 $ l'exemplaire. 20 $ par année. (Canada)
  6 $ US l'exemplaire. 20 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue D84-2/24-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Prévisions & rapports d'activité magnetique.Ottawa, 1997. HTML. Titre en anglais: Magnetic activity forecasts & reviews.
  Internet (WWW).
  URL: http://www.geolab.nrcan.gc.ca/geomag/f_forcas.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-4 Distribué par l'agence auteur.

Direction de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement

• Home energy retrofit in Canada: overview and opportunities including recommendations from the Retrofit Options Workshop, by Terry Robinson et al. Issued in cooperation with the Canada Mortgage and Housing Corporation, le ministère des Ressources naturelles du Québec, Ontario Ministry of Environment and Energy and Hydro-Québec. Ottawa, 1994. 394p. in various pagings. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Plastic ring binding.
  "Represents a compilation of existing knowledge and is meant to provide a baseline for discussions."--Page 2.
  Out of print. ISBN 0-662-22198-2
  Numéro de catalogue M92-78/1994E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Améliorations éconergétiques résidentielles au Canada: vue d'ensemble & possibilités incluant les recommandations resortant de l'atelier Options Réfection, par Terry Robinson et al. Publié avec la collaboration de la Société canadienne d'hypothèques et de logement, le ministère des Ressources naturelles du Québec, le ministère de l'Environnement et de l'Énergie de l'Ontario et Hydro-Québec. Ottawa, 1994. 452p. en paginations multiple. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux.
  «Elle avait plutôt pour but de rassembler les données existantes et de fournir un document de base pour amorcer le débat.»--Page 2.
  Épuisé.
  ISBN 0-662-99945-2
  Numéro de catalogue M92-78/1994F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Secteur des sciences de la Terre

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Étude du plateau continental polaire guide des opérations. Publié par l'Étude du plateau continental polaire. Ottawa, 1996. HTML. Titre en anglais: PCSP operations manual.
  Internet (WWW).
  «Énumère les services de logistique offerts aux groupes de recherche scientifique et décrit les conditions générales d'opération pour les chercheurs travaillant dans un milieu arctique.»
  URL: http://www.nrcan.gc.ca/ess/pcsp/profpage/opsman/opsman_f.htm
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW96-18 Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  A field guide to collecting cones of British Columbia conifers. Compiled by F. T. Portlock for the British Columbia Tree Seed Dealers' Association. Issued under the Partnership Agreement on Forest Resource Development: FRDA II. Victoria, 1996. x, 91p. Figs. (some coloured), references, tables. 19cm. Loose-leaf. In a binder, 19cm.
  Contents: Cone crop forecasting.--Planning and organizing cone collections.--Collection methods.--Cone handling.--Appendices; Glossary; Species names and symbols; Equipment suppliers; Lodgepole pine age classes; Contact names and addresses; Cone and seed crop maturity form; Seed yield of British Columbia conifers; Seed planning zones; Seed transfer limits; Cone collection permits; Recommended references; Interim field collection report; Sources of photos.
  Errata sheet inserted.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (250) 363-0600; Fax: (250) 363-0775.
  Free. ISBN 0-662-24929-1
  Numéro de catalogue Fo42-258/1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport d'information.Série BC-X, Publié par le Service canadien des forêts, Centre de foresterie du Pacifique. Victoria. 28cm. Broché. ISSN 0830-0453
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service canadien des forêts, Centre de foresterie du Pacifique, 506 West Burnside Road, Victoria (Colombie-Britannique) V8Z 1M5. Téléphone: (250) 363-0600; Télécopieur: (250) 363-0775.
  BC-X-362F.--Inventaire des forêts du Canada, 1991: version de 1994, un addenda à l'inventaire des forêts du Canada 1991, par J. J. Lowe et al. 1996. vii, 23p. Cartes, figures, tableaux.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81109-7
  Numéro de catalogue Fo46-17/362F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Information report. BC-X series. Issued by the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region. Victoria. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.) ISSN 0830-0453
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (250) 363-0600; Fax: (250) 363-0775.
  BC-X-366.--Recent publications, 1996. 1996. 16p.
  Free. ISBN 0-662-25243-8
  Numéro de catalogue Fo46-17/366E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Information report. LAU-X series. Issued by the Quebec Region, Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.) ISSN 0835-1570
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Canadian Forest Service, Quebec Region, Laurentian Forestry Centre, 1055 du P.E.P.S., P.O. Box 3800, Sainte-Foy, Quebec G1V 4C7. Telephone: (418) 648-5788. Fax: (418) 648-5849.
  LAU-X-118E.--Effect of precommercial thinning on the production of young fir stands on the Upper North Shore, by Richard Zarnovican and Claude Laberge. 1996. vii, 26p. Bibliography, fig., graphs, tables.
  "Analysis of balsam fir morphological and growth data from 16 plots in the Les Escoumins management unit on the Upper North Shore was made to assess the effects of precommercial thinning on sawlog quality, radial growth and volume production."--Abstract.
  Free. ISBN 0-662-24423-0
  Numéro de catalogue Fo46-18/118E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport d'information. Collection LAU-X. Publiée par la Région du Québec, Centre de foresterie des Laurentides. Sainte-Foy (Québec). 28cm. Broché. (Abstracts in English.) ISSN 0835-1589
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service canadien des forêts, Région du Québec, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du P.E.P.S., C.P. 3800, Sainte-Foy (Québec) G1V 4C7. Téléphone: (418) 648-5788; Télécopieur: (418) 648-5849.
  LAU-X-118.--Effet de l'éclaircie précommerciale sur la production de jeunes sapinières de la Haute-Côte-Nord, par Richard Zarnovican et Claude Laberge. 1996. vii, 28p. Bibliographie, figure, graphiques, tableaux.
  «A partir des données morphologiques et des données sur la croissance du sapin baumier, récoltées dans 16 parcelles de l'UG: Les Escoumins sur la Haute-Côte-Nord, le rapport analyse les effets de l'éclaircie précommerciale sur la qualité des billes pour le sciage, sur la croissance radial et sur la production en volume.»--Résumé.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81076-7
  Numéro de catalogue Fo46-18/118F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

Direction de l'hygiène du milieu

• Health-based tolerable daily intakes/concentrations and tumorigenic doses/concentrations for priority substances, by M. E. Meek and G. Long, Bureau of Chemical Hazards. Ottawa, 1996.
  Contents: Introduction.--Explanation of terms: Tolerable daily intake (TDI): (non-carcinogenic effects); Tolerable concentration (TC): (non-carcinogenic effects); Tumorigenic dose 05 (TD05): (carcinogenic effects); Tumorigenic concentration 05 (TC05): (carcinogenic effects).--Summary of values: Tolerable concentrations/daily intakes for priority substances (non-carcinogenic effects); Tumorigenic doses/concentrations for priority substances (carcinogenic effects).--Priority substances under review or scheduled for review.
  For non-depositories available from Publications Distribution, Health Canada, Communications Branch, Room 1100, Finance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366. vi, 15p. Tables. 28cm. Paper cover. (96-EHD-194)
  Free. ISBN 0-662-24858-9
  Numéro de catalogue H46-2/96-194E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Concentrations/doses journalières admissibles et concentrations/doses tumorigènes des substances d'intérêt prioritaire calculées en fonction de critères sanitaires, par M. E. Meeks et G. Long, Bureau des dangers des produits chimiques. Ottawa, 1996. 16p. Tableaux. 28cm. Broché. (96-DHM-194)
  Sommaire: Introduction.--Explication de certains termes: Effets non cancérogènes: dose journalière admissible (DJA); Effets non cancérogènes: concentration admissible (CA); Effets cancérogènes: dose tumorigène 0,05 (DT0,05); Effets cancérogènes: concentration tumorigène 0,05 (CT0,05).--Résumé des valeurs: Concentration/doses journalières admissibles des substances d'intérêt prioritaire (effets non cancérogènes); Concentrations/doses tumorigènes des substances d'intérêt prioritaire (effets cancérogènes).--Substances d'intérêt prioritaire faisant l'objet ou devant faire l'objet d'une évaluation.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81394-4
  Numéro de catalogue H46-2/96-194F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• A one-year survey of halogenated disinfection by-products in the distribution system of treatment plants using three different disinfection processes, by Guy L. Lebel et al. Ottawa, 1996. 59p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. (96-EHD-206)
  "This study examined disinfection by-product (DBP) concentrations in drinking water as a function of treatment practice, season and location in the distribution system of three water treatment plants that applied different treatment processes (chlorine-chloramine, chlorine-chlorine, ozone-chlorine)."--Summary.
  For non-depositories available from Publications Distribution, Health Canada, Communications Branch, Room 1100, Finance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  Free. ISBN 0-662-25172-5
  Numéro de catalogue H46-2/96-206E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection, par Guy L. Lebel et al. Ottawa, 1996. 60p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. (96-DHM-206)
  «Cette étude a examiné les concentrations de sous-produits de désinfection (SPD) dans l'eau potable en fonction du type de traitement utilisé, de la saison et de l'emplacement dans le réseau de distribution pour chacune des trois usines de traitement d'eau, utilisant différents procédés de traitement (chlore-chloramine, chlore-chlore, ozone-chlore).»--Résumé.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81619-6
  Numéro de catalogue H46-2/96-206F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de la protection de la santé

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Salmonella, Shigella, E. coli pathogènes, campylobacter et aeromanas identifiés au Canada: sommaire annuel, 1994, compte rendu du forum, 6-7 juin 1995, Winnipeg. par Rasik Khakhria et al. Publié par le Laboratoire national pour les pathogènes entériques, Bureau de la microbiologie, Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa, 1996. HTML. Titre en anglais: Salmonellae, Shigellae, Pathogenic E, coli, campylobacters and aeromonas identified in Canada, annual summary, 1994,
  Internet (WWW).
  «Le présent rapport résume les informations reçues par les organismes de santé publique fédéraux et provinciaux, et par le Laboratoire de la santé des animaux d'Agriculture Canada, au sujet des pathogènes entériques identifiés au Canada en 1994. Ces informations sont avant tout destinées aux responsables du contrôle et de la prévention des pathogènes entériques transmis par les aliments.»--Avant-propos.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/bmb/salmnl94/index_f.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW94-1 Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Consultation nationale sur le rôle de Laboratoire de lutte contre la maladie et de la lutte antituberculeuse, comptes rendus et recommandations, de 25 au 27 juillet. Publié par le Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa, 1996. HTML. Titre en anglais: National consultation on the role of the Laboratory Centre for Disease Control in tuberculosis prevention and control,
  Internet (WWW).
  «Le LLCM a donc organisé une consultation entre le 25 et le 27 juillet 1994 afin de définir le rôle qu'il serait appelé à jouer dans le cadre d'une nouvelle stratégie éventuelle de prévention et de lutte contre la tuberculose.»--Introduction.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/tbprev/index_f.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW94-2 Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Désignation de la direction future des services de référence nationaux en microbiologie, compte rendu du forum, 6-7 juin 1995, Winnipeg. Préparé par le Groupe de travail d'experts sur les services de référence en microbiologie au Canada. Publié par le Bureau de microbiologie, Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa, 1996. HTML. Titre en anglais: Charting the future direction of national microbiological reference services in Canada,
  Internet (WWW).
  «Santé Canada et le LLCM ont invité divers membres représentatifs du monde de la microbiologie et de la santé publique au Canada ainsi que des représentants de l'étranger à aider à définir l'avenir des services de référence en microbiologie et de la recherche en santé publique au Canada. La formule qu'on a choisie pour faciliter la participation des intervenants était un forum de deux jours qui s'est tenu les 6 et 7 juin 1995 à Winnipeg, au Manitoba.»--Contexte.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/bmb/referenc/nbrsa_f.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW95-2 Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Résultats collectifs: 38e Enquête nationale de vérification de la compétence en bactériologie, par Kathryn Bernard et al. Publié par la Section de bactériologie spéciale, Bureau de microbiologie, Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa, 1997. HTML. Titre en anglais: Consolidated results: the 38th National Proficiency Survey for Bacteriology,
  Internet (WWW).
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/bmb/prof_rep/index_f.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-7 Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Résultats de laboratoire concernant les infections virales humaines au Canada: par provinces, déclarées selon la date de réception du spécimen pendant la période. Publié par le Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa, 1997. HTML. Titre en anglais: Laboratory evidence of human viral infections in Canada:
  Internet (WWW).
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/bmb/virusrep/index_f.html
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-8 Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Bulletin mensuel d'information sur le logement. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 6270A) Titre en anglais: Housing information monthly. ISSN 1192-7984
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), C.P. 3077, Markham (Ontario) L3R 6G4. Téléphone: 1-800-463-7245 ou (416) 282-2950; Télécopieur: 1-800-463-3853 ou (416) 282-1897.
  Novembre 1996. 105p.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-11/1996-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Gendarmerie royale du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Calendrier de tournée du Carrousel de la GRC pour 1997: dates à confirmer. Ottawa, 1997. HTML. Titre en anglais: RCMP Musical Ride 1997 tour schedule:
  Internet (WWW).
  URL: http://www.rcmp-grc.gc.ca/html/ride97f.htm
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue WWW97-1 Distribué par l'agence auteur.

Secrétariat

• User report. Ottawa. 28cm.
  For non-depositories available from the Communications Group, Department of the Solicitor General of Canada, Sir Wilfred Laurier Building, 340 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0P8. Fax: (613) 993-7062.
  1996-07.--Predicting adult offender recidivism: what works! by Paul Gendreau et al. 1996. 42p. References, tables. Plastic ring binding.
  "Meta-analystic techniques were used to determine which predictor domains and actuarial assessment instruments were the best predictors of adult offender recidivism."--Abstract.
  Free. ISBN 0-662-25114-8
  Numéro de catalogue JS4-1/1996-7E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport pour spécialistes. Ottawa. 28cm.
  Pour les non dépositaires, disponible au Groupe des communications, ministère du Solliciteur général du Canada, Immeuble Sir Wilfred Laurier, 340, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Télécopieur: (613) 993-7062.
  1996-07.--Les techniques efficaces de prévision de la récidive chez les délinquants adultes, par Paul Gendreau et al. 1996. 46p. Références, tableaux. Reliure à anneaux.
  «On s'est servi de techniques de méta-analyse pour déterminer les domaines de prédicteurs et les instruments d'évaluation actuariels les plus efficaces pour prévoir la récidive chez les délinquants adultes.»--Avant-propos.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81579-3
  Numéro de catalogue JS4-1/1996-7F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Building consensus for a sustainable future: putting principles into practice, by Gerald Cormick et al. Ottawa, 1996. 135p.
  "This book is a working guide to the use of consensus building in developing the policies and in implementing the programs and projects necessary to achieve a sustainable environment, economy and society."--Page 3.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from the Renouf Publishing Co. Ltd, 5369 Canotek Road, Unit #1, Ottawa K1J 9J3. Telephone: (613) 745-2665; Fax: (613) 745-7660; WWW: http://fox.nstn.ca/~renouf/
  $15.95 per copy. ISBN 1-895643-42-2
  Numéro de catalogue En133-10/1-1996E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Forger un consensus pour un avenir viable: des principes à la pratique, par Gerald Cormick et al. Ottawa, 1996. 155p.
  «Cet ouvrage se veut un guide de travail pour l'utilisation de la recherche d'un consensus dans l'élaboration des politiques et dans la mise en oeuvre des programmes et projets nécessaire pour instaurer un environnement, une économie et une société qui soient viables.»--Page 3.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Renouf Publishing Co. Ltd., 5369, chemin Canotek, #1, Ottawa K1J 9J3. Téléphone: (613) 745-2665; Télécopieur: (613) 745-7660; WWW: http://fox.nstn.ca/~renouf/
  15,95 l'exemplaire.
  ISBN 1-895643-41-4
  Numéro de catalogue En133-10/1-1996F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

Aviation

• Consolidated Regulations: Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa, 1990--. (TP 9856E)
  Microfiche.
  Revision, December, 1996. 1 fiche.
  $3.50 for base file. Amendments by standing order. (Canada)
  $3.50 U.S. for base file. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-2/3-96-12-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Réglementation aérienne. Ottawa, 1990--. (TP 9856F)
  Microfiche.
  Révision décembre 1996. 1 fiche.
  3,50 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  3,50 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-2/3-96-12-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. 1990--. (TP 9856E)
  Revision, January, 1997. 1 fiche.
  $3.50 for base file. Amendments by standing order. (Canada)
  $3.50 U.S. for base file. Amendments by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-2/3-97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Consignes de navigabilité canadiennes. 1990--. (TP 9856F)
  Révision janvier 1997. 1 fiche.
  3,50 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  3,50 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-2/3-97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. (TP 220) ISSN 0527-6497
  Microfiche.
  Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
  Vol. 1.--Liste alphabétique des marques d'immatriculation d'aéronefs. Le 31 décembre 1996. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft registration mark. 10 fiches.
  8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
  8,25 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-7/96-12-1-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. (TP 220) ISSN 0527-6497
  Microfiche.
  Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
  Vol. 2.--Liste alphabétique de types d'aéronefs. Le 31 décembre 1996. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft type. 10 fiches.
  8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
  8,25 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-7/96-12-2-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 596, le 20 janvier 1997. 31p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-01-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 597, le 22 janvier 1997. 71p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-01-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 598, le 24 janvier 1997. 70p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-01-24
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Services de traduction

• L'actualité terminologique: bulletin du Bureau de la traduction. Quatre numéros par année. Ottawa. 28cm. Titre en anglais: Terminology update: ISSN 0001-7779
  Vol. 29, nº 4, 1996. 31p.
  7 $ l'exemplaire. 29,95 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 29,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue S52-1/29-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Annuels

• Imprimerie, édition et industries connexes, 1994. Annuel. Ottawa, 1997. 34p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Printing, publishing and allied industries, 1994. ISSN 0575-9412
  38 $ l'exemplaire. (Canada)
  46 $ US l'exemplaire (États-Unis). 54 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS36-251/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Autres industries manufacturières, 1994. Annuel. Ottawa, 1996. 38p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Other manufacturing industries, 1994. ISSN 0835-0191
  38 $ l'exemplaire. (Canada)
  46 $ US l'exemplaire (États-Unis). 54 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS47-250/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le transport maritime au Canada, 1995. Annuel. Ottawa, 1996. 198p. Graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Shipping in Canada, 1995. ISSN 0835-5533
  50 $ l'exemplaire. (Canada)
  60 $ US l'exemplaire (États-Unis). 70 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS54-205/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Magasins de détail à succursales et les grands magasins, 1994: année financière close le 31 mars 1995. Annuel. Ottawa, 1997. 106p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Retail chain and department stores, 1994: ISSN 0227-017X
  37 $ l'exemplaire. (Canada)
  45 $ US l'exemplaire (États-Unis). 52 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS63-210/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Mariages, 1995. Annuel. Ottawa, 1996. 1 fiche. Bilingue. Titre en anglais: Marriages, 1995. ISSN 1195-4140
  Microfiche.
  25 $ l'exemplaire. (Canada)
  30 $ US l'exemplaire (États-Unis). 35 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS84-212/1995-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  January 24, 1997. 8p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 24 janvier 1997. 9p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• L'observateur économique canadien. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canadian economic observer. ISSN 0835-9148
  Vol. 10, nº 1, janvier 1997. 35p. en pagination multiples.
  Accompagné de L'observateur économique canadien: aperçu statistique: janvier 1997. (73p. Tableaux. 22x28cm. Broché. Bilingue.)
  22 $ l'exemplaire. 220 $ par année. (Canada)
  27 $ US l'exemplaire. 264 $ US par année. (États-Unis)
  31 $ US l'exemplaire. 308 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-010
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Enquête mensuelle sur les industries manufacturières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Monthly survey of manufacturing. ISSN 0840-8238
  Vol. 50, nº 11, novembre 1996. 21p.
  19 $ l'exemplaire. 190 $ par année. (Canada)
  23 $ US l'exemplaire. 228 $ US par année. (États-Unis)
  27 $ US l'exemplaire. 266 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS31-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Contre-plaqués de construction. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Construction type plywood. ISSN 0708-6229
  Vol. 44, nº 11, novembre 1996. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS35-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Fer et acier primaire. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Primary iron and steel. ISSN 0380-7851
  Vol. 51, nº 11, novembre 1996. 7p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produits pétroliers raffinés. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Refined petroleum products. ISSN 0380-8629
  CTI 3611, 5111.
  Vol. 51, nº 10, octobre 1996. 79p.
  20 $ l'exemplaire. 200 $ par année. (Canada)
  24 $ US l'exemplaire. 240 $ US par année. (États-Unis)
  28 $ US l'exemplaire. 280 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS45-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transport du pétrole par pipe-lines. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Oil pipe line transport. ISSN 0380-4615
  CTI 4612.
  Vol. 46, nº 10, octobre 1996. 16p.
  11 $ l'exemplaire. 110 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 132 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 154 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Communications. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0380-0334
  Vol. 26, nº 3.--Téléphone cellulaire, 1995. Titre en anglais: Cellular telephone, 1995. 1996. 6p.
  12 $ l'exemplaire. 40 $ par année. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. 48 $ US par année. (États-Unis)
  17 $ US l'exemplaire. 56 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS56-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistique du téléphone. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Telephone statistics. ISSN 0707-9753
  Vol. 20, nº 10, octobre 1996. 4p.
  9 $ l'exemplaire. 90 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 108 $ US par année. (États-Unis)
  13 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS56-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• L'indice des prix à la consommation. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: The consumer price index. ISSN 0703-9352
  Vol. 75, nº 12, décembre 1996. 40p.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canadian international merchandise trade. ISSN 1198-7391
  Vol. 50, nº 11, novembre 1996. 52p.
  19 $ l'exemplaire. 182 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 219 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 255 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Touriscope: voyages internationaux -- renseignements préliminaires. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Touriscope: international travel -- advance information. ISSN 0705-5269
  Vol. 12, nº 11, janvier 1997. 4p.
  7 $ l'exemplaire. 70 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (États-Unis)
  10 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS66-001P
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Information population active.Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Labour force information. ISSN 0708-3157
  Pour la semaine terminé le 14 décembre 1996. 27p. en pagination multiple.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS71-001P
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.