ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 97-13

Nouvelles listes d'envoi

Natural Resources Canada

Direction de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement

• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
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  If you require the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  Energy end-use bulletin. Quarterly. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 1206-2049
  "A quarterly newsletter that reports on NRCan's work in the area of energy end-use analysis and data development."--Page 2.
  Vol. 1, No. 1, Fall, 1996. 4p.
  Free.
  Numéro de catalogue M12-17/1-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 241-2410, via courrier électronique (Internet) au info@dsp-psd.tpsgc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  Bulletin énergie: usage final. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 1206-2707
  «Une publication trimestrielle qui décrit les activités de RNCan en matière d'analyse de l'usage final de l'énergie et de l'élaboration de données.»--Page 2.
  Vol. 1, nº 1, automne 1996. 4p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M12-17/1-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez faire votre demande par écrit auprès de Vente et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6, et mentionner votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre.
  Services correctionnels pour adultes au Canada, 1995-1996. Annuel. Ottawa, 1997. Titre en anglais: Adult correctional services in Canada, 1995-96. ISSN 0715-2973
  Microfiche. 2 Fiches
  35 $ l'exemplaire. (Canada)
  35 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS85-211/1996-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez faire votre demande par écrit auprès de Vente et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6, et mentionner votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre.
  
  Le point sur la population active. Publiés par la Division des enquêtes-ménages. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. ISSN 1206-6400
  Vol. 1, nº 1, printemps 1997.--Les jeunes et le marché du travail. Titre en anglais: Youths and the labour market. 1997. 27p. en pagination multiple.
  29 $ l'exemplaire. 96 $ par année. (Canada)
  29 $ US l'exemplaire. 96 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS71-005
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Sénat

Comités

• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1996. Président: L'honorable Gérald-A. Beaudoin. Délibérations. Bilingue.
  Index des délibérations, fascicules nos 1-72. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Index of proceedings, 195p.
  28 $ l'exemplaire. (Canada)
  28 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-351/1-73
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 27cm.
  Vol. 136, Nos. 82-84, March 13-19, 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-e/deb-e.htm
  $245 per year. (Canada)
  $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 27cm.
  Vol. 136, nos 82-84, 13-19 mars 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/deb-f/deb-f.htm
  245 $ par année. (Canada)
  245 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 82-84, 13-19 mars 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/jour-f/jour-f.htm
  275 $ par année. (Canada)
  275 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 83-85, 18-20 mars 1997.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue. Titre en anglais:
  1500 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
  1500 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi du Sénat, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  S-15.--Loi modifiant la loi constituant en personne morale l'évêque des régions arctiques pour l'Église anglicane au Canada. Titre en anglais: An Act to amend an Act to incorporate the Bishop of the Arctic of the Church of England in Canada. Adopté le 18 mars 1997. 2p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB352-15/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des finances nationales, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable David Tkachuk. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Le budget des dépenses, 1996-1997. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Proceedings on: Main estimates 1996-1997.
  Nº 17, le jeudi 5 décembre 1996. 24p.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-352/1-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des transports et des communications: sous-comité des communications, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Marie-P. Poulin. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications: Subcommittee on Communications, Proceedings. Proceedings on: The study of Canada's international competitive position in communications.
  Nº 4, le mercredi 4 décembre 1996 et le mercredi 11 décembre 1996. 52p.
  15 $ l'exemplaire. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC19-352/2-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable John B. Stewart. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-61, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Israël. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: Bill C-61, An Act to implement the Canada-Israel Free Trade Agreement.
  Nº 16, le mercredi 4 décembre 1996. 123p.
  22 $ l'exemplaire. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-352/1-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable John B. Stewart.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-61, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Israël. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: Bill C-61, An Act to implement the Canada-Israel Free Trade Agreement.
  Nº 17, le jeudi 5 décembre 1996. 22p.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-352/1-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable Len Marchand. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:Étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux peuples autochtones. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples, Proceedings. Proceedings on: Examination of such issues as may arise from time to time relating to the aboriginal peoples of Canada.
  Nº 2, le mardi 10 décembre 1996. 32p.
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC28-352/1-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Internal Economy, Budgets and Administration, Proceedings.
  Nº 11, le jeudi 5 décembre 1996. 14p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC30-352/1-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sénat et Chambre des communes

Comités

• Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Coprésidents: Sénateur P. Derek Lewis; Ghislain Lebel, député. Procès-verbaux et témoignages. Bilingue.
  Concernant: Examen de textes réglementaires. Titre en anglais: Standing Joint Committee for the Scrutiny of Regulations, Minutes of proceedings and evidence. Respecting: Review of statutory instruments.
  Nº 16, le jeudi 10 décembre 1996. 26p.
  Y compris le quatrième rapport du Comité.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-352/1-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, Nos. 148-149, March 20-21, 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/e_hansard_master.pl
  $18 per year. (Canada)
  $18 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, nos 148-149, 20-21 mars 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/f_hansard_master.pl
  18 $ par année. (Canada)
  18 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nº 149, le 21 mars 1997.
  425 $ par année. (Canada)
  425 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue. Titre en anglais:
  1500 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  1500 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-32.--Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur. Titre en anglais: An Act to amend the Copyright Act. Adopté le 20 mars 1997. 98p.
  29 $ l'exemplaire. (Canada)
  29 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-32/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-300.--Loi sur la médaille canadienne du maintient de la paix. (Loi sur la création d'une médaille canadienne du maintient de la paix et son attribution aux canadiens ayant servi dans une mission internationale de maintient de la paix.) Titre en anglais: Canadian Peacekeeping Service Medal Act. Adopté le 19 mars 1997. 2p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-300/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-386.--Loi modifiant le Code criminel (ordonnance de probation). (M. Abbott.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (probation order). Première lecture, le 17 mars 1997. 1p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-386/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-387.--Loi sur la mention des subventions culturelles. (Loi exigeant que la publicité relative à des opérations culturelles subventionnées sur des fonds publics fasse état de la subvention et que cette subvention et que cette subvention soit mentionnée lors de l'inauguration de l'opération.) (M. Abbott.) Titre en anglais: Cultural Grants Acknowledgement Act. Première lecture, le 17 mars 1997. 2p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-387/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-388.--Charte canadienne des devoirs et des responsabilités. (Loi instituant une Charte canadienne des devoirs et des responsabilités.) (M. Breitkreuz, Yorkton-Melville.) Titre en anglais: Canadian Charter of Duties and Responsibilities. Première lecture, le 18 mars 1997. 4p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-388/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-389.--Loi modifiant la Loi sur le divorce (consultation matrimoniale préalable au divorce). (M. Szabo.) Titre en anglais: An Act to amend the Divorce Act (marriage counselling required before divorce granted). Première lecture, le 18 mars 1997. 2p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-389/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-390.--Loi modifiant le Code criminel (peines pour les infractions sexuelles impliquant des enfants). (Mme. Jennings.) Titre en anglais: An Act to amend the Food and Drugs Act (labelling for prepackaged foods). Première lecture, le 19 mars 1997. 2p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-390/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Bilingue.
  C-391.-- Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (penalties for sexual offences involving children). Première lecture, le 19 mars 1997. 2p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-391/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: Andy Mitchell. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Natural Resources, Minutes of proceedings.
  Nº 5, (Séances nos 33 à 49) 1p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC49-352/1-1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Joe McGuire. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries and Oceans, Minutes of proceedings.
  Nº 3, (Séances nos 22 à 27) 10p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/ocea/minutes/ocea_issue-03_22-26/ocea_03_cov F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC51-352/1-1-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent du perfectionnement des ressources humaines, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: M. Maurizio Bevilacqua. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Human Resources Development, Minutes of proceedings.
  Nº 6, (Séances nos 32 à 42) 22p.
  Y compris le cinquième rapport à la Chambre.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/reso/minutes/reso_issue-06_32-42/reso_06_cov F.html
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC63-352/1-1-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Affaires étrangères et Commerce international

• Canadian excellence. Ottawa, 1996. 51p. Coloured illus. 30cm. Paper cover.
  Contents: Introduction.--Transportation.--Energy and natural resources.--Construction and building products.--Telecommunications and information technologies.--Financial institutions.--Agri-food.--Environmental industries.--Education, arts and culture.--Contacts.
  Logo on cover: Government of Canada.
  Free. ISBN 0-662-25241-1
  Numéro de catalogue E74-75/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Agence canadienne de développement international

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Programmes d'études en eau au Canada. Préparé par la Direction générale des politiques. Ottawa, 1997. xiii, 244p. 28cm. Reliure à anneaux. Texte de présentation bilingue, texte en français ou anglais. Titre en anglais: Water-related education programs in Canada.
  «Un répertoire des programmes d'études disponibles au Canada directement liés, ou avec une composante importante, aux domaines suivants: les ressources de eau; le traitement et l'épuration des eaux potables et usées; l'irrigation; les aspects environnementaux des ressources hydriques.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: (819) 997-6100; Télécopieur: (819) 953-6088.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62734-2
  Numéro de catalogue E94-248/1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale de la recherche

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Proceedings of the International Speakers' Forum: Canadian farm animal genetic resources at the crossroads: crisis or opportunity? February 27-28, 1997. Edited by S. K. Ho et al. Issued by the Centre for Food and Animal Research in cooperation with the Canadian Foundation for the Conservation of Farm Animal Genetic Resources and the Canadian Agri-food Research Council. Ottawa, 1997.
  Contents: Preface.--Program.--Current situations.--Why do we want to conserve food animal genetic resources: benefits and costs?--National and international programs.--Approaches and opportunities.--Roundtable discussion.--Poster abstracts.--Pre-registrants list.--Banquet program (session IV).--Acknowledgements.
  Available from the Canadian Foundation for the Conservation of Farm Animal Genetic Resources, Box 35083, Westgate Post Office, Ottawa K1Z 1A2.
  $40 per copy. ISBN 0-662-25435-X
  Numéro de catalogue A52-71/1997E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Archives nationales

• Avis aux dépositaires:
  Le Programme des services de dépôt a obtenu 30 exemplaires de la publication mentionée ci-dessous, pour les bibliothèques dépositaires canadiennes seulement.
  Si vous avez besoin de cette publication et que vous possédez l'équipement informatique requis, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410; TÉLÉPHONE au (613) 990-5221, ou Courrier électronique (Internet) au info@dsp-psd.tpsgc.gc.ca. Ayez en main votre numéro de bibliothèque de dépôt. Nous prennons les 30 premiers clients.
  Les bibliothèques ministérielles et de médias ne sont pas éligibles à recevoir un exemplaire par le biais le Programme. Nous le regrettons infiniment.
  Les dépositaires universels NE recevront PAS d'office la publication mentionnée ci-dessous. Si vous êtes dépositaire universel, veuillez suivre les instructions ci-dessus.
  
  ArchiVIA CD-ROM. Ottawa.
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  «Fait partie de la série ArchiVIA laquelle vise à faciliter l'accès du public aux fonds des Archives nationales du Canada.»--Préface, guide d'installation.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Libraire des Archives nationales du Canada, Archives national du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N3. Téléphone: (613) 996-1473; Télécopieur: (613) 995-0919
  --Peuples autochtones. Titre en anglais: Aboriginal peoples. 1996. 1 disque. Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Bilingue. Accompagné de Guide d'installation (Texte français, 13p. 12x12cm. Broché. Bilingue.) et Guide de référence (1 feuillet. 22cm. Bilingue.)
  «Renferme les huit bases de données suivantes: Présentations des bases de données; Inventaire du RG 10 (Affaires indiennes); Archives des certificats des Métis; Peuples autochtones: descriptions des dossiers et des pièces; Peuples autochtones: versements; Archives du gouvernement du Canada; Traités amérindiens, cessions et ententes; Bandes et agences amérindiennes.»--Préface, Guide d'installation.
  Configuration requise: 386 ou meilleur; mémoire vive de 640 Ko; un disque rigide ayant au moins 3 Mo libre; lecteur de CD-ROM; MS-DOS 3.0 ou ultérieure.
  175 $ l'exemplaire. (licence pour un usager)
  307 $ l'exemplaire. (réseau 1-10 usagers)
  ISBN 0-660-60021-8
  Numéro de catalogue SA2-248/2-1996-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  

Banque du Canada

• Rapport annuel du gouverneur au ministre des Finances et états financiers pour l'année 1996. Ottawa, 1996. Texte français, 50p. Graphiques, ill., références, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (893-49-90-559) Titre en anglais: Annual report of the Governor to the Minister of Finance and financial statements for the year 1996. ISSN 0067-3587
  Titre de la couverture: Banque du Canada rapport annuel, 1996.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874. Courrier électronique (Internet): publications@bank-banque-canada.ca
  URL: http://www.bank-banque-canada.ca/french/ar96-f.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62428-9
  Numéro de catalogue FB1-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  The transmission of monetary policy in Canada.Ottawa, 1996. 124p. Graphs, references, tables. 28cm. Spiral binding. (893-49-90-554)
  Contents: Uncertainty and the transmission of monetary policy in Canada.--The implementation of monetary policy in Canada.--Bank of Canada cash management: the main techniques for implementing monetary policy.--Buy-back techniques in the conduct of monetary policy.--From monetary policy instruments to administered interest rates: the transmission mechanism in Canada: a summary.--The use of indicators and of the monetary conditions index in Canada.--The role of monetary conditions and the monetary conditions index in the conduct of policy.--Empirical evidence on the strength of the monetary transmission mechanism in Canada: an aggregate approach.--The role of economic projections in Canadian monetary policy formulation.--Bank of Canada operations in financial markets.
  Available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874. Internet e-mail: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: http://www.bank-banque-canada.ca/english/hermes.htm
  $20 per copy. ISBN 0-660-16444-2
  Numéro de catalogue FB2-9/1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  La transmission de la politique monétaire au Canada.Ottawa, 1996. 142p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. (893-49-90-555)
  Sommaire: L'incertitude et la transmission de la politique monétaire au Canada.--La mise en oeuvre de la politique monétaire au Canada.--La gestion des encaisses: principale technique employée par la Banque du Canada dans la conduite de la politique monétaire.--Les opérations de vente à réméré dans la conduite de la politique monétaire.--Le mécanisme de transmission de la politique monétaire au Canada, des mesures prises par la banque centrale aux taux d'intérêt administrés.--Le recours aux indicateurs et à l'indice des conditions monétaires au Canada.--Le rôle des conditions monétaires et de l'indice des conditions monétaires dans la conduite de la politique.--Étude empirique du mécanisme de transmission de la politique monétaire au Canada: une approche globale.--Le rôle des projections économiques dans la formulation de la politique monétaire au Canada.--Les opérations de la Banque du Canada sur les marchés financiers.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874. Courrier électronique (Internet): publications@bank-banque-canada.ca
  URL: http://www.bank-banque-canada.ca/french/hermes-f.htm
  20 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-95252-1
  Numéro de catalogue FB2-9/1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bibliothèque nationale

• Liste collective des publications en série des sciences sociales et humaines: CANUC:S. Annuel. Ottawa, 1990--. Bilingue. Titre en anglais: Union list of serials in the social sciences and humanities: CANUC:S. ISSN 0227-3187
  Microfiche.
  Titre lisible à l'oeil nu: CANUC:S
  Sommaire: Registre.--Index ISSN.
  «Le CANUC:S est mis à jour une fois par année. Chaque nouveau numéro renferme les titres de publications en série ajoutés depuis la publication du dernier numéro, ainsi que les modifications et les ajouts à l'information déjà fournie.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Internet: publications@nlc-bnc.ca
  Mars 1997. 001-080, 081-160, 161-193, 001-013 fiches.
  79,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  79,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SN3-68/1997-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Nouvelles de la Bibliothèque nationale. Mensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: National Library news. ISSN 0027-9633
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Courrier électronique (Internet): publications@nlc-bnc.ca
  Vol. 28, nº 12, décembre 1996. Index. Texte français, 4p.
  URL: http://www.nlc-bnc.ca/publications/nl-news/fnlnews.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue SN10-1/28-13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Commission d'enquête sur le déploiement des Forces canadiennes en Somalie

• Controlling misconduct in the military: a study prepared for the Commission of Inquiry into the Deployment of Canadian Forces to Somalia, by Martin L. Friedland. vi, 181p. References, table. 23cm. Paper bound.
  "This study examines a wide range of techniques available to control misconduct in the military, with particular emphasis on events in Somalia. The techniques employed are looked at from an historical and comparative perspective and range from rewards and administrative sanctions to the use of military police and military justice."--Back cover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from Public Works and Government Services Canada, Publishing, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publishing.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.htm
  $15.95 per copy.(Canada)
  $15.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16868-5
  Numéro de catalogue CP32-64/2-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• SomalieContrôle de l'inconduite dans les forces armées: étude préparé pour la Commission d'enquête sur le déploiement des Forces canadiennes en Somalie, par Martin L. Friedland. Ottawa, 1997. vi, 208p. Références, tableau. 23cm. Cartonné.
  «La présente étude porte sur une vaste gamme de techniques offertes pour contrôler l'inconduite au sein des forces armées et met tout particulièrement l'accent sur les événements survenus en Somalie. Ces techniques sont examinées d'un point de vue à la fois historique et comparatif; elles vont des récompenses au recours à la police militaire et à la justice militaire, en passant par les sanctions administratives.»--Arrière de la couverture.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publishing.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  15,95 $ l'exemplaire.(Canada)
  15,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95549-0
  Numéro de catalogue CP32-64/2-1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Somalie
  Non-traditional military training for Canadian peacekeepers: a study prepared for the Commission of Inquiry into the Deployment of Canadian Forces to Somalia, by Paul LaRose-Edwards et al. Ottawa, 1997. xxiii, 125p. References. 23cm. Paper cover.
  "This study examines the training needs of professional peacekeepers in the 1990s."--Back cover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from Public Works and Government Services Canada, Publishing, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publishing.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
  $14.95 per copy. (Canada)
  $14.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16881-2
  Numéro de catalogue CP32-64/4-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Condition féminine Canada

• Perspectives. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Perspectives. ISSN 0836-0111
  Pour les non dépositaires, disponible à la Direction des communications, Condition féminine Canada, bureau 700, 360, rue Albert, Ottawa K1A 1C3. Téléphone: (613) 995-7835; Télécopieur: (613) 943-2386.
  Vol. 9, nº 3, printemps 1997. Texte français, 20p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue SW12-2/9-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Conseil canadien des relations du travail

• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information. Titre en anglais:
  Numéro de catalogue LR12-2
  Diffusion : 
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1179.--Métallurgistes unis d'Amérique, plaignant, et Echo Bay Mines Ltd., employeur. Le 23 août 1996. 42p. (Dossiers du Conseil: 555-4047; 745-5323 et 745-5366)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1179F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1181.--Alliance de la fonction publique du Canada plaignante, et Corporation du Musée canadien des civilisation et M. Joe Guerts, intimés. Le 30 septembre 1996. 21p. (Dossier du Conseil: 745-5022)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1181F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1189.--Peter Adams et Delbert Guerin, employés, Vancouver Wharves Ltd., employeur, et Développement des ressources humaines Canada, partie intéressée. Le 14 novembre 1996. 9p. (Dossiers du Conseil: 950-331 et 950-332)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1189F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Décision nº 1190.--Catherine Newsome, employée, et Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, employeur, et Transports Canada, partie intéressée. Le 26 novembre 1996. 6p. (Dossier du Conseil: 950-338)
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 325 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/1190F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Vol. 11, nos 83-84.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/11-84
  Diffusion : Vendu par GCC.
• Décisions, lettres-décisions et avis publics du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, letter decisions and public notices.
  Vol. 4, nº 36.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/4-36
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Conseil du Trésor

• L'équité en emploi dans la fonction publique: rapport annuel, 1995-1996. Publié par le Président du Conseil du Trésor. Ottawa, 1997. Texte français, x, 50p. Graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Employment equity in the Public Service: annual report, 1995-96.
  «Décrit les activités d'équité en emploi entre le 1er avril 1995 et le 31 mars 1996.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Conseil du Trésor du Canada, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/tb/annrepf/eearf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62822-5
  Numéro de catalogue BT1-9/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil national de recherches

Institut canadien de l'information scientifique et technique

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  CISTI news. Quarterly. Ottawa. Illus. 28cm. Paper cover. ISSN 0715-8661
  Available from the CISTI News, Building M-55, National Research Council Canada, Ottawa K1A 0S2. Telephone: (613) 993-3854; Fax: (613) 952-9112; Internet e-mail: cisti.info@nrc.ca
  Vol. 14, No. 4, March, 1997. 11p.
  Free.
  Numéro de catalogue NR82-1/14-4E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Actualités ICIST. Trimestriel. Ottawa. Ill. 28cm. Broché. ISSN 0705-8661
  Disponible à: Actualités ICIST, Édifice M-55, Conseil national de recherches Canada, Ottawa K1A 0S2. Téléphone: (613) 993-3854; Télécopieur: (613) 952-9112; Courrier électronique (Internet): cisti.info@nrc.ca
  Vol. 14, nº 4, mars 1997. 11p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NR82-1/14-4F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Cours

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 3, 4e cahier, 1996. Pp. 605-827.
  URL: http://www.droit.umontreal.ca/CSCf.html
  17,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  17,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1996-3-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Défense nationale

• Digest de sécurité. Publié par la Direction de la sécurité générale. Quatre fois par année. Ottawa. Ill. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Safety digest. ISSN 0707-0403
  Nº 1, 1997. Texte français, 29p.
  3 $ l'exemplaire. 11 $ par année. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. 11 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue D12-3/1997-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

• Le développement des collectivités...en bref. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Community development notes.
  Pour les non dépositaires, disponible à: Le développement des collectivités...en bref, Développement des ressources humaines Canada, Phase IV, 5e étage, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: (819) 953-7599.
  Vol. 7, nº 2, février 1997. Texte français, 8p. (LM-156-02-97)
  «Un outil d'échange d'information pour les citoyens des localités rurales.»--Page 1.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue MP12-21/7-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Programmes de la sécurité du revenu

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Régime de pension du Canada, Sécurité de la vieillesse: bulletin statistique. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada Pension Plan, Old Age Security: statistical bulletin.
  Disponible auprès de Unité de mesure des résultats, Division de l'intégrité des programmes et mesure de résultats, Programmes de la sécurité du revenu, Développement des ressources humaines Canada, 19e étage, Tour B, Place Vanier, 355, chemin River, Vanier (Ontario) K1A 0L1. Téléphone: (613) 957-1471.
  Février 1997. 51p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H12-23/1997-2
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745.
  AECL-10883.--Examen des modèles de sorption et de leur utilité pour les évaluations de comportement, par K. B. Harvey. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Review of sorption models, and their suitability for use in performance assessments, 1997. 67p. Graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-94-621-I)
  14 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16851-0
  Numéro de catalogue CC2-10883E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745.
  AECL-11668.--Comparaison des solubilités de l'hématite (Fe2O3o) et de la maghémite (Fe2O3y) synthétiques, par Peter Taylor et Derrek G. Owen. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Comparison of the solubilities of synthetic hematite oFe2O3and maghemite (y-Fe2O3), 1997. 16p. Graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-96-490-I)
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16863-4
  Numéro de catalogue CC2-11668E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service de la conservation de l'environnement

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Cartographie des marais, marécages et herbiers aquatiques le long du fleuve Saint-Laurent par télédétection aéroportée, par Guy Létourneau et Martin Jean. Montréal, 1996. 101p. Cartes (certaines en couleur), références, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. (Rapport ST-61)
  «Le présent document est publié dans le cadre du programme Intégration des données et accès à l'information du plan d'action fédéral-provincial Saint-Laurent Vision 2000 (SLV2000), sous l'objectif Acquisition de connaissances cartographiques globales par le prélèvement, l'affichage et le traitement de données de télédétection.»--Perspective de gestion.
  «Le présent document contient une cartographie des différentes classes d'occupation du territoire sur le première kilomètre de rive de part et d'autre du Saint-Laurent, incluant les eaux du fleuve. Une attention particulière a été apportée à la distinction des divers groupements de marais, marécages et prairies humides ainsi qu'à une estimation adéquate des herbiers submergés.»--Introduction.
  Disponible au Centre Saint-Laurent, Environnement Canada, 105, rue McGill, 4e étage, Montréal (Québec) H2Y 2E7. Téléphone: (514) 283-7000; Télécopieur: (514) 283-9451.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81544-0
  Numéro de catalogue En153-81/1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 131, nº 12, le 22 mars 1997.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/131-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 131, nº 6, le 19 mars 1997.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/131-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Vol. 131, nº 2, le 26 mars 1997.--Loi sur la radiodiffusion. Règlement de 1997 sur les droits de licence de radiodiffusion (DORS/97-144). Titre en anglais: Broadcasting Act. Broadcasting licence fee regulations, 1997 (SOR/97-144). 5p.
  2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-4/131-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

• The cyberspace is not a "no law land": a study of the issues of liability for content circulating on the Internet, by Michel Racicot et al. Ottawa, 1997. 306p. References. 28cm. Plastic ring binding.
  Contents: Summary.--Introduction.--Obscenity.--Child pornography.--Hate propaganda.--Trade-marks.--Civil liability: who answers for information.--Copyright infringement on the Internet.--Conclusion: the challenges ahead.--Appendix I: Terms of reference.--Appendix II: List of submissions.--Appendix III: CAIP Code of Conduct.--Appendix IV: CSA model code for the protection of personal information (summary).
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from the Internet Study, Bypress Printing and Copy Centre, Journal Tower North, 300 Slater, Ottawa K1P 6A6. Telephone: (613) 234-8826; Fax: (613) 234-9464.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/cgi-bin/dec/wwwfetch?/sgml/it03117e_pr115.sgml
  $15 per copy. ISBN 0-662-25489-9
  Numéro de catalogue C2-312/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• L'espace cybernétique n'est pas une terre sans loi: étude des questions relatives à la responsabilité à l'égard du contenu circulant sur Internet, par Michel Racicot et al. Ottawa, 1997. 341p. Références. 28cm. Reliure à anneaux.
  Sommaire: Résumé.--Introduction.--Obscénité.--Pornographie juvénile.--Propagande haineuse.--Marques de commerce.--La responsabilité civile.--La violation du droit d'auteur sur Internet.--Conclusion: défis à relever.--Annexe I: Modalités de l'étude.--Annexe II: Liste des soumissions.--Annexe III: Code de conduite: Association canadienne des fournisseurs Internet.--Annexe IV: Code type pour la protection des renseignements personnels (CSA).
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Étude Internet, Bypress Printing and Copy Centre, Tour Journal Nord, 300, rue Slater, Ottawa K1P 6A6. Téléphone: (613) 234-8826; Télécopieur: (613) 234-9464.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/cgi-bin/fdec/wwwfetch?/sgmlf/it03117f_pr115.sgml
  15 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-662-81871-7
  Numéro de catalogue C2-312/1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale des corporations

• Canada corporations bulletin. Monthly. Ottawa.
  Internet (WWW).
  For non-depositories available from the Enquiries Unit, Corporations Directorate, Industry Canada, 10th Floor, Journal Tower South, 365 Laurier Avenue West, Ottawa, Ontario K1A 0C8. Telephone: (613) 941-9042; Fax: (613) 941-0601; Internet e-mail: Jacques.Elaine@ic.gc.ca
  February, 1997.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG36-1/1997-2E-IN - http://publications.gc.ca/Pilot/Bulletin/02-97/index_e.html
  $225 per year.
  Numéro de catalogue RG36-1/1997-2E-IN
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin des sociétés canadiennes. Mensuel. Ottawa.
  Internet (WWW).
  Pour les non dépositaires, disponible au Services des renseignements, Direction générale des corporations, Industrie Canada, 10e étage, Édifice Journal sud, 365, avenue Laurier ouest, Ottawa (Ontario) K1A 0C8. Téléphone: (613) 941-9042; Télécopieur : (613) 941-0601; Courrier électronique (Internet): Jacques.Elaine@ic.gc.ca
  Février, 1997.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG36-1/1997-2F-IN - http://publications.gc.ca/Pilot/Bulletin/02-97/index_f.html
  225 $ par année.
  Numéro de catalogue RG36-1/1997-2F-IN
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 125, nº 12, le 25 mars 1997. 64p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/125-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 44, nº 2212, le 19 mars 1997. 158p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/44-2212
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 44, nº 2213, le 26 mars 1997. 165p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/44-2213
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Natural Resources Canada

Direction de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement

• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX at (613) 941-2410, Internet e-mail at info@dsp-psd.communication.gc.ca, or by mail at Depository Services Program, Public Works and Government Services Canada, 350 Albert Street, 4th floor, Ottawa K1A 0S5 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  Energy end-use bulletin. Quarterly. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 1206-2049
  "A quarterly newsletter that reports on NRCan's work in the area of energy end-use analysis and data development."--Page 2.
  Vol. 1, No. 1, Fall, 1996. 4p.
  Free.
  Numéro de catalogue M12-17/1-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 241-2410, via courrier électronique (Internet) au info@dsp-psd.tpsgc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  Bulletin énergie: usage final. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 1206-2707
  «Une publication trimestrielle qui décrit les activités de RNCan en matière d'analyse de l'usage final de l'énergie et de l'élaboration de données.»--Page 2.
  Vol. 1, nº 1, automne 1996. 4p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M12-17/1-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Energy end-use bulletin. Quarterly. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 1206-2049
  Vol. 2, No. 1, Winter, 1997. 6p.
  Free.
  Numéro de catalogue M12-17/2-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin énergie: usage final. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 1206-2707
  Vol. 2, nº 1, hiver 1997. 6p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M12-17/2-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office des normes générales du Canada

• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-2.22-97.--Agent de rinçage concentré pour lave-vaisselle. Titre en anglais: Concentrated dishwashing rinse additive. Janvier 1997. Texte français, 5p. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-2.22-92
  34,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  41,40 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-002-022-1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-2.42-97.--Détachant pour vaisselle. Titre en anglais: Stain remover for tableware. Janvier 1997. Texte français, 4p. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-2.42-92
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-002-042-1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-2.55.97.--Nettoyant pour verre. Titre en anglais: Glass cleaner. Janvier 1997. Texte français, 4p. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-2.55-92
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-002-055-1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-43.44-96.--Sacs pour le transport d'aliments exportés aux fins d'aide. Titre en anglais: Bags for transport of food aid. Novembre 1996. Texte français, 4p. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-43.44-M91
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-043-044-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Patrimoine canadien

Parcs Canada

• Research bulletin. Ottawa. 28cm. ISSN 1184-7182
  For non-depositories available from Parks Canada Publications, Room 10H2, 25 Eddy Street, Hull, Quebec K1A 0M5. Telephone: (819) 997-0797; Fax: (819) 953-8770.
  318.--From the defensive to the offensive: archaeological excavation at Artillery Park, Quebec City, by Pierre Beaudet et al. January, 1997. 11p. Figs., map, references.
  Free. ISBN 0-662-25672-7
  Numéro de catalogue R61-9/318E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin de recherches. Ottawa. 28cm. ISSN 1184-7174
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Parcs Canada Publications, 25, rue Eddy, pièce 10H2, Hull (Québec) K1A 0M5. Téléphone: (819) 997-0797; Télécopieur: (819) 953-8770.
  318.--De la défensive à l'offensive: fouilles archéologiques du Parc de l'Artillerie à Québec, par Pierre Beaudet et al. Janvier 1997. 11p. Carte, figures, références.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82003-7
  Numéro de catalogue R61-9/318F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Research bulletin. Ottawa. 28cm. ISSN 1184-7182
  For non-depositories available from Parks Canada Publications, Room 10H2, 25 Eddy Street, Hull, Quebec K1A 0M5. Telephone: (819) 997-0797; Fax: (819) 953-8770.
  319.--In search of Fort Esperance: an archaeological perspective, by Peter J. Priess, Professional and Technical Service Centre, Prairie and Northwest Territories Region. February, 1997. 27p. Figs., maps, references.
  Free. ISBN 0-662-25673-5
  Numéro de catalogue R61-9/319E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin de recherches. Ottawa. 28cm. ISSN 1184-7174
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Parcs Canada Publications, 25, rue Eddy, pièce 10H2, Hull (Québec) K1A 0M5. Téléphone: (819) 997-0797; Télécopieur: (819) 953-8770.
  319.--A la recherche du fort Espérance: perspective archéologique, par Peter J. Priess, Centre des services techniques et professionnels, Région des Prairies et des Territoires du Nord-Ouest. Février 1997. 27p. Cartes, figures, références.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82004-5
  Numéro de catalogue R61-9/319F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Research bulletin. Ottawa. 28cm. ISSN 1184-7182
  For non-depositories available from Parks Canada Publications, Room 10H2, 25 Eddy Street, Hull, Quebec K1A 0M5. Telephone: (819) 997-0797; Fax: (819) 953-8770.
  320.--Archaeological investigation at the "Maison des Franµais," Cap-Tourmente, by Mario Savard. February, 1997. 23p. Figs., maps, references.
  Free. ISBN 0-662-25674-3
  Numéro de catalogue R61-9/320E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin de recherches. Ottawa. 28cm. ISSN 1184-7174
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Parcs Canada Publications, 25, rue Eddy, pièce 10H2, Hull (Québec) K1A 0M5. Téléphone: (819) 997-0797; Télécopieur: (819) 953-8770.
  320.--Intervention archéologique à la «maison des français» de Cap-Tourmente, par Mario Savard. Février 1997. 44p. Cartes, figures, références.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82005-3
  Numéro de catalogue R61-9/320F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Les pêches canadiennes: débarquements. Trimestriel. Publié par la Direction générale des politiques et analyse économiques. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian fisheries: landings. ISSN 0173-1348
  Disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
  Vol. 18, nº 2, juin 1996. 28p. Tableaux. (MPO/5353-2)
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Fs66-2/1-18-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Les pêches canadiennes: commerce international. Trimestriel. Publié par la Direction générale des politiques et analyse économiques. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian fisheries: international trade. ISSN 0826-9815
  Disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
  Vol. 18, nº 3, septembre 1996. 28p. Tableaux. (MPO/5327-3)
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Fs66-2/3-18-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Bulletin mensuel d'information sur le logement. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 6270A) Titre en anglais: Housing information monthly. ISSN 1192-7984
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), C.P. 3077, Markham (Ontario) L3R 6G4. Téléphone: 1-800-463-7245 ou (416) 282-2950; Télécopieur: 1-800-463-3853 ou (416) 282-1897.
  Décembre 1996. 92p.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-11/1996-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Bulletin mensuel d'information sur le logement. Mensuel. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 6270A) Titre en anglais: Housing information monthly. ISSN 1192-7984
  Janvier 1997. 92p.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-11/1997-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 4300B) Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), C.P. 3077, Markham (Ontario) L3R 6G4. Téléphone: 1-800-463-7245 ou (416) 282-2950; Télécopieur: 1-800-463-3853 ou (416) 282-1897.
  Décembre 1996. 12p.
  48 $ par année. (Canada)
  48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-12/1996-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LNH 4300B) Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
  Janvier 1997. 12p.
  48 $ par année. (Canada)
  48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-12/1997-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Secrétariat

• Rapport pour spécialistes. Ottawa. 28cm.
  Pour les non dépositaires, disponible au Groupe des communications, ministère du Solliciteur général du Canada, Immeuble Sir Wilfred Laurier, 340, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Télécopieur: (613) 993-7062.
  1997-01.--La réadaptation des délinquants: de la théorie à la pratique, par James Bonta. Titre en anglais: Offender rehabilitation: 1997. Texte français, 23p. Graphique, références, tableaux. Broché.
  Sommaire: Sommaire.--La réadaptation des délinquants: de la théorie à la pratique.--La recherche sur l'efficacité de la réadaptation des délinquants.--Les caractéristiques essentielles d'une intervention efficace.--Évaluer les principes du traitement.--Sanctions pénales et réadaptation des délinquants.--Mettre en oeuvre les résultats de la recherche.--Renvois.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62937-X
  Numéro de catalogue JS4-1/1997-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 621, le 19 mars 1997. 95p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-03-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 622, le 21 mars 1997. 71p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-03-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 623, le 24 mars 1997. 62p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-03-24
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 624, le 26 mars 1997. 55p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-03-26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Services de traduction

• Bulletin de terminologie. Publié par la Direction de la terminologie et des services linguistiques. Ottawa. 22cm. Cartonné. Bilingue.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  228.--Vocabulaire de géologie: gîtologie-métallogénie, par Mariette Grandchamp-Tupula. Titre en anglais: Vocabulary of geology: gitology-metallogeny, 1997. 476p.
  «La gîtologie, étude de la formation des gîtes minéraux, et la métallogénie, étude de la formation des gîtes métallifères, sont au nombre des sciences de la Terre et constituent un domaine du génie minier.»--Avant-propos.
  49,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  49,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-59608-3
  Numéro de catalogue S52-2/228-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Bulletin de terminologie. Publié par la Direction de la terminologie et des services linguistiques. Ottawa. 22cm. Cartonné. Bilingue.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publishing.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  231.--Vocabulaire trilingue de la gestion des déchets nucléaires, par Hélène Jacob. Produit en collaboration avec Union Latine. Titre en anglais: Trilingual vocabulary of nuclear waste management, 1996. 1088p. Texte en français, anglais et espagnol.
  54,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  54,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60041-2
  Numéro de catalogue S52-2/231-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Bulletin de terminologie. Publié par la Direction de la terminologie et des services linguistiques. Ottawa. 22cm. Cartonné. Bilingue.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publishing.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  236.--Terminologie en usage à Parcs Canada. bar Sylvie Bouchard et Hélène Gélinas-Surprenant. Produit en collaboration avec le Comité de toponymie et de terminologie de Parcs Canada. Titre en anglais: Terminology used by Parks Canada. 1997. 456p.
  «Cet ouvrage porte surtout sur les domaines des activités récréatives, de l'écologie, de l'aménagement, des installations et de l'administration des parcs nationaux et des lieux historiques nationaux.»--Introduction.
  45,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  45,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60200-8
  Numéro de catalogue S52-2/236-1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  

Statistique Canada

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Titre en anglais:
Diffusion : 

• Classification géographique type, CGT 1996. Publié par la Division des normes. Occassionnel. Ottawa. Feuilles mobiles. 28cm. Bilingue. Dans un auto-reliure, 30cm.
  Vol. I.--La classification. Titre en anglais: The classification. 1997. 620p. Tableaux.
  99 $ l'exemplaire. (Canada)
  99 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-59269-X
  Numéro de catalogue CS12-571/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  
• Classification géographique type, CGT 1996. Publié par la Division des normes. Occassionnel. Ottawa. Feuilles mobiles. 28cm. Bilingue. Dans un auto-relieur, 30cm.
  Vol. II.--Cartes de référence. Titre en anglais: Reference maps. 1997. 21 cartes pliées.
  80 $ l'exemplaire. (Canada)
  80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-59270-3
  Numéro de catalogue CS12-572/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  
• Sentencing in adult provincial courts: a study of nine jurisdictions: 1993 and 1994, by Andy Birkenmayer and Sandra Besserer. Issued by the Canadian Centre for Justice Statistics. Ottawa, 1997. 76p. Graphs, tables. 28cm. Paper cover.
  "Provides a statistical description of sentencing in nine jurisdictions over a two-year span."--Introduction.
  $35 per copy. (Canada)
  $35 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16919-3
  Numéro de catalogue CS85-513E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Hors série

• La détermination de la peine dans les tribunaux provinciaux pour adultes: étude de neuf secteurs de compétence: 1993 et 1994, par Andy Birkenmayer et Sandra Besserer. Publié par le Centre canadien de la statistique juridique. Ottawa, 1997. 88p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché.
  «Fournissant une description statistique de la détermination des peines dans neuf secteurs de compétence sur une période de deux ans.»--Introduction.
  35 $ l'exemplaire.(Canada)
  35 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95581-4
  Numéro de catalogue CS85-513F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Annuels

• Mines de charbon, 1995. Annuel. Ottawa, 1997. 20p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Coal mines, 1995. ISSN 0705-436X
  24 $ l'exemplaire. (Canada)
  29 $ US l'exemplaire (États-Unis). 34 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS26-206/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Industries du meuble et des articles d'ameublement, 1994. Annuel. Ottawa, 1997. 43, 15p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Furniture and fixtures industries, 1994. ISSN 0828-9891
  CTI 26
  38 $ l'exemplaire. (Canada)
  46 $ US l'exemplaire (États-Unis). 54 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS35-251/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Industries de la fabrication des produits métalliques, 1994. Annuel. Ottawa, 1997. 131, 19p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Fabricated metal products industries, 1994. ISSN 0835-0124
  CTI 30
  40 $ l'exemplaire. (Canada)
  40 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-251/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez faire votre demande par écrit auprès de Vente et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6, et mentionner votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre.
  Services correctionnels pour adultes au Canada, 1995-1996. Annuel. Ottawa, 1997. Titre en anglais: Adult correctional services in Canada, 1995-96. ISSN 0715-2973
  Microfiche. 2 Fiches
  35 $ l'exemplaire. (Canada)
  35 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS85-211/1996-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Report on the demographic situation in Canada, 1996: current demographic analysis, Annual. by Jean Dumas et al. Ottawa, 1997. 186p. Graphs, references, tables. 23cm. Paper bound. ISSN 0715-9293
  Added title on cover: Common-law unions in Canada at the end of the 20th century.
  $30 per copy. (Canada)
  $30 U.S. per copy. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS91-209/1996E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport sur l'état de la population du Canada, 1996: la conjoncture démographique, Annuel. par Jean Dumas et al. Ottawa, 1997. 192p. Graphiques, référence, tableaux. 23cm. Cartonné. ISSN 0715-9307
  Titre additionnel sur la couverture: Les unions libres au Canada à la fin du XXe siècle.
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  30 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS91-209/1996F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• 96 Census: Reference. Ottawa.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  --1996 census dictionary. 1997. xvii, 457p. Figs., tables. 28cm. Paper bound.
  "The Dictionary provides concise definitions of all the concepts, terms, variables and geographic elements of the 1996 Census."--Letter of transmittal.
  $25 per copy. (Canada)
  $25 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16686-0
  Numéro de catalogue CS92-351/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• 96 Recensement: Référence. Ottawa.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  --Dictionnaire de recensement de 1996. 1997. xviii, 490p. Figures, tableaux. 28cm. Cartonné.
  «Le Dictionnaire fournit des définitions concises des termes, des concepts, des variables et des éléments de géographie du recensement de 1996.»--Lettre d'accompagnement.
  25 $ l'exemplaire. (Canada)
  25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95403-6
  Numéro de catalogue CS92-351/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  March 27, 1997. 12p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 27 mars 1997. 12p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production et disposition des produits du tabac. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production and disposition of tobacco products. ISSN 0708-336X
  Vol. 26, nº 2, février 1997. 5p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS32-022
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Lampes électriques (ampoules et tubes). Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Electric lamps (light bulbs and tubes). ISSN 0828-1777
  Vol. 25, nº 12, décembre 1996. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS43-009
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Ciment. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Cement. ISSN 0380-6898
  Vol. 49, nº 1, janvier 1997. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS44-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Laine minérale y compris les isolants en fibre de verre. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Mineral wool including fibrous glass insulation. ISSN 0229-6098
  Vol. 49, nº 2, février 1997. 2p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS44-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transports terrestre et maritime. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0828-2897
  Vol. 13, nº 1. Titre en anglais: 10p.
  11 $ l'exemplaire. 80 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 96 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 112 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS50-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Aviation. Mensuel. Publié par le Centre des statistiques de l'aviation. Ottawa. 28cm. Bilingue. (Bulletin de service.) Titre en anglais: Aviation. ISSN 0843-493X
  Vol. 29, nº 3, mars 1997. 11p.
  11 $ l'exemplaire. 105 $ par année. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (États-Unis)
  15 $ US l'exemplaire. 147 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS51-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Services de gaz. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Gas utilities. ISSN 0380-2329
  CTI 4611, 4921.
  Vol. 38, nº 12, décembre 1996. 26p.
  17 $ l'exemplaire. 165 $ par année. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. 165 $ US par année. (États-Unis)
  17 $ US l'exemplaire. 165 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Energy statistics handbook. Monthly. Issued jointly by Statistics Canada and Natural Resources Canada, Energy Sector. Ottawa. 2 3.5" diskettes. In case, 10x10cm. Accompanied by Installation guide [19cm. Folder. Bilingual.]. ISSN 1188-665X
  3.5" diskette.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  System requirements: 386 or better; Windows 3.1 or better; 4 MB RAM; 5.5 MB of free hard drive space.
  March, 1997.
  $275 per year. (Canada)
  $330 U.S. per year (United States). $385 U.S. per year (other countries).
  Numéro de catalogue CS57-601E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide statistique de l'énergie. Mensuel. Publié conjointement par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada, Secteur d'énergie. Ottawa. 2 disquettes de 3.5po. Dans une boîte, 10x10cm. Accompagné de Guide de l'installation [19cm. Dépliant. Bilingue.] ISSN 1188-665X
  Disquette de 3.5po.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Configuration requise: 386 ou meilleur; Windows 3.1 ou plus récente; 4 Mb de mémoire vive; 5,5 Mb d'espace libre sur le disque dur.
  Mars 1997.
  275 $ par année. (Canada)
  330 $ US par année (États-Unis). 385 $ US par année (autres pays).
  Numéro de catalogue CS57-601F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques des prix de la construction. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Construction price statistics. ISSN 0833-238X
  Vol. 12, nº 4, quatrième trimestre 1996. 66p.
  23 $ l'exemplaire. 76 $ par année. (Canada)
  28 $ US l'exemplaire. 92 $ US par année. (États-Unis)
  33 $ US l'exemplaire. 107 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-007
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Ventes de véhicules automobiles neufs. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: New motor vehicle sales. ISSN 0705-5595
  Vol. 69, nº 1, janvier 1997. 22p.
  16 $ l'exemplaire. 160 $ par année. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. 192 $ US par année. (États-Unis)
  23 $ US l'exemplaire. 224 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-007
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Commerce de gros. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Wholesale trade. ISSN 0380-7894
  Vol. 60, nº 1, janvier 1997. 27p.
  18 $ l'exemplaire. 180 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 216 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 252 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-008
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canadian international merchandise trade. ISSN 1198-7391
  Vol. 51, nº 1, janvier 1997. 52p.
  19 $ l'exemplaire. 182 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 219 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 255 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Exportations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Exports by commodity. ISSN 1181-6732
  Microfiche.
  Vol. 53, nº 12. 5 fiches.
  35 $ l'exemplaire. 350 $ par année. (Canada)
  42 $ US l'exemplaire. 420 $ US par année. (États-Unis)
  49 $ US l'exemplaire. 490 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-004-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez faire votre demande par écrit auprès de Vente et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6, et mentionner votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre.
  
  Le point sur la population active. Publiés par la Division des enquêtes-ménages. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. ISSN 1206-6400
  Vol. 1, nº 1, printemps 1997.--Les jeunes et le marché du travail. Titre en anglais: Youths and the labour market. 1997. 27p. en pagination multiple.
  29 $ l'exemplaire. 96 $ par année. (Canada)
  29 $ US l'exemplaire. 96 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS71-005
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Info-voyages. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Travel-log. ISSN 0713-2840
  Vol. 16, nº 2, printemps 1997. Texte français, 14p.
  13 $ l'exemplaire. 42 $ par année. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. 42 $ US par année. (États-Unis)
  13 $ US l'exemplaire. 42 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS87-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.