ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 97-21

Statuts

• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitres individuels, imprimés immédiatement après que les projets de loi soient sanctionnés.
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
  Disponible par commande permanente (facturé trimestriellement).
  Numéro de catalogue YX4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 11.--Loi sur les additifs à base de manganèse. (Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse.) Titre en anglais: Manganese-based Fuel Additives Act. Projet de loi C-29 sanctionné le 25 avril 1997. 9, iip.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 13.--Loi sur le tabac. (Loi réglementant la fabrication, la vente, l'étiquetage et la promotion des produits du tabac, modifiant une autre loi en conséquence et abrogeant certaines lois.) Titre en anglais: Tobacco Act. Projet de loi C-71 sanctionné le 25 avril 1997. 23, iiip.
  4,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  4,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 14.--Loi de mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Chili. (Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Chili et d'autres accords connexes.) Titre en anglais: Canada-Chile Free Trade Agreement Implementation Act. Projet de loi C-81 sanctionné le 25 avril 1997. 65, 55p.
  27,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  27,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 15.--Loi modifiant la législation relative aux institutions financières. Titre en anglais: An Act to amend certain laws relating to financial institutions. Projet de loi C-82 sanctionné le 25 avril 1997. 254p.
  39 $ l'exemplaire. (Canada)
  39 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 16.--Loi modifiant le Code criminel (prostitution chez les enfants, tourisme sexuel impliquant des enfants, harcèlement criminel et mutilation d'organe génitaux féminins.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (child prostitution, child sex tourism, criminal harassment and female genital mutilation). Projet de loi C-27 sanctionné le 25 avril 1997. 8p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 17.--Loi modifiant le Code criminel (délinquants présentant un risque élevé de récidive), la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, la Loi sur le casier judiciaire, la Loi sur les prisons et les maisons de correction et la Loi sur le ministère du Solliciteur général. Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (high risk offenders), the Corrections and Conditional Release Act, the Criminal Records Act, the Prisons and Reformatories Act and Department of the Solicitor General Act. Projet de loi C-55 sanctionné le 25 avril 1997. 30p.
  5,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 18.--Loi de 1996 visant à améliorer la législation pénale. (Loi modifiant le Code criminel et certaines lois.) Titre en anglais: Criminal Law Improvement Act, 1996. Projet de loi C-17 sanctionné le 25 avril 1997. 71p.
  11 $ l'exemplaire. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 19.--Loi concernant un décret pris au titre de la Loi d'aide au développement international (institutions financières). Titre en anglais: An Act concerning an order under the International Development (Financial Institutions) Assistance Act. Projet de loi C-77 sanctionné le 25 avril 1997. 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 20.--Loi sur les programmes de commercialisation agricole. (Loi constituant des programmes de commercialisation des produits agricoles, abrogeant la Loi sur l'Office des produits agricoles, la Loi sur la vente coopérative des produits agricoles, la Loi sur le paiement anticipés pour le grain des Prairies et modifiant certaines lois en conséquence.) Titre en anglais: Agricultural Marketing Programs Act. Projet de loi C-34 sanctionné le 25 avril 1997. 26, iiip.
  4,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  4,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 21.--Loi sur la médiation en matière d'endettement agricole. (Loi visant à faciliter la médiation entre les agriculteurs insolvables et leurs créanciers, modifiant la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire et abrogeant la Loi sur l'examen de l'endettement agricole.) Titre en anglais: Farm Debt Mediation Act. Projet de loi C-38 sanctionné le 25 avril 1997. 16, iip.
  3 $ l'exemplaire. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 22.--Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et la Loi sur l'immigration. Titre en anglais: An Act to amend the Citizenship Act and the Immigration Act. Projet de loi C-84 sanctionné le 25 avril 1997. 7p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 23.--Loi modifiant le Code criminel (gangs) et d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (criminal organizations) and to amend other Acts in consequence. Projet de loi C-95 sanctionné le 25 avril 1997. 7p.
  3,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/23
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 25.--Loi budgétaire de 1996 concernant l'impôt sur le revenu. (Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, les Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu et une loi liée à la Loi de l'impôt sur le revenu.) Titre en anglais: Income Tax Budget Amendments Act, 1996. Projet de loi C-92 sanctionné le 25 avril 1997. 146p.
  22,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  22,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/25
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 26.--Loi d'exécution du budget de 1997. (Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 18 février 1997.) Titre en anglais: Budget Implementation Act, 1997. Projet de loi C-93 sanctionné le 25 avril 1997. 58p.
  9,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 27.--Loi de 1996 pour la mise en oeuvre de conventions fiscales. (Loi mettant en oeuvre un accord conclu entre le Canada et la Fédération de la Russie, une convention conclue entre le Canada et la République sud-africaine, un accord conclu entre le Canada et la République-Unie de Tanzanie, un accord conclu entre le Canada et la République de l'Inde et une convention conclue entre le Canada et l'Ukraine, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu.) Titre en anglais: Income Tax Conventions Implementation Act, 1996. Projet de loi C-37 sanctionné le 25 avril 1997. 126, iip.
  19,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  19,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/27
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 28.--Loi concernant la première nation de York Factory relativement à la submersion de terre. (Loi concernant l'accord de règlement de la première nation de York Factory sur des questions découlant d'une convention sur la submersion de terres.) Titre en anglais: York Factory First Nation Flooded Land Act. Projet de loi C-39 sanctionné le 25 avril 1997. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/28
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 29.--Loi concernant la première nation de Nelson House relativement à la submersion de terres. (Loi concernant l'accord de règlement de la première nation de Nelson House sur des questions découlant d'une convention sur la submersion de terres.) Titre en anglais: Nelson House First Nation Flooded Land Act. Projet de loi C-40 sanctionné le 25 avril 1997. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/29
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 30.--Loi modifiant le Code criminel (communication de dossiers dans le cas d'infraction d'ordre sexuel). Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (production of records in sexual offence proceedings). Projet de loi C-46 sanctionné le 25 avril 1997. 12p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/30
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitre 31.--Loi sur la médaille canadienne du maintient de la paix. (Loi sur la création d'une médaille canadienne du maintient de la paix et son attribution aux Canadiens ayant servi dans une mission internationale de maintient de la paix.) Titre en anglais: Canadian Peacekeeping Service Medal Act. Projet de loi C-300 sanctionné le 25 avril 1997. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/31
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sénat

Comités

• Comité permanent des finances nationales, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable David Tkachuk. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-270, Loi modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Proceedings on: Bill C-270, An Act to amend the Financial Administration Act.
  Nº 18, le mercredi 5 février 1997. 15p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/fina-f/18cv-f.htm
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-352/1-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des finances nationales, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable David Tkachuk.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-270, Loi modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Proceedings on: Bill C-270, An Act to amend the Financial Administration Act.
  Nº 19, le mercredi 12 février 1997. 22p.
  Y compris le septième rapport du Comité (Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux, (TCSPS), budget des dépenses, 1995-1996) et le huitième rapport du Comité (projet de loi C-270, la Loi sur la gestion des finances publiques).
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/fina-f/19cv-f.htm
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-352/1-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des finances nationales, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable David Tkachuk.
  Fascicule concernant: Le Budget des dépenses supplémentaire (B), 1996-1997. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Proceedings on: Supplementary estimates (B), 1996-97.
  Nº 20, le mercredi 5 février 2097. 26p.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-352/1-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie: Sous-comité de l'enseignement postsecondaire au Canada, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable M. Lorne Bonnell. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude de l'interpellation au sujet de l'enseignement postsecondaire au Canada. Titre en anglais: Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology: Subcommittee on Post-Secondary Education in Canada, Proceedings. Proceedings on: Consideration of the inquiry into post-secondary education in Canada.
  Nº 6, le mardi 11 février 1997. 106p. en pagination multiple.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/educ-f/06cv-f.htm
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-352/2-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie: Sous-comité de l'enseignement postsecondaire au Canada, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable M. Lorne Bonnell.
  Fascicule concernant: L'étude de l'interpellation au sujet de l'enseignement postsecondaire au Canada. Titre en anglais: Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology: Subcommittee on Post-Secondary Education in Canada, Proceedings. Proceedings on: Consideration of the inquiry into post-secondary education in Canada.
  Nº 7, le mercredi 12 février 1997. 65p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/educ-f/07cv-f.htm
  16 $ l'exemplaire. (Canada)
  16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-352/2-7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable John B. Stewart. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:L'étude de l'importance croissante pour la Canada de la région Asie-Pacifique, en mettant l'accent sur la prochaine Conférence pour la coopération économique en Asie-Pacifique (APEC) qui aura lieu à Vancouver à l'automne 1997, l'année canadienne de l'Asie-Pacifique. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: The study on the growing importance of the Asia Pacific region for Canada, with emphasis on the upcoming Asia Pacific Economic Cooperation (APEC) Conference to be held in Vancouver in the fall of 1997, Canada's year of Asia Pacific.
  Nº 19, le mercredi 5 février 1997. 111p.
  21 $ l'exemplaire. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-352/1-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable John B. Stewart.
  Fascicule concernant:L'étude de l'importance croissante pour la Canada de la région Asie-Pacifique, en mettant l'accent sur la prochaine Conférence pour la coopération économique en Asie-Pacifique (APEC) qui aura lieu à Vancouver à l'automne 1997, l'année canadienne de l'Asie-Pacifique. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: The study on the growing importance of the Asia Pacific region for Canada, with emphasis on the upcoming Asia Pacific Economic Cooperation (APEC) Conference to be held in Vancouver in the fall of 1997, Canada's year of Asia Pacific.
  Nº 20, le jeudi 6 février 1997. 107p.
  21 $ l'exemplaire. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-352/1-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable John B. Stewart.
  Fascicule concernant:L'étude de l'importance croissante pour la Canada de la région Asie-Pacifique, en mettant l'accent sur la prochaine Conférence pour la coopération économique en Asie-Pacifique (APEC) qui aura lieu à Vancouver à l'automne 1997, l'année canadienne de l'Asie-Pacifique. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: The study on the growing importance of the Asia Pacific region for Canada, with emphasis on the upcoming Asia Pacific Economic Cooperation (APEC) Conference to be held in Vancouver in the fall of 1997, Canada's year of Asia Pacific.
  Nº 21, le vendredi 7 février 1997. 94p.
  19 $ l'exemplaire. (Canada)
  19 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-352/1-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable John B. Stewart.
  Fascicule concernant:L'étude de l'importance croissante pour la Canada de la région Asie-Pacifique, en mettant l'accent sur la prochaine Conférence pour la coopération économique en Asie-Pacifique (APEC) qui aura lieu à Vancouver à l'automne 1997, l'année canadienne de l'Asie-Pacifique. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: The study on the growing importance of the Asia Pacific region for Canada, with emphasis on the upcoming Asia Pacific Economic Cooperation (APEC) Conference to be held in Vancouver in the fall of 1997, Canada's year of Asia Pacific.
  Nº 22, le mardi 18 février 1997. 28p.
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-352/1-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'Étude des règlements conformément à l'article 118 de la Loi concernant les armes à feu. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of the regulations pursuant to Section 118 of the Firearms Act.
  Nº 48, le mercredi 19 février 1997 et le mercredi 5 mars 1997. 21p.
  Y compris le vingt-et-unième rapport du Comité (L'Étude des règlements conformément à l'article 118 de la Loi concernant les armes à feu).
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-48
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable Ronald D. Ghitter. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Proceedings on: Bill C-29, An Act to regulate interprovincial trade in and the importation for commercial purposes of certain manganese-based substances.
  Nº 9, le jeudi 6 février 1997. 57p.
  15 $ l'exemplaire. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-352/1-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable Ronald D. Ghitter.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Proceedings on: Bill C-29, An Act to regulate interprovincial trade in and the importation for commercial purposes of certain manganese-based substances.
  Nº 10, le mardi 11 février 1997. 42p.
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-352/1-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable Ronald D. Ghitter.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Proceedings on: Bill C-29, An Act to regulate interprovincial trade in and the importation for commercial purposes of certain manganese-based substances.
  Nº 11, le mercredi 19 février 1997. 12p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-352/1-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable Ronald D. Ghitter.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Proceedings on: Bill C-29, An Act to regulate interprovincial trade in and the importation for commercial purposes of certain manganese-based substances.
  Nº 12, le mercredi 19 février 1997. 74p.
  17 $ l'exemplaire. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-352/1-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable Ronald D. Ghitter.
  Fascicule concernant: Le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Proceedings on: Bill C-29, An Act to regulate interprovincial trade in and the importation for commercial purposes of certain manganese-based substances.
  Nº 13, le jeudi 20 février 1997. 34p.
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-352/1-13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Examen du projet de loi C-60, Loi portant création de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, modifiant et abrogeant certaines lois en conséquences. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-60, An Act to establish the Canadian Food Inspection Agency and to repeal and amend other Acts as a consequence.
  Nº 11, le mardi 4 mars 1997. 27p.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-352/1-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sénat et Chambre des communes

Comités

• Comité mixte spécial sur le code de conduite, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Coprésidents: L'honorable Donald H. Oliver, sénateur; M. Peter Milliken, député. Délibérations. Bilingue.
  Concernant: Considération d'un code de conduite à l'intention des sénateurs et des député de la Chambre des Communes. Titre en anglais: Special Joint Committee on a Code of Conduct, Proceedings. Respecting: Consideration of a code of conduct for Senators and Members of the House of Commons.
  Nº 5, le mercredi 5 février 1997. 25p.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-352/6-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

• Evidence and Minutes of proceedings. 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Irregular. Ottawa.
  Microfiche.
  [No. 1].--Social and cultural affairs.
  Contents: Standing Committee on Aboriginal Affairs and Northern Development.--Standing Committee on Canadian Heritage.--Standing Committee on Citizenship and Immigration.--Standing Committee on Health.--Standing Committee on Human Resources Development.--Standing Committee on Official Languages.--Sub-committee on Aboriginal Education.--Sub-committee on Bill C-3, An Act to amend the Canada Labour Code (nuclear undertakings).--Sub-committee on HIV/AIDS.--Sub-committee on Bill C-222, An Act to amend the Food and Drugs Act (warning on alcoholic beverage containers).
  Available only to depositories.
  Numéro de catalogue XC3-352/1-1996-1E-M
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Témoignages et Procès-verbaux. 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Irrégulier. Ottawa.
  Microfiche.
  [Nº 1].--Affaires sociales et culturelles.
  Sommaire: Comité permanent des affaires autochtones et du développement du grand nord.--Comité permanent du patrimoine canadien.--Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration.--Comité permanent de la santé.--Comité permanent du développement des ressources humaines.--Comité mixte permanent des langues officielles.--Sous-comité sur l'éducation des autochtones.--Sous-comité sur le projet de loi C-3, Loi modifiant le Code canadien du travail (entreprises nucléaires).--Sous-comité sur le VIH/SIDA.--Sous-comité sur le projet de loi C-222, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (mise en garde sur les contenants de boisson alcoolique).
  Disponible seulement aux dépositaires.
  Numéro de catalogue XC3-352/1-1996-1F-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Evidence and Minutes of proceedings. 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Irregular. Ottawa.
  Microfiche.
  [No. 1].--Resources and environment.
  Contents: Standing Committee on Industry.--Standing Committee on Transport.--Standing Committee on Natural Resources.--Standing Committee on Environment and Sustainable Development.--Standing Committee on Agriculture and Agri-Food.--Standing Committee on Fisheries and Oceans.--Sub-committee on Environmental Awareness for Sustainability.
  Available only to depositories.
  Numéro de catalogue XC3-352/2-1996-1E-M
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Témoignages et Procès-verbaux. 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Irrégulier. Ottawa.
  Microfiche.
  [Nº 1].--Ressources et environnement
  Sommaire: Comité permanent des ressources naturelles.--Comité permanent des pêches et océans.--Comité permanent de l`industrie.--Comité permanent des transports.--Comité permanent d`agriculture et agroalimentaire.--Comité permanent d`environnement et développement durable.--Sous-comité sur la sensibilisation à l`environnement pour un développement durable.
  Disponible seulement aux dépositaires.
  Numéro de catalogue XC3-352/2-1996-1F-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Evidence and Minutes of proceedings. 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Irregular. Ottawa.
  Microfiche.
  [No. 1].--Finance, external affairs and defence
  Contents: Standing Committee on Finance.--Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade.--Standing Committee on National Defence and Veterans Affairs.--Standing Committee on Public Accounts.--Sub-committee on the Review of the Special Import Measures Act.--Sub-committee on Trade Disputes--Sub-committee on Human Rights.
  Available only to depositories.
  Numéro de catalogue XC3-352/3-1996-1E-M
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Témoignages et Procès-verbaux. 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Irrégulier. Ottawa.
  Microfiche.
  [Nº 1].--Finance, affaires étrangères et défense
  Sommaire: Comité permanent de défense nationale et anciens combattants.--Comité permanent des comptes publics.--Comité permanent des affaires étrangères et commerce international.--Comité permanent des finances.--Comité permanent des comptes publics.--Sous-comité des droits de la personne.--Sous-comité sur les différends commerciaux.--Sous-comité d`examen de la Loi sur les mesures spéciales d`importation
  Disponible seulement aux dépositaires.
  Numéro de catalogue XC3-352/3-1996-1F-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Evidence and Minutes of proceedings. 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Irregular. Ottawa.
  Microfiche.
  [No. 1].--Justice and Government Business
  Contents: Standing Committee on Human Rights and the Status of Persons with Disabilities.--Standing Committee on Government Operations.--Standing Committee on Procedure and House Affairs.--Standing Committee on Justice and Legal Affairs.--Standing Committee on Government Operations.--Special Joint Committee on a Code of Conduct.--Sub-committee on National Security.--Sub-committee on Private Member`s Business.--Sub-committee on Business of Supply.--Sub-committee on Bill C-25 the Regulations Act.
  Available only to depositories.
  Numéro de catalogue XC3-352/4-1996-1E-M
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Témoignages et Procès-verbaux. 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Irrégulier. Ottawa.
  Microfiche.
  [Nº 1].--Justice et administration gouvernementale
  Sommaire: Comité permanent des droits de la personne et condition des personnes handicapées.--Comité permanent de la justice et questions juridiques.--Comité permanent des opérations gouvernementales.--Comité permanent des procédure et affaires de la chambre.--Comité mixte spécial de l`étude d`un code de conduite.--Sous-comité des affaires émanant des députés.--Sous-comité de l`étude des crédits.--Sous-comité de la sécurité nationale.--Sous-comité du projet de loi C-25 Loi sur les règlements.
  Disponible seulement aux dépositaires.
  Numéro de catalogue XC3-352/4-1996-1F-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Comités

• Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: M. Lyle Vanclief. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, Minutes of proceedings.
  Nº 7, (Séances nos 58 à 67) 10p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/agfo/minutes/agfo_issue-07_58-67/agfo_07_cov F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC12-352/1-1-7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: M. Lyle Vanclief. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, Minutes of proceedings.
  Nº 8, (Séances nos 68 à 78) 10p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/agfo/minutes/agfo_issue-08_68-78/agfo_08_cov F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC12-352/1-1-8
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires autochtones et du développement du grand nord, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: M. Raymond Bonin. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Affairs and Northern Development, Minutes of proceedings.
  Nº 4, (Séances nos 19 à 28) 22p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/iand/minutes/iand_issue-04_19-28/iand_04_cov F.html
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC35-352/1-1-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires autochtones et du développement du grand nord, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: M. Raymond Bonin. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Affairs and Northern Development, Minutes of proceedings.
  Nº 5, (Séances nos 29 à 38) 17p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/iand/minutes/iand_issue-05_29-38/iand_05_cov F.html
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC35-352/1-1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1997. Président: M. Stan Dromisky. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Citizenship and Immigration, Minutes of proceedings.
  Nº 8, (Séance nº 48) 3p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/cits/minutes/cits_issue-08_48/cits_08_covF.h tml
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC64-352/1-1-8
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Affaires étrangères et Commerce international

• CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3330
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  Special issue. 23p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/newsletr/canex/
  Free.
  Numéro de catalogue E12-9/S1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Bimensuel. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3349
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  Numéro hors-série. 23p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/newsletr/canex/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/S1F
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  Chronique des relations extérieures du Canada. Trimestriel. Préparé par le Centre québécois de relations internationales. Cette édition bilingue est publié en collaboration avec le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international. Références. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canadian international relations chronicle. ISSN 0847-1304
  «Cette chronique constitue essentiellement un compte rendu des événements qui mettent en relation les gouvernements canadiens et étrangers. Ceux-ci sont regroupés en sections thématiques, puis géographiques, où sont présentées successivement les politiques canadiennes de défense, d'immigration, d'aide au développement, les politiques économiques et commerciales, la participation canadienne aux organisations internationales et enfin les relations bilatérales entretenues par le Canada.»--Présentation.
  Disponible à la Direction des communications sur la politique étrangère (BPF), ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, Promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Télécopieur: (613) 995-0667.
  Octobre-décembre 1996. Texte français, 22p.
  Cette chronique a été publiée dans la revue Études internationales, volume xxviii, nº 1, mars 1997.
  N.B.: Dernier numéro.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/FRANCAIS/NEWS/NEWSLETR/CHRONIK/CHRON6-f.HTM
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-11/1996-4
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  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  97/22.--Notes for an address by the Honourable Lloyd Axworthy, Minister of Foreign Affairs on sustainable development in Canadian foreign policy. Vancouver, April 17, 1997. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/97_state/97_021e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/97-21E
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  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  97/21.--Notes pour une allocution de l'honorable Lloyd Axworthy, ministre des Affaires étrangères, sur le rôle du développement durable dans la politique étrangère du Canada. Vancouver, le 17 avril 1997. 8p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/97_state/97_021f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/97-21F
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  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  97/22.--Notes for an address by the Honourable Lloyd Axworthy Minister of Foreign Affairs before the standing Committee on Foreign Affairs and International Trade on child labour. Ottawa, April 23, 1997. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/97_state/97_022e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/97-22E
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  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  97/22.--Notes pour une allocution de l'honorable Lloyd Axworthy, ministre des Affaires étrangères, devant le Comité permanent des Affaires étrangères et du Commerce international sur le travail des enfants. Ottawa, le 23 avril 1997. 8p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/97_state/97_022f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/97-22F
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  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  97/23.--Notes for an address by the Honourable Art Eggleton, Minister for International Trade, on the occasion of the international conference of the World Association of Women Entrepreneurs. Toronto, May 3, 1997. 4p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/97_state/97_023e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/97-23E
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  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  97/23.--Notes pour une allocation de l'honorable Art Eggleton, ministre du Commerce international, à la conférence internationale de Femmes chefs d'entreprises mondiales. Toronto, le 3 mai 1997. 6p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/97_state/97_023f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/97-23F
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  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  97/24.--Notes for an address by the Honourable Art Eggleton Minister for International Trade on the occasion of the APEC Ministerial meeting. Montreal, May 9, 1997. 6p.
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/97-24E
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  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  97/24.--Notes pour une allocution de l'honorable Art Eggleton, ministre du Commerce international, à l'occasion de la conférence ministérielle de l'APEC. Montréal, le 9 mai 1997. 6p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/97-24F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Affaires indiennes et du Nord

Programme des affaires indiennes et inuit

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  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Population du registre des Indiens selon le sexe et la résidence, 1996, par France Bernard et Darrell Buffalo. Publié par la Direction de la qualité de l'information et de la recherche en collaboration avec la Direction de l'inscription et des listes de bande. Ottawa, 1997. xxxv1, 66p. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. (QS-3582-000-BB-A1) Titre en anglais: Indian register population by sex and residence, 1996,
  «Cette publication contient des renseignements sur la population inscrite au 31 décembre 1996, à partir de la répartition de caractéristiques comme la résidence, le sexe. l'âge, le groupe d'enregistrement, la région et le centre de responsabilité, à l'aide de graphiques et de tableaux sommaires et détaillés.»--Introduction.
  Disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62836-5
  Numéro de catalogue R31-3/1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Agence de promotion économique du Canada atlantique

• Small business and entrepreneurship in Atlantic Canada. Moncton, New Brunswick, 1997. 4p. Graphs. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from the Atlantic Canada Opportunities Agency, Blue Cross Centre, 644 Main Street, P.O. Box 6051, Moncton, New Brunswick E1C 9J8. Telephone: 1-800-561-7862 or (506) 851-2271; Fax: (506) 851-7403.
  Free. ISBN 0-662-25656-5
  Numéro de catalogue C89-4/32-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Agence de promotion économique du Canada atlantique.

• La petite entreprise et l'entrepreneurariat dans la région de l'Atlantique. Moncton (Nouveau-Brunswick), 1997. 4p. Graphiques. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre de la Croix Bleue, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862 ou (506) 851-2271; Télécopieur: (506) 851-7403.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81996-9
  Numéro de catalogue C89-4/32-1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil canadien des relations du travail

• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
  Numéro de catalogue LR12-2
  Diffusion : 
• Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
  Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
  For non-depositories available from Public Works and Government Services Canada, Publishing, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
  Decision no. 1197.--Canadian Air Line Pilots Association, applicant, and Intair Inc. & Corporation Intair, and Inter-Canadian (1991) Inc., employers, and Teamsters Brewery, Soft Drinks and Miscellaneous Workers' Union, Local 1999, and International Association of Machinists and Aerospace Workers, interested parties. February 25, 1997. 42p. (Board files: 530-1395; 560-137; 585-163; 530-1403; 560-142; 585-168; 530-1629; 560-194; 585-238; 530-1956 and 585-426)
  $5 per copy. $250 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $250 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue LR12-2/1197E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
  Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
  For non-depositories available from Public Works and Government Services Canada, Publishing, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
  Decision no. 1201.--Canadian Broadcasting Corporation, complainant, and Communications, Energy and Paperworkers Union of Canada, Canadian Wire Service Guild, Local 213, and Canadian Union of Public Employees, respondent; Communications, Energy and Paperworkers Union of Canada, complainant, and Canadian Broadcasting Corporation, respondent; Canadian Union of Public Employees, complainant, and Canadian Broadcasting Corporation, respondent; Canadian Media Guild, complainant, and, Canadian Broadcasting Corporation, respondent. April 21, 1997. 6p. (Board files: 745-5273; 745-5274; 745-5275 and 745-5371)
  $5 per copy. $250 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $250 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue LR12-2/1201E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.

Développement des ressources humaines

• The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Graphs, tables. 28cm.
  For non-depositories available from the Bulletin, Workplace Information Directorate, Human Resources Development, Ottawa K1A 0J2. Telephone: 1-800-567-6866 or (819) 997-3117.
  Vol. 8, No. 5, May, 1997. 7p.
  $200 per year.
  Numéro de catalogue L12-20/8-5E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Publié par le Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa.
  Pour les non dépositaires, disponible à: Bulletin, Direction de l'information sur les milieux de travail, Développement des ressources humaines, Ottawa K1A 0J2. Téléphone: 1-800-567-6866 ou (819) 997-3117.
  Vol. 8, nº 5, mai 1997. 8p.
  200 $ par année.
  Numéro de catalogue L12-20/8-5F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Programmes de la sécurité du revenu

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Régime de pension du Canada, Sécurité de la vieillesse: bulletin statistique. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada Pension Plan, Old Age Security: statistical bulletin.
  Disponible auprès de Unité de mesure des résultats, Division de l'intégrité des programmes et mesure de résultats, Programmes de la sécurité du revenu, Développement des ressources humaines Canada, 19e étage, Tour B, Place Vanier, 355, chemin River, Vanier (Ontario) K1A 0L1. Téléphone: (613) 957-1471.
  Avril 1997. 51p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H12-23/1997-4
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11640.--Expérience par traceurs dans la zone de dommages dus à l'excavation dans la sole de la galerie d'essai de la chambre 415, par L. H. Frost et R. A. Everitt. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Excavation damage zone tracer experiment in the floor of the Room 415 test tunnel, 1997. 24p. Figures, graphiques, références. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-96-321-I)
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16955-X
  Numéro de catalogue CC2-11640E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Conseil nord-américain de conservation des terres humides (Canada)

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Report. Ottawa. 28cm.
  Available from the Secretariat, North American Wetlands Conservation Council (Canada), Suite 200, 1750 Courtwood Cresent, Ottawa K2C 2B5.
  Report No. 97-1.--Conservation easement valuation and taxation in Canada, by Ian C. Attridge. 1997. xvi, 75p. Bibliography, table. Paper bound.
  N.B.: Introduction.--Nature and benefits of conservation easements.--Legal authority for conservation easements.--Appraisal approaches.-Federal income tax.--Provincial and local property taxes.--Conclusion.--Bibliography.--Appendices.
  Free. ISBN 0-662-25401-5
  Numéro de catalogue CW69-10/1-97-1E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Service canadien de la faune

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
  "This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  263.--Population census of breeding Atlantic puffins at Great Island, Newfoundland in 1993-94, by Michael S. Rodway et al. Issued by the Atlantic Region. 1996. iii, 38p. Maps, references, tables. Paper bound.
  Available from the Library, Atlantic Region, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, P.O. Box 1590, Sackville New Brunswick E0A 3C0. Telephone: (506) 364-5017.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-25088-5
  Numéro de catalogue CW69-5/263E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 131, nº 20, le 17 mai 1997.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/131-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Vol. 131, nº 2, le 16 mai 1997.--Directeur générale des élections: Loi électorale du Canada. Radiation des parties politiques enregistrés. Titre en anglais: Chief Electoral Officer: Canada Elections Act. 1p.
  2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-3/131-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

Bureau de la politique de concurrence

• Misleading advertising bulletin. Quarterly. Issued by the Director of Investigation and Research, Competition Act. Ottawa. 28cm. Paper cover. (IC No. 51125) ISSN 0705-6109
  For non-depositories available from the Bureau of Competition Policy, Complaints and Public Enquiries Centre, 50, Victoria Street, Hull, Quebec K1A 0C9. Telephone: 1-800-348-5358 or (819) 997-4282; TDD: 1-800-642-3844; Fax: (819) 997-0324.
  No. 1, 1996, January-March, 1996. 14p. in various pagings.
  Free.
  Numéro de catalogue RG12-1/1996-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin de la publicité trompeuse. Trimestriel. Publié par le Directeur des enquêtes et recherches, Loi sur la concurrence. Ottawa. 28cm. Broché. (IC nº 51125) ISSN 0705-6109
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de plaintes et de renseignements du Bureau de la politique de concurrence, 50, rue Victoria, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: 1-800-348-5358 ou (819) 997-4282; Service ATS: 1-800-642-3844; Télécopieur: (819) 997-0324.
  Nº 1, 1996, janvier-mars 1996. 14p. en pagination multiple.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG12-1/1996-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Misleading advertising bulletin. Quarterly. Issued by the Director of Investigation and Research, Competition Act. Ottawa. 28cm. Paper cover. (IC No. 51126) ISSN 0705-6109
  No. 2, 1996, April-June, 1996. 11p.
  Free.
  Numéro de catalogue RG12-1/1996-2E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin de la publicité trompeuse. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. (IC nº 51126) ISSN 0705-6109
  Nº 2, 1996, avril-juin 1996. 12p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG12-1/1996-2F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 125, nº 21, le 27 mai 1997. 51p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/125-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 44, nº 2221, le 21 mai 1997. 159p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/44-2221
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Patrimoine canadien

Institut canadien de conservation

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin de l'ICC.Ottawa. Ill. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CCI newsletter. ISSN 1180-3223
  Disponible auprès d'Institut canadien de conservation, 1030, chemin Innes, Ottawa K1A 0C8. Téléphone: (613) 998-3721; Télécopieur: (613) 998-4721.
  Nº 18, septembre 1996. Texte français, 17p.
  Sommaire: L'equus lambei: un cheval de l'époque glaciaire.--Prévenir l'avenir: le vieillissement accéléré à l'ICC.--Traitement des portes d'une chambre forte.--Dernières nouvelles concernant la planification à l'ICC.--Destination cyberespace!--Nécrologie: Klaus Hendriks, Ph.D.--L'intervention d'urgence à Taiwan et en Pologne.--Le partenariat : ça produit des résultats!--Sondage auprès de la clientèle.--Un canadien à la tête d'un organisme international de conservation.--Symposium 97.--Nouvelle tarification des Notes et Bulletins techniques de l'ICC.--Les séminaires à venir.--Les stagiaires.--Les services de l'ICC: Séminaires, conférences, ateliers et visites.--Entrefilets.
  URL: http://www.pch.gc.ca/cci-icc/francais/bull18/bull18tc.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NM95-60/1-18-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin de l'ICC.Ottawa. Ill. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CCI newsletter. ISSN 1180-3223
  Nº 19, mars 1997. Texte français, 19p.
  Sommaire: Levé de la forêt du Grand Nord canadien.--Photographie aérienne, par cerf-volant, de la forêt fossile de l'Ile Axel Heiberg.--Le point sur le nettoyage au laser Nd-YAG à l'ICC.--En fouillant dans les boîtes de couleurs de Paul Kane et de David Milne.--Les vernis contemporains, matériaux et techniques: un séminaire donné à l'université de Canberra en Australie.--Les stages.--Identification des plastiques in-situ au moyen d'un spectromètre infrarouge portatif.--Plein feux sur... l'ICC et le Musée David M. Stewart.--L'ICC consulte ses clients.--On pilote un nouvel atelier au Yukon.--Les séminaires à venir.--Les services de l'ICC: Séminaires, conférences, ateliers et visites.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NM95-60/1-19-1997
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Sport fishing guide, British Columbia tidal waters, April 1, 1997 to March 31, 1998 inclusive. Produced by the Communication Branch, Pacific Region. Vancouver, 1996. 118p. Figs., illus. 22cm. Paper cover. (DFO/5464)
  Contents: Regulations to remember in 1997.--General restrictions.--Glossary.--Canning/transporting.--Observe, record and report.--Table (species and limits).--Salmon.--Finfish.--Shellfish.--Information and safety.--Whale-watching guidelines.--Statistical areas (fold-out maps).--Research programs.--Salmonid sport head recovery program.--Closures and limits by area.--DFO field offices.
  Available from the Department of Fisheries and Oceans, Communications Branch, Pacific Region, Harbour Centre, 400-555 West Hastings Street, Vancouver, British Columbia V6B 5G3. Telephone: (604) 666-0384 or (604) 666-5835; Fax: (604) 666-1847.
  URL: http://www.pac.dfo.ca/pac/comm/pages/sfg97/sfghome.htm
  Free. ISBN 0-662-25533-X
  Numéro de catalogue Fs1-43/1998E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Guide de la pêche sportive dans les eaux à marée de la Colombie-Britannique, du 1er avril 1997 au 31 mars 1998 inclusivement. Préparé par la Direction des communications, Région du Pacifique. Vancouver, 1997. 118p. Figures, ill. 22cm. Broché. (MPO/5464)
  Sommaire: Principales consignes à retenir pour 1997.--Interdictions (généralités).--Glossaire.--Conserve/transport.--Observez, notez, signalez.--Tableau (espèces et limites).--Saumon.--Poissons autres que le saumon.--Mollusques et crustacés.--Information et sécurité.--Règles à suivre concernant l'observation des baleines.--Carté.--Programmes de recherche.--Programme de récupération des têtes de salmonidés.--Fermetures et limites par secteur.--Bureaux des pêches.
  Disponible au ministère des Pêches et des Océans, Direction des communications, Région du Pacifique, Harbour Centre, 555, rue Hastings ouest, bureau 400, Vancouver (Colombie-Britannique) V6B 5G3. Téléphone: (604) 666-0384 ou (604) 666-5835; Télécopieur: (604) 666-1847.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81904-7
  Numéro de catalogue Fs1-43/1998F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Les pêches canadiennes: débarquements. Trimestriel. Publié par la Direction générale des communications. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian fisheries: landings. ISSN 0173-1348
  Disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
  Vol. 18, nº 3, septembre 1996. 17p. Tableaux. (MPO/5353-3)
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Fs66-2/1-18-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Les pêches canadiennes: commerce international. Trimestriel. Publié par la Direction générale des communications. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian fisheries: international trade.
  Disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
  Vol. 18, nº 4, décembre 1996. 34p. Tableaux. (MPO/5327-4).
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Fs66-2/3-18-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6570
  Note: Des exemplaires de ces publications (imprimés ou sous forme de microfiches) sont en vente chez Micromedia Limited, 20, rue Victoria, Toronto (Ontario) M5C 2N8. Téléphone: 1-800-387-2689 ou (416) 362-5211; Télécopieur: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Le ministère des Pêches et des Océans possède seulement une liste limitée de distribution gratuite pour les bibliothèques canadiennes ayant besoin de la série complète.
  2152.--Optimisation de la récolte de chair et de mortalité durant les opérations de pêche au crabe des neiges (Chionoecetes opilio O. Fabricius) dans l'est canadien, par Réjean Dufour et al. Titre en anglais: Optimization of meat yield and mortality during snow crab (Chionoecetes opilio O. Fabricius) fishing operations in eastern Canada, 1997. Texte français, viii, 31p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue.
  Préparé par la Direction des Sciences, Ministère des Pêches et Océans, Institut Maurice-Lamontagne, C.P. 1000, 850 route de la Mer, Mont-Joli, Québec, G5H 3Z4.
  Voir la note ci-dessus.
  Numéro de catalogue Fs97-6/2152
  Diffusion : 
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457
  Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
  2154.--Trap design for a directed rock crab fishery, by R. J. Miller and R. E. Duggan. 1997. 11p. Figs, graphs, references, table. 28cm. Paper cover.
  Prepared at the Science Branch, Maritimes Region, Invertebrate Fisheries Division, Department of Fisheries and Oceans, P. O. Box 550, Halifax, Nova the Scotia, B3J 2S7.
  See note above.
  Numéro de catalogue Fs97-6/2154E One free copy available to selective depositories.

Port de Montréal

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Portinfo. Trois fois par année. Montréal. Ill. en couleur. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Portinfo. ISSN 0847-916X
  Disponible au Port de Montréal, Services des communications, Édifice du port de Montréal, Cité du Havre, Montréal (Québec) H3C 3R5. Téléphone: (514) 283-7011; Télécopieur: (514) 283-0829.
  Vol. 19, nº 1, avril 1997. 19p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue CC383-1/19-1
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Direction de l'efficacité énergétique

• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from FleetSmart, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 18th floor, Ottawa K1A 0E4. Fax: (613) 952-8169; Internet e-mail: fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Modern Dry Cleaners: conversion to natural gas cuts delivery van fuel costs in half. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24889-9
  Numéro de catalogue M91-24/1-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Écoflotte, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-8169; Courrier électronique (Internet): fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Modern Dry Cleaners: la conversion au gaz naturel réduit de moitié les coûts du carburant des camionnettes de livraison. 1996. 4p.
  Gratuit.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81417-7
  Numéro de catalogue M91-24/1-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from FleetSmart, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 18th floor, Ottawa K1A 0E4. Fax: (613) 952-8169; Internet e-mail: fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --The Conseil des Åcoles catholiques de langue franµais de la rÅgion d'Ottawa-Carleton: bus routing software provides quick payback: major savings for French school board. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24895-3
  Numéro de catalogue M91-24/2-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from FleetSmart, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 18th floor, Ottawa K1A 0E4. Fax: (613) 952-8169; Internet e-mail: fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Mill Creek Motor Freight: achieving cost savings through leading-edge technology. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24896-1
  Numéro de catalogue M91-24/3-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Écoflotte, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-8169; Courrier électronique (Internet): fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Mill Creek Motor Freight: les technologies de pointe: un outil pour la réduction des coûts. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81425-8
  Numéro de catalogue M91-24/3-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from FleetSmart, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 18th floor, Ottawa K1A 0E4. Fax: (613) 952-8169; Internet e-mail: fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Bell City Transport: achieving cost savings through employee productivity. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24897-X
  Numéro de catalogue M91-24/4-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Écoflotte, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-8169; Courrier électronique (Internet): fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Bell City Transport: des économies liées à la productivité des employés. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81426-6
  Numéro de catalogue M91-24/4-1996F
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• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from FleetSmart, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 18th floor, Ottawa K1A 0E4. Fax: (613) 952-8169; Internet e-mail: fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Blue Line Transportation Limited: taxi fleet achieves fuel-cost savings with propane. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24898-8
  Numéro de catalogue M91-24/5-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Écoflotte, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-8169; Courrier électronique (Internet): fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Blue Line Transportation Limited: une flotte de taxis réalise des économies grâce au propane. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81427-4
  Numéro de catalogue M91-24/5-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
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  --RCMP detachments, British Columbia: using alternative fuels to reduce fleet operating costs. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24899-6
  Numéro de catalogue M91-24/6-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
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  --Les détachements de la GRC en Colombie-Britannique: l'utilisation des carburants de remplacement pour réduire les coûts d'exploitation de la flotte. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81428-2
  Numéro de catalogue M91-24/6-1996F
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• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
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  --Robert Q's Airbus: propane offers fuel-cost savings for shuttle operator. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24901-1
  Numéro de catalogue M91-24/8-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
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  --Robert Q's Airbus: le propane offre à cet exploitant de navette des possibilités d'économies sur les coûts du carburant. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81430-4
  Numéro de catalogue M91-24/8-1996F
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• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
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  --The London City Police Force: switch to alternative fuel saves tax dollars. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24902-X
  Numéro de catalogue M91-24/9-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
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  --Le corps policier de la ville de London: le passage à un carburant de remplacement: une économie pour les contribuables. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81431-2
  Numéro de catalogue M91-24/9-1996F
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• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
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  --Cornwall Transit: mid-size transit operator shows savings are possible with natural gas. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24903-8
  Numéro de catalogue M91-24/10-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
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  --Cornwall Transit: un exploitant de service de transport de taille moyenne démontre que des économies peuvent être réalisées grâce au gaz naturel. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81434-7
  Numéro de catalogue M91-24/10-1996F
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• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from FleetSmart, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 18th floor, Ottawa K1A 0E4. Fax: (613) 952-8169; Internet e-mail: fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --The City of Edmonton: driver training and incentive programs result in fuel economy success story. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24905-4
  Numéro de catalogue M91-24/12-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Écoflotte, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-8169; Courrier électronique (Internet): fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --La ville d'Edmonton: des programmes de formation et de motivation des conducteurs constituent une histoire à succès en matière d'économie de carburant. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81433-9
  Numéro de catalogue M91-24/12-1996F
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• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
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  --Kleysen Transport: committed to innovation and fuel efficiency. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24939-9
  Numéro de catalogue M91-24/13-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
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  --Kleysen Transport: innovation et économie de carburant. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81463-0
  Numéro de catalogue M91-24/13-1996F
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• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
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  --Gershman Transport International: achieving cost savings through leading-edge technology. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-24941-0
  Numéro de catalogue M91-24/14-1996E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Écoflotte, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-8169; Courrier électronique (Internet): fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --Gershman Transport International: des économies grâce aux technologies de pointe. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81464-9
  Numéro de catalogue M91-24/14-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Fleetsmart profiles. Ottawa. Illus. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from FleetSmart, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 18th floor, Ottawa K1A 0E4. Fax: (613) 952-8169; Internet e-mail: fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --The City of Kamloops: reducing vehicle emissions with methanol fuel. 1996. 4p.
  Free. ISBN 0-662-25410-4
  Numéro de catalogue M91-24/16-1997E
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• Écoflotte salue. Ottawa. Ill. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Écoflotte, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-8169; Courrier électronique (Internet): fleet.smart@es.nrcan.gc.ca
  --La Ville de Kamloops: réduire les polluants environnementaux avec le méthanol. 1996. 4p.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81803-2
  Numéro de catalogue M91-24/16-1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Statistiques du secteur forestier et indicateurs économiques généraux pour l'Ontario: base de données exhaustive à usages multiples. Ottawa, 1997. Texte français, 9p. Figures, graphiques. 28cm. Broché. Bilingue. (Réseau de la recherche socio-économique) Titre en anglais: Forest sector statistics and general economic indicators for Ontario:
  «En soulignant l'objectif et la structure générale de la base de renseignements, nous pouvons mieux informer nos clients de la vaste gamme de facteurs sociaux et économiques à leur disposition. Les données requises peuvent être envoyées, sans frais, par courrier sur disquette ou copier papier ou une combinaison des deux.»--Page 1.
  Disponible au Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides, C.P. 490, 1219 Queen St. East, Sault Ste. Marie (Ontario) P6A 5M7. Téléphone: (705) 949-9461; Télécopieur: (705) 759-5700.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62814-4
  Numéro de catalogue Fo42-263/1997
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Information report. BC-X series. Issued by Pacific Forestry Centre. Victoria. 28cm. Paper cover. (Résumé en français).
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  BC-X-364E.--Canada's forest inventory, 1991: summary by terrestrial ecozones and ecoregions, by J. J. Lowe et al. v, 56p. Maps, references, tables.
  "Canada's Forest Inventory (CanFI) is a spatially referenced database. This allows regional boundaries to be superimposed so that the regions are incorporated with the inventory for purposes of display and reporting."--Abstract.
  Free. ISBN 0-662-25105-9
  Numéro de catalogue Fo46-17/364E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Santé Canada

Centre national d'information sur la violence dans la famille

• Information from the National Clearinghouse on Family Violence. Ottawa. 28cm.
  For non-depositories available from the National Clearinghouse on Family Violence, Family Violence Protection Division, Health Programs and Services Branch, Health Canada, Ottawa K1A 1B5. Telephone: 1-800-267-1291 or (613) 957-2938; Fax: (613) 941-8930.
  --Child sexual abuse. Revised by Tom Hay and David Allen. 1990, revised 1997. 9p. References.
  N.B.: Incorrect ISBN (0-662-24593-8) printed in this publication.
  Free. ISBN 0-662-25829-0
  Numéro de catalogue H72-22/2-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Renseignements du Centre national d'information sur la violence dans la famille. Ottawa. 28cm. Broché.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre nationale d'information sur la violence dans la famille, Division de la prévention de la violence familiale, Direction générale des programmes et des services de la santé, Santé Canada, Ottawa K1A 1B5. Téléphone: 1-800-267-1291 ou (613) 957-2938; Télécopieur: (613) 941-8930.
  --L'agression sexuelle d'enfants. Révisé par Tom Hay et David Allen. 1990, révisé 1997. 9p. Références.
  N.B.: Le numéro ISBN (0-662-24593-8) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82129-7
  Numéro de catalogue H72-22/2-1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de la protection de la santé

• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Publié par le Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa. Graphiques, références. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  «Présenté des données pertinentes sur les maladies infectieuses et les autres maladies dans le but de faciliter leur surveillance.»--Couverture arrière.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Technologie informatique, Association médicale canadienne, C.P. 8650, Ottawa K1G 0G8. Téléphone: (613) 731-9331, poste 2028; Télécopieur: (613) 731-9102.
  Vol. 22, nº 14, le 15 juillet 1996. Pp. 113-120.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 15, le 1er août 1996. Pp. 121-132.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 16, le 15 août 1996. Pp. 133-140.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 17, le 1er septembre 1996. Pp. 141-148.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Figure, références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 18, le 15 septembre 1996. Pp. 149-156.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 19, le 1er octobre 1996. Pp. 157-164.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Figure, références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 20, le 15 octobre 1996. Pp. 165-176.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 21, le 1er novembre 1996. Pp. 177-184.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 22, le 15 novembre 1996. Pp. 185-192.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 23, le 1er décembre 1996. Pp. 193-200.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-23
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 22, nº 24, le 15 décembre 1996. Pp. 201-208.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/96vol22/index_f.html
  75 $ par année. (Canada)
  97,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/22-24
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• Notice to depositories:
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  It's your health. Ottawa. 28cm. Processed.
  "Produced... for the public, media, and special interest groups."--Last page.
  Available from Publications Distribution, Health Canada, Communications Branch, Room 1100, Finance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  --Reducing the risks of toxic substances under the Canadian Environmental Protection Act. 1997. 6p.
  URL: http://www.hwc.ca/datahpb/dataehd/English/IYH/reduceri.htm
  Free.
  Numéro de catalogue H50-3/86-1997E
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• Avis aux dépositaires:
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  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Votre santé et vous. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  «Ä l'intention du grand public, des médias et des groupes qui s'intéressent à la protection de la santé au Canada.»--Dernier page.
  Disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  --Réduction des risques posés par les substances jugées toxiques au sens de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. 1997. 6p.
  URL: http://www.hwc.ca/datahpb/dataehd/Francais/votre_sante/reduction_risques.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H50-3/86-1997F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

Aviation

• Airworthiness manual. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1986--. (TP 6197E)
  Microfiche.
  The loose-leaf version of this title may be obtained by individual chapter, while the microfiche version consists of the complete set of chapters.
  Revision, May, 1996. (Index). 1 fiches.
  $41 for base file. Amendment service by standing order. (Canada).
  $53.30 US for base file. Amendment service by standing order. (Other countries).
  Numéro de catalogue T51-13/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Manuel de navigabilité. Fichier de base, modifications irrégulières, Ottawa, 1986--. (TP 6197F)
  Microfiche.
  La version en feuilles mobiles de cette publication est disponible par chapitres individuels, tandis que la version en microfiches contient la publication en trier (incluant tous les chapitres).
  Révision, mai 1996. (Index). 1 fiches.
  41 $ le fichier de base. Disponible par commande permanente. (Canada).
  53,30 $ US le fichier de base. Disponible par commande permanente. (Autres pays).
  Numéro de catalogue T51-13/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Garde côtière canadienne

• Nomenclature des navires, 1997. Publié par Immatriculation des navires. Ottawa. 2 vols. 28cm. Cartonné. Bilingue. (TP 7923)
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Volume I.--Navires immatriculés au Canada à l'exclusion des navires de pêche. Titre en anglais: Ships on register in Canada other than fishing vessels. 1997. 417, 9p.
  34,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  34,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60246-6
  Numéro de catalogue T34-1/1997-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Nomenclature des navires, 1997. Publié par Immatriculation des navires. Ottawa. 2 vols. 28cm. Cartonné. Bilingue. (TP 7923)
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Volume II.--Navires de pêche immatriculés au Canada. Titre en anglais: Fishing vessels on register in Canada. 1997. 287, 9p.
  29,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  29,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60247-4
  Numéro de catalogue T34-1/1997-2
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 644, le 16 mai 1997. 79p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-05-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 645, le 21 mai 1997. 111p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-05-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Services de traduction

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante n'est plus produite en version imprimée.
  Le Programme des services de dépôt en fera la distribution en vertu du Projet pilote des publications électroniques.
  
  Bulletin de terminologie. Publié par la Direction de la terminologie et des services linguistiques. Ottawa. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible aux Services à la clientèle, Bureau de la traduction, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 165, rue de l'Hôtel-de-Ville, Place du Portage, Phase II, 5e étage, local 500 Est, Hull (Québec) K1A 0S5. Téléphone: 1-800-837-6486 ou (819) 997-9727; Télécopieur: (819) 997-1993; Courrier électronique (Internet): termium@piper.tpsgc.gc.ca; WWW: http://www.tpsgc.gc.ca/termium
  233.--Lexique de l'informatique, par François Mouzard. Titre en anglais: Informatics glossary, 1997.
  «De 750 entrées en 1990, le Lexique de l'informatique en compte désormais plus de 3 000. L'accent est mis sur le poste de travail de l'utilisateur et sur la terminologie nouvelle des technologies récentes qui vont faire partie de sa réalité quotidienne: Internet, multimédias, portativité et réalité virtuelle, entre autres.»--Introduction.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/233-1997-I Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Translation/titles-f.html
  15,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  15,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60165-6
  Numéro de catalogue S52-2/233-1997-I Distribué par l'agence auteur.
  
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante n'est plus produite en version imprimée.
  Le Programme des services de dépôt en fera la distribution en vertu du Projet pilote des publications électroniques.
  
  Bulletin de terminologie. Publié par la Direction de la terminologie et des services linguistiques. Ottawa. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible aux Services à la clientèle, Bureau de la traduction, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 165, rue de l'Hôtel-de-Ville, Place du Portage, Phase II, 5e étage, local 500 Est, Hull (Québec) K1A 0S5. Téléphone: 1-800-837-6486 ou (819) 997-9727; Télécopieur: (819) 997-1993; Courrier électronique (Internet): termium@piper.tpsgc.gc.ca; WWW: http://www.tpsgc.gc.ca/termium
  237.--Lexique des élections, par Wayne Cole et Lise Boucher. Révisé par Cyrille Goulet. Titre en anglais: Elections glossary, 1997.
  «Cet ouvrage porte surtout sur les domaines des activités récréatives, de l'écologie, de l'aménagement, des installations et de l'administration des parcs nationaux et des lieux historiques nationaux.»--Introduction.
  «Celle-ci se distingue de la première édition de 1988 par des ajouts qui reflètent les nombreuses modifications décembre 1996.»--Introduction.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/237-1997-I Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Translation/titles-f.html
  15,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  15,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60254-7
  Numéro de catalogue S52-2/237-1997-I Distribué par l'agence auteur.
  

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Annuels

• Causes de décès, 1995. Annuel. Ottawa, 1997. 329p. Tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Causes of death, 1995. ISSN 1195-4094
  62 $ l'exemplaire. (Canada)
  62 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
  Numéro de catalogue CS84-208/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Mortalité: liste sommaire des causes, 1995. Annuel. Ottawa, 1997. 195p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Mortality: summary list of causes, 1995. ISSN 1195-4108
  31 $ l'exemplaire. (Canada)
  31 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
  Numéro de catalogue CS84-209/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  May 23, 1997. 8p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 23 mai 1997. 9p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• L'observateur économique canadien. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canadian economic observer. ISSN 0835-9148
  Vol. 10, nº 5, mai 1997. iv, 27p. en pagination multiples.
  Accompagné de L'observateur économique canadien: aperçu statistique: mai 1997. (73p. Tableaux. 22x28cm. Broché. Bilingue.)
  23 $ l'exemplaire. 227 $ par année. (Canada)
  23 $ US l'exemplaire. 227 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-010
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Enquête mensuelle sur les industries manufacturières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Monthly survey of manufacturing. ISSN 0840-8238
  Vol. 51, nº 3, mars 1997. 21p.
  20 $ l'exemplaire. 196 $ par année. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS31-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Fer et acier primaire. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Primary iron and steel. ISSN 0380-7851
  Vol. 52, nº 3, mars 1997. 7p.
  7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produits pétroliers raffinés. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Refined petroleum products. ISSN 0380-8629
  CTI 3611, 5111.
  Vol. 52, nº 2, février 1997. 79p.
  21 $ l'exemplaire. 206 $ par année. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. 206 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS45-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transport du pétrole par pipe-lines. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Oil pipeline transport. ISSN 0380-4615
  CTI 4612.
  Vol. 47, nº 2, février 1997. 16p.
  12 $ l'exemplaire. 114 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 114 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Industry price indexes. ISSN 0700-2033
  Vol. 23, nº 3, mars 1997. 70p.
  22 $ l'exemplaire. 217 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 217 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-011
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Ventes et stocks des grands magasins. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Department store sales and stocks. ISSN 0380-7045
  Vol. 62, nº 3, mars 1997. 24p.
  17 $ l'exemplaire. 165 $ par année. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. 165 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Importations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Imports by commodity. ISSN 1181-6759
  Microfiche.
  Vol. 54, nº 1. 5 fiches.
  37 $ l'exemplaire. 361 $ par année. (Canada)
  37 $ US l'exemplaire. 361 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-007-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Touriscope: voyages internationaux -- renseignement préliminaires. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Touriscope: international travel -- advance information. ISSN 0838-3952
  Vol. 13, nº 3, mai 1997. 4p.
  8 $ l'exemplaire. 73 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 73 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS66-001P
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La culture en perspective. Trimestriel. Publié par le Programme de la statistique de la culture. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Focus on culture. ISSN 0843-7548
  Vol. 9, nº 1, printemps 1997. Texte français, 12p.
  9 $ l'exemplaire. 27 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 27 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS87-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.